06 Décembre 2000 - JORFSearch

06 Décembre 2000

De:	France (MEDEF)
Objet:	la mise en oeuvre de la présente convention. Il leur appartient de passer toute convention utile avec l'Office des migrations internationales et de tenir un fichier national anonyme des bénéficiaires de l'aide conventionnelle Fait à Paris, le 4 décembre 2000 Pour la ministre et par délégation La déléguée générale à l'emploi, et à la formation professionnelle C. Barbaroux CONVENTION DU 1er JANVIER 2001 RELATIVE A L'AIDE CONVENTIONNELLE A LA REINSERTION EN FAVEUR DES TRAVAILLEURS ETRANGERS
Groupe:	Office des migrations internationales (OMI)

JORFTEXT000000768420 (source JORF)

charge

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	CGC (CFE-CGC)
Objet:	la mise en oeuvre de la présente convention. Il leur appartient de passer toute convention utile avec l'Office des migrations internationales et de tenir un fichier national anonyme des bénéficiaires de l'aide conventionnelle Fait à Paris, le 4 décembre 2000 Pour la ministre et par délégation La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:	Office des migrations internationales (OMI) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

JORFTEXT000000768420 (source JORF)

charge

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Singland (Jean, Albert) lieutenant. Commandeur du 1er octobre 1983
Objet:	à compter de la date de leur réception A la dignité de grand officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1983-10-01"

JORFTEXT000000768379 (source JORF)

élévation

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Feaugas (Marie, Louis, André) commandant. Commandeur du 19 septembre 1961
Objet:	à compter de la date de leur réception A la dignité de grand officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1961-09-19"

JORFTEXT000000768379 (source JORF)

élévation

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Hilaire (Bertrand, Emmanuel) sergent-chef. Officier du 7 mai 1994
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-05-07"

JORFTEXT000000768379 (source JORF)

élévation

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Gusic (Salih) adjudant. Officier du 11 juillet 1992
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-07-11"

JORFTEXT000000768379 (source JORF)

élévation

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Guidoni (Toussaint, Joseph) sergent. Officier du 17 août 1986
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-08-17"

JORFTEXT000000768379 (source JORF)

élévation

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Leducq (Roger) lieutenant. Officier du 8 septembre 1982
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-09-08"

JORFTEXT000000768379 (source JORF)

élévation

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Fournier (Paul, Charles, Honoré) adjudant. Officier du 25 juin 1982
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-06-25"

JORFTEXT000000768379 (source JORF)

élévation

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Collard (René) sergent. Officier du 15 mai 1982
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-05-15"

JORFTEXT000000768379 (source JORF)

élévation

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Chevalier (André, Pierre) sergent-chef. Officier du 11 novembre 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-11-11"

JORFTEXT000000768379 (source JORF)

élévation

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Méric (Maurice, Vincent, Julien) lieutenant. Officier du 30 avril 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-04-30"

JORFTEXT000000768379 (source JORF)

élévation

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Lemel (Gérard, Michel) lieutenant. Officier du 26 janvier 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILE DE GUERRE

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-01-26"

JORFTEXT000000768379 (source JORF)

élévation

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Rémy (Gilbert, Joseph) sergent. Officier du 14 juillet 1979
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-07-14"

JORFTEXT000000768379 (source JORF)

élévation

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Roux (Bernard, Eugène, Marie) sous-lieutenant. Officier du 1er août 1977
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-08-01"

JORFTEXT000000768379 (source JORF)

élévation

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Rondy (Jean-Louis, Charles) médecin-lieutenant. Officier du 9 août 1976
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-08-09"

JORFTEXT000000768379 (source JORF)

élévation

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Del Perugia (Guy, André) lieutenant. Officier du 1er septembre 1975
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-09-01"

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élévation

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Ronsin (Jean, François, Marcel) sergent. Officier du 14 juillet 1974
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTE-RESISTANT

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1974-07-14"

JORFTEXT000000768379 (source JORF)

élévation

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Assier de Pompignan (Maurice, Pierre, Hubert) sous-lieutenant. Officier du 14 juillet 1973
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-07-14"

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élévation

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Guyot (Georges, André) lieutenant. Officier du 6 septembre 1970
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILE DE GUERRE

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1970-09-06"

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élévation

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Déal (Jean-Michel, Claude, Marie) capitaine. Officier du 16 octobre 1968
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1968-10-16"

JORFTEXT000000768379 (source JORF)

élévation

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Malartre (Henri, Victor, Louis) lieutenant. Officier du 15 septembre 1967
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1967-09-15"

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élévation

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Louis (Charles, Albert) capitaine. Officier du 11 novembre 1965
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1965-11-11"

JORFTEXT000000768379 (source JORF)

élévation

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Nomura (Jacques, Pierre, Isam) lieutenant. Officier du 7 décembre 1963
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1963-12-07"

JORFTEXT000000768379 (source JORF)

élévation

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Clerget (Charles, Claude, Jean) lieutenant. Officier du 8 mars 1961
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1961-03-08"

JORFTEXT000000768379 (source JORF)

élévation

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Schumacher (André, Léger) sous-lieutenant. Officier du 25 juillet 1960
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1960-07-25"

JORFTEXT000000768379 (source JORF)

élévation

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Gachon (André, Georges) sous-lieutenant. Officier du 5 mai 1959
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1959-05-05"

JORFTEXT000000768379 (source JORF)

élévation

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Minaud (Emilien, Paul, Clément) capitaine. Officier du 7 mai 1954
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1954-05-07"

JORFTEXT000000768379 (source JORF)

élévation

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Whitmore (Kahlil)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Huet (Pierre-Martin)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Hnaich (Mohamed Faouzi)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Bego Ghina (Andrea)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Zacharie (Guy-François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Weng-Law (André)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Videlaine (Martin)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Vaniche (Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Vahanian-Poghossian (Julien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Souli (Toufik)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Solbes (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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ecole

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Robin (Edouard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Rekik (Ali)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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ecole

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Ranvoisy (Mikaël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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ecole

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Pommeraud (Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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ecole

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Pieyre (Alexandre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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ecole

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Paoli (Jean-Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Palerm (Tristan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Musculus (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Monnet (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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ecole

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Monconduit (Grégoire)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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ecole

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Menjour (Hicham)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Mellier (Erick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Marcorelles (Antoine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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ecole

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Maes (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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ecole

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Lorton (Damien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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ecole

