06 Décembre 2000

JORFTEXT000000768420 (source JORF)

De:	CGC (CFE-CGC)
Objet:	la mise en oeuvre de la présente convention. Il leur appartient de passer toute convention utile avec l'Office des migrations internationales et de tenir un fichier national anonyme des bénéficiaires de l'aide conventionnelle Fait à Paris, le 4 décembre 2000 Pour la ministre et par délégation La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:	Office des migrations internationales (OMI) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

charge

De:	Singland (Jean, Albert) lieutenant. Commandeur du 1er octobre 1983
Objet:	à compter de la date de leur réception A la dignité de grand officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1983-10-01"

élévation

De:	Feaugas (Marie, Louis, André) commandant. Commandeur du 19 septembre 1961
Objet:	à compter de la date de leur réception A la dignité de grand officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1961-09-19"

élévation

De:	Hilaire (Bertrand, Emmanuel) sergent-chef. Officier du 7 mai 1994
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-05-07"

élévation

De:	Gusic (Salih) adjudant. Officier du 11 juillet 1992
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-07-11"

élévation

De:	Guidoni (Toussaint, Joseph) sergent. Officier du 17 août 1986
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-08-17"

élévation

De:	Leducq (Roger) lieutenant. Officier du 8 septembre 1982
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-09-08"

élévation

De:	Fournier (Paul, Charles, Honoré) adjudant. Officier du 25 juin 1982
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-06-25"

élévation

De:	Collard (René) sergent. Officier du 15 mai 1982
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-05-15"

élévation

De:	Chevalier (André, Pierre) sergent-chef. Officier du 11 novembre 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-11-11"

élévation

De:	Méric (Maurice, Vincent, Julien) lieutenant. Officier du 30 avril 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-04-30"

élévation

De:	Lemel (Gérard, Michel) lieutenant. Officier du 26 janvier 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILE DE GUERRE

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-01-26"

élévation

De:	Rémy (Gilbert, Joseph) sergent. Officier du 14 juillet 1979
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-07-14"

élévation

De:	Roux (Bernard, Eugène, Marie) sous-lieutenant. Officier du 1er août 1977
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-08-01"

élévation

De:	Rondy (Jean-Louis, Charles) médecin-lieutenant. Officier du 9 août 1976
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-08-09"

élévation

De:	Del Perugia (Guy, André) lieutenant. Officier du 1er septembre 1975
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-09-01"

élévation

De:	Ronsin (Jean, François, Marcel) sergent. Officier du 14 juillet 1974
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTE-RESISTANT

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1974-07-14"

élévation

De:	Assier de Pompignan (Maurice, Pierre, Hubert) sous-lieutenant. Officier du 14 juillet 1973
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-07-14"

élévation

De:	Guyot (Georges, André) lieutenant. Officier du 6 septembre 1970
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILE DE GUERRE

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1970-09-06"

élévation

De:	Déal (Jean-Michel, Claude, Marie) capitaine. Officier du 16 octobre 1968
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1968-10-16"

élévation

De:	Malartre (Henri, Victor, Louis) lieutenant. Officier du 15 septembre 1967
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1967-09-15"

élévation

De:	Louis (Charles, Albert) capitaine. Officier du 11 novembre 1965
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1965-11-11"

élévation

De:	Nomura (Jacques, Pierre, Isam) lieutenant. Officier du 7 décembre 1963
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1963-12-07"

élévation

De:	Clerget (Charles, Claude, Jean) lieutenant. Officier du 8 mars 1961
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1961-03-08"

élévation

De:	Schumacher (André, Léger) sous-lieutenant. Officier du 25 juillet 1960
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1960-07-25"

élévation

De:	Gachon (André, Georges) sous-lieutenant. Officier du 5 mai 1959
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1959-05-05"

élévation

De:	Minaud (Emilien, Paul, Clément) capitaine. Officier du 7 mai 1954
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de commandeur Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1954-05-07"

élévation

De:	Whitmore (Kahlil)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Huet (Pierre-Martin)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Hnaich (Mohamed Faouzi)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Bego Ghina (Andrea)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Zacharie (Guy-François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Weng-Law (André)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Videlaine (Martin)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Vaniche (Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Vahanian-Poghossian (Julien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Souli (Toufik)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Solbes (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Robin (Edouard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Rekik (Ali)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Ranvoisy (Mikaël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Pommeraud (Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Pieyre (Alexandre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Paoli (Jean-Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Palerm (Tristan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Musculus (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Monnet (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Monconduit (Grégoire)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Menjour (Hicham)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Mellier (Erick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Marcorelles (Antoine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Maes (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Lorton (Damien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Le Blan (Aurélien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Le Besnerais (Adrien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Koechlin (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Kervazo (Sylvain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Jestin (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Janson (Alexandre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Jacquet (Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Hirschowitz (Tom)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Hardy (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Guérin (Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Guerin (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Glinec (Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Girard (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Genin (Patrick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Fritsch (Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Fayet (Jean-Baptiste)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Faugere (Hervé)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Erbel (Bruno)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	El Asry (Abdellah)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Dupin de la Gueriviere (Paul)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Dujardin (Cyril)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Dubos (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Doyen (Jean-Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Didier (Jean-Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Dahan (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Chevalier (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Caline (Fabrice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Bustarret (Martin)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Brun (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Braun (Julien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Boyer (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Boyer (Jean-Yves)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Boutin (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Borrod (Jean-Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Bigueure (Thomas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Bichon (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Benhamadouche (Sofiane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Barrault (Maxime)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Attal (Sammy)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Arnaud (Jean-Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Arnaud (Guillaume)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Allain (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Allab (Khaled)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Aguerre (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Thévenin (Raphaël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Schmitt (Patrice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Picoche (Yves)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Nicolle (Grégoire)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Leriche (Yann)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Girometti (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Fabre (Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Breton (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Berlioz (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Vial (Carole)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Tassin (Madline)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Prato (Agnès)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Mesnage (Anne-Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Marey (Cécile)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Lamarche (Sophie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Lacombe (Julie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Kunian (Florence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Kerneis (Sophie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Janicot (Cécile)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Félix (Hélène)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Dinghem (Séverine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Bézu (Aurélie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Bouland (Anne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Soucaret (Emilie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Rasigni (Clémence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Pierre (Sandrine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

