Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et Saint-Pierre-et-Miquelon (organisation)


De: Demarquet (Patrick)
vice-président des tribunaux administratifs de Saint-Denis-de-la-Réunion et de Mamoudzou
Objet:
vice-président des tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Cayenne
Groupe:
Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et Saint-Pierre-et-Miquelon
date_debut="2004-12-05"
JORFTEXT000000251733(source JORF)
mutation
19 Mai 200419/05/2004
De: Brenier (Jean)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président des tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Basse-Terre
Objet:
président des tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Fort-de-France
Groupe:
Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et Saint-Pierre-et-Miquelon
date_debut="2003-07-01"
president
JORFTEXT000000422291(source JORF)
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Annie Guérin
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Poitiers
Objet:
président des tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Fort-de-France
Groupe:
Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et Saint-Pierre-et-Miquelon
date_debut="2003-01-01"
president
JORFTEXT000000588704(source JORF)
mutation
16 Avril 200216/04/2002
De: Roy (Jean-Paul)
vice-président du tribunal administratif de Nantes
Objet:
vice-président des tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Cayenne
Groupe:
Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et Saint-Pierre-et-Miquelon
JORFTEXT000000589935(source JORF)
mutation
10 Juillet 200110/07/2001
De: Jean Brenier
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Basse-Terre
Groupe:
Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et Saint-Pierre-et-Miquelon
date_debut="1997-11-02"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
president
JORFTEXT000000751113(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.