Ecole nationale supérieure de la police


De: Lénaïg LE BAIL
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Remplace:M. David LE BARS
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
14 Mars 202414/03/2024
De: Eric ANGELINO
inspecteur général de la police nationale, chef du service national de police scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées choisies par le ministre de l'intérieur
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 202414/03/2024
De: David LE BARS
commissaire général de police
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur de l'Ecole nationale supérieure de la police de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:
date_debut="2024-01-08"
ecole="École nationale supérieure de la police de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"
nomination
06 Janvier 202406/01/2024
De: Martine SANCHEZ-COUDERT
Objet:
directrice de l'Ecole nationale supérieure de la police de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:
date_debut="2024-01-08"
a_sa_demande
ecole="École nationale supérieure de la police de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"
cessation de fonction
06 Janvier 202406/01/2024
De: Étienne FORMERY
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 75e promotion d'élèves commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202329/11/2023
De: Alexis CHAPSAL
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 29e promotion d'élèves officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202329/11/2023
De: Pauline NOCERA
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 75e promotion d'élèves commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202329/11/2023
De: Lilas DOULA
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 29e promotion d'élèves officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202329/11/2023
De: Gilles GARIN
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants élus issus des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 202328/01/2023
De: Sébastien ELGER
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants élus issus des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 202328/01/2023
De: Alain BANDA
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants élus issus des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 202328/01/2023
De: Didier RENDU
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants élus issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 202328/01/2023
De: Jean-Paul MEGRET
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants élus issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 202328/01/2023
De: David LE BARS
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants élus issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 202328/01/2023
De: Tristan COUDERT
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants élus issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 202328/01/2023
De: Cédric LOISEL
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 74e promotion d'élèves commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 202328/01/2023
De: Sébastien LAROZE
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 74e promotion d'élèves commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 202328/01/2023
De: David VERVISH
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 28e promotion d'élèves officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 202328/01/2023
De: Giovanni POIRAUD
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 28e promotion d'élèves officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 202328/01/2023
De: Jean-Daniel REGNAULD
avocat général près la cour d'appel de Lyon
sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 202328/01/2023
De: Alexandre MAITROT DE LA MOTTE
président de l'université Paris-Est Sup
sur proposition de France Universités
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 202328/01/2023
De: Christophe COLLET
directeur de l'université de technologie de Troyes
sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 202328/01/2023
De: Philippe COCHET
maire de Caluire-et-Cuire
sur proposition de l'association des maires de France et des présidents d'intercommunalité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 202328/01/2023
De: Virginie BACCHIALONI
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants élus issus des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 202328/01/2023
De: Natacha OGNIER
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants élus issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 202328/01/2023
De: Ariane LAPACHERIE
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants élus issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 202328/01/2023
De: Vanessa CIAPPARA
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants élus issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 202328/01/2023
De: Anouck FOURMIGUE
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants élus issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 202328/01/2023
De: Brigitte JULLIEN
inspectrice générale des services actifs de la police nationale, préfiguratrice de la formation spécialisée du Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation compétente pour la police nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre de personnalité qualifiée choisie par le ministre de l'intérieur
en raison de sa compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 202328/01/2023
De: Jean-Luc NEVACHE
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Mathieu ROQUES
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 73e promotion d'élèves commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: Camille PACOUILL
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 27e promotion d'élèves officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: Justin HERNANDEZ
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 27e promotion d'élèves officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: Juliette SCHNEIDER
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 73e promotion d'élèves commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: Nicolas LERNER
directeur des services actifs de la police nationale, directeur général de la sécurité intérieure
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées choisies par le ministre de l'intérieur
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
date_debut="2021-11-20"
renouvellement