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Le Blan (Aurélien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Le Besnerais (Adrien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Koechlin (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Kervazo (Sylvain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Jestin (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Janson (Alexandre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Jacquet (Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Hirschowitz (Tom)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Hardy (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Guérin (Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Guerin (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Glinec (Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Girard (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Genin (Patrick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Fritsch (Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Fayet (Jean-Baptiste)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Faugere (Hervé)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Erbel (Bruno)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	El Asry (Abdellah)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Dupin de la Gueriviere (Paul)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Dujardin (Cyril)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Dubos (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Doyen (Jean-Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Didier (Jean-Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Dahan (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Chevalier (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Caline (Fabrice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Bustarret (Martin)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Brun (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Braun (Julien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Boyer (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Boyer (Jean-Yves)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Boutin (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Borrod (Jean-Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Bigueure (Thomas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Bichon (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Benhamadouche (Sofiane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Barrault (Maxime)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Attal (Sammy)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Arnaud (Jean-Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Arnaud (Guillaume)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Allain (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Allab (Khaled)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Aguerre (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Thévenin (Raphaël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Schmitt (Patrice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Picoche (Yves)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Nicolle (Grégoire)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Leriche (Yann)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Girometti (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Fabre (Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Breton (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Berlioz (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Vial (Carole)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Tassin (Madline)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Prato (Agnès)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Mesnage (Anne-Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Marey (Cécile)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Lamarche (Sophie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Lacombe (Julie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Kunian (Florence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Kerneis (Sophie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Janicot (Cécile)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Félix (Hélène)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Dinghem (Séverine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Bézu (Aurélie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Bouland (Anne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Soucaret (Emilie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Rasigni (Clémence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Pierre (Sandrine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767817 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Mallard (Antoine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées à l'élève ingénieur sorti en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1997-10-01"
ecole

JORFTEXT000000767816 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Catherine Cros
Objet:	membre suppléante de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:	M. Jean-Claude Mathieu
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

JORFTEXT000000767814 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Daniel Thomas
Objet:	membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:	M. Daniel Vanlerenberghe
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

JORFTEXT000000767813 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Jérôme Rieu
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

date_debut="2000-09-01"
eleve_mines

JORFTEXT000000767812 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Sébastien Limousin
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

date_debut="2000-09-01"
eleve_mines

JORFTEXT000000767812 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Yohann Leroy
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

date_debut="2000-09-01"
eleve_mines

JORFTEXT000000767812 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Mathieu Leroy
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

date_debut="2000-09-01"
eleve_mines

JORFTEXT000000767812 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Arnaud Le Foll
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

date_debut="2000-09-01"
eleve_mines

JORFTEXT000000767812 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Alfred Galichon
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

date_debut="2000-09-01"
eleve_mines

JORFTEXT000000767812 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Max-André Delannoy
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

date_debut="2000-09-01"
eleve_mines

JORFTEXT000000767812 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Cédric Bourillet
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

date_debut="2000-09-01"
eleve_mines

JORFTEXT000000767812 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Matthieu Autret
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

date_debut="2000-09-01"
eleve_mines

JORFTEXT000000767812 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Claude Alexandre
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

date_debut="2000-09-01"
eleve_mines

JORFTEXT000000767812 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Mélanie Delots élève de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

date_debut="2000-09-01"
eleve_mines

JORFTEXT000000767811 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Tranier (Claudine), épouse Petit adjointe administrative
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Castres
Remplace:	Mme Roth (Annie)
Groupe:	Tribunal d'instance de Castres

date_debut="2001-01-08"
tribunal
tribunal_instance="Castres"
suppleant

JORFTEXT000000586380 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Roth (Annie) greffière du troisième grade
Objet:	régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Castres
Remplace:	Mme Zaragoza (Lucie), épouse Deglave
Groupe:	Tribunal d'instance de Castres

date_debut="2001-01-08"
tribunal
tribunal_instance="Castres"

JORFTEXT000000586380 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Lhughenot (Michel) inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:	suppléant à la présidence du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

JORFTEXT000000586379 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Gueguen (Elie) directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Bretagne
Objet:	membres suppléants du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

JORFTEXT000000586379 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Grefeuille (Jean-Jacques) directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Nice
Objet:	membres suppléants du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

JORFTEXT000000586379 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Peltier (Michel) directeur régional des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire
Objet:	membres titulaires du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

JORFTEXT000000586379 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Combe (Pierre) directeur de la caisse mutuelle régionale du Rhône
Objet:	membres titulaires du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

JORFTEXT000000586379 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Buisson (Henry) directeur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Caen
Objet:	membres titulaires du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

JORFTEXT000000586379 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Vallet (Françoise) directrice de l'Organisation autonome nationale de l'industrie et du commerce (ORGANIC) des Alpes
Objet:	membres titulaires du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

JORFTEXT000000586379 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Lépée (Maryse) directrice régionale des affaires sanitaires et sociales de Picardie
Objet:	membres titulaires du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

JORFTEXT000000586379 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Villain (Daniel) inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:	président du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

JORFTEXT000000586379 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Jean-Pierre Badaire
Objet:	administrateur du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie au titre des personnalités particulièrement compétentes
Remplace:	M. André Lepeule
Groupe:	Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

conseil_administration

JORFTEXT000000586378 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Nicole Roger
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite attachée principale de 1re classe, 3e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2001-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000586377 (source JORF)

admission

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Nicolas Rossignol
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

date_debut="2000-09-01"
eleve_mines

JORFTEXT000000586376 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Fabrice Boissier
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

date_debut="2000-09-01"
eleve_mines

JORFTEXT000000586376 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	François Hanus ingénieurs en chef des ponts et chaussées, à
Objet:	dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité

JORFTEXT000000586375 (source JORF)

délégation de signature

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Jean-Claude Gazeau
Objet:	dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité

JORFTEXT000000586375 (source JORF)

délégation de signature

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Thierry Duclaux
Objet:	dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité

JORFTEXT000000586375 (source JORF)

délégation de signature

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Luc Bégassat administrateur civil
Objet:	dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité

JORFTEXT000000586375 (source JORF)

délégation de signature

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Jean Bruneau
Objet:	dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité

JORFTEXT000000586375 (source JORF)

délégation de signature

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Gérard Baudouin
Objet:	dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité

JORFTEXT000000586375 (source JORF)

délégation de signature

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Agnès Desmarest-Parreil administratrice civile hors classe, et à
Objet:	dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité

JORFTEXT000000586375 (source JORF)

délégation de signature

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Jean-Pierre Weiss directeur du personnel et des services au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et contrats relatifs à la gestion du personnel, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"