JORFTEXT000000767816 (source JORF)

De:	Mallard (Antoine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées à l'élève ingénieur sorti en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1997-10-01"
ecole

diplome

De:	Catherine Cros
Objet:	membre suppléante de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:	M. Jean-Claude Mathieu
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

JORFTEXT000000767814 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000767813 (source JORF)

De:	Daniel Thomas
Objet:	membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:	M. Daniel Vanlerenberghe
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

nomination

De:	Jérôme Rieu
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

nomination

De:	Sébastien Limousin
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

nomination

De:	Yohann Leroy
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

nomination

De:	Mathieu Leroy
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

nomination

De:	Arnaud Le Foll
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

nomination

De:	Alfred Galichon
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

nomination

De:	Max-André Delannoy
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

nomination

De:	Cédric Bourillet
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

nomination

De:	Matthieu Autret
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

nomination

De:	Claude Alexandre
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

nomination

De:	Mélanie Delots élève de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

JORFTEXT000000767811 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000586380 (source JORF)

De:	Tranier (Claudine), épouse Petit adjointe administrative
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Castres
Remplace:	Mme Roth (Annie)
Groupe:	Tribunal d'instance de Castres

date_debut="2001-01-08"
tribunal
tribunal_instance="Castres"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000586380 (source JORF)

De:	Roth (Annie) greffière du troisième grade
Objet:	régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Castres
Remplace:	Mme Zaragoza (Lucie), épouse Deglave
Groupe:	Tribunal d'instance de Castres

date_debut="2001-01-08"
tribunal
tribunal_instance="Castres"

nomination

De:	Lhughenot (Michel) inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:	suppléant à la présidence du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

nomination

De:	Gueguen (Elie) directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Bretagne
Objet:	membres suppléants du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

nomination

De:	Grefeuille (Jean-Jacques) directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Nice
Objet:	membres suppléants du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

nomination

De:	Peltier (Michel) directeur régional des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire
Objet:	membres titulaires du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

nomination

De:	Combe (Pierre) directeur de la caisse mutuelle régionale du Rhône
Objet:	membres titulaires du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

nomination

De:	Buisson (Henry) directeur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Caen
Objet:	membres titulaires du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

nomination

De:	Vallet (Françoise) directrice de l'Organisation autonome nationale de l'industrie et du commerce (ORGANIC) des Alpes
Objet:	membres titulaires du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

nomination

De:	Lépée (Maryse) directrice régionale des affaires sanitaires et sociales de Picardie
Objet:	membres titulaires du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

nomination

De:	Villain (Daniel) inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:	président du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

president

nomination

De:	Jean-Pierre Badaire
Objet:	administrateur du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie au titre des personnalités particulièrement compétentes
Remplace:	M. André Lepeule
Groupe:	Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

JORFTEXT000000586378 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000586377 (source JORF)

De:	Nicole Roger
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite attachée principale de 1re classe, 3e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2001-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Nicolas Rossignol
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

JORFTEXT000000586376 (source JORF)

nomination

De:	Fabrice Boissier
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

JORFTEXT000000586376 (source JORF)

nomination

De:	François Hanus ingénieurs en chef des ponts et chaussées, à
Objet:	dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité

délégation de signature

De:	Jean-Claude Gazeau
Objet:	dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité

délégation de signature

De:	Thierry Duclaux
Objet:	dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité

délégation de signature

De:	Luc Bégassat administrateur civil
Objet:	dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité

délégation de signature

De:	Jean Bruneau
Objet:	dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité

délégation de signature

De:	Gérard Baudouin
Objet:	dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité

délégation de signature

De:	Agnès Desmarest-Parreil administratrice civile hors classe, et à
Objet:	dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"

De:	Jean-Pierre Weiss directeur du personnel et des services au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et contrats relatifs à la gestion du personnel, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Perraud (Charles) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des organismes certificateurs agréés Organismes certificateurs agréés en label rouge
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Gallois (Loïk) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des organismes certificateurs agréés Organismes certificateurs agréés en label rouge
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	de Parceveaux (Tanguy) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des organismes certificateurs agréés Organismes certificateurs agréés en certification de conformité
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Vidal (William) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des organismes certificateurs agréés Organismes certificateurs agréés en agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Rosset (Patrick) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des organismes certificateurs agréés Organismes certificateurs agréés en agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Bidal (Jean-Luc) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	de Contes (Pierre) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Fédération nationale d'agriculture biologique (FNAB)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Hamelin (Alain) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Fédération nationale d'agriculture biologique (FNAB)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Paquereau (Armand) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Coordination rurale
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Jaquet (Nicolas) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Coordination rurale
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Jacquin-Porretaz (Raoul) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Confédération paysanne
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Cabaret (Jean) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Confédération paysanne
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Talibart (Pierre) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

nomination

De:	Hardy (Jean-Luc) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

nomination

De:	Maginot (Christophe) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Francesci (François) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Hipolite (Georges) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Carpentier (Robert) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Riamon (Gilles) titulaire (ANIA)
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des consommateurs et des utilisateurs de produits certifiés Utilisateurs de produits certifiés
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Kriegk (Olivier) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des consommateurs et des utilisateurs de produits certifiés Utilisateurs de produits certifiés
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Herpe (Gilbert) titulaire (CFCA)
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des consommateurs et des utilisateurs de produits certifiés Utilisateurs de produits certifiés
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Philippe (André) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des consommateurs et des utilisateurs de produits certifiés Organisations de consommateurs
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Peppers (Daniel) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des consommateurs et des utilisateurs de produits certifiés Organisations de consommateurs
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Ducastelle (Corinne) suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des organismes certificateurs agréés Organismes certificateurs agréés en certification de conformité
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Nicolas (Sigrid) suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Sabino (Jeanine) suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Lemarchand (Laurence) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Fillaud (Isabelle) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Confédération générale de l'alimentation en détail (CGAD)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Bize (Sandrine) suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Confédération générale de l'alimentation en détail (CGAD)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Soyeux (Yves)
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des personnalités qualifiées Autres personnalités
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Sivardiere (Patrick)
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des personnalités qualifiées Autres personnalités
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Petrich (René)
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des personnalités qualifiées Autres personnalités
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Montluçon (Marc)
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des personnalités qualifiées Autres personnalités
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Helfter (Michel)
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des personnalités qualifiées Autres personnalités
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Fouche (Jean-Yves)
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des personnalités qualifiées Autres personnalités
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Choquet (Jean-Claude) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des personnalités qualifiées Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Schaeffer (Eugène) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des personnalités qualifiées Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Piel (Christine) suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des personnalités qualifiées Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Focque (Françoise) suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des personnalités qualifiées Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

