Yves Bailly

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Bailly (Yves, Maurice)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine Les lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

JORFTEXT000021040945 (source JORF)

nomination

16 Septembre 2009 16/09/2009

De:	BAILLY (Yves)
Objet:	au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

date_debut="2009-01-01"

JORFTEXT000020736693 (source JORF)

promotion

14 Juin 2009 14/06/2009

De:	Bailly (Yves, Maurice)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les majors
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"

JORFTEXT000000633158 (source JORF)

nomination

28 Juillet 2005 28/07/2005

De:	Bailly (Yves, Raymond)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2005-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000604890 (source JORF)

admission

03 Mars 2005 03/03/2005

De:	Bailly (Yves)
Objet:	au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

date_debut="2003-07-01"

JORFTEXT000000419901 (source JORF)

promotion

28 Juin 2003 28/06/2003

De:	Bailly (Yves)
Objet:	pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l'année 2003

JORFTEXT000000412203 (source JORF)

promotion

06 Avril 2003 06/04/2003

De:	Yves Bailly
Objet:	directeur régional de l'agriculture et de la forêt de Bourgogne
Remplace:	M. Maurice Barbezant
Groupe:	Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Bourgogne

JORFTEXT000000589996 (source JORF)

nomination

12 Juillet 2001 12/07/2001

De:	Yves Bailly ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Doubs
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Doubs

date_debut="2001-07-02"

JORFTEXT000000589996 (source JORF)

cessation de fonction

12 Juillet 2001 12/07/2001

De:	Bailly (Yves) directeur départemental de l'agriculture et de la forêt ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'agriculture et de la pêche Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000760274 (source JORF)

nomination

15 Mai 1999 15/05/1999

De:	Bailly (Yves, Maurice) adjudant ; 22 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMEE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="22"

JORFTEXT000000196293 (source JORF)

décoration

22 Avril 1999 22/04/1999

De:	Bailly (Yves)
Objet:	à l'échelon exceptionnel de l'emploi, hors échelle A, 1er chevron
Groupe:	Agriculture et de la forêt

date_debut="1997-07-01"

JORFTEXT000000369177 (source JORF)

promotion

08 Novembre 1997 08/11/1997

De:	Bailly (Yves)
Objet:	pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt, établi au titre de l'année 1997
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, établi

JORFTEXT000000383331 (source JORF)

promotion

16 Juillet 1997 16/07/1997

De:	Bailly (Yves) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Bas-Rhin
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Doubs, à Besançon
Remplace:	M. Goenaga (Michel)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Doubs, à Besançon