JORFTEXT000000586375 (source JORF)

délégation de signature

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Perraud (Charles) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des organismes certificateurs agréés Organismes certificateurs agréés en label rouge
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Gallois (Loïk) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des organismes certificateurs agréés Organismes certificateurs agréés en label rouge
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	de Parceveaux (Tanguy) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des organismes certificateurs agréés Organismes certificateurs agréés en certification de conformité
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Vidal (William) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des organismes certificateurs agréés Organismes certificateurs agréés en agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Rosset (Patrick) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des organismes certificateurs agréés Organismes certificateurs agréés en agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Bidal (Jean-Luc) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	de Contes (Pierre) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Fédération nationale d'agriculture biologique (FNAB)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Hamelin (Alain) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Fédération nationale d'agriculture biologique (FNAB)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Paquereau (Armand) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Coordination rurale
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Jaquet (Nicolas) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Coordination rurale
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Jacquin-Porretaz (Raoul) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Confédération paysanne
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Cabaret (Jean) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Confédération paysanne
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Talibart (Pierre) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Hardy (Jean-Luc) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Maginot (Christophe) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Francesci (François) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Hipolite (Georges) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Carpentier (Robert) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Riamon (Gilles) titulaire (ANIA)
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des consommateurs et des utilisateurs de produits certifiés Utilisateurs de produits certifiés
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Kriegk (Olivier) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des consommateurs et des utilisateurs de produits certifiés Utilisateurs de produits certifiés
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Herpe (Gilbert) titulaire (CFCA)
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des consommateurs et des utilisateurs de produits certifiés Utilisateurs de produits certifiés
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Philippe (André) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des consommateurs et des utilisateurs de produits certifiés Organisations de consommateurs
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Peppers (Daniel) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des consommateurs et des utilisateurs de produits certifiés Organisations de consommateurs
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Ducastelle (Corinne) suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des organismes certificateurs agréés Organismes certificateurs agréés en certification de conformité
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Nicolas (Sigrid) suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Sabino (Jeanine) suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Lemarchand (Laurence) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Fillaud (Isabelle) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Confédération générale de l'alimentation en détail (CGAD)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Bize (Sandrine) suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Confédération générale de l'alimentation en détail (CGAD)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Soyeux (Yves)
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des personnalités qualifiées Autres personnalités
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Sivardiere (Patrick)
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des personnalités qualifiées Autres personnalités
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Petrich (René)
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des personnalités qualifiées Autres personnalités
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Montluçon (Marc)
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des personnalités qualifiées Autres personnalités
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Helfter (Michel)
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des personnalités qualifiées Autres personnalités
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Fouche (Jean-Yves)
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des personnalités qualifiées Autres personnalités
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Choquet (Jean-Claude) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des personnalités qualifiées Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Schaeffer (Eugène) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des personnalités qualifiées Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Piel (Christine) suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des personnalités qualifiées Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Focque (Françoise) suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des personnalités qualifiées Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Andrée De Korte chargée d'études documentaires principale
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="2001-07-16"

JORFTEXT000000586056 (source JORF)

admission

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Ravenel (Christian)
Objet:	après concours spécial, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Au titre de 2000

date_debut="2000-08-29"

JORFTEXT000000586055 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Billon (Christophe)
Objet:	après concours spécial, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Au titre de 2000

date_debut="2000-08-29"

JORFTEXT000000586055 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Auge (Mathieu)
Objet:	après concours spécial, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Au titre de 2000

date_debut="2000-08-29"

JORFTEXT000000586055 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Robres (Jean-Henry)
Objet:	après concours spécial, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Au titre de 1999

date_debut="2000-08-29"

JORFTEXT000000586055 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Unger (Vinciane)
Objet:	après concours spécial, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Au titre de 2000

date_debut="2000-08-29"

JORFTEXT000000586055 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Jouffroy (Jean-Claude) administrateur civil hors classe
Objet:	inspecteur général de l'aviation civile au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:	Inspection générale de l'aviation civile

inspecteur_general="Aviation civile au ministère de l'équipement, des transports et du logement"

JORFTEXT000000586054 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Pouille (Claude) attaché des services administratifs
Objet:	régisseur d'avances et de recettes de la direction des travaux maritimes de Brest (Finistère)
Remplace:	Mme Meunier (Sylvie)
Groupe:	Direction des travaux maritimes de Brest (Finistère)

date_debut="2001-01-01"

JORFTEXT000000586053 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Jacques Vincent vice-président-directeur général du groupe agroalimentaire Danone
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités II. - Personnalités désignées librement par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000586052 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Roger Mohr directeur du laboratoire de Xeros-Grenoble
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités II. - Personnalités désignées librement par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000586052 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Jacques Lukasik directeur scientifique de l'entreprise Lafarge-Coppée
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités II. - Personnalités désignées librement par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000586052 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	François Juillet ancien délégué régional de la recherche et de la technologie en région Rhône-Alpes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités II. - Personnalités désignées librement par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000586052 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Roland Huin directeur du centre de l'Institut français du pétrole de Lyon
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités II. - Personnalités désignées librement par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000586052 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Wolfgang Hiller professeur de chimie à l'université technologique de Munich (Allemagne)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités II. - Personnalités désignées librement par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000586052 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Bernard Gilly directeur général de l'entreprise Transgène
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités II. - Personnalités désignées librement par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000586052 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Bernard Esteve directeur délégué combustibles de l'entreprise Framatome
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités II. - Personnalités désignées librement par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000586052 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Yves Caristan directeur général du Bureau des recherches géologiques et minières
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités II. - Personnalités désignées librement par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000586052 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Sylvain Auroux directeur de l'Ecole normale supérieure de lettres et sciences humaines (Fontenay - Saint-Cloud)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités II. - Personnalités désignées librement par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000586052 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Michel Vate professeur des universités, représentant le conseil régional de la région Rhône-Alpes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000586052 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Roland Fulchiron administrateur de sociétés, représentant le maire de Lyon
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000586052 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Claude Feuerstein président de l'université Joseph-Fourier de Grenoble
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000586052 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Marc Dechavanne président de l'université Claude-Bernard de Lyon
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000586052 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Geneviève Berger directrice générale du Centre national de la recherche scientifique
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000586052 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Weil (Philippe) Institut d'études politiques de Paris, trente-six mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous

JORFTEXT000000586051 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Weil (Philippe) Institut d'études politiques de Paris, trente-six mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous

JORFTEXT000000586051 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Verhoeven (Joe) université Paris-II, douze mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous

JORFTEXT000000586051 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Snyder (Francis) université Aix-Marseille-III, trente-six mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous

JORFTEXT000000586051 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Ramos (Francisco) université de Cergy-Pontoise, dix mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous

