12 Mai 2009

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Benoît LOUTREL
directeur général adjoint
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
JORFTEXT000020602839(source JORF)
habilitation
12 Mai 200912/05/2009
De: François LIONS
directeur général adjoint, et de
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
JORFTEXT000020602839(source JORF)
habilitation
12 Mai 200912/05/2009
De: Benoît LOUTREL
directeur général adjoint
Objet:
à signer tous actes se rapportant au fonctionnement de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ou à l'exécution de ses décisions, à l'exception des délibérations de l'Autorité
Groupe:
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
JORFTEXT000020602839(source JORF)
habilitation
12 Mai 200912/05/2009
De: François LIONS
directeur général adjoint
Objet:
à signer tous actes se rapportant au fonctionnement de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ou à l'exécution de ses décisions, à l'exception des délibérations de l'Autorité
Groupe:
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
JORFTEXT000020602839(source JORF)
habilitation
12 Mai 200912/05/2009
De: Philippe DISTLER
directeur général
Objet:
au nom du président, tous actes se rapportant au fonctionnement de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ou à l'exécution de ses décisions, à l'exception des délibérations de l'Autorité
Groupe:
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
autorite_delegation="Président"
JORFTEXT000020602839(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200912/05/2009
De: Chaudet (Claude)
enseignant-chercheur à l'ENST
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2009
Technologies de l'information et de la communication
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020602719(source JORF)
désignation
12 Mai 200912/05/2009
De: Rouvière (Laurent)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2009
Statistique
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020602719(source JORF)
désignation
12 Mai 200912/05/2009
De: Clémençon (Stéphan)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2009
Statistique
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020602719(source JORF)
désignation
12 Mai 200912/05/2009
De: Sacriste (Guillaume)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2009
Science politique et administrative
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020602719(source JORF)
désignation
12 Mai 200912/05/2009
De: Agrikoliansky (Eric)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2009
Science politique et administrative
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020602719(source JORF)
désignation
12 Mai 200912/05/2009
De: Stiker (Julien)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2009
Mathématiques
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020602719(source JORF)
désignation
12 Mai 200912/05/2009
De: Hiegel (Marc)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2009
Mathématiques
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020602719(source JORF)
désignation
12 Mai 200912/05/2009
De: Balcer (Philippe)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2009
Mathématiques
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020602719(source JORF)
désignation
12 Mai 200912/05/2009
De: Kahn (Sylvain)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2009
Histoire
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020602719(source JORF)
désignation
12 Mai 200912/05/2009
De: Clastres (Patrick)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2009
Histoire
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020602719(source JORF)
désignation
12 Mai 200912/05/2009
De: Lepesant (Gilles)
chargé de recherches au CNRS
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2009
Géographie économique et humaine
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020602719(source JORF)
désignation
12 Mai 200912/05/2009
De: Cocuelle (Vincent)
expert-comptable
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2009
Gestion comptable et financière des entreprises
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020602719(source JORF)
désignation
12 Mai 200912/05/2009
De: Boullot (Michel)
administrateur civil
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2009
Gestion comptable et financière des entreprises
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020602719(source JORF)
désignation
12 Mai 200912/05/2009
De: Lasserre Capdeville (Jérôme)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2009
Droit pénal
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020602719(source JORF)
désignation
12 Mai 200912/05/2009
De: Azoulay (Avner)
magistrat
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2009
Droit pénal
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020602719(source JORF)
désignation
12 Mai 200912/05/2009
De: Eréséo (Nicolas)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2009
Droit des affaires
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020602719(source JORF)
désignation
12 Mai 200912/05/2009
De: Barlow (Daniel)
magistrat
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2009
Droit des affaires
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020602719(source JORF)
désignation
12 Mai 200912/05/2009
De: Guérin Lassous (Isabelle)
professeure des universités
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2009
Technologies de l'information et de la communication
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020602719(source JORF)
désignation
12 Mai 200912/05/2009
De: Chanchole (Marie)
assistante de statistique à l'ENSAE
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2009
Statistique
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020602719(source JORF)
désignation
12 Mai 200912/05/2009
De: Ordioni (Natacha)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2009
Sociologie
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020602719(source JORF)
désignation
12 Mai 200912/05/2009
De: Cromer (Sylvie)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2009
Sociologie
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020602719(source JORF)
désignation
12 Mai 200912/05/2009
De: Rozier (Sabine)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2009
Science politique et administrative
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020602719(source JORF)
désignation
12 Mai 200912/05/2009
De: Dulong (Delphine)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2009
Science politique et administrative
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020602719(source JORF)
désignation
12 Mai 200912/05/2009
De: Vaucelle (Sandrine)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2009
Géographie économique et humaine
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020602719(source JORF)
désignation
12 Mai 200912/05/2009
De: Vrammout (Delphine)
avocate
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2009
Droit civil
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020602719(source JORF)
désignation
12 Mai 200912/05/2009
De: Després (Isabelle)
professeure des universités
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2009
Droit civil
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020602719(source JORF)
désignation
12 Mai 200912/05/2009
De: Virginie Hoareau
adjointe au responsable du pôle organisation sanitaire et médico-social, secteur vieillesse/handicap, à la Fédération hospitalière de France
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
pour la durée du mandat restant à courir
au titre des représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière
membre suppléant
Remplace:M. Jean Poitevin
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
suppleant
JORFTEXT000020602717(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Eric Simon
directeur des ressources humaines à l'hôpital universitaire Paul Brousse
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
