Yves Michel


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel (Yves, Roland, Henri)
ancien secrétaire général de l'Assemblée nationale. Officier du 2 novembre 2004
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-11-02"
JORFTEXT000025062265(source JORF)
promotion
01 Janvier 201201/01/2012
De: Michel (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2007-04-13"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000425268(source JORF)
admission
08 Novembre 200608/11/2006
De: Michel (Yves, Roland, Henri)
secrétaire général de l'Assemblée et de la présidence de l'Assemblée nationale. Chevalier du 29 décembre 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-29"
JORFTEXT000000441435(source JORF)
promotion
14 Juillet 200414/07/2004
De: Michel (Yves, Roland, Henri)
directeur du service de la séance à l'Assemblée nationale. Chevalier du 5 juillet 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-05"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
promotion
15 Novembre 199715/11/1997
De: Michel (Yves)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur par équivalence
JORFTEXT000000198073(source JORF)
diplome
15 Janvier 199715/01/1997
De: Michel (Yves, François, Gilbert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, mis à disposition du Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts, groupement de Nogent-sur-Vernisson (Loiret)
Groupe:
Génie rural, des eaux et des forêts, mis à disposition du Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts, groupement de Nogent-sur-Vernisson (Loiret)
date_debut="1995-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000370230(source JORF)
admission
04 Avril 199504/04/1995
De: Michel (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-08-04"
JORFTEXT000000551326(source JORF)
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Michel (Yves, Roland, Henri)
directeur adjoint à l'Assemblée nationale; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Michel (Yves)
P.U. La Courneuve
Objet:
tableau d'avancement au grade de commandant de la police nationale au titre de l'année 1994
le tableau d'avancement
au grade de commandant
au titre de l'année 1994 est fixé
Groupe:
Police nationale au titre
JORFTEXT000000530740(source JORF)
inscription
07 Juin 199407/06/1994
De: Michel (Yves, André, Albert)
maître principal; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Michel (Yves)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
II. - GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Administration et recrutement
Rattachés au contingent 1990/08
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000721123(source JORF)
nomination
20 Décembre 199120/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.