JORFTEXT000000586051 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Lauvaux (Philippe) université Paris-II, douze mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous

JORFTEXT000000586051 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Jin (Banggui) université Aix-Marseille-III, douze mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous

JORFTEXT000000586051 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	De Almeida Medeiros (Marcelo) université Aix-Marseille-III, douze mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous

JORFTEXT000000586051 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Brüne (Stefan) Institut d'études politiques de Paris, douze mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous

JORFTEXT000000586051 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Bloch (Francis) université Aix-Marseille-II, vingt-quatre mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous

JORFTEXT000000586051 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Husson de Sampigny (Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1998 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1998-10-01"
ecole

JORFTEXT000000403220 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Ammassari (Luca)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1998 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1998-10-01"
ecole

JORFTEXT000000403220 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Perrot (Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1998 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1998-10-01"
ecole

JORFTEXT000000403220 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Ferrand (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1998 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1998-10-01"
ecole

JORFTEXT000000403220 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Durand (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1998 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1998-10-01"
ecole

JORFTEXT000000403220 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Rakotobe (Jean) greffier du troisième grade
Objet:	régisseur suppléant du tribunal de police de Paris
Remplace:	M. Poilleaux (Didier)
Groupe:	Tribunal de police de Paris

date_debut="2000-11-02"
tribunal="de police de Paris"
suppleant

JORFTEXT000000403219 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Bernard Caron
Objet:	membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:	M. Robert Pic
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

JORFTEXT000000403217 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Bang-Rouhet (Paul, André) sergent. Chevalier du 24 juillet 1993
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-07-24"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Schmitt (Anne, Germaine) soldate. Chevalier du 11 novembre 1991
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-11"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Volle (Roland, Marie, Louis) caporal-chef. Chevalier du 28 juin 1991
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-28"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Burais (Raymond, Jean) adjudant. Chevalier du 8 mai 1990
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-08"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Audiffren (Edouard, Jean-Marie) sergent. Chevalier du 21 mars 1990
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-21"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Rousselot (Julien, Marc) sergent-chef. Chevalier du 28 novembre 1989
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-28"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Josserand (Roger, Gabriel, Louis) sous-lieutenant. Chevalier du 8 octobre 1988
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-08"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Kalousis (Constantin) sergent. Chevalier du 8 mai 1988
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-08"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Benoît (Jean-Pierre, Louis) sergent-chef. Chevalier du 2 juin 1987
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-02"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Miconnet (Henri, Germain) sous-lieutenant. Chevalier du 30 mai 1987
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-30"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Merlet (Louis, Armand) maréchal des logis-chef. Chevalier du 14 septembre 1986
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-14"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Morigot (Germaine, Louise, Emilienne) veuve Pican, 10 octobre 1901, adjudante. Chevalier du 24 mai 1985
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-24"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Derrien (François) caporal-chef. Chevalier du 18 janvier 1984
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-01-18"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Denis (André, Jean) caporal-chef. Chevalier du 12 janvier 1983
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-01-12"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Mansching (Jean-Claude) soldat. Chevalier du 2 août 1981
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-08-02"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Piquet (Claude, Louis, Jules) sergent. Chevalier du 16 juillet 1981
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-16"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Legros (Marcel, André) sergent. Chevalier du 14 juillet 1981
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-14"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Prevet (Marcel, Louis) caporal-chef. Chevalier du 20 juin 1981
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-20"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Saint Georges (André, Paul, Maurice) sergent. Chevalier du 7 mai 1981
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-07"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Espèche (Guy, Alexandre) soldat. Chevalier du 24 octobre 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-24"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Duval (Jean, Maurice, René) sergent-chef. Chevalier du 13 juillet 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-13"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Lampin (Serge, Marcel, Adrien) soldat. Chevalier du 5 juillet 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-05"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Guy (Roger, Auguste) sergent. Chevalier du 24 mai 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-24"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Keromnes (Jean) maître. Chevalier du 14 mai 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-14"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Fior (René, Mosé) soldat. Chevalier du 27 juillet 1979
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-07-27"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Douis (Mohamed) soldat. Chevalier du 11 novembre 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-11"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Delacour (Pierre, Charles, André) soldat. Chevalier du 14 juillet 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-07-14"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Isay (Jean, Camille, Eugene) sergent. Chevalier du 13 juillet 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-07-13"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Léonard (Michel, Emmanuel) sergent. Chevalier du 2 juillet 1976
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-07-02"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Martin (Guy, Paul, Emile) sergent-chef. Chevalier du 14 juillet 1975
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-14"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Drouin (Raymond, André) sergent-chef. Chevalier du 5 juin 1975
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-06-05"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Zobel (Marcel, Léon, Robert) sergent. Chevalier du 14 juillet 1973
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-07-14"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Panaroni (Gino) adjudant. Chevalier du 24 mars 1973
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-03-24"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Cicorella (François, Claude) soldat. Chevalier du 3 février 1973
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-02-03"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Ecot (Michel, François, Marie) soldat. Chevalier du 20 janvier 1971
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-01-20"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Vignoud (Raymond, Joseph) sous-lieutenant. Chevalier du 27 septembre 1970
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-09-27"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Orhon (Gilbert, Jean, Paul) sous-lieutenant. Chevalier du 29 août 1969
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-08-29"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Kemencei (Janos, Tiradar) sergent-chef. Chevalier du 23 mars 1969
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-03-23"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Laporte (Georges, Jean) aspirant. Chevalier du 29 août 1968
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-08-29"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Locardel (Gilbert, Pierre) soldat. Chevalier du 18 mars 1967
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-03-18"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Deschamps (Louis, Claude) sous-lieutenant. Chevalier du 5 mars 1967
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-03-05"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Bernard (Henri, Michel) sergent-chef. Chevalier du 30 avril 1966
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-04-30"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Grille (Philippe, Charles) sous-lieutenant. Chevalier du 11 décembre 1965
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-12-11"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Fonlupt (Max, Henri, Vital) capitaine. Chevalier du 4 décembre 1965
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-12-04"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Lucas (Joseph, Théodore, Marie) lieutenant. Chevalier du 11 novembre 1965
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-11-11"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Fontaine (Roland, Marcel) soldat. Chevalier du 20 février 1965
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-02-20"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Bouchet (Etienne, Emile) adjudant. Chevalier du 25 janvier 1964
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-01-25"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Franchet (Jean, Marius) capitaine. Chevalier du 2 décembre 1963
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-12-02"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Fraticelli (Simon) adjudant. Chevalier du 14 juillet 1963
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-07-14"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Guizard (Francis, Emile) sous-lieutenant. Chevalier du 30 juin 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-06-30"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Choumoff (Serge, Sacha, Pierre) sergent. Chevalier du 27 août 1959
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-08-27"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Balland (Marcel) caporal-chef. Chevalier du 29 juillet 1959
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-07-29"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Kuentz (Joseph) sergent-chef. Chevalier du 23 décembre 1957
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1957-12-23"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Boccon-Gibod (Raymond, André) capitaine. Chevalier du 30 décembre 1956
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-12-30"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Imbert (Bernard, Jean) adjudant. Chevalier du 14 août 1956
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-08-14"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Neyrolles (Jean, Louis, Emile) pharmacien lieutenant de réserve
Objet:	à compter de la date de leur réception Admission au traitement (Art. R. 41 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILE DE GUERRE Pour prendre rang au 17 février 1968

