Chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Félix Chatel
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
secrétaire général de la chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
date_debut
=
"
2015-10-28
"
JORFTEXT000031328793
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2015
18/10/2015
De:
Christian Lam
secrétaire administratif de classe exceptionnelle des juridictions financières
Objet:
secrétaire général de la chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
date_debut
=
"
2014-11-01
"
JORFTEXT000029471067
(source JORF)
nomination
19 Septembre 2014
19/09/2014
De:
Marie-Ange Gerbal
Objet:
première conseillère à la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
présidente de l'observatoire des prix, des marges et des revenus à Wallis-et-Futuna
Groupe:
Chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
duree
=
"
cinq ans renouvelable
"
JORFTEXT000027887052
(source JORF)
nomination
23 Août 2013
23/08/2013
De:
Bernard Lotrian
secrétaire administratif de classe supérieure des juridictions financières
Objet:
secrétaire général de la chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
date_debut
=
"
2011-02-05
"
JORFTEXT000023513517
(source JORF)
nomination
04 Février 2011
04/02/2011
De:
Pierre Calvet
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
comme président de la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
pour une durée qui ne pourra excéder sept ans
Groupe:
Chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
date_debut
=
"
2006-03-01
"
cour_comptes
JORFTEXT000000813883
(source JORF)
détachement
12 Avril 2006
12/04/2006
De:
Samaran
Objet:
pour exercer ses nouvelles fonctions
à compter de la date de sa nomination comme président de la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
duree
=
"
cinq ans
"
cour_comptes
JORFTEXT000000796627
(source JORF)
détachement
28 Novembre 2003
28/11/2003
De:
Marie-Pierre Lévêque
contrôleuse principale du Trésor public
Objet:
secrétaire générale de la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
date_debut
=
"
2001-03-18
"
JORFTEXT000000405841
(source JORF)
nomination
26 Juin 2001
26/06/2001
De:
Vincent Butéri
Objet:
secrétaire général de la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
date_debut
=
"
2001-03-18
"
a_sa_demande
JORFTEXT000000405841
(source JORF)
cessation de fonction
26 Juin 2001
26/06/2001
De:
Moutard (Thierry)
Objet:
dans la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
1er mars 2000
Groupe:
Chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
JORFTEXT000000386026
(source JORF)
affectation
05 Février 2000
05/02/2000
De:
Noël (Marc)
conseillers de 1re classe de la chambre territoriale de Nouvelle-Calédonie
Objet:
conseillers de la chambre territoriale de Polynésie française
Groupe:
Chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
JORFTEXT000000353263
(source JORF)
nomination
21 Mars 1991
21/03/1991
De:
Dolivet (Maurice)
conseiller hors classe
Objet:
conseillers de la chambre territoriale de Polynésie française
Groupe:
Chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
JORFTEXT000000353263
(source JORF)
nomination
21 Mars 1991
21/03/1991
De:
Latge (Marie-Aimée)
Objet:
conseillers de la chambre territoriale de Polynésie française
Groupe:
Chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
JORFTEXT000000353263
(source JORF)
nomination
21 Mars 1991
21/03/1991