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 202121/10/2021
De: Olivier FARON
administrateur général du Conservatoire national des arts et métiers
sur proposition de la conférence des présidents d'université
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Martine SANCHEZ-COUDERT
inspectrice générale des services actifs de la police nationale, directrice adjointe des ressources et des compétences de la police nationale à Paris
Objet:
inspectrice générale des services actifs de la police nationale, directrice de l'Ecole nationale supérieure de la police de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:
date_debut="2020-12-21"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale, directrice de l'Ecole nationale supérieure de la police de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"
ecole="École nationale supérieure de la police de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"
nomination
09 Décembre 202009/12/2020
De: Gilles GARIN
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus des personnels affectés à l'école
Au titre des organisations syndicales Alliance Police nationale - SNAPATSI - Synergie officiers - SICP
Remplace:M. Laurent DENOUVION
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Novembre 202028/11/2020
De: Sébastien ELGER
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus des personnels affectés à l'école
Au titre des organisations syndicales Alliance Police nationale - SNAPATSI - Synergie officiers - SICP
Remplace:M. Gilles GARIN
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Novembre 202028/11/2020
De: Baptiste SALAÜN
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 72e promotion d'élèves commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Mehdi GUNTZBURGER
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 26e promotion d'élèves officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Anaïs LEFRANCOIS
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 72e promotion d'élèves commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Daphné DAILLOUX
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 26e promotion d'élèves officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Augustin PALAYER
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 25e promotion d'élèves officiers de police
Remplace:M. Raphaël ROUMEGOUS
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 202022/03/2020
De: Jean-Christophe MORICEAU
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 25e promotion d'élèves officiers de police
Remplace:Mme Nathalie PERRONE
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 202022/03/2020
De: Christophe ROUGET
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre de l'organisation syndicale SCSI
Remplace:Mme Sabrina RIGOLLÉ
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 202022/03/2020
De: Sabrina RIGOLLÉ
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre de l'organisation syndicale SCSI
Remplace:M. Jean-Marc BAILLEUL
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 202022/03/2020
De: Gilles GARIN
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201924/11/2019
De: Laurent DENOUVION
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201924/11/2019
De: Jean-Hervé CONIO-MINSIEUX
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201924/11/2019
De: Guillaume EVRARD
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 71e promotion d'élèves commissaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201924/11/2019
De: Hervé BOUSQUET
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 71e promotion d'élèves commissaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201924/11/2019
De: Joël SOLLIER
avocat général à la cour d'appel de Lyon
sur proposition de la garde des sceaux, ministre de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201924/11/2019
De: Pierre KOCH
directeur de l'université de technologie de Troyes
sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201924/11/2019
De: Jacques COMBY
président de l'université Lyon III - Jean Moulin
sur proposition de la conférence des présidents d'université
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201924/11/2019
De: Philippe COCHET
maire de Caluire-et-Cuire
sur proposition de l'association des maires de France et des présidents d'intercommunalité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201924/11/2019
De: Peggy BOURALEM
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201924/11/2019
De: Marie-France MONEGER-GUYOMARC'H
ancienne directrice de l'inspection générale de la police nationale, retraitée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre de personnalité qualifiée
choisie par le ministre de l'intérieur
en raison de sa compétence en matière de sécurité
Remplace:Mme Hélène CAZAUX-CHARLES
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201924/11/2019
De: Jean-Luc NEVACHE
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
23 Octobre 201923/10/2019
De: Luc PRESSON
inspecteur général des services actifs de la police nationale
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de la police de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="trois ans"
ecole="École nationale supérieure de la police de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"
renouvellement
13 Juillet 201913/07/2019
De: Frédéric BISANÇON
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Jean-Marc BAILLEUL
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: David LE BARS
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Jérémie DUMONT
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Pierrick AGOSTINI
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Louis LEGUEN
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 24e promotion d'élèves officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Paul BONIFACE
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 24e promotion d'élèves officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Sabrina RIGOLLÉ
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Gaëlle JAMES
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Lénaïg LE BAIL
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Abdel BOUZELMAT
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 70e promotion des élèves commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201828/11/2018
De: Elisabeth MONTAGNE
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 70e promotion des élèves commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201828/11/2018