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Lefeuvre (Claude, Marcel) soldat. Médaille militaire du 18 novembre 1987
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Lo (Van Chieng) sergent-chef. Médaille militaire du 25 mars 1955
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Reix (Camille) sous-lieutenant. Médaille militaire du 31 décembre 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Nieto (Eléodore) soldat. Médaille militaire du 11 avril 1994
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Mei (Bengasi, Giuseppe) soldat. Médaille militaire du 24 avril 1995
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Hameg (Lucien) soldat. Médaille militaire du 18 décembre 1958
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Jouvencel (Georges, Claude) soldat. Médaille militaire du 5 novembre 1988
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Perrier (Jean-Claude, André) caporal. Médaille militaire du 6 avril 1971
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Lindemann (Raymond, Roch, Nicolas) soldat. Médaille militaire du 14 mars 1968
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Schliebach (Hermann, Wilhelm) soldat. Médaille militaire du 11 juin 1964
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Bryard (Bernard, Gaston) caporal. Médaille militaire du 10 octobre 1984
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Plewa (Marian, Stanislav) soldat. Médaille militaire du 3 février 1966
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Alais (Norbert, Jean-Baptiste, Pascal) caporal. Médaille militaire du 26 avril 1965
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Monjal (Pierre, Michel, Sylvain) soldat. Médaille militaire du 25 mars 1967
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Duffort (Ernest) soldat. Médaille militaire du 22 juillet 1964
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Ledogar (Bernard) soldat. Médaille militaire du 30 octobre 1986
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Chérier (René, Charles) sergent. Médaille militaire du 11 juin 1964
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Thieulin (Gérard, Yves, René) caporal. Médaille militaire du 18 novembre 1987
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Moltchanovski (Marcel, Alexandre) caporal. Médaille militaire du 26 avril 1965
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Sadoine (Jacques, Jean, Joseph) sergent. Médaille militaire du 8 novembre 1994
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Gourvennec (Francois, Marie) soldat. Médaille militaire du 26 avril 1965
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Saint-Raymond (Jean, François) soldat. Médaille militaire du 12 novembre 1985
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Cornec (Jean, Joseph, Marie) sergent. Médaille militaire du 4 novembre 1955
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Chapiron (Marcel, Francisque) soldat. Médaille militaire du 20 juillet 1965
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Roux (Robert, Georges) caporal. Médaille militaire du 30 octobre 1986
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Albar (Henri, Simon, René) sergent. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Tessier (Jean, Fernand) sergent. Médaille militaire du 13 octobre 1982
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Rassat (Yves, André) caporal-chef. Médaille militaire du 2 novembre 1983
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Rebaï (Belaïd) soldat. Médaille militaire du 17 janvier 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Guichot (Hippolyte, François) soldat. Médaille militaire du 30 octobre 1986
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Ciraolo (Salvatore) légionnaire. Médaille militaire du 8 novembre 1994
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Cayre (René) caporal-chef. Médaille militaire du 7 novembre 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Rivet (Yvon) caporal. Médaille militaire du 10 octobre 1984
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Andrei (Barthélémy) sergent. Médaille militaire du 11 avril 1994
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Boutavant (Jean-Claude, François) garde. Médaille militaire du 7 janvier 1964
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Baldin (Antonio) soldat. Médaille militaire du 7 novembre 1990
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Exibard (Guy, Marie, Léon) maréchal des logis. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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grade="Chevalier"

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Chabaud (Jean, Victor) caporal-chef. Médaille militaire du 7 janvier 1964
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Godin (Robert, Albert) soldat. Médaille militaire du 8 novembre 1993
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Bardot (Roland, Roger, André) sergent-chef. Médaille militaire du 3 février 1966
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Labrousse (Jean, Etienne, Fernand) caporal-chef. Médaille militaire du 14 mars 1968
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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grade="Chevalier"

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Boisdevesy (Henri) caporal. Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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grade="Chevalier"

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Favier (Michel) sergent. Médaille militaire du 3 février 1966
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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grade="Chevalier"

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Fortier (Gilbert, René, Bernard) caporal-chef. Médaille militaire du 3 février 1960
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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grade="Chevalier"

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Meier (Werner, Willi, Rudolf) caporal. Médaille militaire du 3 février 1960
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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grade="Chevalier"

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Payet (Hector, Guy) caporal-chef. Médaille militaire du 27 mars 1973
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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grade="Chevalier"

