05 Février 2000

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Granville (Manche)
cadastré section BC nos 47 à 59, 132 et 137, d'une superficie totale de 1 hectare 38 ares 73 centiares, tel que cet ensemble figure en jaune sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif, au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, établissement public national à caractère administratif, un ensemble immobilier domanial dépendant de l'île Chausey, sise sur la commune de
Groupe:
Établissement public national à caractère administratif, un ensemble immobilier domanial dépendant de l'île Chausey, sise sur la commune
JORFTEXT000000750781(source JORF)
affectation
05 Février 200005/02/2000
De: Russel (Michel, Joseph)
Objet:
d'office
à l'issue de la période de congé de fin d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="2000-03-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000750192(source JORF)
admission
05 Février 200005/02/2000
De: Maurois (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="2000-04-11"
depart_retraite
JORFTEXT000000750191(source JORF)
admission
05 Février 200005/02/2000
De: Bruno Mettling
Objet:
chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat à l'industrie qu'exerçait
date_debut="1999-10-01"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000750189(source JORF)
cessation de fonction
05 Février 200005/02/2000
De: Lazare (Patrick)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie dans les conditions
prévues par le décret no 95-888 du
7 août 1995
JORFTEXT000000750188(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Moisan (Martine)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie dans les conditions
prévues par le décret no 95-888 du
7 août 1995
JORFTEXT000000750188(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Lorgue (Claudine)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie dans les conditions
prévues par le décret no 95-888 du
7 août 1995
JORFTEXT000000750188(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Joho-Gutierrez (Christiane)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie dans les conditions
prévues par le décret no 95-888 du
7 août 1995
JORFTEXT000000750188(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Elary (Evelyne)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie dans les conditions
prévues par le décret no 95-888 du
7 août 1995
JORFTEXT000000750188(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Fefeu (Anne-Marie)
secrétaire administrative d'administration centrale de classe exceptionnelle
Objet:
attachée d'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1999-11-01"
JORFTEXT000000750186(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Trescases (Jean-Jacques)
professeur des universités
Objet:
administrateur provisoire de l'IUFM de l'académie de Poitiers
jusqu'à la date de nomination d'un nouveau directeur
Groupe:
Académie de Poitiers
date_debut="2000-01-03"
JORFTEXT000000750185(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Benoit (Monique)
maître de conférences
Objet:
directrice de l'institut universitaire de formation des maîtres (IUFM) de l'académie de Poitiers
Groupe:
Académie de Poitiers
date_debut="2000-01-03"
JORFTEXT000000750185(source JORF)
cessation de fonction
05 Février 200005/02/2000
De: Santel (Gilbert)
directeur général de l'administration et de la fonction publique, ou
Objet:
à titre consultatif
membre du Conseil supérieur de la fonction militaire
représentant du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction militaire
JORFTEXT000000566439(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Girard-Reydet (Eric)
chef du bureau de la coordination statutaire à la direction générale de l'administration et de la fonction publique, ou, en son absence
Objet:
à titre consultatif
membre du Conseil supérieur de la fonction militaire
représentant du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction militaire
JORFTEXT000000566439(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Gilardet (Brigitte)
adjointe au chef du bureau
Objet:
à titre consultatif
membre du Conseil supérieur de la fonction militaire
représentant du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction militaire
JORFTEXT000000566439(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Hervé Prevost
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en microbiologie alimentaire à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
maître de conférences des universités de 1re classe
Groupe:
Maître de conférences des universités de 1re classe
École nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
date_debut="1999-09-01"
professeur="Maître de conférences des universités de 1re classe"
ecole="École nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
JORFTEXT000000566399(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Didier Gascuel
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en halieutique (dynamique des populations), dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Rennes
date_debut="1999-06-25"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
JORFTEXT000000566398(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Pierre Moissonnier
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en chirurgie, dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
date_debut="1999-06-23"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort"
ecole
JORFTEXT000000566397(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Clavel (Elisabeth)
agent RIN, 1re catégorie
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement dans le grade d'attaché d'administration centrale, 8e échelon
date_debut="1999-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000566396(source JORF)
titularisation
05 Février 200005/02/2000
De: Gouwy (Claudine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 7e échelon
date_debut="2000-05-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000566395(source JORF)
admission
05 Février 200005/02/2000
De: Bruno Roche
Objet:
conseiller chargé du lien armées-nation et de la mémoire
Remplace:Mme Danièle Gentric
date_debut="2000-02-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000566394(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Burckel (Denis)
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Groupe:
Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
date_debut="2000-01-06"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000566393(source JORF)
réintégration
05 Février 200005/02/2000
De: Gérard Revol
député du Gard
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentant du Parlement
Remplace:M. Yvon Montané
Groupe:
Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
JORFTEXT000000566392(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Salles de Saint-Paul (Philippe, Pierre, Henri, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Salles de Saint-Paul et Stéphane Garibal, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pessac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000566391(source JORF)
cessation de fonction
05 Février 200005/02/2000
De: de Bresse (CIVB)
Objet:
définir les orientations de la sélection de la volaille de Bresse et en particulier la conservation de la race. Cette commission de sélection »
membres suivants
deux représentants des syndicats de producteurs
Groupe:
Race. Cette commission de sélection
JORFTEXT000000566350(source JORF)
charge
05 Février 200005/02/2000
De: de Bresse (CIVB)
Objet:
définir les orientations de la sélection de la volaille de Bresse et en particulier la conservation de la race. Cette commission de sélection »
membres suivants
deux représentants des syndicats de producteurs
Groupe:
Race. Cette commission de sélection
JORFTEXT000000566350(source JORF)
charge
05 Février 200005/02/2000
