Noël Pitault
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Noël PITAULT
ingénieur civil divisionnaire de la défense
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000044315645
(source JORF)
radiation
11 Novembre 2021
11/11/2021
De:
Noël PITAULT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur civil divisionnaire de la défense
date_debut
=
"
2022-02-01
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000044315645
(source JORF)
admission
11 Novembre 2021
11/11/2021
De:
Noël Pitault
ingénieur civil de la défense, adjoint au directeur du centre de formation de la défense
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
V. - Centre de formation de la défense
autorite_delegation
=
"
Ministre des armées
"
JORFTEXT000043984912
(source JORF)
délégation de signature
28 Août 2021
28/08/2021
De:
Noël Pitault
ingénieur civil de la défense, adjoint au directeur du centre de formation de la défense
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
V. - Centre de formation de la défense
autorite_delegation
=
"
Ministre des armées
"
JORFTEXT000043914093
(source JORF)
délégation de signature
07 Août 2021
07/08/2021
De:
Noël Pitault
ingénieur civil de la défense, adjoint au directeur du centre de formation de la défense
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
IV. - Centre de formation de la défense
autorite_delegation
=
"
Ministre des armées
"
JORFTEXT000042075438
(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 2020
03/07/2020
De:
Noël Pitault
ingénieur d'études et de fabrications, adjoint à la directrice du centre de formation de la défense
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organisme extérieur
autorite_delegation
=
"
Ministre des armées
"
JORFTEXT000039630587
(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 2019
18/12/2019
De:
Noël Pitault
ingénieur d'études et de fabrications, adjoint au directeur du centre de formation de la défense
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organisme extérieur
autorite_delegation
=
"
Ministre des armées
"
JORFTEXT000038109386
(source JORF)
délégation de signature
10 Février 2019
10/02/2019
De:
Noël Pitault
ingénieur d'études et de fabrications, adjoint au directeur du centre de formation de la défense
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organisme extérieur
autorite_delegation
=
"
Ministre des armées
"
JORFTEXT000037019025
(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 2018
07/06/2018
De:
Pitault (Noël)
centre de formation de la défense, Bourges (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut
=
"
2015-01-01
"
JORFTEXT000031561170
(source JORF)
nomination
04 Décembre 2015
04/12/2015
De:
Pitault (Noël)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité « chimie, minéraux, poudres (pyrotechnie) », les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps
=
"
Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
"
JORFTEXT000000428796
(source JORF)
nomination
21 Juillet 2007
21/07/2007