pour la durée du mandat restant à courir
au titre des représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière
membre titulaire
Remplace:M. David Causse
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
JORFTEXT000020602717(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Jean Musitelli
conseiller d'Etat
Objet:
vice-président du Conseil supérieur des archives
Groupe:
Conseil supérieur des archives
JORFTEXT000020602714(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Hervé Gaymard
député
Objet:
membre du Conseil supérieur des archives
au titre de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil supérieur des archives
JORFTEXT000020602714(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: René Garrec
sénateur
Objet:
membre du Conseil supérieur des archives
au titre du Sénat
Groupe:
Conseil supérieur des archives
JORFTEXT000020602714(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Piketty (Caroline)
conservatrice en chef du patrimoine
au titre de la CFDT-culture
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organisations syndicales représentées au comité technique paritaire de la direction des Archives de France
Groupe:
Conseil supérieur des archives
JORFTEXT000020602714(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Hérold (Béatrice)
conservatrice en chef du patrimoine
au titre du SCENRAC-CFTC
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organisations syndicales représentées au comité technique paritaire de la direction des Archives de France
Groupe:
Conseil supérieur des archives
JORFTEXT000020602714(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Foucher (Isabelle)
chargée d'études documentaires
au titre de la CGT-Archives
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organisations syndicales représentées au comité technique paritaire de la direction des Archives de France
Groupe:
Conseil supérieur des archives
JORFTEXT000020602714(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Delmas (Marie-Claude)
conservatrice générale du patrimoine
au titre du Syndicat national des cadres du ministère de la culture-CGC
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organisations syndicales représentées au comité technique paritaire de la direction des Archives de France
Groupe:
Conseil supérieur des archives
JORFTEXT000020602714(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Georgette Elgey
historienne
Objet:
présidente du Conseil supérieur des archives
Groupe:
Conseil supérieur des archives
president
JORFTEXT000020602714(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Vaïsse (Maurice)
professeur des universités
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur des archives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020602714(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Tison (Hubert)
président de l'Association des historiens et géographes
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur des archives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020602714(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Sementery (Michel)
président de la Fédération française des sociétés de généalogie
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur des archives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020602714(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Rosset (Philippe)
conservateur général honoraire du patrimoine
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur des archives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020602714(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Pérot (Jacques)
conservateur général honoraire du patrimoine, président de l'Association française pour la protection des archives privées
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur des archives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020602714(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Prost (Antoine)
professeur émérite des universités
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur des archives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020602714(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Moreau (Alain)
président de l'Institut d'histoire du notariat
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur des archives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020602714(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Lavédrine (Bertrand)
directeur du Centre de recherches sur la conservation des documents graphiques
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur des archives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020602714(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Wieviorka (Annette)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur des archives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020602714(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Vatican (Agnès)
directrice des archives municipales de Bordeaux
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur des archives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020602714(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Say (Hélène)
directrice des archives départementales de Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur des archives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020602714(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Gersmann (Gudrun)
directrice de l'Institut historique allemand
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur des archives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020602714(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Branche (Raphaëlle)
maîtresse de conférences en histoire contemporaine
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur des archives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020602714(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Puppi (Jean-Marc)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Défense Conseil international
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Remplace:M. Lermant (Nicolas)
Groupe:
Société Défense Conseil International (DCI)
conseil_administration
JORFTEXT000020602709(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Stéphanie Teissier
Objet:
conseillère technique au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="2009-05-18"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020602705(source JORF)
cessation de fonction
12 Mai 200912/05/2009
De: Christiane TRICOT
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
date_debut="2009-10-01"
JORFTEXT000020602703(source JORF)
cessation de fonction
12 Mai 200912/05/2009
De: Jean-François COUSIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2009-07-01"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000020602701(source JORF)
admission
12 Mai 200912/05/2009
De: BERTRAND (Mathias, Alain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Didier PECOUT, Elisabeth DE TOLEDO et Sophie BORRA-BERGEL, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
(Bouches-du-Rhône)
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000020602699(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: PECOUT (Didier, Marie, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Didier PECOUT, Elisabeth DE TOLEDO et Sophie BORRA-BERGEL, notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000020602699(source JORF)
cessation de fonction
12 Mai 200912/05/2009
De: JAMANN (Romy, Jeanine), épouse CHAUFFERIN
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Claude DESROSIERS et Jean-Claude AUVOLAT, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pont-de-Chéruy (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000020602697(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: BROCCA (Laurence, Ursula), épouse DARRAS
