René Marchal

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Marchal (René)
à la direction de contrôle fiscal Ile-de-France Ouest
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2004-09-21"
JORFTEXT000000606086(source JORF)
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Marchal (René)
chef des services fiscaux de classe normale
Objet:
en cette qualité, à la direction de contrôle fiscal Ile-de-France-Ouest
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000218715(source JORF)
affectation
28 Septembre 200028/09/2000
De: Marchal (René)
direction des vérifications de la région Ile-de-France - Ouest
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1999-12-31"
JORFTEXT000000579599(source JORF)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Marchal (René)
direction nationale d'enquêtes fiscales
à compter du 1er mars 1995
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
JORFTEXT000000370483(source JORF)
nomination
15 Avril 199515/04/1995
De: Marchal (René, Emile, Charles)
adjudant-chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183007(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Marchal (René, Eugène)
expert immobilier rural, gérant de société immobilière; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
27 ans d'activités professionnelles et de services civils
Ministère du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994