Pascal Devigne

De: Pascal Devigne
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur l'emploi de chef de mission, chef du bureau « véhicules lourds et deux-roues », pour les affaires relatives à ces catégories de véhicules
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie, de l'écologie, des affaires climatiques et des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie, de l'écologie, des affaires climatiques et des transports"
JORFTEXT000034991743(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 201723/06/2017
De: Pascal Devigne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur un emploi de chef de mission
Groupe:
Mission
date_debut="2017-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000034640486(source JORF)
réintégration
10 Mai 201710/05/2017
De: Pascal Devigne
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur l'emploi de chef de mission, chef du bureau « véhicules lourds et deux-roues », pour les affaires relatives à ces catégories de véhicules
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'énergie, de l'écologie, des affaires climatiques et des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargée de l'énergie, de l'écologie, des affaires climatiques et des transports"
JORFTEXT000033105212(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 201610/09/2016
De: Pascal Devigne
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur l'emploi de chef de mission, chef du bureau « véhicules lourds et deux-roues », pour les affaires relatives à ces catégories de véhicules
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'énergie, de l'écologie, des affaires climatiques et des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargée de l'énergie, de l'écologie, des affaires climatiques et des transports"
JORFTEXT000031255363(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 201502/10/2015
De: Pascal Devigne
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur l'emploi de chef de mission, chef du bureau « véhicules lourds et deux-roues », pour les affaires relatives à ces catégories de véhicules
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'énergie, de l'écologie, des affaires climatiques et des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargée de l'énergie, de l'écologie, des affaires climatiques et des transports"
JORFTEXT000029437529(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 201411/09/2014
De: Pascal Devigne
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur l'emploi de chef de mission, chef du bureau « véhicules lourds et deux-roues », pour les affaires relatives à ces catégories de véhicules
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'énergie, de l'écologie, des affaires climatiques et des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargée de l'énergie, de l'écologie, des affaires climatiques et des transports"
JORFTEXT000029074947(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 201414/06/2014
De: Pascal Devigne
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur l'emploi de chef de mission, chef du bureau « véhicules lourds et deux-roues », pour les affaires relatives à ces catégories de véhicules
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie, de l'écologie et des affaires climatiques et du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie, de l'écologie et des affaires climatiques et du ministre chargé des transports"
JORFTEXT000027806056(source JORF)
délégation de signature
06 Août 201306/08/2013
De: Devigne (Pascal)
direction de la sécurité et de la circulation routières
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2004 s'établit
JORFTEXT000000420929(source JORF)
inscription
11 Août 200411/08/2004