JORFTEXT000000586056 (source JORF)

De:	Andrée De Korte chargée d'études documentaires principale
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="2001-07-16"

admission

De:	Ravenel (Christian)
Objet:	après concours spécial, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Au titre de 2000

nomination

De:	Billon (Christophe)
Objet:	après concours spécial, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Au titre de 2000

nomination

De:	Auge (Mathieu)
Objet:	après concours spécial, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Au titre de 2000

nomination

De:	Robres (Jean-Henry)
Objet:	après concours spécial, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Au titre de 1999

nomination

De:	Unger (Vinciane)
Objet:	après concours spécial, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Au titre de 2000

nomination

inspecteur_general="Aviation civile au ministère de l'équipement, des transports et du logement"

De:	Jouffroy (Jean-Claude) administrateur civil hors classe
Objet:	inspecteur général de l'aviation civile au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:	Inspection générale de l'aviation civile

JORFTEXT000000586054 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000586053 (source JORF)

De:	Pouille (Claude) attaché des services administratifs
Objet:	régisseur d'avances et de recettes de la direction des travaux maritimes de Brest (Finistère)
Remplace:	Mme Meunier (Sylvie)
Groupe:	Direction des travaux maritimes de Brest (Finistère)

date_debut="2001-01-01"

nomination

De:	Jacques Vincent vice-président-directeur général du groupe agroalimentaire Danone
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités II. - Personnalités désignées librement par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

nomination

De:	Roger Mohr directeur du laboratoire de Xeros-Grenoble
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités II. - Personnalités désignées librement par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

nomination

De:	Jacques Lukasik directeur scientifique de l'entreprise Lafarge-Coppée
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités II. - Personnalités désignées librement par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

nomination

De:	François Juillet ancien délégué régional de la recherche et de la technologie en région Rhône-Alpes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités II. - Personnalités désignées librement par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

nomination

De:	Roland Huin directeur du centre de l'Institut français du pétrole de Lyon
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités II. - Personnalités désignées librement par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

nomination

De:	Wolfgang Hiller professeur de chimie à l'université technologique de Munich (Allemagne)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités II. - Personnalités désignées librement par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

nomination

De:	Bernard Gilly directeur général de l'entreprise Transgène
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités II. - Personnalités désignées librement par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

nomination

De:	Bernard Esteve directeur délégué combustibles de l'entreprise Framatome
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités II. - Personnalités désignées librement par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

nomination

De:	Yves Caristan directeur général du Bureau des recherches géologiques et minières
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités II. - Personnalités désignées librement par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

nomination

De:	Sylvain Auroux directeur de l'Ecole normale supérieure de lettres et sciences humaines (Fontenay - Saint-Cloud)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités II. - Personnalités désignées librement par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

nomination

De:	Michel Vate professeur des universités, représentant le conseil régional de la région Rhône-Alpes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

nomination

De:	Roland Fulchiron administrateur de sociétés, représentant le maire de Lyon
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

nomination

De:	Claude Feuerstein président de l'université Joseph-Fourier de Grenoble
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

nomination

De:	Marc Dechavanne président de l'université Claude-Bernard de Lyon
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

nomination

De:	Geneviève Berger directrice générale du Centre national de la recherche scientifique
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

nomination

De:	Weil (Philippe) Institut d'études politiques de Paris, trente-six mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous

nomination

De:	Weil (Philippe) Institut d'études politiques de Paris, trente-six mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous

nomination

De:	Verhoeven (Joe) université Paris-II, douze mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous

nomination

De:	Snyder (Francis) université Aix-Marseille-III, trente-six mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous

nomination

De:	Ramos (Francisco) université de Cergy-Pontoise, dix mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous

nomination

De:	Lauvaux (Philippe) université Paris-II, douze mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous

nomination

De:	Jin (Banggui) université Aix-Marseille-III, douze mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous

nomination

De:	De Almeida Medeiros (Marcelo) université Aix-Marseille-III, douze mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous

nomination

De:	Brüne (Stefan) Institut d'études politiques de Paris, douze mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous

nomination

De:	Bloch (Francis) université Aix-Marseille-II, vingt-quatre mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous

nomination

De:	Husson de Sampigny (Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1998 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Ammassari (Luca)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1998 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Perrot (Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1998 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Ferrand (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1998 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Durand (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1998 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

JORFTEXT000000403219 (source JORF)

De:	Rakotobe (Jean) greffier du troisième grade
Objet:	régisseur suppléant du tribunal de police de Paris
Remplace:	M. Poilleaux (Didier)
Groupe:	Tribunal de police de Paris

date_debut="2000-11-02"
tribunal="de police de Paris"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000403217 (source JORF)