De: Nicolas LERNER
directeur des services actifs de la police nationale, directeur général de la sécurité intérieure
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées choisies par le ministre de l'intérieur
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 201828/11/2018
De: Hélène CAZAUX-CHARLES
magistrate hors hiérarchie, directrice de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées choisies par le ministre de l'intérieur
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 201828/11/2018
De: Christophe DAMMENE
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de la police
Remplace:M. Alexandre MINARDI
Groupe:
ecole
nomination
04 Octobre 201804/10/2018
De: Raphael ROUMEGOUS
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 23e promotion d'élèves officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Mars 201808/03/2018
De: Laurent DENOUVION
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des organisations syndicales Alliance police nationale - SNAPATSI - Synergie Officiers - SICP
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Mars 201808/03/2018
De: Nathalie PERRONE
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 23e promotion d'élèves officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Mars 201808/03/2018
De: Olivier GOHIN
professeur à l'université Paris-II Panthéon-Assas et président de l'Association française de droit de la sécurité et de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur
personnalité désignée par la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Remplace:M. Eric BARRAULT
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: Gaël BOSSARD
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des organisations syndicales Alliance Police nationale - SNAPATSI - Synergie Officiers - SICP
représentants des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: Marie SAINTY
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 69e promotion d'élèves commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: Raphaële ICEAGA
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 69e promotion d'élèves commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: Flora MOUNIAMA
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des organisations syndicales Alliance Police nationale - SNAPATSI - Synergie Officiers - SICP
représentants des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: Eric DEMATTE
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 22e promotion d'élèves officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Marion BERTRAND
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 22e promotion d'élèves officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-Marc BAILLEUL
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Richard THERY
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Jean-Luc TALTAVULL
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Georges SALINAS
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Frédéric TOZZI
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Guillaume CATHERINE
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 68e promotion d'élèves commissaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Joël SOLLIER
avocat général à la cour d'appel de Lyon
sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Jacques COMBY
président de l'université Lyon III - Jean Moulin
sur proposition de la conférence des présidents d'université
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Philippe COCHET
maire de Caluire-et-Cuire
sur proposition de l'association des maires de France et des présidents d'intercommunalité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Eric BARRAULT
délégué pour l'éducation à la défense auprès de la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
sur proposition de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Sabrina RIGOLLE
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Bérengère MAGUET
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Gaëlle JAMES
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Céline BERTHON
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Flora MOUNIAMA
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Françoise LOUVIOT
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Caroline LOBRY
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Charlotte MAILLOT
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 68e promotion d'élèves commissaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Laurent NUNEZ
préfet de police des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par le ministre de l'intérieur
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Frédéric DEBOVE
directeur de l'institut de droit et d'économie de Melun, université Paris II- Panthéon Assas
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par le ministre de l'intérieur
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Hélène CAZAUX-CHARLES
magistrate hors hiérarchie, directrice de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par le ministre de l'intérieur
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Jacky RICHARD
Objet:
conseiller d'Etat, à la présidence du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
07 Octobre 201607/10/2016
De: Philippe JUSTO
directeur adjoint, directeur de la stratégie, des formations et de la recherche à l'Ecole nationale supérieure de la police
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de directeur de cette école
Groupe:
date_fin="2016-08-31"
charge
13 Août 201613/08/2016
De: Luc PRESSON
inspecteur général des services actifs de la police nationale, chargé de mission à la direction générale de la police nationale
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de la police
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
06 Août 201606/08/2016
De: Laurent NUNEZ
préfet de police des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Remplace:M. Jean-Paul BONNETAIN
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Juin 201602/06/2016
De: Sébastien VANESSCHE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 21e promotion d'élèves officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Sébastien GOUJON
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 21e promotion d'élèves officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Philippe COCHET
député de la 5e circonscription du Rhône et maire de Caluire-et-Cuire
Objet:
sur proposition de l'Association des maires de France
