05 Avril 1993


De: Claude Faure
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Chargé de mission auprès du ministre
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
nomination
05 Avril 199305/04/1993
De: Michèle Pappalardo
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Directeur du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
nomination
05 Avril 199305/04/1993
De: Prudhomme (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Pieri (Anne Violaine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Cailleu (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Schaeffer (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Mensa (Manuel dos reis)
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Toussaint (Hugues)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Thoraval (Gildas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Sergeant (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Roillet (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Richard (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Raffle (Yvan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Prévôt (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Metral (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Martin (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Maillard (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Luczak (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Hamelin (Régis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Hadrzynski (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Durut (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Dumont (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Deshayes (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Demeulier (Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Demarecaux (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Debril (Damien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Cugny (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Catty (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Bar (Yves-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Ancellin (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Alix (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Vanneste (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Savaete (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Robert (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Rigaud (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Pomart (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Pinca (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Neveu (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Morin (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Mantelle (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Malvoisin (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Lorthioir (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Leclerc (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Langle (Frederic)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Klak (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Kalo (Hani)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Holuigue (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Haccart (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Dufrenoy (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Didier (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: De Oliveira (Carlos)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Cohen Solal (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Caloin (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Bruel (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Bachelet (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Aumaille (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Astruc (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Archas (Ludovic)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Lockwood (Stanley)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Instrumentation, formation technico-commerciale
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Lenoble (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Instrumentation, formation technico-commerciale
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Lemaitre (Fabien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Instrumentation, formation technico-commerciale
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Laubie (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Instrumentation, formation technico-commerciale
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Laforce (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Instrumentation, formation technico-commerciale
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Jolly (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Instrumentation, formation technico-commerciale
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Haxaire (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Instrumentation, formation technico-commerciale
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Gury (Jean, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Instrumentation, formation technico-commerciale
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Guillochon (Ghislain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Instrumentation, formation technico-commerciale
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Giuliana (Salvatore)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Instrumentation, formation technico-commerciale
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: François (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Instrumentation, formation technico-commerciale
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: François (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Instrumentation, formation technico-commerciale
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: De Rengerve (Loïc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Instrumentation, formation technico-commerciale
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Contadin (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Instrumentation, formation technico-commerciale
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Chapon (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Instrumentation, formation technico-commerciale
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Waucheul (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Walti (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Vinchon (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Vasseur (Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Tibeche (José)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Thiebaut (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Telle (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Ruhl (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Roussel (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Roques (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Romary (Raphaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Rollin (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Rolain (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Rogeaux (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Ringot (François-Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Rateau (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Poulain (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Pitault (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Peltier (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Pathenay (René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Parent (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Mutin (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Musquer (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Muller (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Mongenet (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Millet (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Maton (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Masquelez (Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Logier (Régis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Lepretre (Damien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Lecointe (Eddy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Le Campion (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Laporte (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Lanoé (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Jumel (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Joulin (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Jennepin (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Huysman (Yvan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Hoyez (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Hideux (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Graillot (Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Giannetta (Vito)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Gaucheron (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Fiorot (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Ferreira Pinto (Victor, Manuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Emboulas (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: El Batti (Chokri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Duterte (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Dumont (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Duhil (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Dubuisson (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Drecourt (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Dewilde (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Desessard (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Delesalle (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Deleporte (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Delacroix (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Dehaese (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Dalsace (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Charles (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Champignon (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Cassoret (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Carly (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Caddeo (Jean, Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Bursachi (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Budin (Romuald)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Brasselet (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Bourey (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Bellet (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Bailly (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Vilanoba (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Verdier (Aubry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Valance (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Samson (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Rostykus (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Riffi (Jamal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Quebaud (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Piona (Damien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Perrose (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Ozbolt (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Oberti (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Nicolas (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Michas Schott (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Meynard (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Maître (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Mach (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Leflon (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Huard de Jorna (Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Haddag (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Guyard (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Gros (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Fernandez (Manuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Duveau (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Derville (Grégory)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Blondel (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Amicel (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Vittu (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Mensa (Manuel dos reis)
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Vancompernolle (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Mensa (Manuel dos reis)
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Triffault (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Mensa (Manuel dos reis)
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Ries (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Mensa (Manuel dos reis)
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Povy (Loïc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Mensa (Manuel dos reis)
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Pialoux (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Mensa (Manuel dos reis)
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Papillon (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Mensa (Manuel dos reis)
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Moison (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Mensa (Manuel dos reis)
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Menus (Maxence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Mensa (Manuel dos reis)
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Perez (Angela)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Lerat (Fabienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Le Tron (Bénédicte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Lambert (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Science des matériaux
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Leboucq (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Cugnod (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Lange (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Instrumentation, formation technico-commerciale
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Lambilliotte (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Instrumentation, formation technico-commerciale
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Grare (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Instrumentation, formation technico-commerciale
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Declerck (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Instrumentation, formation technico-commerciale
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Blary (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Instrumentation, formation technico-commerciale
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Beaurepaire (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Instrumentation, formation technico-commerciale
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Warkentin (Sandra)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Van Hoecke (Marie-Pierre)
épouse Haye
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Roger (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Opigez (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Lepoutre (Bénédicte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Le Floch (Lydie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Lazewski (Fabienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Jet (Delphine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Henry (Karine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Gehin (Anne-Lise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Drucker (Arielle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Delemme (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Delabriere (Anne-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Cuvelier (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique, mesures, automatique
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Franc (Edwige)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Dehay (Lise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Géotechnique, génie civil
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Veron (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Mensa (Manuel dos reis)
Groupe:
diplome
05 Avril 199305/04/1993
De: Henri Rouanet
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
05 Avril 199305/04/1993
De: Philippe Marland
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Sud-Est, préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
05 Avril 199305/04/1993
De: François Lepine
préfet de la Drôme
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
05 Avril 199305/04/1993
De: Jacques Coeffe
préfet de l'Aube
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
05 Avril 199305/04/1993
De: Philippe Massoni
préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
05 Avril 199305/04/1993
De: Claude Guéant
préfet des Hautes-Alpes
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
05 Avril 199305/04/1993
De: Gilles Bouilhaguet
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Nord, préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