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Claude DESROSIERS et Jean-Claude AUVOLAT, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pont-de-Chéruy (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000020602697(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: DESROSIERS (Claude, Marie, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Claude DESROSIERS et Jean-Claude AUVOLAT, notaires associés
notaire
notaire_residence="Pont-de-Chéruy (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000020602697(source JORF)
cessation de fonction
12 Mai 200912/05/2009
De: SOUYRIS (Michel, Christian)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Nailloux (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000020602695(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: SOUYRIS (Jean-Paul, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Nailloux (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000020602695(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: SOUYRIS (Michel, Christian)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Nailloux (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000020602695(source JORF)
cessation de fonction
12 Mai 200912/05/2009
De: BOUCHFIRA (Marie-Andrée, Bernadette, Yvonne), épouse LAYRAC
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Albert-Jacques MOULY et Jean-Marc BOUSSAGUET, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Onet-le-Château (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
JORFTEXT000020602693(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: MOULY (Albert, Jacques, Justin)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Albert-Jacques MOULY et Jean-Marc BOUSSAGUET, notaires associés
notaire
notaire_residence="Onet-le-Château (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
JORFTEXT000020602693(source JORF)
cessation de fonction
12 Mai 200912/05/2009
De: GANGLOFF (Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Florange (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000020602691(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Gaston GANGLOFF
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Florange (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000020602691(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: GALY (Julien, Antoine, Denis)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Florange (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000020602691(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Christiane BESTIEN
notaires associés
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Florange (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000020602691(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: GANGLOFF (Pierre)
Objet:
de
Groupe:
30 avril 2009 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000020602691(source JORF)
cessation de fonction
12 Mai 200912/05/2009
De: Gaston GANGLOFF
Objet:
Groupe:
30 avril 2009 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000020602691(source JORF)
cessation de fonction
12 Mai 200912/05/2009
De: GALY (Julien, Antoine, Denis)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Florange (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000020602691(source JORF)
cessation de fonction
12 Mai 200912/05/2009
De: Christiane BESTIEN
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Florange (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000020602691(source JORF)
cessation de fonction
12 Mai 200912/05/2009
De: PELLETIER (Stéphane)
Objet:
notaire
Remplace:M. SOUYRIS (Jean-Paul, Marie)
notaire
notaire_residence="Cintegabelle (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000020602689(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: VUITTON (Xavier, Philippe, Daniel)
Objet:
avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle Xavier VUITTON et Jérôme ORTSCHEIDT, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation, titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000020602687(source JORF)
cessation de fonction
12 Mai 200912/05/2009
De: PINSON (Pierre, Gérard, Joseph, Fénelon)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christine PASCAUD-MOREL-VULLIEZ et Patrice MANDRAN, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Oyonnax (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000020602685(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: MANDRAN (Patrice, Charles, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christine PASCAUD-MOREL-VULLIEZ et Patrice MANDRAN, notaires associés
notaire
notaire_residence="Oyonnax (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000020602685(source JORF)
cessation de fonction
12 Mai 200912/05/2009
De: MANDRAN (Patrice, Charles, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre ROYOL, Alain MEYMARIAN, Armelle DUVAL-ORMEZZANO, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vienne (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000020602683(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: ROYOL (Pierre, Marie, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre ROYOL, Alain MEYMARIAN, Armelle DUVAL-ORMEZZANO, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vienne (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000020602683(source JORF)
cessation de fonction
12 Mai 200912/05/2009
De: Delpit (Emilie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Pour les organismes de sécurité sociale désignés
ministre chargé de la sécurité sociale
représentants de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Suppléante
Remplace:M. Bauduret (Jean-François)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020602680(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Vachey (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Pour les organismes de sécurité sociale désignés
ministre chargé de la sécurité sociale
représentants de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Titulaire
Remplace:M. Piveteau (Denis)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000020602680(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: BAILLY (Martine)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à la retraite
conseillère des affaires étrangères (cadre d'Orient)
Groupe:
Conseil des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2010-01-20"
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite
JORFTEXT000020602677(source JORF)
radiation
12 Mai 200912/05/2009
De: Francis JACOB
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2009-10-23"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020602674(source JORF)
admission
12 Mai 200912/05/2009
De: Frédéric RICO
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président de la 4e section « Risques, sécurité, sûreté » du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Remplace:M. Alain MAUGARD
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
date_debut="2009-05-02"
president
JORFTEXT000020602671(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Rioufol (Régis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2009-08-30"
depart_retraite
JORFTEXT000020602669(source JORF)
admission
12 Mai 200912/05/2009
De: Pierre Sellal
secrétaire général du ministère des affaires étrangères et européennes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Gérard Errera
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000020602666(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Bernard Froment
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
sur proposition du ministre chargé de la recherche
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
suppléant
Remplace:M. Laurent Buisson
Groupe:
Agence nationale de la recherche (ANR)
suppleant
conseil_administration
ESRR0900228A(source BOESR)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Sophie Cluet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
sur proposition du ministre chargé de la recherche
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
titulaire
Remplace:Mme Laure Reinhart
Groupe:
Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
ESRR0900228A(source BOESR)
nomination
12 Mai 200912/05/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.