Sylvain Bellaiche
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sylvain BELLAÏCHE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
conseil_administration
JORFTEXT000038224519
(source JORF)
nomination
13 Mars 2019
13/03/2019
De:
Sylvain Bellaïche
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000031494079
(source JORF)
nomination
19 Novembre 2015
19/11/2015
De:
Sylvain BELLAICHE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
conseil_administration
AFSZ1530193A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2015
15/04/2015
De:
Sylvain BELLAICHE
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:
M. Alain DERYTER
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000029777988
(source JORF)
nomination
19 Novembre 2014
19/11/2014
De:
Sylvain BELLAICHE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
conseil_administration
SASR1030568A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2010
15/08/2010
De:
Bellaïche (Sylvain)
vice-président d'une caisse d'assurance maladie ; 34 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle
=
"
34
"
nomme_par
=
"
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000421848
(source JORF)
nomination
15 Mai 2003
15/05/2003