Pierre Pinson

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: PINSON Pierre
Albert, Gaston, ancien membre du conseil de prud'hommes de Bourges
Objet:
Bourges
JUSB1833172A(source BOMJ)
conférés
05 Décembre 201805/12/2018
De: Pierre Pinson
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Mayotte, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Océan-Indien
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000025933411(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 201231/05/2012
De: Pierre Pinson
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Mayotte, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Océan-Indien
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024564635(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201117/09/2011
De: Pierre PINSON
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Océan-Indien
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000021491198(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 200918/12/2009
De: PINSON (Pierre, Gérard, Joseph, Fénelon)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christine PASCAUD-MOREL-VULLIEZ et Patrice MANDRAN, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Oyonnax (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000020602685(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Pierre PINSON
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158280(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Pierre Pinson
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué territorial pour la région Poitou-Charentes
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000462367(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 200628/12/2006
De: Pierre Pinson
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué territorial pour la région Poitou-Charentes
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000263018(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 200529/06/2005
De: Pinson (Pierre, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1997/02
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1998-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000390400(source JORF)
nomination
06 Octobre 199806/10/1998