Yoann Pierre

De: Yoann PIERRE
Objet:
représentants du personnel
USAC CGT
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA2215531S(source BODD)
nomination
09 Juin 202209/06/2022
De: Yoann PIERRE
Objet:
représentants du personnel
USAC CGT
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA2214096S(source BODD)
nomination
26 Mai 202226/05/2022
De: Yoann PIERRE
Objet:
représentants du personnel
USAC CGT
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA2205702S(source BODD)
nomination
23 Février 202223/02/2022
De: Yoann Pierre
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la division « aviation générale » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
mentionnées à l'article 4 de la décision du
5 avril 2021
susvisée
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2122907S(source BODD)
délégation de signature
30 Juillet 202130/07/2021
De: Yoann Pierre
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la division « aviation générale » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
mentionnées à l'article 4 de la décision du
26 novembre 2019
susvisée
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2034341S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 202010/12/2020
De: Yoann PIERRE
Objet:
représentants du personnel
USAC CGT
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA2028336S(source BODD)
nomination
04 Novembre 202004/11/2020
De: Yoann Pierre
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la division « aviation générale » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
mentionnées à l'article 4 de la décision du
26 novembre 2019
susvisée
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2027419S(source BODD)
délégation de signature
04 Novembre 202004/11/2020
De: Yoann PIERRE
Objet:
représentants du personnel
USAC CGT
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA2012349S(source BODD)
nomination
21 Mai 202021/05/2020
De: Yoann PIERRE
Objet:
représentants du personnel
USAC CGT
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA2003371S(source BODD)
nomination
12 Février 202012/02/2020
De: Yoann Pierre
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la division « aviation générale » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
mentionnées à l'article 4 de la décision du
26 novembre 2019
susvisée
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2000197S(source BODD)
délégation de signature
17 Janvier 202017/01/2020
De: Yoann PIERRE
Objet:
représentants du personnel
USAC CGT
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA1924895S(source BODD)
nomination
10 Septembre 201910/09/2019
De: Yoann PIERRE
Objet:
représentants du personnel
USAC CGT
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA1923394S(source BODD)
nomination
09 Août 201909/08/2019
De: Yoann PIERRE
Objet:
représentants du personnel
USAC CGT
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TRAA1907360S(source BODD)
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Yoann Pierre
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « aviation générale », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000037934810(source JORF)
délégation de signature
03 Janvier 201903/01/2019
De: Yoann Pierre
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « aviation générale », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000037444834(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201829/09/2018
De: Pierre (Yoann)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
date_debut="2013-09-01"
eleve_ira="Metz"
JORFTEXT000028054553(source JORF)
nomination
11 Octobre 201311/10/2013