Rémy Schmitt

De: Schmitt (Rémy)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
(FICIME)
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Schmitt (Rémy)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Schmitt (Rémy)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Schmitt (Rémy)
société Bosch France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Schmitt (Rémy)
société Bosch France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Schmitt (Rémy)
Société Bosch France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Schmitt (Rémy)
société Bosch France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998