Robert Ruas

De: Robert Ruas
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentant de la région Languedoc-Roussillon
Titulaire
Remplace:M. Michel Vaillat
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000230352(source JORF)
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Ruas (Robert)
vice-président du conseil régional de Languedoc-Roussillon
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000203363(source JORF)
nomination
14 Décembre 199714/12/1997
De: Robert Ruas
vice-président du conseil régional de Languedoc-Roussillon
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000747646(source JORF)
nomination
19 Mars 199719/03/1997
De: Ruas (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants des régions
Région Languedoc-Roussillon
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000180524(source JORF)
nomination
05 Janvier 199405/01/1994
De: Ruas (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
LANGUEDOC-ROUSSIIIIILLON
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993