Vincent Sauvalère


De: Vincent Sauvalère
administrateur supérieur des douanes, chargé de la direction des opérations douanières
Objet:
au nom de la directrice générale des douanes et droits indirects
afin de répondre aux demandes effectuées sur le fondement
des articles L. 135 et R.* 135 S-2 du livre des procédures fiscales, d'une part, et de l'article 22 de la loi n° 2007-1824 et de l'article 2 du décret n° 2009-1095 du
4 septembre 2009
d'autre part
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Directrice générale des douanes et droits indirects"
JORFTEXT000028454885(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201412/01/2014
De: Sauvalère (Vincent, Robert, Henri)
directeur des opérations douanières à la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières. Chevalier du 10 décembre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-10"
JORFTEXT000028197686(source JORF)
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sauvalère (Vincent)
directeur fonctionnel, direction des opérations douanières, ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
auditeur de la 62e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2009-2010)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000022387571(source JORF)
conférés
24 Juin 201024/06/2010
De: Vincent Sauvalère
directeur fonctionnel des douanes, chargé de la direction des opérations douanières
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects
afin de répondre aux demandes effectuées sur le fondement
des articles L. 135 et R.*135 S-2 du livre des procédures fiscales, d'une part, et de l'article 22 de la loi n° 2007-1824 et de l'article 2 du décret n° 2009-1095 du
4 septembre 2009
d'autre part
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
JORFTEXT000022096658(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Sauvalère (Vincent, Robert, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2009
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2009-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000021924075(source JORF)
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Sauvalère (Vincent, Robert, Henri)
Objet:
pour l'année 2009, les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000021573934(source JORF)
promotion
31 Décembre 200931/12/2009
De: Vincent Sauvalère
directeur fonctionnel, direction des opérations douanières, ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
à suivre la 62e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2009-2010)
Père Jacques Ollier, ecclésiastique
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000020816096(source JORF)
admission
04 Juillet 200904/07/2009
De: Sauvalere (Vincent)
directeur des services douaniers de 2e classe de 5e échelon, attaché douanier à Berlin (direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières)
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
directeur fonctionnel des douanes et droits indirects et nommé à Paris (direction des opérations douanières)
Remplace:M. Bar
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2008-06-01"
JORFTEXT000019463926(source JORF)
détachement
13 Septembre 200813/09/2008
De: Sauvalère (Vincent, Robert, Henri)
chef de bataillon, génie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000440648(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Sauvalere (Vincent, Robert, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2003
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000611992(source JORF)
promotion
07 Février 200407/02/2004
De: Sauvalère (Vincent)
directeur adjoint des douanes
Objet:
à suivre la quatorzième session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2002-2003
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000781115(source JORF)
admission
25 Août 200225/08/2002
De: Sauvalère (Vincent, Robert, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
GENIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000203845(source JORF)
promotion
13 Janvier 199813/01/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.