Xavier Trautmann

De: Xavier TRAUTMANN
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
JORFTEXT000052574944(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 202515/11/2025
De: Xavier TRAUTMANN
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
JORFTEXT000043235441(source JORF)
délégation de signature
11 Mars 202111/03/2021
De: Xavier TRAUTMANN
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000037619812(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Xavier TRAUTMANN
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
JORFTEXT000037161918(source JORF)
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Xavier Trautmann
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société LFB-Biomédicaments
Groupe:
LFB-Biomédicaments
conseil_administration
JORFTEXT000022942030(source JORF)
nomination
24 Octobre 201024/10/2010
De: Xavier Trautmann
attaché principal d'administration centrale, adjoint au chef du bureau éléments et produits du corps humain à la direction générale de la santé
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de LFB-Biomédicaments
Remplace:Mme Anne Thauvin-Suntasi
Groupe:
LFB-Biomédicaments
conseil_administration
JORFTEXT000022093036(source JORF)
nomination
14 Avril 201014/04/2010
De: Trautmann (Xavier)
Objet:
à suivre le cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2008
Candidats de la 1re catégorie
(du
1er novembre 2008
au 31 octobre 2009)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000019560018(source JORF)
admission
02 Octobre 200802/10/2008
De: Xavier Trautmann
attaché d'administration centrale
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
VI. - Agents affectés au service de l'information et de la communication
JORFTEXT000000456551(source JORF)
délégation de signature
08 Mars 200608/03/2006
De: Xavier Trautmann
attaché d'administration centrale
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
VII. - Agents affectés au service de l'information et de la communication
JORFTEXT000000242461(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 200618/01/2006
De: Xavier Trautmann
attaché d'administration centrale
Objet:
tous documents relatifs à la passation d'actes d'autorisation de paiement entrant dans le champ de l'action du programme "conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales (programme 124) de la mission interministérielle "solidarité et intégration
JORFTEXT000000816155(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 200530/12/2005
De: Trautmann (Xavier)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000626829(source JORF)
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Trautmann (Xavier)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
date_debut="2003-09-01"
eleve_ira="Bastia"
JORFTEXT000000430134(source JORF)
nomination
18 Novembre 200318/11/2003