Pascale Bouton
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pascale BOUTON
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants élus des personnels
Représentants des personnels exerçant des fonctions de formation
Groupe:
École nationale de voile et des sports nautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000029584525
(source JORF)
nomination
15 Octobre 2014
15/10/2014
De:
Pascale Bouton
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703
(source JORF)
nomination
28 Mai 2014
28/05/2014
De:
Pascale BOUTON
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin
=
"
2016-12-31
"
JORFTEXT000027655268
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2013
04/07/2013
De:
Pascale BOUTON
Objet:
représentants des personnels à ce même comité
I. - Au titre de Force ouvrière (FO)
a) Représentante titulaire
Groupe:
Comité technique commun aux établissements publics de formation régis par le code du sport
JORFTEXT000025597415
(source JORF)
désignation
31 Mars 2012
31/03/2012
De:
Bouton (Pascale, Jeannine, Michèle)
directrice technique nationale adjointe de la Fédération française d'aviron ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
35
"
nomme_par
=
"
Ministère des sports
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000025062276
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2012
01/01/2012