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Remplace:Mme Christiane DEMONTÈS
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Février 201616/02/2016
De: Armel GAND
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de cette école
Au titre des représentants élus
représentants de la 67e promotion d'élèves commissaires de police
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: Julie CLEMENT
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de cette école
Au titre des représentants élus
représentants de la 67e promotion d'élèves commissaires de police
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: Alexandre MINARDI
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de la police
Remplace:Mme Béatrice GELY
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 201527/03/2015
De: Alain ROMANET
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Patrice RIBEIRO
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Laurent POURCEAU
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Jean-Marc BAILLEUL
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Richard THERY
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Jean-Luc TALTAVULL
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Georges SALINAS
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Nicolas SEGALEN
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Gaël BOSSARD
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Manuel ALCAÏDE
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Nicolas WICHLACZ
19e promotion d'élèves officiers de police (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Benjamin LEHOUX
20e promotion d'élèves officiers de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Mathieu FERDOELLE
20e promotion d'élèves officiers de police (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Emmanuel BRETON
66e promotion d'élèves commissaires de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Jérôme BESSE
65e promotion d'élèves commissaires de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Céline BERTHON
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Françoise LOUVIOT
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Marie-Emmanuelle SERRE
65e promotion d'élèves commissaires de police (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Cécile PLUCHART
19e promotion d'élèves officiers de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Annabelle CHALLIES
66e promotion d'élèves commissaires de police (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Chantal JOURDAN
préfète honoraire
Objet:
présidente des jurys de soutenance de l'Ecole nationale supérieure de la police
Remplace:M. Jean-Pierre LACROIX
Groupe:
ecole
president
nomination
21 Février 201421/02/2014
De: Eric VEYSSIERE
conseiller à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
personnalité désignée par le ministre de l'intérieur
sur proposition de la garde des sceaux, ministre de la justice
Remplace:M. Daniel LUDET
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201316/11/2013
De: Hélène MARTINI
inspectrice générale des services actifs de la police nationale
Objet:
directrice de l'Ecole nationale supérieure de la police
Groupe:
date_debut="2013-07-31"
duree="trois ans"
ecole
renouvellement
03 Août 201303/08/2013
De: Alain ROMANET
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Patrice RIBEIRO
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Carlos GARCIA
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Jean-Marc BAILLEUL
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Georges SALINAS
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Emmanuel ROUX
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Nicolas SEGALEN
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Manuel ALCAIDE
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Philippe SAEZ
17e promotion d'élèves officiers de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Christophe PERIARD
18e promotion d'élèves officiers de police (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Benjamin PELIZZARI
17e promotion d'élèves officiers de police (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Régis MANGEOT
18e promotion d'élèves officiers de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Sébastien MALZIEU
64e promotion d'élèves commissaires de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Frédéric GONON
63e promotion d'élèves commissaires de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Daniel LUDET
conseiller à la Cour de cassation
sur proposition de la garde des sceaux, ministre de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Jacques COMBY
président de l'université Lyon-III - Jean Moulin
sur proposition de la Conférence des présidents d'université
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Eric BARRAULT
délégué pour l'éducation à la défense auprès de la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Nathalie SKIBA, épouse LEFEBVRE
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Virginie PERREY
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Françoise LOUVIOT
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Isabelle CAVANAT
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Marie-Jeanne DUSSERRE
64e promotion d'élèves commissaires de police (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Céline CANCE
63e promotion d'élèves commissaires de police (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Christiane DEMONTÈS
maire de Saint-Fons
sur proposition de l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Jacques de MAILLARD
professeur de science politique, directeur adjoint du centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des personnalités qualifiées choisies par le ministre de l'intérieur
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Frédéric DEBOVE
directeur de l'institut de droit et d'économie de Melun, université Paris-II - Panthéon Assas
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des personnalités qualifiées choisies par le ministre de l'intérieur
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Jean-Paul BONNETAIN
préfet de police des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des personnalités qualifiées choisies par le ministre de l'intérieur
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Jacky RICHARD
Objet:
conseiller d'Etat, à la présidence du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
27 Juin 201327/06/2013
De: Emmanuel ROUX