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Penot (Jacques, Jean, René) sergent. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Cartier-Millon (Pierre, Côme, Henri) brigadier-chef. Médaille militaire du 14 mars 1968
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Perinetti (Antoine) sergent. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Prégnon (René, Charles) sergent. Médaille militaire du 31 décembre 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Trocmé (Aimé, Emile, Lucien) caporal-chef. Médaille militaire du 10 octobre 1984
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Rius (Jean, Côme, Henri) gendarme. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Lentini (Blaise) caporal. Médaille militaire du 3 février 1955
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Munoz (Pedro) sergent. Médaille militaire du 31 décembre 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Cathala (Roger, Jean) caporal-chef. Médaille militaire du 18 décembre 1958
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Baqué (Edmond, François) maréchal des logis. Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Lomberget (Pierre, Frédéric) sergent. Médaille militaire du 3 février 1960
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Gomez (Augustin) soldat. Médaille militaire du 5 novembre 1988
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Brass (Pierre, Camille) maréchal des logis-chef. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Millien (Robert) sergent-chef. Médaille militaire du 3 février 1960
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Sobanski (Wladislaw) sergent. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Papillaud (Raymond) sergent. Médaille militaire du 23 juillet 1956
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Lebret (Eugène, Léon, Amédée) gendarme. Médaille militaire du 7 janvier 1964
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Tardy (Pierre, François, Gustave) sergent. Médaille militaire du 31 décembre 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Leclerc (Michel) caporal-chef. Médaille militaire du 16 décembre 1960
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Moreau (Lucien, Paul, Louis) brigadier-chef. Médaille militaire du 13 novembre 1991
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Labrune (Léon) sergent-chef. Médaille militaire du 23 juillet 1956
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Bouteleux (Jacques, Albert, Jean) garde. Médaille militaire du 23 janvier 1973
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Oulé (Pierre, Alexandre, Jean) maréchal des logis-chef. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Gambaccini (Vittorio, Antonio, Giuseppe) légionnaire. Médaille militaire du 20 avril 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Lafargue (Gilbert, Raoul) maréchal des logis. Médaille militaire du 16 décembre 1960
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Souchard (René, Louis) caporal-chef. Médaille militaire du 8 novembre 1993
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Dupuis (Prosper, Louis, Marie) maréchal des logis-chef. Médaille militaire du 17 mars 1961
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Michalet (René, Louis, Auguste) garde. Médaille militaire du 11 juin 1964
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Michiels (Roger, Eugène) garde. Médaille militaire du 17 mars 1961
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Bonnet (Jean) sergent-chef. Médaille militaire du 5 octobre 1981
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Raboisson (Franck, Henri) caporal-chef. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Cornet (Roger) sergent. Médaille militaire du 18 décembre 1958
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Rogliano (Charles, François) sergent. Médaille militaire du 23 juillet 1956
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Sourdeau (Raymond) sergent-chef. Médaille militaire du 4 novembre 1959
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Wagner (André, Marcel) maréchal des logis. Médaille militaire du 26 avril 1965
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Gresser (Jean, Joseph) maréchal des logis. Médaille militaire du 17 mars 1961
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Sakals (Bruno, Otto, Albert) sergent. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Filippi (François) sergent-chef. Médaille militaire du 25 mars 1955
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Passenheim (Eric) caporal. Médaille militaire du 10 avril 1975
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Cuny (Marcel, Paul) soldat. Médaille militaire du 14 août 1958
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Journet (Marcel, Charles) sergent. Médaille militaire du 18 décembre 1958
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Penninck (Paul, Maximilien) sergent-chef. Médaille militaire du 14 août 1958
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Lafitte (Jean-Louis) sergent-chef. Médaille militaire du 15 octobre 1954
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Lefèvre (Yvon, Henri, Eugène) sergent. Médaille militaire du 15 octobre 1954
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Calassa (Henri) soldat. Médaille militaire du 30 août 1961
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Gougeau (Pierre, Marie) soldat. Médaille militaire du 20 juillet 1965
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Desmarthon (Guy, Jean-Pierre) caporal. Médaille militaire du 4 mai 1987
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Quang (Bernard, Hom) soldat. Médaille militaire du 6 novembre 1989
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Dauvisis (Edmond, François, Albert) caporal-chef. Médaille militaire du 10 mai 1952
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Magnin (Roger, Georges) soldat. Médaille militaire du 9 avril 1953
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Langlet (René, Albert) maréchal des logis-chef. Médaille militaire du 3 mars 1952
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Rebergue (René, Abel, Alexandre) sergent. Médaille militaire du 30 octobre 1963
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Delachaux (Charles, Henri, Joseph) soldat. Médaille militaire du 27 septembre 1946
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Emsalem (Alfred) soldat. Médaille militaire du 3 septembre 1959
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Piroud (René, Léon) caporal. Médaille militaire du 10 décembre 1944
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Guijarro (Joseph) soldat. Médaille militaire du 15 octobre 1954
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	André (Marcel, Lucien) soldat. Médaille militaire du 25 février 1966
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Macone (Damien, Gaëtan) adjudant. Médaille militaire du 29 octobre 1956
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Lévieux (Gilbert, Max, Francisque) sergent. Médaille militaire du 5 décembre 1989
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Tardy (Raymond) soldat. Médaille militaire du 10 juillet 1991
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Mollet (Fernand) soldat. Médaille militaire du 4 septembre 1995
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Zimmermann (Jean, Joseph) soldat. Médaille militaire du 5 novembre 1988
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Fraixe (Raymond, Armand) caporal. Médaille militaire du 5 décembre 1989
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Salvador (Jean) soldat. Médaille militaire du 5 décembre 1989
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Francès (Robert) sous-lieutenant
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 39 et R. 40 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Zick (Jacques) lieutenant
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 39 et R. 40 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Chevalier"

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Tisselli (Renée, Anna) épouse Warner, 27 juillet 1921, aspirante. Médaille militaire du 7 novembre 1990
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403114 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Demaison (Yvette, Hélène) épouse Racle, 17 mars 1926, caporale de la Résistance intérieure française
Objet:	à compter de la date de leur réception Ces nominations comportent l'attribution de la Croix de guerre 1939-1945 avec palme et annulent les citations antérieures qui ont été attribuées aux intéressés pour les mêmes faits Admission au traitement (Art. R. 41 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTEE-RESISTANTE

date_debut="1998-05-08"
legion_honneur

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nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Dumont (Pascal)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants vétérinaires des organisations professionnelles d'élevage Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Mouret (Eric)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du corps des vétérinaires inspecteurs Suppléants
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Martin (Jean-Luc)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du corps des vétérinaires inspecteurs Suppléants
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Gofette (Richard)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du corps des vétérinaires inspecteurs Suppléants
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Baussier (Michel)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du conseil supérieur de l'ordre national des vétérinaires Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Chambon (Thierry)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du Syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Gourdon (Michel)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du Syndicat interprofessionnel des fabricants et distributeurs de produits et animaux familiers Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Moutou (François)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du Conseil national de la protection animale Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Beauclair (Pierre)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants des vétérinaires exerçant dans une firme privée Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Poutrel (Bernard)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants des personnels scientifiques de la recherche vétérinaire à l'Institut national de la recherche agronomique Suppléant
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Plateau (Eric)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants des personnels scientifiques de l'AFSSA Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Portejoie (Yves)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants des directeurs des laboratoires vétérinaires départementaux Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Gouraud (Xavier)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Fontaine (Michel)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Ligue française des droits de l'animal Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Cayeux (Louis)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles Suppléant
Groupe:	Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Tabak (François)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Fédération nationale des organisations sanitaires apicoles départementales Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Cassagne (Marc-Henri)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Grange (Dominique)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Fédération française des commerçants en bestiaux Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Ducos de Lahitte (Jacques)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'enseignement vétérinaire Suppléants
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Bezille (Pierre)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'enseignement vétérinaire Suppléants
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	de Chevigny (Jean)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Union nationale interprofessionnelle du cheval Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Fostier (Bernard)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Institut technique du porc Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Renaut (Pascal)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Institut technique de l'aviculture Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Michel (Christian)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Institut national de la recherche agronomique Suppléant
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Lucbert (Jacques)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Institut de l'élevage Suppléant
Groupe:	Institut de l'élevage