De:	Bernard Caron
Objet:	membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:	M. Robert Pic
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

nomination

De:	Bang-Rouhet (Paul, André) sergent. Chevalier du 24 juillet 1993
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-07-24"

promotion

De:	Schmitt (Anne, Germaine) soldate. Chevalier du 11 novembre 1991
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-11"

promotion

De:	Volle (Roland, Marie, Louis) caporal-chef. Chevalier du 28 juin 1991
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-28"

promotion

De:	Burais (Raymond, Jean) adjudant. Chevalier du 8 mai 1990
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-08"

promotion

De:	Audiffren (Edouard, Jean-Marie) sergent. Chevalier du 21 mars 1990
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-21"

promotion

De:	Rousselot (Julien, Marc) sergent-chef. Chevalier du 28 novembre 1989
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-28"

promotion

De:	Josserand (Roger, Gabriel, Louis) sous-lieutenant. Chevalier du 8 octobre 1988
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-08"

promotion

De:	Kalousis (Constantin) sergent. Chevalier du 8 mai 1988
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-08"

promotion

De:	Benoît (Jean-Pierre, Louis) sergent-chef. Chevalier du 2 juin 1987
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-02"

promotion

De:	Miconnet (Henri, Germain) sous-lieutenant. Chevalier du 30 mai 1987
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-30"

promotion

De:	Merlet (Louis, Armand) maréchal des logis-chef. Chevalier du 14 septembre 1986
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-14"

promotion

De:	Morigot (Germaine, Louise, Emilienne) veuve Pican, 10 octobre 1901, adjudante. Chevalier du 24 mai 1985
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-24"

promotion

De:	Derrien (François) caporal-chef. Chevalier du 18 janvier 1984
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-01-18"

promotion

De:	Denis (André, Jean) caporal-chef. Chevalier du 12 janvier 1983
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-01-12"

promotion

De:	Mansching (Jean-Claude) soldat. Chevalier du 2 août 1981
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-08-02"

promotion

De:	Piquet (Claude, Louis, Jules) sergent. Chevalier du 16 juillet 1981
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-16"

promotion

De:	Legros (Marcel, André) sergent. Chevalier du 14 juillet 1981
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-14"

promotion

De:	Prevet (Marcel, Louis) caporal-chef. Chevalier du 20 juin 1981
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-20"

promotion

De:	Saint Georges (André, Paul, Maurice) sergent. Chevalier du 7 mai 1981
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-07"

promotion

De:	Espèche (Guy, Alexandre) soldat. Chevalier du 24 octobre 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-24"

promotion

De:	Duval (Jean, Maurice, René) sergent-chef. Chevalier du 13 juillet 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-13"

promotion

De:	Lampin (Serge, Marcel, Adrien) soldat. Chevalier du 5 juillet 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-05"

promotion

De:	Guy (Roger, Auguste) sergent. Chevalier du 24 mai 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-24"

promotion

De:	Keromnes (Jean) maître. Chevalier du 14 mai 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-14"

promotion

De:	Fior (René, Mosé) soldat. Chevalier du 27 juillet 1979
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-07-27"

promotion

De:	Douis (Mohamed) soldat. Chevalier du 11 novembre 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-11"

promotion

De:	Delacour (Pierre, Charles, André) soldat. Chevalier du 14 juillet 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-07-14"

promotion

De:	Isay (Jean, Camille, Eugene) sergent. Chevalier du 13 juillet 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-07-13"

promotion

De:	Léonard (Michel, Emmanuel) sergent. Chevalier du 2 juillet 1976
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-07-02"

promotion

De:	Martin (Guy, Paul, Emile) sergent-chef. Chevalier du 14 juillet 1975
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-14"

promotion

De:	Drouin (Raymond, André) sergent-chef. Chevalier du 5 juin 1975
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-06-05"

promotion

De:	Zobel (Marcel, Léon, Robert) sergent. Chevalier du 14 juillet 1973
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-07-14"

promotion

De:	Panaroni (Gino) adjudant. Chevalier du 24 mars 1973
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-03-24"

promotion

De:	Cicorella (François, Claude) soldat. Chevalier du 3 février 1973
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-02-03"

promotion

De:	Ecot (Michel, François, Marie) soldat. Chevalier du 20 janvier 1971
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-01-20"

promotion

De:	Vignoud (Raymond, Joseph) sous-lieutenant. Chevalier du 27 septembre 1970
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-09-27"

promotion

De:	Orhon (Gilbert, Jean, Paul) sous-lieutenant. Chevalier du 29 août 1969
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-08-29"

promotion

De:	Kemencei (Janos, Tiradar) sergent-chef. Chevalier du 23 mars 1969
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-03-23"

promotion

De:	Laporte (Georges, Jean) aspirant. Chevalier du 29 août 1968
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-08-29"

promotion

De:	Locardel (Gilbert, Pierre) soldat. Chevalier du 18 mars 1967
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-03-18"

promotion

De:	Deschamps (Louis, Claude) sous-lieutenant. Chevalier du 5 mars 1967
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-03-05"

promotion

De:	Bernard (Henri, Michel) sergent-chef. Chevalier du 30 avril 1966
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-04-30"

promotion

De:	Grille (Philippe, Charles) sous-lieutenant. Chevalier du 11 décembre 1965
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-12-11"

promotion

De:	Fonlupt (Max, Henri, Vital) capitaine. Chevalier du 4 décembre 1965
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-12-04"

promotion

De:	Lucas (Joseph, Théodore, Marie) lieutenant. Chevalier du 11 novembre 1965
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-11-11"

promotion

De:	Fontaine (Roland, Marcel) soldat. Chevalier du 20 février 1965
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-02-20"

promotion

De:	Bouchet (Etienne, Emile) adjudant. Chevalier du 25 janvier 1964
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-01-25"

promotion

De:	Franchet (Jean, Marius) capitaine. Chevalier du 2 décembre 1963
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-12-02"

promotion

De:	Fraticelli (Simon) adjudant. Chevalier du 14 juillet 1963
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-07-14"

promotion

De:	Guizard (Francis, Emile) sous-lieutenant. Chevalier du 30 juin 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-06-30"

promotion

De:	Choumoff (Serge, Sacha, Pierre) sergent. Chevalier du 27 août 1959
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-08-27"

promotion

De:	Balland (Marcel) caporal-chef. Chevalier du 29 juillet 1959
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-07-29"

promotion

De:	Kuentz (Joseph) sergent-chef. Chevalier du 23 décembre 1957
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1957-12-23"

promotion

De:	Boccon-Gibod (Raymond, André) capitaine. Chevalier du 30 décembre 1956
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-12-30"

promotion

De:	Imbert (Bernard, Jean) adjudant. Chevalier du 14 août 1956
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-08-14"

promotion

De:	Neyrolles (Jean, Louis, Emile) pharmacien lieutenant de réserve
Objet:	à compter de la date de leur réception Admission au traitement (Art. R. 41 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILE DE GUERRE Pour prendre rang au 17 février 1968

