René Drouin


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: René Drouin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
représentant des communes minières
Groupe:
Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
date_debut="2023-03-27"
conseil_administration
JORFTEXT000047329795(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: René Drouin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
représentant des communes minières
Groupe:
Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
date_debut="2020-03-27"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000041712628(source JORF)
nomination
12 Mars 202012/03/2020
De: René Drouin
maire de Moyeuvre-Grande (Moselle)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
représentant des communes minières
Groupe:
Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
date_debut="2017-03-27"
conseil_administration
JORFTEXT000034154927(source JORF)
nomination
08 Mars 201708/03/2017
De: Drouin (René, Michel)
député honoraire de la Moselle, maire de Moyeuvre-Grande ; 51 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030440152(source JORF)
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: René DROUIN
maire de Moyeuvre-Grande (Moselle)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
représentant des communes minières
Groupe:
Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
conseil_administration
JORFTEXT000028815274(source JORF)
nomination
02 Avril 201402/04/2014
De: René DROUIN
maire de Moyeuvre-Grande (Moselle)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree="cinq ans"
JORFTEXT000020812282(source JORF)
nomination
02 Juillet 200902/07/2009
De: René Drouin
maire de Moyeuvre-Grande
Objet:
conseil d'orientation auprès du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs
Au titre des élus
Groupe:
Conseil d'orientation auprès du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs
JORFTEXT000000408599(source JORF)
désignation
09 Janvier 200209/01/2002
De: Drouin (René, Georges)
président du conseil d'administration d'une compagnie d'assurances (Suisse). Officier du 4 avril 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-04-04"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
promotion
15 Mai 199915/05/1999
De: Drouin (René, Georges)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
3o A l'étranger
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000527581(source JORF)
nomination
28 Février 199228/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.