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Bourhy (Hervé)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Institut Pasteur Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Eliez (Annie)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du conseil général vétérinaire Suppléante
Groupe:	Conseil général vétérinaire

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Touratier (Anne)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Marlin (Christine)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture Suppléante
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Guerin (Bernard)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants vétérinaires des organisations professionnelles d'élevage Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Gouello (Loïc)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du corps des vétérinaires inspecteurs Titulaires
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Durand (François)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du corps des vétérinaires inspecteurs Titulaires
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Rondeau (Christian)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du conseil supérieur de l'ordre national des vétérinaires Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Vigouroux (André)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du conseil général vétérinaire Titulaire
Groupe:	Conseil général vétérinaire

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Bailly (René)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du Syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Delmer (Serge)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du Syndicat interprofessionnel des fabricants et distributeurs de produits et animaux familiers Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Kieffer (Jean-Pierre)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du Conseil national de la protection animale Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Marie (Hervé)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du Centre national des jeunes agriculteurs Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Glattleider (Daniel-Laurent)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants des vétérinaires exerçant dans une firme privée Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	De Rycke (Jean)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants des personnels scientifiques de la recherche vétérinaire à l'Institut national de la recherche agronomique Titulaire
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Savey (Marc)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants des personnels scientifiques de l'AFSSA Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Brard (Christophe)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Nouet (Jean-Claude)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Ligue française des droits de l'animal Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Dion (Philippe)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles Titulaire
Groupe:	Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Perrier (Jacques)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Fédération nationale des organisations sanitaires apicoles départementales Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Rosaye (Jean-Jacques)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail Titulaires
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Leduc (Bernard)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail Titulaires
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Genevrier (Jean-Paul)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Fédération française des commerçants en bestiaux Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Toma (Bernard)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'enseignement vétérinaire Titulaires
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Ganiere (Jean-Pierre)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'enseignement vétérinaire Titulaires
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Lucas (François)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Union nationale interprofessionnelle du cheval Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Guillot (Jean-François)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Institut technique de l'aviculture Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Charley (Bernard)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Institut national de la recherche agronomique Titulaire
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Heuchel (Vincent)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Institut de l'élevage Titulaire
Groupe:	Institut de l'élevage

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Hurtrel (Bruno)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Institut Pasteur Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Simon (Claude)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Feliot (Joëlle)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du corps des vétérinaires inspecteurs Titulaires
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Moquay-Tkaczuk (Viviane)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants des directeurs des laboratoires vétérinaires départementaux Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Correge (Isabelle)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Institut technique du porc Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

duree="trois ans"

JORFTEXT000000402290 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Paul Jean Raymond Mely
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Vaucluse
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Vaucluse

date_debut="2001-01-30"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000402251 (source JORF)

admission

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Jean-Marc Lagoutte représentant de la Fédération nationale de la mutualité française
Objet:	Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale instituée par l'article 19 du décret du 14 décembre 1998 susvisé la façon suivante Représentants des organismes assureurs visés à l'article L. 731-30 du code rural autres que les caisses de mutualité sociale agricole Membre suppléant
Groupe:	Commission disciplinaire nationale

JORFTEXT000000402250 (source JORF)

composition

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Armand Volpeliere
Objet:	Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale instituée par l'article 19 du décret du 14 décembre 1998 susvisé la façon suivante Représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche Le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ou son représentant Membre suppléant
Groupe:	Commission disciplinaire nationale

JORFTEXT000000402250 (source JORF)

composition

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Jean-Marie Colson
Objet:	Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale instituée par l'article 19 du décret du 14 décembre 1998 susvisé la façon suivante Représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche Le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ou son représentant Membre suppléant
Groupe:	Commission disciplinaire nationale

JORFTEXT000000402250 (source JORF)

composition

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Paul Labonde
Objet:	Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale instituée par l'article 19 du décret du 14 décembre 1998 susvisé la façon suivante Représentants des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole Membres suppléants
Groupe:	Commission disciplinaire nationale

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000402250 (source JORF)

composition

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Bernard Crepeau
Objet:	Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale instituée par l'article 19 du décret du 14 décembre 1998 susvisé la façon suivante Représentants des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole Membres suppléants
Groupe:	Commission disciplinaire nationale

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000402250 (source JORF)

composition

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Rémy Cornec
Objet:	Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale instituée par l'article 19 du décret du 14 décembre 1998 susvisé la façon suivante Représentants des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole Membres suppléants
Groupe:	Commission disciplinaire nationale

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000402250 (source JORF)

composition

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Jean-François Belliard
Objet:	Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale instituée par l'article 19 du décret du 14 décembre 1998 susvisé la façon suivante Représentants des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole Membres suppléants
Groupe:	Commission disciplinaire nationale

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000402250 (source JORF)

composition

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Roger Millot représentant de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:	Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale instituée par l'article 19 du décret du 14 décembre 1998 susvisé la façon suivante Représentants des organismes assureurs visés à l'article L. 731-30 du code rural autres que les caisses de mutualité sociale agricole Membre titulaire
Groupe:	Commission disciplinaire nationale

JORFTEXT000000402250 (source JORF)

composition

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Pierre-Yves Mahé
Objet:	Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale instituée par l'article 19 du décret du 14 décembre 1998 susvisé la façon suivante Représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche Le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ou son représentant Membre titulaire
Groupe:	Commission disciplinaire nationale

JORFTEXT000000402250 (source JORF)

composition

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	André Chassort
Objet:	Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale instituée par l'article 19 du décret du 14 décembre 1998 susvisé la façon suivante Représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche Le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ou son représentant Membre titulaire
Groupe:	Commission disciplinaire nationale

JORFTEXT000000402250 (source JORF)

composition

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Georges Costargent inspecteur général des affaires sociales, président
Objet:	Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale instituée par l'article 19 du décret du 14 décembre 1998 susvisé la façon suivante
Groupe:	Commission disciplinaire nationale