legion_honneur

nomination

De:	Lefeuvre (Claude, Marcel) soldat. Médaille militaire du 18 novembre 1987
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Lo (Van Chieng) sergent-chef. Médaille militaire du 25 mars 1955
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Reix (Camille) sous-lieutenant. Médaille militaire du 31 décembre 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

nomination

De:	Nieto (Eléodore) soldat. Médaille militaire du 11 avril 1994
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

nomination

De:	Mei (Bengasi, Giuseppe) soldat. Médaille militaire du 24 avril 1995
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

nomination

De:	Hameg (Lucien) soldat. Médaille militaire du 18 décembre 1958
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Jouvencel (Georges, Claude) soldat. Médaille militaire du 5 novembre 1988
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Perrier (Jean-Claude, André) caporal. Médaille militaire du 6 avril 1971
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Lindemann (Raymond, Roch, Nicolas) soldat. Médaille militaire du 14 mars 1968
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Schliebach (Hermann, Wilhelm) soldat. Médaille militaire du 11 juin 1964
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Bryard (Bernard, Gaston) caporal. Médaille militaire du 10 octobre 1984
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Plewa (Marian, Stanislav) soldat. Médaille militaire du 3 février 1966
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Alais (Norbert, Jean-Baptiste, Pascal) caporal. Médaille militaire du 26 avril 1965
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Monjal (Pierre, Michel, Sylvain) soldat. Médaille militaire du 25 mars 1967
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Duffort (Ernest) soldat. Médaille militaire du 22 juillet 1964
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Ledogar (Bernard) soldat. Médaille militaire du 30 octobre 1986
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Chérier (René, Charles) sergent. Médaille militaire du 11 juin 1964
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Thieulin (Gérard, Yves, René) caporal. Médaille militaire du 18 novembre 1987
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Moltchanovski (Marcel, Alexandre) caporal. Médaille militaire du 26 avril 1965
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Sadoine (Jacques, Jean, Joseph) sergent. Médaille militaire du 8 novembre 1994
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Gourvennec (Francois, Marie) soldat. Médaille militaire du 26 avril 1965
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Saint-Raymond (Jean, François) soldat. Médaille militaire du 12 novembre 1985
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Cornec (Jean, Joseph, Marie) sergent. Médaille militaire du 4 novembre 1955
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Chapiron (Marcel, Francisque) soldat. Médaille militaire du 20 juillet 1965
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Roux (Robert, Georges) caporal. Médaille militaire du 30 octobre 1986
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Albar (Henri, Simon, René) sergent. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Tessier (Jean, Fernand) sergent. Médaille militaire du 13 octobre 1982
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Rassat (Yves, André) caporal-chef. Médaille militaire du 2 novembre 1983
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Rebaï (Belaïd) soldat. Médaille militaire du 17 janvier 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Guichot (Hippolyte, François) soldat. Médaille militaire du 30 octobre 1986
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Ciraolo (Salvatore) légionnaire. Médaille militaire du 8 novembre 1994
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Cayre (René) caporal-chef. Médaille militaire du 7 novembre 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Rivet (Yvon) caporal. Médaille militaire du 10 octobre 1984
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Andrei (Barthélémy) sergent. Médaille militaire du 11 avril 1994
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Boutavant (Jean-Claude, François) garde. Médaille militaire du 7 janvier 1964
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Baldin (Antonio) soldat. Médaille militaire du 7 novembre 1990
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Exibard (Guy, Marie, Léon) maréchal des logis. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Chabaud (Jean, Victor) caporal-chef. Médaille militaire du 7 janvier 1964
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Godin (Robert, Albert) soldat. Médaille militaire du 8 novembre 1993
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Bardot (Roland, Roger, André) sergent-chef. Médaille militaire du 3 février 1966
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Labrousse (Jean, Etienne, Fernand) caporal-chef. Médaille militaire du 14 mars 1968
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Boisdevesy (Henri) caporal. Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Favier (Michel) sergent. Médaille militaire du 3 février 1966
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Fortier (Gilbert, René, Bernard) caporal-chef. Médaille militaire du 3 février 1960
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Meier (Werner, Willi, Rudolf) caporal. Médaille militaire du 3 février 1960
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Payet (Hector, Guy) caporal-chef. Médaille militaire du 27 mars 1973
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Penot (Jacques, Jean, René) sergent. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Cartier-Millon (Pierre, Côme, Henri) brigadier-chef. Médaille militaire du 14 mars 1968
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Perinetti (Antoine) sergent. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Prégnon (René, Charles) sergent. Médaille militaire du 31 décembre 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Trocmé (Aimé, Emile, Lucien) caporal-chef. Médaille militaire du 10 octobre 1984
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Rius (Jean, Côme, Henri) gendarme. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Lentini (Blaise) caporal. Médaille militaire du 3 février 1955
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Munoz (Pedro) sergent. Médaille militaire du 31 décembre 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Cathala (Roger, Jean) caporal-chef. Médaille militaire du 18 décembre 1958
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Baqué (Edmond, François) maréchal des logis. Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Lomberget (Pierre, Frédéric) sergent. Médaille militaire du 3 février 1960
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Gomez (Augustin) soldat. Médaille militaire du 5 novembre 1988
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Brass (Pierre, Camille) maréchal des logis-chef. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Millien (Robert) sergent-chef. Médaille militaire du 3 février 1960
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Sobanski (Wladislaw) sergent. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Papillaud (Raymond) sergent. Médaille militaire du 23 juillet 1956
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Lebret (Eugène, Léon, Amédée) gendarme. Médaille militaire du 7 janvier 1964
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Tardy (Pierre, François, Gustave) sergent. Médaille militaire du 31 décembre 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Leclerc (Michel) caporal-chef. Médaille militaire du 16 décembre 1960
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Moreau (Lucien, Paul, Louis) brigadier-chef. Médaille militaire du 13 novembre 1991
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Labrune (Léon) sergent-chef. Médaille militaire du 23 juillet 1956
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Bouteleux (Jacques, Albert, Jean) garde. Médaille militaire du 23 janvier 1973
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Oulé (Pierre, Alexandre, Jean) maréchal des logis-chef. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Gambaccini (Vittorio, Antonio, Giuseppe) légionnaire. Médaille militaire du 20 avril 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Lafargue (Gilbert, Raoul) maréchal des logis. Médaille militaire du 16 décembre 1960
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Souchard (René, Louis) caporal-chef. Médaille militaire du 8 novembre 1993
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Dupuis (Prosper, Louis, Marie) maréchal des logis-chef. Médaille militaire du 17 mars 1961
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Michalet (René, Louis, Auguste) garde. Médaille militaire du 11 juin 1964
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Michiels (Roger, Eugène) garde. Médaille militaire du 17 mars 1961
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Bonnet (Jean) sergent-chef. Médaille militaire du 5 octobre 1981
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Raboisson (Franck, Henri) caporal-chef. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Cornet (Roger) sergent. Médaille militaire du 18 décembre 1958
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Rogliano (Charles, François) sergent. Médaille militaire du 23 juillet 1956
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Sourdeau (Raymond) sergent-chef. Médaille militaire du 4 novembre 1959
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Wagner (André, Marcel) maréchal des logis. Médaille militaire du 26 avril 1965
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Gresser (Jean, Joseph) maréchal des logis. Médaille militaire du 17 mars 1961
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Sakals (Bruno, Otto, Albert) sergent. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Filippi (François) sergent-chef. Médaille militaire du 25 mars 1955
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Passenheim (Eric) caporal. Médaille militaire du 10 avril 1975
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Cuny (Marcel, Paul) soldat. Médaille militaire du 14 août 1958
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Journet (Marcel, Charles) sergent. Médaille militaire du 18 décembre 1958
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Penninck (Paul, Maximilien) sergent-chef. Médaille militaire du 14 août 1958
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Lafitte (Jean-Louis) sergent-chef. Médaille militaire du 15 octobre 1954
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Lefèvre (Yvon, Henri, Eugène) sergent. Médaille militaire du 15 octobre 1954
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) PRISONNIERS DU VIET-MINH

