03 Mars 2005

JORFTEXT000000788024 (source JORF)

De:	Deunf (Jean-Claude, Gaston, Marie)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite chef de mission, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Yvelines ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, détaché depuis le 1er janvier 1997
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Yvelines

date_debut="2005-11-02"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

ecole
conseil_administration

De:	Pène (Jean-Bernard) directeur de l'expertise technique de la délégation générale pour l'armement
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Remplace:	M. Reydellet (Daniel)
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000787859 (source JORF)

nomination

De:	Leroy (Aubin)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris Au titre du concours externe Spécialité archives

nomination

De:	Lenègre (Florent)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris Au titre du concours externe Spécialité archives

nomination

De:	Conraux (Aurélien)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris Au titre du concours externe Spécialité archives

nomination

De:	Cojannot (Alexandre)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris Au titre du concours externe Spécialité archives

nomination

De:	Bessède (Claire)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris Au titre du concours interne Spécialité musées

nomination

De:	Teneze (Annabelle)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris Au titre du concours externe Spécialité musées

nomination

De:	Mathieu-Daudé (Agnès)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris Au titre du concours externe Spécialité musées

nomination

De:	Massé (Alice) (ville de Paris)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris Au titre du concours externe Spécialité musées

nomination

De:	Girard (Emilie)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris Au titre du concours externe Spécialité musées

nomination

De:	Bosc (Alexandra) (ville de Paris)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris Au titre du concours externe Spécialité musées

nomination

De:	Christophe (Delphine)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris Au titre du concours externe Spécialité monuments historiques

nomination

De:	Schmitt (Marie-Paule)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris Au titre du concours externe Spécialité archives

nomination

De:	Grange (Cécile)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris Au titre du concours externe Spécialité archives

nomination

De:	Andrieu-Romaneix (Zénaïde)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris Au titre du concours externe Spécialité archives

nomination

JORFTEXT000000604890 (source JORF)

De:	Bailly (Yves, Raymond)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2005-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

date_debut="2005-04-08"
a_sa_demande
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
depart_retraite

De:	Brule (Gérard, Clément, Joseph, Marie)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Rennes

JORFTEXT000000604889 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000604888 (source JORF)

De:	Jouve (Marie-Christine, Jacqueline), épouse Riune
Objet:	à temps plein admise à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts, affectée au lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Aurillac à temps partiel 60 % depuis le 1er septembre 2003
Groupe:	Lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Aurillac à temps partiel 60 % depuis le

date_debut="2005-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

De:	Perret-Liaudet (Armand)
Objet:	rapporteurs auprès du groupe d'experts sur la sécurité virale des produits de santé au titre de l'année 2005
Groupe:	Groupe d'experts sur la sécurité virale des produits de santé

nomination

De:	Weber (Michèle)
Objet:	rapporteurs auprès du groupe d'experts sur la sécurité virale des produits de santé au titre de l'année 2005
Groupe:	Groupe d'experts sur la sécurité virale des produits de santé

nomination

De:	Vautrin (Catherine)
Objet:	rapporteurs auprès du groupe d'experts sur la sécurité virale des produits de santé au titre de l'année 2005
Groupe:	Groupe d'experts sur la sécurité virale des produits de santé

nomination

De:	Sansons-Le-Pors (Marie-José)
Objet:	rapporteurs auprès du groupe d'experts sur la sécurité virale des produits de santé au titre de l'année 2005
Groupe:	Groupe d'experts sur la sécurité virale des produits de santé

nomination

De:	Reverdi (Marie-Elisabeth)
Objet:	rapporteurs auprès du groupe d'experts sur la sécurité virale des produits de santé au titre de l'année 2005
Groupe:	Groupe d'experts sur la sécurité virale des produits de santé

nomination

De:	Challine (Dominique)
Objet:	rapporteurs auprès du groupe d'experts sur la sécurité virale des produits de santé au titre de l'année 2005
Groupe:	Groupe d'experts sur la sécurité virale des produits de santé

nomination

De:	Bernard Lemaire préfet
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 du 14 mars 1964 modifié Membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 modifié portant statut des sous-préfets

duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Marcelle Pierrot sous-préfète
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 du 14 mars 1964 modifié Membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 modifié portant statut des sous-préfets

duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Jean-Marc Rebiere préfet
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 du 14 mars 1964 modifié Membres titulaires
Groupe:	Commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 modifié portant statut des sous-préfets

duree="trois ans"

nomination

De:	Francine Prime sous-préfète
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 du 14 mars 1964 modifié Membres titulaires
Groupe:	Commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 modifié portant statut des sous-préfets

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000604728 (source JORF)

De:	Marc Belloeil
Objet:	membre du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace représentant du ministre chargé de l'espace
Remplace:	M. Pierre Bauer
Groupe:	Musée de l'air et de l'espace

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000604513 (source JORF)