commissaire divisionnaire de police (titulaire), au lieu de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants de la commission administrative
paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Emmanuel ROUX
commissaire divisionnaire de police (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants de la commission administrative
paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Laurent GUMBAU
commissaire divisionnaire de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants de la commission administrative
paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Laurent GUMBAU
commissaire divisionnaire de police (suppléant), au lieu de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants de la commission administrative
paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Marc LABALME
commissaire principal de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentant des professeurs affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Marc LABALME
commissaire divisionnaire de police (titulaire), au lieu de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentant des professeurs affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Virginie PERREY
commissaire principale de police (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants de la commission administrative
paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Virginie PERREY
commissaire divisionnaire de police (suppléante), au lieu de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants de la commission administrative
paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Bruno PICARD
commissaire divisionnaire de police (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des professeurs affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Marc LABALME
commissaire principal de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des professeurs affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Alexandre TARDY
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels administratifs, techniques et de service affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Dominique LEOTARD
commandant de police (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des fonctionnaires actifs des services de la police nationale affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Jean-Michel CONSEIL
commandant de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des fonctionnaires actifs des services de la police nationale affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Emmanuel ROUX
commissaire divisionnaire de police (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Laurent GUMBAU
commissaire divisionnaire de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Eric JOUDELAT
62e promotion (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des deux promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Philippe DUSSAIX
63e promotion (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des deux promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Patrick SASSOUST
avocat général près la Cour de cassation
sur proposition du procureur général près la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Paul MICHEL
procureur général près la cour d'appel de Bastia
sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Eric BARRAULT
délégué pour l'éducation à la défense auprès du directeur général de l'enseignement scolaire
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Amandine CAPO
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels administratifs, techniques et de service affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Virginie PERREY
commissaire principale de police (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Sylvie DANIELO-FEUCHER
commissaire divisionnaire de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Sarah JAMMET
62e promotion (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des deux promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Céline CANCE
63e promotion (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des deux promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Pierrette PINOT
conseiller honoraire à la Cour de cassation
sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Yves SIMON
maire de Meillard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Guy PARAYRE
ancien directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Pierre MONZANI
préfet de Seine-et Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Jacky RICHARD
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Remplace:M. Bernard PECHEUR
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201014/11/2010
De: Martine ANZANI
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
sur proposition du premier président de la Cour de cassation
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Remplace:M. Henri BLONDET
Groupe:
ecole
cour_cassation
conseil_administration
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Jean-Pierre LACROIX
préfet de région honoraire
Objet:
à la présidence des jurys de soutenance de l'Ecole nationale supérieure de la police
Groupe:
ecole
renouvellement
31 Août 201031/08/2010
De: Paul MICHEL
procureur général près la Cour d'appel de Bastia
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Remplace:M. Jean-Amédée LATHOUD
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
09 Juillet 201009/07/2010
De: Hélène EDMI, épouse MARTINI
inspectrice générale des services actifs de la police nationale
Objet:
directrice de l'Ecole nationale supérieure de la police
Groupe:
date_debut="2010-07-31"
ecole
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Claude Mathon
avocat général près la Cour de cassation
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Remplace:M. Jacques Mouton
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Mars 201019/03/2010
De: Jacques Mouton
avocat général près la Cour de cassation
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Remplace:M. Francis Frechede
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Marc Labalme
commissaire principal de police, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des professeurs affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Jean-Paul Ducatel
commissaire de police, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des professeurs affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Axel Favin
commandant de police, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des fonctionnaires actifs des services de la police nationale affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Jean-Michel Conseil
