Océane Trolue

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De: Océane TROLUE
Objet:
COUR D'APPEL DE NOUMÉA
Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Nouméa, pour des fonctions au siège civil et pénal
Groupe:
cour_appel="Nouméa"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Nouméa, pour des fonctions au siège civil et pénal"
nomination
22 Juin 202422/06/2024
De: TROLUE Océane
Objet:
assesseurs de la section détachée de Koné
assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
19 Janvier 201819/01/2018
De: Océane TROLUE
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
16 Février 201616/02/2016
De: TROLUE Océane
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nouméa
Section détachée de Koné
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: TROLUE. (Océane, Elsie, Imano)
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
22 Février 201422/02/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.