Serge Magnan
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Magnan (Serge)
président du Centre national de prévention et de protection
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
d) Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences soit scientifiques, économiques et industrielles, soit administratives en matière de sécurité civile
Groupe:
Institut national d'études de la sécurité civile
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000386328
(source JORF)
nomination
31 Octobre 1997
31/10/1997
De:
Magnan (Serge)
président du Centre national de prévention et de protection
Objet:
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences soit spécifiques, économiques et industrielles, soit administratives en matière de sécurité civile
Remplace:
M. de Raemy (Hubert)
Groupe:
Institut national d'études de la sécurité civile
JORFTEXT000000381867
(source JORF)
nomination
09 Avril 1997
09/04/1997
De:
Magnan (Serge)
Objet:
respectivement membre titulaire et membre suppléant du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
professionnels du secteur de l'assurance
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000372707
(source JORF)
nomination
20 Décembre 1995
20/12/1995
De:
Magnan (Serge, Léon)
délégué général d'une association professionnelle. Chevalier du 18 février 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de l'économie
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1977-02-18
"
JORFTEXT000000551014
(source JORF)
promotion
04 Décembre 1994
04/12/1994
De:
Magnan (Serge)
délégué général de l'assemblée plénière des sociétés d'assurances contre l'incendie et les risques divers
Objet:
membres du comité consultatif des certificats de qualification
représentants des activités
industrielles et commerciales
Groupe:
Comité consultatif des certificats de qualification
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000718463
(source JORF)
nomination
20 Décembre 1990
20/12/1990