De:	Nembrini (Jean-Louis) inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:	membre du conseil scientifique et culturel de la Cité nationale de l'histoire de l'immigration 1° Au titre des personnes qualifiées
Groupe:	Conseil scientifique et culturel de la Cité nationale de l'histoire de l'immigration

personnalite_qualifiee

nomination

JORFTEXT000000603876 (source JORF)

De:	Saugier (Eric) adjoint au chef du bureau de la réglementation des conditions de travail à la direction de la fonction militaire et du personnel civil du ministère de la défense
Objet:	membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration Membres suppléants
Remplace:	M. Diaz-Lopez (Raphaël)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

nomination

JORFTEXT000000603876 (source JORF)

De:	Merat-Bodin (Francine) chef du bureau de la réglementation des conditions de travail à la direction de la fonction militaire et du personnel civil du ministère de la défense
Objet:	membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration Membres suppléants
Remplace:	M. Treglia (Marc)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

nomination

JORFTEXT000000424000 (source JORF)

De:	Joëlle Bossu chargée d'études documentaires principale de 1re classe
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="2005-03-02"

admission

JORFTEXT000000423999 (source JORF)

De:	Jean Eimer
Objet:	au Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des différentes catégories d'usagers Industries diverses Titulaire
Remplace:	M. François Lafaye
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

JORFTEXT000000423998 (source JORF)

De:	Huyghe (Mathilde, Marie), épouse Mette
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite attachée administrative des services déconcentrés, affectée à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Aisne
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Aisne

date_debut="2005-09-12"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

date_debut="2005-03-07"
a_sa_demande
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
depart_retraite

De:	Boivin (Robert, André, Arthur)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:	École nationale vétérinaire de Lyon

JORFTEXT000000423831 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000422632 (source JORF)

De:	Janine Sandmayer membre élue de l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:	la commission permanente pour l'emploi et la formation professionnelle des Français à l'étranger dont la composition a été fixée par l'arrêté du 17 septembre 2001 au titre de l'Assemblée des Français de l'étranger (AFE)
Groupe:	Commission permanente pour l'emploi et la formation professionnelle des Français à l'étranger

nomination

De:	Obadia (Jean-François)
Objet:	membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance Sous-commission technique V Section dispositifs cardio-vasculaires
Remplace:	M. Chassignolle (Jean-François)
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

nomination

De:	Letard (Jean-Christophe)
Objet:	membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance Sous-commission technique II Section dispositifs chirurgicaux
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

nomination

De:	Schmit (Bénédicte)
Objet:	membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance Sous-commission technique VIII Section dispositifs de désinfection-stérilisation et consommables
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

nomination

De:	Pichetto (Isabelle)
Objet:	membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance Sous-commission technique III Section dispositifs des tissus osseux et articulaires
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

nomination

De:	Jean-Pierre Ronteix
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 du 14 mars 1964 modifié portant statut des sous-préfets : 1° Au titre du Conseil d'Etat président Membre suppléant
Groupe:	Conseil d'État

duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Bernard Landouzy
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 du 14 mars 1964 modifié portant statut des sous-préfets : 1° Au titre du Conseil d'Etat président Membre titulaire
Groupe:	Conseil d'État

duree="trois ans"

nomination

De:	Jacques Dupuy
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 du 14 mars 1964 modifié portant statut des sous-préfets : 2° Au titre de la Cour des comptes Membre suppléant
Groupe:	Cour des comptes

duree="trois ans"
cour_comptes
suppleant

nomination

De:	Franc-Gilbert Banquey
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 du 14 mars 1964 modifié portant statut des sous-préfets : 2° Au titre de la Cour des comptes Membre titulaire
Groupe:	Cour des comptes

duree="trois ans"
cour_comptes

nomination

JORFTEXT000000420838 (source JORF)

De:	Catherine Pons
Objet:	membre du conseil d'administration du Comité national routier sur proposition de l'Union nationale des organisations syndicales des transports routiers automobiles (UNOSTRA)
Remplace:	M. Jean-Paul Grard
Groupe:	Comité national routier

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000238914 (source JORF)

De:	Jacques Brulhet
Objet:	vice-président du Conseil général vétérinaire
Remplace:	M. Régis Leseur
Groupe:	Conseil général vétérinaire

nomination

JORFTEXT000000238913 (source JORF)

De:	François Fouliard
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite attaché principal d'administration centrale de 1re classe, placé dans la position hors cadre depuis le 15 septembre 1997

date_debut="2005-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000238912 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Vogler
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2005-04-05"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000238911 (source JORF)

De:	Danièle Bouyer, épouse Le Gall
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affectée à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Charente
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Charente

date_debut="2005-04-04"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000236672 (source JORF)

De:	Hélène Conway membre élue de l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:	la commission permanente pour l'emploi et la formation professionnelle des Français à l'étranger dont la composition a été fixée par l'arrêté du 17 septembre 2001 au titre de l'Assemblée des Français de l'étranger (AFE)
Groupe:	Commission permanente pour l'emploi et la formation professionnelle des Français à l'étranger

nomination