De: Vertet (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Taillebeau (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Seytel (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Schaeffner (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Ponserre (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Poillion (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Perrodin (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Percheron (Fabien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Martin (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Le Tenaff (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Le Corre (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Lavigne (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: James (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Hua (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Hemet (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Guillaume (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Goncalves (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Gimenez (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Fund (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Frigot (Yannick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Franceschini (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Eliez (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Dufresnoy (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Duchesne (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Cachot (Cyril)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Buovolo (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Bruchon (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Bouthors (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Boutellier (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Bonhomme (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Billerot (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Barle (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Zuber (Céline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Urruty (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Sioussarran-Ramlall (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Salvary (Adeline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Rabiller (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Piasentin (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Petit (Isabelle), épouse Vincent
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Oger (Raphaëlle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Nicod (Martine), épouse Balland
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Michot (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Manuel (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Manoury (Elise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Mallet (Aurélie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Maillot (Magali)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Lemerre (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Leclere (Caroline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Lebrun (Magali)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Le Danvic (Aude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Labenne (Fanny)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Jellal (Aline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Hermann (Anaïs)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Gueydon (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Grapperon (Milène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Giese (Céline), épouse Schweitzer
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Gesta (Carole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Favre (Frédérique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Dumas (Carole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Drama (Diane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Dorian (Lucile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Donnet-Descartes (Maéva)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Dezert (Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Delargilliere (Séverine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Delannoy (Marion)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Crevel (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Couturier (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Conon (Karen)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Bricout (Marianne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Braillon (Aurélie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Borgo (Laetitia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Bonnet (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Bolelli (Laetitia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Bailly (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Auvray (Kathleen)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Albert (Céline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
JORFTEXT000000566346(source JORF)
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Nicolas Var
agent de surveillance de la ville de Paris, affecté au commissariat du 19e arrondissement, d'un dévouement exemplaire et d'une grande conscience professionnelle, mort dans l'accomplissement de sa mission
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000386467(source JORF)
citation
05 Février 200005/02/2000
De: Renaud (Sylvain)
Objet:
dans la chambre territoriale des comptes de Polynésie française
1er mars 2000
Groupe:
Chambre territoriale des comptes de Polynésie française
JORFTEXT000000386026(source JORF)
affectation
05 Février 200005/02/2000
De: Moutard (Thierry)
Objet:
dans la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
1er mars 2000
Groupe:
Chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
JORFTEXT000000386026(source JORF)
affectation
05 Février 200005/02/2000
De: Cogrel (Elise)
Objet:
JORFTEXT000000386026(source JORF)
affectation
05 Février 200005/02/2000
De: Robeiri (Pascal)
technicien sanitaire, direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Guyane
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de technicien sanitaire principal
au titre de l'année 1998 les agents nommés ci-après
JORFTEXT000000386025(source JORF)
inscription
05 Février 200005/02/2000
De: Lebon (Jean)
technicien sanitaire, direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de technicien sanitaire principal
au titre de l'année 1998 les agents nommés ci-après
JORFTEXT000000386025(source JORF)
inscription
05 Février 200005/02/2000
De: Hodebourg (Hugues)
technicien sanitaire, direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Martinique
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de technicien sanitaire principal
au titre de l'année 1998 les agents nommés ci-après
JORFTEXT000000386025(source JORF)
inscription
05 Février 200005/02/2000
De: Begue (Jean-François)
technicien sanitaire, direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de technicien sanitaire principal
au titre de l'année 1998 les agents nommés ci-après
JORFTEXT000000386025(source JORF)
inscription
05 Février 200005/02/2000
De: Dubuis (Chantal)
technicien sanitaire, direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Manche
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de technicien sanitaire principal
au titre de l'année 1998 les agents nommés ci-après
JORFTEXT000000386025(source JORF)
inscription
05 Février 200005/02/2000
De: Mangeol (Alain)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Lorraine
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Lorraine
date_debut="1999-12-31"
JORFTEXT000000386024(source JORF)
cessation de fonction
05 Février 200005/02/2000
De: Boutin (Christian)
professeur d'université
Objet:
auprès du préfet de la région Auvergne
chargé de mission à temps partiel
Groupe:
Prefecture de la région Auvergne
date_debut="2000-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000386023(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Denis Poncelet
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en génie des procédés à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
professeur des universités de 2e classe
Groupe:
Professeur des universités de 2e classe
École nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
date_debut="1999-09-01"
professeur="Professeur des universités de 2e classe"
ecole="École nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