commandant de police, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des fonctionnaires actifs des services de la police nationale affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Eric Corderot
commissaire de police, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Pascal Ponsart-Ponsart
administrateur civil hors classe chargé de mission à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
sur proposition du ministre chargé de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Jean-Amédée Lathoud
procureur général près la cour d'appel de Versailles
sur proposition de la garde des sceaux, ministre de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Francis Frechede
avocat général près la Cour de cassation
sur proposition du procureur général près la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Henri Blondet
conseiller à la Cour de cassation
sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Eric Barrault
délégué pour l'éducation à la défense auprès des ministres de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Marie-Laure Reix
secrétaire administrative de police de classe exceptionnelle, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels administratifs, techniques et de service affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Florence Meyer
secrétaire administrative de police stagiaire, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels administratifs, techniques et de service affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Nathalie Lefebvre
commissaire de police, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Sylvie Danielo-Feucher
commissaire divisionnaire de police, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Marie-Elisabeth Chapelle
commissaire de police, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Yves Simon
maire de Meillard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Guy Parayre
ancien directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Pierre Monzani
directeur de l'Institut national des hautes études de sécurité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Béatrice Gely
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agente comptable de l'Ecole nationale supérieure de la police
Remplace:M. Robert Robelin
Groupe:
ecole
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Jean-Pierre Lacroix
préfet de région honoraire
Objet:
président du jury du grand oral de l'Ecole nationale supérieure de la police
Remplace:M. Alain Ohrel
Groupe:
ecole
president
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Bernard Pêcheur
Objet:
conseiller d'Etat, à la présidence du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
14 Octobre 200714/10/2007
De: Skiba (Nathalie)
commissaires de police
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus de la commission administrative paritaire des commissaires de police
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Février 200720/02/2007
De: Danielo-Feucher (Sylvie)
commissaire divisionnaire de police
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Remplace:M. Salanova (Jean-Marie)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Février 200720/02/2007
De: Ciattoni (Marie-Elisabeth)
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Février 200720/02/2007
De: Robert Robelin
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de la police
Remplace:M. Christian Morel
Groupe:
ecole
nomination
18 Août 200518/08/2005
De: Alain Ohrel
préfet de région honoraire
Objet:
à la présidence du jury du grand oral de l'Ecole nationale supérieure de la police
Groupe:
ecole
renouvellement
14 Avril 200514/04/2005
De: Julien Montagnon
lieutenant de police
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Marc Balduini
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Décembre 200403/12/2004
De: Axel Favin
capitaine de police
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Paul Higelin
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Décembre 200403/12/2004
De: Bernard Pêcheur
Objet:
conseiller d'Etat, à la présidence du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
01 Octobre 200401/10/2004
De: Jean-Pierre Jourdain
sous-directeur de la gestion des ressources humaines à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Remplace:M. Bernard Colonna d'Istria
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200306/11/2003
De: Olivier Damien
commissaire de police
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Remplace:M. André-Michel Ventre
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200306/11/2003
De: Ohrel (Alain)
préfet de région honoraire, conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
président du jury du grand oral de l'Ecole nationale supérieure de la police
Groupe:
ecole
president
nomination
16 Juin 200216/06/2002
De: Ellie (Xavier)
éditeur de presse
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Remplace:M. Antonmattei (Pierre)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 200212/01/2002
De: Duclos (Franck)
ingénieur de l'armement détaché à la direction du budget
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Remplace:M. Laferrere (Armand)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Colonna (Bertrand)
sous-directeur de la gestion des ressources humaines à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
sur proposition du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Remplace:M. Lacambre (Dominique)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Blondet (Henri)
conseiller à la Cour de cassation
sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Remplace:M. Schumacher (Yves)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Bernard Pêcheur
Objet:
conseiller d'Etat, à la présidence du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
14 Novembre 200114/11/2001
De: Legrand (Huguette), épouse Fromont
avocat général à la Cour de cassation
sur proposition du procureur général près la Cour de cassation
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
au titre des personnes désignées par le ministre de l'intérieur
Remplace:M. Cotte (Bruno)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Janvier 200116/01/2001
De: Patrick Joubert
commissaire divisionnaire à l'échelon fonctionnel
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de la police de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de la police de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"
nomination
24 Mai 200024/05/2000
