René Bailly

De: Bailly (René)
Objet:
à l'échelon spécial de commissaire général de police
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial le
1er janvier 2017
Groupe:
Commissariat général de police
INTC1709793A(source BOMI)
promotion
19 Juin 201719/06/2017
De: René BAILLY
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur des services actifs de police de la préfecture de police, directeur du renseignement de la préfecture de police
Groupe:
Direction du Renseignement de la préfecture de police de Paris (DRPP)
date_debut="2017-04-17"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000033898410(source JORF)
admission
22 Janvier 201722/01/2017
De: Bailly (René, Yvon, Henri)
président d'un syndicat national vétérinaire ; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000598826(source JORF)
nomination
01 Janvier 200301/01/2003
De: Bailly (René)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la quatorzième session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2002-2003
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000781115(source JORF)
admission
25 Août 200225/08/2002
De: Bailly (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-10-09"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000772986(source JORF)
réintégration
14 Août 200114/08/2001
De: Bailly (René)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du Syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral
Titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
duree="trois ans"
JORFTEXT000000402290(source JORF)
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bailly (René)
président du Syndicat national des vétérinaires ; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Bailly (René)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du Syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral
Suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000383332(source JORF)
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Bailly (René)
commissaire principal de la police nationale; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bailly (René)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990