nomination

De:	Calassa (Henri) soldat. Médaille militaire du 30 août 1961
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

nomination

De:	Gougeau (Pierre, Marie) soldat. Médaille militaire du 20 juillet 1965
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

nomination

De:	Desmarthon (Guy, Jean-Pierre) caporal. Médaille militaire du 4 mai 1987
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

nomination

De:	Quang (Bernard, Hom) soldat. Médaille militaire du 6 novembre 1989
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

nomination

De:	Dauvisis (Edmond, François, Albert) caporal-chef. Médaille militaire du 10 mai 1952
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

nomination

De:	Magnin (Roger, Georges) soldat. Médaille militaire du 9 avril 1953
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

nomination

De:	Langlet (René, Albert) maréchal des logis-chef. Médaille militaire du 3 mars 1952
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

nomination

De:	Rebergue (René, Abel, Alexandre) sergent. Médaille militaire du 30 octobre 1963
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

nomination

De:	Delachaux (Charles, Henri, Joseph) soldat. Médaille militaire du 27 septembre 1946
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

nomination

De:	Emsalem (Alfred) soldat. Médaille militaire du 3 septembre 1959
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

nomination

De:	Piroud (René, Léon) caporal. Médaille militaire du 10 décembre 1944
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

nomination

De:	Guijarro (Joseph) soldat. Médaille militaire du 15 octobre 1954
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE

nomination

De:	André (Marcel, Lucien) soldat. Médaille militaire du 25 février 1966
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

nomination

De:	Macone (Damien, Gaëtan) adjudant. Médaille militaire du 29 octobre 1956
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

nomination

De:	Lévieux (Gilbert, Max, Francisque) sergent. Médaille militaire du 5 décembre 1989
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

nomination

De:	Tardy (Raymond) soldat. Médaille militaire du 10 juillet 1991
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

nomination

De:	Mollet (Fernand) soldat. Médaille militaire du 4 septembre 1995
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

nomination

De:	Zimmermann (Jean, Joseph) soldat. Médaille militaire du 5 novembre 1988
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

nomination

De:	Fraixe (Raymond, Armand) caporal. Médaille militaire du 5 décembre 1989
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

nomination

De:	Salvador (Jean) soldat. Médaille militaire du 5 décembre 1989
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

nomination

De:	Francès (Robert) sous-lieutenant
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 39 et R. 40 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

nomination

De:	Zick (Jacques) lieutenant
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 39 et R. 40 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

nomination

De:	Tisselli (Renée, Anna) épouse Warner, 27 juillet 1921, aspirante. Médaille militaire du 7 novembre 1990
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTES-RESISTANTS

nomination

De:	Demaison (Yvette, Hélène) épouse Racle, 17 mars 1926, caporale de la Résistance intérieure française
Objet:	à compter de la date de leur réception Ces nominations comportent l'attribution de la Croix de guerre 1939-1945 avec palme et annulent les citations antérieures qui ont été attribuées aux intéressés pour les mêmes faits Admission au traitement (Art. R. 41 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) DEPORTEE-RESISTANTE

date_debut="1998-05-08"
legion_honneur

nomination

De:	Dumont (Pascal)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants vétérinaires des organisations professionnelles d'élevage Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Mouret (Eric)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du corps des vétérinaires inspecteurs Suppléants
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Martin (Jean-Luc)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du corps des vétérinaires inspecteurs Suppléants
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Gofette (Richard)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du corps des vétérinaires inspecteurs Suppléants
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Baussier (Michel)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du conseil supérieur de l'ordre national des vétérinaires Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Chambon (Thierry)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du Syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Gourdon (Michel)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du Syndicat interprofessionnel des fabricants et distributeurs de produits et animaux familiers Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Moutou (François)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du Conseil national de la protection animale Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Beauclair (Pierre)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants des vétérinaires exerçant dans une firme privée Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Poutrel (Bernard)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants des personnels scientifiques de la recherche vétérinaire à l'Institut national de la recherche agronomique Suppléant
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