De: Lacambre (Dominique)
sous-directeur de la gestion des ressources humaines à la direction générale de l'administration de la fonction publique
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Remplace:Mme Nigretto (Christine)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Janvier 199922/01/1999
De: Bernard Pêcheur
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Remplace:M. Jean-Claude Labarre
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
30 Octobre 199830/10/1998
De: Monroche (Grégoire)
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
représentant suppléant de la 49e promotion
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Décembre 199706/12/1997
De: Colombi (Jean-Jacques)
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
représentant titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Décembre 199706/12/1997
De: Begassat (Luc)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
au titre de personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Juillet 199719/07/1997
De: Jean-Claude Labarre
Objet:
conseiller d'Etat, à la présidence du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
29 Août 199529/08/1995
De: Morel (Christian)
trésorier principal de 1re classe
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de police
Remplace:M. Chevallier (Paul)
Groupe:
ecole
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Sid-Ali Benhafessa
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de la police
Groupe:
ecole
cessation de fonction
09 Septembre 199309/09/1993
De: Michel Richardot
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de la police
Groupe:
ecole
nomination
09 Septembre 199309/09/1993
De: Chevallier (Paul)
trésorier principal de 1re classe
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de police
Remplace:M. Jourjon (André)
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jacques Buisson
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de la police
Groupe:
a_sa_demande
ecole
cessation de fonction
06 Février 199306/02/1993
De: Sid-Ali Benhafessa
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de la police
Remplace:M. Jacques Buisson
Groupe:
ecole
nomination
06 Février 199306/02/1993
De: Jean-Claude Labarre
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Remplace:M. Roger Errera
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
25 Mars 199225/03/1992
De: Maton (Jean-Pierre)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session d'avril-juin 1991)
Liste complémentaire
Conformément à l'article 16 de l'arrêté du
1er avril 1968
fixant les conditions particulières de participation aux concours de commissaire de police, la liste ci-après comporte le nom des candidats qui paraissent aptes à entrer à l'Ecole nationale supérieure de police dans le cas où des vacances parmi les candidats déclarés admis viendraient à se produire avant la date fixée pour le début de la scolarité
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de police dans le cas où des vacances parmi"
admissibilite
26 Septembre 199126/09/1991
De: Lesegretain (Xavier)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session d'avril-juin 1991)
Liste complémentaire
Conformément à l'article 16 de l'arrêté du
1er avril 1968
fixant les conditions particulières de participation aux concours de commissaire de police, la liste ci-après comporte le nom des candidats qui paraissent aptes à entrer à l'Ecole nationale supérieure de police dans le cas où des vacances parmi les candidats déclarés admis viendraient à se produire avant la date fixée pour le début de la scolarité
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de police dans le cas où des vacances parmi"
admissibilite
26 Septembre 199126/09/1991
De: Fabris (Jean-Pascal)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session d'avril-juin 1991)
Liste complémentaire
Conformément à l'article 16 de l'arrêté du
1er avril 1968
fixant les conditions particulières de participation aux concours de commissaire de police, la liste ci-après comporte le nom des candidats qui paraissent aptes à entrer à l'Ecole nationale supérieure de police dans le cas où des vacances parmi les candidats déclarés admis viendraient à se produire avant la date fixée pour le début de la scolarité
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de police dans le cas où des vacances parmi"
admissibilite
26 Septembre 199126/09/1991
De: Diacono (Bastien)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session d'avril-juin 1991)
Liste complémentaire
Conformément à l'article 16 de l'arrêté du
1er avril 1968
fixant les conditions particulières de participation aux concours de commissaire de police, la liste ci-après comporte le nom des candidats qui paraissent aptes à entrer à l'Ecole nationale supérieure de police dans le cas où des vacances parmi les candidats déclarés admis viendraient à se produire avant la date fixée pour le début de la scolarité
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de police dans le cas où des vacances parmi"
admissibilite
26 Septembre 199126/09/1991
De: Sibille (Anne)
épouse Menard
Objet:
aux concours de commissaire de police (session d'avril-juin 1991)
Liste complémentaire
Conformément à l'article 16 de l'arrêté du
1er avril 1968
fixant les conditions particulières de participation aux concours de commissaire de police, la liste ci-après comporte le nom des candidats qui paraissent aptes à entrer à l'Ecole nationale supérieure de police dans le cas où des vacances parmi les candidats déclarés admis viendraient à se produire avant la date fixée pour le début de la scolarité
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de police dans le cas où des vacances parmi"
admissibilite
26 Septembre 199126/09/1991
De: Belin (Pascal)
titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentant de la 41e promotion
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
31 Mars 199031/03/1990
De: Lambert (Christian)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
31 Mars 199031/03/1990
De: Aureal (Frédéric)
titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
31 Mars 199031/03/1990
De: Lasserre (Joëlle)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentant de la 41e promotion
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
31 Mars 199031/03/1990
De: Jourjon (André)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de la police
Remplace:
M. Damond
Groupe:
ecole
nomination
08 Février 199008/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.