Xavier Ellie

De: Xavier Ellie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
e)
représentants des éditeurs de presse
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444987(source JORF)
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: Ellie (Xavier)
éditeur de presse
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Remplace:M. Antonmattei (Pierre)
Groupe:
Ecole nationale supérieure de la police
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000592330(source JORF)
nomination
12 Janvier 200212/01/2002
De: Xavier Ellie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
e)
représentants des éditeurs de presse
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000391222(source JORF)
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Ellie (Xavier, Pierre, Emmanuel)
président-directeur général d'une société de presse ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993