nomination

De:	Plateau (Eric)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants des personnels scientifiques de l'AFSSA Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Portejoie (Yves)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants des directeurs des laboratoires vétérinaires départementaux Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Gouraud (Xavier)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Fontaine (Michel)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Ligue française des droits de l'animal Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Cayeux (Louis)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles Suppléant
Groupe:	Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

nomination

De:	Tabak (François)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Fédération nationale des organisations sanitaires apicoles départementales Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Cassagne (Marc-Henri)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Grange (Dominique)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Fédération française des commerçants en bestiaux Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Ducos de Lahitte (Jacques)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'enseignement vétérinaire Suppléants
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Bezille (Pierre)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'enseignement vétérinaire Suppléants
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	de Chevigny (Jean)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Union nationale interprofessionnelle du cheval Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Fostier (Bernard)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Institut technique du porc Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Renaut (Pascal)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Institut technique de l'aviculture Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Michel (Christian)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Institut national de la recherche agronomique Suppléant
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

nomination

De:	Lucbert (Jacques)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Institut de l'élevage Suppléant
Groupe:	Institut de l'élevage

nomination

De:	Bourhy (Hervé)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Institut Pasteur Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Eliez (Annie)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du conseil général vétérinaire Suppléante
Groupe:	Conseil général vétérinaire

nomination

De:	Touratier (Anne)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail Suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Marlin (Christine)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture Suppléante
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Guerin (Bernard)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants vétérinaires des organisations professionnelles d'élevage Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Gouello (Loïc)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du corps des vétérinaires inspecteurs Titulaires
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Durand (François)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du corps des vétérinaires inspecteurs Titulaires
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Rondeau (Christian)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du conseil supérieur de l'ordre national des vétérinaires Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Vigouroux (André)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du conseil général vétérinaire Titulaire
Groupe:	Conseil général vétérinaire

nomination

De:	Bailly (René)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du Syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Delmer (Serge)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du Syndicat interprofessionnel des fabricants et distributeurs de produits et animaux familiers Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Kieffer (Jean-Pierre)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du Conseil national de la protection animale Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Marie (Hervé)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du Centre national des jeunes agriculteurs Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Glattleider (Daniel-Laurent)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants des vétérinaires exerçant dans une firme privée Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	De Rycke (Jean)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants des personnels scientifiques de la recherche vétérinaire à l'Institut national de la recherche agronomique Titulaire
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

nomination

De:	Savey (Marc)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants des personnels scientifiques de l'AFSSA Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Brard (Christophe)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Nouet (Jean-Claude)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Ligue française des droits de l'animal Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Dion (Philippe)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles Titulaire
Groupe:	Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

nomination

De:	Perrier (Jacques)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Fédération nationale des organisations sanitaires apicoles départementales Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Rosaye (Jean-Jacques)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail Titulaires
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Leduc (Bernard)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail Titulaires
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Genevrier (Jean-Paul)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de la Fédération française des commerçants en bestiaux Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Toma (Bernard)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'enseignement vétérinaire Titulaires
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Ganiere (Jean-Pierre)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'enseignement vétérinaire Titulaires
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Lucas (François)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Union nationale interprofessionnelle du cheval Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Guillot (Jean-François)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Institut technique de l'aviculture Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Charley (Bernard)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Institut national de la recherche agronomique Titulaire
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

nomination

De:	Heuchel (Vincent)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Institut de l'élevage Titulaire
Groupe:	Institut de l'élevage

nomination

De:	Hurtrel (Bruno)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Institut Pasteur Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Simon (Claude)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Feliot (Joëlle)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du corps des vétérinaires inspecteurs Titulaires
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Moquay-Tkaczuk (Viviane)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants des directeurs des laboratoires vétérinaires départementaux Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

De:	Correge (Isabelle)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants de l'Institut technique du porc Titulaire
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité

nomination

JORFTEXT000000402251 (source JORF)

De:	Paul Jean Raymond Mely
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Vaucluse
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Vaucluse

date_debut="2001-01-30"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Jean-Marc Lagoutte représentant de la Fédération nationale de la mutualité française
Objet:	Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale instituée par l'article 19 du décret du 14 décembre 1998 susvisé la façon suivante Représentants des organismes assureurs visés à l'article L. 731-30 du code rural autres que les caisses de mutualité sociale agricole Membre suppléant
Groupe:	Commission disciplinaire nationale

composition

De:	Armand Volpeliere
Objet:	Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale instituée par l'article 19 du décret du 14 décembre 1998 susvisé la façon suivante Représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche Le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ou son représentant Membre suppléant
Groupe:	Commission disciplinaire nationale

composition

De:	Jean-Marie Colson
Objet:	Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale instituée par l'article 19 du décret du 14 décembre 1998 susvisé la façon suivante Représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche Le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ou son représentant Membre suppléant
Groupe:	Commission disciplinaire nationale

composition

De:	Paul Labonde
Objet:	Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale instituée par l'article 19 du décret du 14 décembre 1998 susvisé la façon suivante Représentants des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole Membres suppléants
Groupe:	Commission disciplinaire nationale

composition

De:	Bernard Crepeau
Objet:	Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale instituée par l'article 19 du décret du 14 décembre 1998 susvisé la façon suivante Représentants des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole Membres suppléants
Groupe:	Commission disciplinaire nationale

composition

De:	Rémy Cornec
Objet:	Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale instituée par l'article 19 du décret du 14 décembre 1998 susvisé la façon suivante Représentants des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole Membres suppléants
Groupe:	Commission disciplinaire nationale

composition

De:	Jean-François Belliard
Objet:	Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale instituée par l'article 19 du décret du 14 décembre 1998 susvisé la façon suivante Représentants des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole Membres suppléants
Groupe:	Commission disciplinaire nationale

composition

De:	Roger Millot représentant de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:	Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale instituée par l'article 19 du décret du 14 décembre 1998 susvisé la façon suivante Représentants des organismes assureurs visés à l'article L. 731-30 du code rural autres que les caisses de mutualité sociale agricole Membre titulaire
Groupe:	Commission disciplinaire nationale

composition

De:	Pierre-Yves Mahé
Objet:	Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale instituée par l'article 19 du décret du 14 décembre 1998 susvisé la façon suivante Représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche Le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ou son représentant Membre titulaire
Groupe:	Commission disciplinaire nationale

