Paul Colombani

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De: Paul Colombani
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
JORFTEXT000000265586(source JORF)
désignation
22 Décembre 200522/12/2005
De: Colombani (Paul, Martin)
lieutenant-colonel, infanterie. Officier du 19 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-12-19"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000794953(source JORF)
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Paul Colombani
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000000222983(source JORF)
désignation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Colombani (Paul)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
JORFTEXT000000568957(source JORF)
désignation
20 Décembre 199720/12/1997
De: Colombani (Paul)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
14e section Langues et littérature romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Nantes
Groupe:
Université de Nantes
date_debut="1995-09-01"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000558230(source JORF)
nomination
18 Janvier 199618/01/1996

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