05 Avril 199305/04/1993
De: Jean Legrain
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville
Chef de cabinet
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
05 Avril 199305/04/1993
De: Jean-Ludovic Silicani
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville
Directeur du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
05 Avril 199305/04/1993
De: Jack Thioulon
inspecteur général de la police nationale, fonctionnaire de sécurité de défense
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
05 Avril 199305/04/1993
De: Charles Griffith
administrateur civil, chef du service du haut fonctionnaire de défense
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions en matière de défense civile, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
05 Avril 199305/04/1993
De: Jean Riolacci
haut fonctionnaire chargé des mesures de défense auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions en matière de défense civile, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: François Marzorati
sous-directeur
Objet:
à l'exception des décrets et arrêtés, tous actes et décisions concernant l'information et les relations publiques, ainsi que les décisions et pièces comptables
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Michel Dubos
directeur des transmissions et de l'informatique
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services de la direction des transmissions et de l'informatique
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Jean-Marc Sauvé
directeur des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant la réglementation, la police administrative et le contentieux général
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Bernard Grasset
directeur général de la police nationale
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant l'organisation et le fonctionnement de tous les services de police ainsi que les personnels et les moyens matériels mis à la disposition de ces services
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Jacques Vincent-Carrefour
délégué interministériel pour la sécurité des systèmes d'information
Objet:
au nom du Premier ministre, les décisions autorisant la fourniture ou l'utilisation de moyens ou de prestations de cryptologie
prévues à l'article 28 de la loi du
29 décembre 1990
susvisée, les décisions autorisant l'exportation de ces mêmes moyens ou prestations
prévues à la même loi lorsqu'elles
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Emmanuel Edou
Objet:
au cabinet du ministre du logement
Chargé de mission auprès du ministre
administrateur civil
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
nomination
05 Avril 199305/04/1993
De: Evelyne Ratte
Objet:
au cabinet du ministre du logement
Directeur du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
nomination
05 Avril 199305/04/1993
De: Rémi Duchène
inspecteur adjoint de l'administration, secrétaire général de l'inspection générale de l'administration
Objet:
les pièces relatives à la gestion courante du service
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Jean-Marc Erbes
chef de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Henri Rouanet
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Directeur du cabinet
préfet hors cadre
prefet
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
05 Avril 199305/04/1993
De: Evelyne Ratte
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre du logement, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre du logement"
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Michèle Pappalardo
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Stéphane Martin
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la francophonie, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la francophonie"
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Hubert Astier
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la francophonie, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la francophonie"
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Henri Rouanet
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Philippe Martel
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Maurice GourdaultMontagne
directeur adjoint du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Dominique Galouzeau de Villepin
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Roger Reuter
administrateur civil, chef du bureau des formations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, dans les mêmes limites d'attribution
Groupe:
habilitation
05 Avril 199305/04/1993
De: Jean-Michel Roulet
administrateur civil, chef du bureau des personnels techniques et spécialisés directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
05 Avril 199305/04/1993
De: Pierre-André Peyvel
administrateur civil, chef du bureau de la gestion des personnels de préfecture
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
05 Avril 199305/04/1993
De: Joël Martin
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du recrutement et de la formation professionnelle, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
05 Avril 199305/04/1993
De: Yvan Lecuivre
administrateur civil, chef du bureau des personnels de l'administration centrale
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
05 Avril 199305/04/1993
De: Régis Lambert
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
05 Avril 199305/04/1993
De: Claude Kupfer
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
05 Avril 199305/04/1993
De: Patrick Bremener
administrateur civil, chef du bureau des actions locales et externes
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
05 Avril 199305/04/1993
De: Jean-Paul Algre
administrateur civil, chef du bureau des affaires générales des personnels de préfecture
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
05 Avril 199305/04/1993
De: Eliane Thiolet
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du centre national de formation
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
05 Avril 199305/04/1993
De: Régis Lambert
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Claude Kupfer
à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Michel Bart
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Philippe Massoni
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Claude Gueant
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Jean-Ludovic Silicani
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Jean Legrain
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Danièle Peyrony
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du cabinet du ministre
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Alain Larange
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de l'administration territoriale, chef du bureau de la déconcentration
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, dans les mêmes limites d'attributions
Groupe:
habilitation
05 Avril 199305/04/1993
De: Gérard Desos
sous-préfet, détaché
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
administrateur civil, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Groupe:
habilitation
05 Avril 199305/04/1993
De: Jean-Pierre Hugues
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
05 Avril 199305/04/1993
De: Jean-Pierre Gioux
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
05 Avril 199305/04/1993
De: Gilles Gemini
administrateur civil, chef du bureau de la gestion du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
05 Avril 199305/04/1993
De: Michel Fuzeau
administrateur civil, chef du bureau des élections et des études politiques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
05 Avril 199305/04/1993
De: Alain Boyer
administrateur civil, chef du bureau du management du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
05 Avril 199305/04/1993
De: Odette Monteil
administrateur civil, chef du centre de documentation, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
05 Avril 199305/04/1993
De: Anne Boquet
administrateur civil, chargée de la mission mobilité et débouchés, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
05 Avril 199305/04/1993
De: Denise Anguil
administrateur civil, chef du bureau des groupements et des associations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
05 Avril 199305/04/1993
De: Gilbert Payet
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Jean-Pierre Hugues
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Jean-Pierre Gioux
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Bernard Boucault
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Joël Thoraval
directeur général de l'administration
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.