Bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle (organisation) - JORFSearch

Bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle (organisation)

De:	Gérard Desos sous-préfet, détaché
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions.” administrateur civil, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Groupe:	Bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

JORFTEXT000000549008 (source JORF)

habilitation

19 Juin 1994 19/06/1994

De:	Gérard Desos sous-préfet, détaché
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions.” administrateur civil, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Groupe:	Bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

JORFTEXT000000347384 (source JORF)

habilitation

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Gérard Desos sous-préfet, détaché
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. » administrateur civil, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Groupe:	Bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

JORFTEXT000000363251 (source JORF)

habilitation

05 Août 1993 05/08/1993

De:	Gérard Desos sous-préfet, détaché
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions administrateur civil, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Groupe:	Bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

JORFTEXT000000714115 (source JORF)

habilitation

07 Juillet 1993 07/07/1993

De:	Gérard Desos sous-préfet, détaché
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions administrateur civil, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Groupe:	Bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

JORFTEXT000000179613 (source JORF)

habilitation

05 Avril 1993 05/04/1993

De:	Gérard Desos sous-préfet, détaché
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions administrateur civil, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Groupe:	Bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

JORFTEXT000000357218 (source JORF)

habilitation

23 Avril 1992 23/04/1992

De:	Gérard Desos sous-préfet, détaché
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions administrateur civil, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Groupe:	Bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

JORFTEXT000000536181 (source JORF)

habilitation

10 Juillet 1991 10/07/1991

De:	Gérard Desos sous-préfet, détaché
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions administrateur civil, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Groupe:	Bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

JORFTEXT000000718321 (source JORF)

habilitation

15 Mars 1991 15/03/1991

De:	Gérard Desos sous-préfet, détaché
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions administrateur civil, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Groupe:	Bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

JORFTEXT000000716770 (source JORF)

habilitation

20 Février 1991 20/02/1991

De:	Gérard Desos sous-préfet, détaché
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions administrateur civil, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Groupe:	Bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

JORFTEXT000000531192 (source JORF)

habilitation

15 Février 1990 15/02/1990