Yves Magne-Lie

De: Magne-Lie (Yves)
à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000777054(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Magne-Lie (Yves, Pierre)
chef des services fiscaux à Paris ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
BUDGET
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Magne-Lie (Yves)
chef des services fiscaux de classe normale
Objet:
en cette qualité, à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Groupe:
Direction des impôts des non-résidents (DNIR)
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000767508(source JORF)
affectation
28 Septembre 200028/09/2000
De: Magne-Lie (Yves)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de la Savoie
Objet:
en la même qualité, à la direction des services généraux et de l'informatique
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000373609(source JORF)
affectation
14 Mai 199814/05/1998
De: Magne-Lie (Yves, Pierre)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Les agents
sont rayés de l'affectation spéciale et du corps spécial de la trésorerie aux armées du temps de guerre
Payeurs particuliers de 2e classe
(Grade d'assimilation : capitaine)
JORFTEXT000000739870(source JORF)
promotion
16 Janvier 199616/01/1996
De: Magne-Lie (Yves)
direction des services fiscaux de la Savoie
à compter du 31 décembre 1995
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
JORFTEXT000000370486(source JORF)
nomination
15 Avril 199515/04/1995
De: Magne-Lie (Yves, Pierre)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 1re classe
JORFTEXT000000538334(source JORF)
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Magne-Lie (Yves)
direction des services fiscaux de l'Hérault
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1990-10-16"
JORFTEXT000000352113(source JORF)
nomination
09 Septembre 199009/09/1990