Philippe Clavel

De: Philippe CLAVEL
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
Au titre des représentants du personnel des industries électriques et gazières, avec deux voix délibératives chacun
Mesdames Elizabeth NEAU
titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
ENER2216202A(source BODD)
nomination
04 Juin 202204/06/2022
De: Clavel Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de l'Hérault
date_debut="2020-12-01"
INTJ2029285S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Philippe CLAVEL
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants du personnel des industries électriques et gazières
titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
TRER2025377A(source BODD)
nomination
25 Septembre 202025/09/2020
De: Philippe CLAVEL
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L.111-74 du code de l'énergie
Au titre de représentant des agents du service gestionnaire du réseau public de transport d'électricité
membre suppléant
Groupe:
Commission instituée par l'article L
suppleant
TRER1906218A(source BODD)
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Clavel Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de l'Hérault
date_debut="2018-10-01"
INTJ1823768S(source BOMI)
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Clavel Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808589S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Philippe CLAVEL
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants du personnel des industries électriques et gazières
titulaire
Remplace:M. Jean-Luc RIGO
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
TRER1708192A(source BODD)
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Clavel Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Groupement de gendarmerie départementale du Gard
Brigade motorisée de Bagnols-sur-Cèze
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Gard
INTJ1610849S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Clavel, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2016-03-01"
INTJ1602370S(source BOMI)
promotion
17 Mai 201617/05/2016
De: Clavel Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517108S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Clavel Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517101S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Clavel Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2012
INTJ1308899S(source BOMI)
prime
18 Février 201418/02/2014
De: Clavel Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308886S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Philippe CLAVEL
Objet:
au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
duree="cinq ans"
DEVR1318680A(source BODD)
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Clavel Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre collectif d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
Brigade motorisée de Bagnols-sur Cèze
INTJ1223665S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Clavel Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124354S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012