composition

De:	André Chassort
Objet:	Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale instituée par l'article 19 du décret du 14 décembre 1998 susvisé la façon suivante Représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche Le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ou son représentant Membre titulaire
Groupe:	Commission disciplinaire nationale

composition

De:	Georges Costargent inspecteur général des affaires sociales, président
Objet:	Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale instituée par l'article 19 du décret du 14 décembre 1998 susvisé la façon suivante
Groupe:	Commission disciplinaire nationale

composition

De:	Michel Morel
Objet:	Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale instituée par l'article 19 du décret du 14 décembre 1998 susvisé la façon suivante Représentants des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole Membres titulaires
Groupe:	Commission disciplinaire nationale

composition

De:	André Berger
Objet:	Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale instituée par l'article 19 du décret du 14 décembre 1998 susvisé la façon suivante Représentants des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole Membres titulaires
Groupe:	Commission disciplinaire nationale

composition

cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel

De:	Rismont-Wargnier (Stéphanie)
Objet:	chargée de mission au cabinet du ministre

JORFTEXT000000220151 (source JORF)

nomination

De:	Saget (Pierre)
Objet:	vice-président de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:	Observatoire national de l'enseignement agricole

nomination

De:	Rémond (René)
Objet:	président de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:	Observatoire national de l'enseignement agricole

president

nomination

De:	de Caffarelli (Gérard) ancien président d'organismes socio-professionnels agricoles
Objet:	membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:	Observatoire national de l'enseignement agricole

nomination

De:	Saget (Pierre) secrétaire général du Conseil national des programmes au ministère de l'éducation nationale
Objet:	membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:	Observatoire national de l'enseignement agricole

nomination

De:	Rémond (René) président de la Fondation nationale des sciences politiques
Objet:	membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:	Observatoire national de l'enseignement agricole

nomination

De:	Orivel (François) directeur de recherche à l'institut de recherche sur l'économie de l'éducation à l'université de Dijon
Objet:	membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:	Observatoire national de l'enseignement agricole

nomination

De:	Lacombe (Philippe) directeur scientifique à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:	membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:	Observatoire national de l'enseignement agricole

nomination

De:	Gauter (Joseph) professeur à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:	membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:	Observatoire national de l'enseignement agricole

nomination

De:	Frémont (Armand) ancien recteur, président du conseil scientifique de la DATAR
Objet:	membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:	Observatoire national de l'enseignement agricole

nomination

De:	Deschamps (Michel) inspecteur général de l'agriculture
Objet:	membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:	Observatoire national de l'enseignement agricole

nomination

De:	Boulet (Michel) professeur à l'établissement national de l'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:	membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:	Observatoire national de l'enseignement agricole

nomination

De:	Blanc (Jean-Louis) directeur délégué auprès du directoire chargé des ressources en eau pour le groupe Suez-Lyonnaise des eaux
Objet:	membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:	Observatoire national de l'enseignement agricole

nomination

De:	OEuvrard (Françoise) chargée de mission à la direction de la programmation et du développement du ministère de l'éducation nationale
Objet:	membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:	Observatoire national de l'enseignement agricole

nomination

JORFTEXT000000220149 (source JORF)

De:	Pierre Bernard Faguet
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, mis à la disposition du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts, groupement de Montpellier
Groupe:	Génie rural, des eaux et des forêts, mis à la disposition du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts, groupement de Montpellier

date_debut="2000-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Arnaud Polaillon administrateur civil
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris au titre des représentants de l'Etat b) Le directeur du budget du ministère chargé du budget Membre suppléant
Groupe:	Opéra national de Paris Direction du budget

nomination

De:	Christophe Vallet directeur adjoint de l'administration générale
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris au titre des représentants de l'Etat a) Représentants du ministre chargé de la culture Membres suppléants
Groupe:	Opéra national de Paris

nomination

De:	Michel Rebut-Sarda directeur adjoint de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris au titre des représentants de l'Etat a) Représentants du ministre chargé de la culture Membres suppléants
Groupe:	Opéra national de Paris

nomination

De:	Catherine Ahmadi sous-directrice à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris au titre des représentants de l'Etat a) Représentants du ministre chargé de la culture Membres suppléants
Groupe:	Opéra national de Paris

nomination

De:	Bruno Suzzarelli directeur de l'administration générale
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris au titre des représentants de l'Etat a) Représentants du ministre chargé de la culture Membres titulaires
Groupe:	Opéra national de Paris

nomination

De:	Jean-Christophe Paré conseiller pour la danse de la directrice de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris au titre des représentants de l'Etat a) Représentants du ministre chargé de la culture Membres titulaires
Groupe:	Opéra national de Paris

nomination

De:	Sophie Mahieux directrice du budget
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris au titre des représentants de l'Etat b) Le directeur du budget du ministère chargé du budget Membre titulaire
Groupe:	Opéra national de Paris Direction du budget

nomination

De:	Winterholer (Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Valdés Téllez (Joaquin)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Reynolds (James)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Méndez (Roberto, David)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Marchal (Arnaud)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Grande Royo-Villanova (Alvaro)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Floch (Jacques-Yves)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	El Hazzat (Jalal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Boskovic (Lazar)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Bernhard (Stefan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Aranguena (Lucas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Antequera Amatria (Juan, Pablo)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Allain Dupre (Gabriel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Le Réveillé (Guillaume)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Capes (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Fevre (Caroline)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Bes (Nathalie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

JORFTEXT000000220146 (source JORF)

De:	Perez-Duarte (Sébastian)
Objet:	administrateur de 2e classe, 2e échelon, de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisé dans le grade correspondant
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

date_debut="2000-07-01"

nomination

JORFTEXT000000219952 (source JORF)

De:	Sylvie Coutures attachée principale d'administration centrale
Objet:	les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les ordres de paiement, les pièces justificatives de dépenses et les pièces de recettes

délégation de signature

JORFTEXT000000219952 (source JORF)

De:	Emmanuelle Bourret attachée d'administration centrale
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de ses attributions

délégation de signature