JORFTEXT000000402250 (source JORF)

composition

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Michel Morel
Objet:	Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale instituée par l'article 19 du décret du 14 décembre 1998 susvisé la façon suivante Représentants des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole Membres titulaires
Groupe:	Commission disciplinaire nationale

conseil_administration

JORFTEXT000000402250 (source JORF)

composition

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	André Berger
Objet:	Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale instituée par l'article 19 du décret du 14 décembre 1998 susvisé la façon suivante Représentants des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole Membres titulaires
Groupe:	Commission disciplinaire nationale

conseil_administration

JORFTEXT000000402250 (source JORF)

composition

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Rismont-Wargnier (Stéphanie)
Objet:	chargée de mission au cabinet du ministre

cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel

JORFTEXT000000220151 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Saget (Pierre)
Objet:	vice-président de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:	Observatoire national de l'enseignement agricole

JORFTEXT000000220150 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Rémond (René)
Objet:	président de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:	Observatoire national de l'enseignement agricole

JORFTEXT000000220150 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	de Caffarelli (Gérard) ancien président d'organismes socio-professionnels agricoles
Objet:	membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:	Observatoire national de l'enseignement agricole

date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000220150 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Saget (Pierre) secrétaire général du Conseil national des programmes au ministère de l'éducation nationale
Objet:	membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:	Observatoire national de l'enseignement agricole

date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000220150 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Rémond (René) président de la Fondation nationale des sciences politiques
Objet:	membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:	Observatoire national de l'enseignement agricole

date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000220150 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Orivel (François) directeur de recherche à l'institut de recherche sur l'économie de l'éducation à l'université de Dijon
Objet:	membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:	Observatoire national de l'enseignement agricole

date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000220150 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Lacombe (Philippe) directeur scientifique à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:	membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:	Observatoire national de l'enseignement agricole

date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000220150 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Gauter (Joseph) professeur à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:	membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:	Observatoire national de l'enseignement agricole

date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000220150 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Frémont (Armand) ancien recteur, président du conseil scientifique de la DATAR
Objet:	membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:	Observatoire national de l'enseignement agricole

date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000220150 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Deschamps (Michel) inspecteur général de l'agriculture
Objet:	membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:	Observatoire national de l'enseignement agricole

date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000220150 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Boulet (Michel) professeur à l'établissement national de l'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:	membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:	Observatoire national de l'enseignement agricole

date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000220150 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Blanc (Jean-Louis) directeur délégué auprès du directoire chargé des ressources en eau pour le groupe Suez-Lyonnaise des eaux
Objet:	membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:	Observatoire national de l'enseignement agricole

date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000220150 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	OEuvrard (Françoise) chargée de mission à la direction de la programmation et du développement du ministère de l'éducation nationale
Objet:	membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:	Observatoire national de l'enseignement agricole

date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000220150 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Pierre Bernard Faguet
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, mis à la disposition du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts, groupement de Montpellier
Groupe:	Génie rural, des eaux et des forêts, mis à la disposition du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts, groupement de Montpellier

date_debut="2000-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000220149 (source JORF)

admission

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Arnaud Polaillon administrateur civil
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris au titre des représentants de l'Etat b) Le directeur du budget du ministère chargé du budget Membre suppléant
Groupe:	Opéra national de Paris Direction du budget

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000220148 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Christophe Vallet directeur adjoint de l'administration générale
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris au titre des représentants de l'Etat a) Représentants du ministre chargé de la culture Membres suppléants
Groupe:	Opéra national de Paris

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000220148 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Michel Rebut-Sarda directeur adjoint de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris au titre des représentants de l'Etat a) Représentants du ministre chargé de la culture Membres suppléants
Groupe:	Opéra national de Paris

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000220148 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Catherine Ahmadi sous-directrice à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris au titre des représentants de l'Etat a) Représentants du ministre chargé de la culture Membres suppléants
Groupe:	Opéra national de Paris

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000220148 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Bruno Suzzarelli directeur de l'administration générale
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris au titre des représentants de l'Etat a) Représentants du ministre chargé de la culture Membres titulaires
Groupe:	Opéra national de Paris

conseil_administration

JORFTEXT000000220148 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Jean-Christophe Paré conseiller pour la danse de la directrice de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris au titre des représentants de l'Etat a) Représentants du ministre chargé de la culture Membres titulaires
Groupe:	Opéra national de Paris

conseil_administration

JORFTEXT000000220148 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Sophie Mahieux directrice du budget
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris au titre des représentants de l'Etat b) Le directeur du budget du ministère chargé du budget Membre titulaire
Groupe:	Opéra national de Paris Direction du budget

conseil_administration

JORFTEXT000000220148 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Winterholer (Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1999-10-01"
ecole

JORFTEXT000000220147 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Valdés Téllez (Joaquin)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1999-10-01"
ecole

JORFTEXT000000220147 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Reynolds (James)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1999-10-01"
ecole

JORFTEXT000000220147 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Méndez (Roberto, David)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1999-10-01"
ecole

JORFTEXT000000220147 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Marchal (Arnaud)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1999-10-01"
ecole

JORFTEXT000000220147 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Grande Royo-Villanova (Alvaro)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1999-10-01"
ecole

JORFTEXT000000220147 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Floch (Jacques-Yves)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1999-10-01"
ecole

JORFTEXT000000220147 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	El Hazzat (Jalal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1999-10-01"
ecole

JORFTEXT000000220147 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Boskovic (Lazar)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1999-10-01"
ecole

JORFTEXT000000220147 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Bernhard (Stefan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1999-10-01"
ecole

JORFTEXT000000220147 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Aranguena (Lucas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1999-10-01"
ecole

JORFTEXT000000220147 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Antequera Amatria (Juan, Pablo)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1999-10-01"
ecole

JORFTEXT000000220147 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Allain Dupre (Gabriel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1999-10-01"
ecole

JORFTEXT000000220147 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Le Réveillé (Guillaume)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1999-10-01"
ecole

JORFTEXT000000220147 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Capes (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1999-10-01"
ecole

JORFTEXT000000220147 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Fevre (Caroline)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1999-10-01"
ecole

JORFTEXT000000220147 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Bes (Nathalie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1999-10-01"
ecole

JORFTEXT000000220147 (source JORF)

diplome

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Perez-Duarte (Sébastian)
Objet:	administrateur de 2e classe, 2e échelon, de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisé dans le grade correspondant
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

date_debut="2000-07-01"

JORFTEXT000000220146 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Sylvie Coutures attachée principale d'administration centrale
Objet:	les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les ordres de paiement, les pièces justificatives de dépenses et les pièces de recettes

JORFTEXT000000219952 (source JORF)

délégation de signature

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Emmanuelle Bourret attachée d'administration centrale
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de ses attributions

JORFTEXT000000219952 (source JORF)

délégation de signature

06 Décembre 2000 06/12/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.