JORFTEXT000000385321(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Fuller (Narcisse, Alain)
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000385320(source JORF)
autorisation
05 Février 200005/02/2000
De: Guichoux (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2000-06-23"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000385319(source JORF)
admission
05 Février 200005/02/2000
De: Roux-Comoli (Philippe)
administrateur principal des services du Sénat
Objet:
secrétaire général du conseil de prévention et de lutte contre le dopage
Groupe:
Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000201684(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Refloch (André, Edmond)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur des travaux des eaux et forêts en fonction à l'Office national des forêts, division de Dieppe
Groupe:
Office national des forêts, division de Dieppe
date_debut="2000-03-13"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000201682(source JORF)
admission
05 Février 200005/02/2000
De: Collen (Jean, Raymond, Abel, Marie)
Objet:
d'office
à l'issue de la période de cessation progressive de son activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur des travaux agricoles, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Saintes
Groupe:
Lycée d'enseignement général et technologique agricole de Saintes
date_debut="2000-02-11"
depart_retraite
JORFTEXT000000201681(source JORF)
admission
05 Février 200005/02/2000
De: François Bocquier
chargé de recherche de 1re classe à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
professeur stagiaire de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en production animale : nutrition-reproduction à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Montpellier
date_debut="1999-09-01"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
JORFTEXT000000201680(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Rochereau (Olivier)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000201678(source JORF)
désignation
05 Février 200005/02/2000
De: Pichoud (Daniel)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000201678(source JORF)
désignation
05 Février 200005/02/2000
De: Moysan (Bernard)
amiral (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000201678(source JORF)
désignation
05 Février 200005/02/2000
De: Laplane (Jean-Pierre)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000201678(source JORF)
désignation
05 Février 200005/02/2000
De: Gatin (Marc)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000201678(source JORF)
désignation
05 Février 200005/02/2000
De: Bioche (Frédéric)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000201678(source JORF)
désignation
05 Février 200005/02/2000
De: Pfeiffer (Didier)
Objet:
membres de la commission des entreprises d'assurances
représentant du Fonds de garantie en assurance de personnes
Groupe:
Commission des entreprises d'assurance
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Lachapelle (Olivier)
Objet:
membres de la commission des entreprises d'assurances
représentant des assurés
Groupe:
Commission des entreprises d'assurance
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Durry (Georges)
Objet:
membres de la commission des entreprises d'assurances
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
Commission des entreprises d'assurance
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: de Boissieu (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Moreau (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Fath (Claude)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Mingaud (Francis)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentant des assurés
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Denis (Dominique)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentant des agents généraux d'assurances ou des courtiers d'assurances
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Bigot (Jean)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: de Dormael (Gaston)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants du personnel des entreprises d'assurances
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Versavaud (Régis)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants du personnel des entreprises d'assurances
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: de Boissieu (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Thierry (Jean-Philippe)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Moreau (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Kessler (Denis)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Fath (Claude)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Delas (Bernard)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Le Cornec (François)
de Wazières (Hervé)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des courtiers d'assurances
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Revenu (Nicolas)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des assurés
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Guichard (Claude)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des assurés
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Frybourg (Pierre)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des assurés
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Lechanoine (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des agents généraux d'assurances
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Denis (Dominique)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des agents généraux d'assurances
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Kullmann (Jérôme)
président
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Millot (Annie)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des assurés
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Crespel (Véronique)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des assurés
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: de Dormael (Gaston)
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants du personnel des entreprises d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Versavaud (Régis)
Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants du personnel des entreprises d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Stefanini (Jean-Claude)
Confédération générale du travail Force ouvrière
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants du personnel des entreprises d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Gobeau (Jean-Michel)
Confédération française de l'encadrement CGC
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants du personnel des entreprises d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Brouhmann (Alain)
Confédération générale du travail
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants du personnel des entreprises d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: de Boissieu (Jean-Luc)
secrétaire général du Groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Thierry (Jean-Philippe)
président de la Fédération française des sociétés anonymes d'assurance
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Roché (Jacques)
président du Groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Pfeiffer (Didier)
président du conseil de surveillance du Fonds de garantie en assurance de personnes
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Moreau (Jean-Pierre)
délégué général de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Kessler (Denis)
président de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Fath (Claude)
président du Groupement des assurances de personnes
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Delas (Bernard)
président de la Fédération française des sociétés d'assurances mutuelles
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: de Wazières (Hervé)
président du Syndicat français des assureurs-conseils
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des courtiers d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Le Cornec (François)
président de la Fédération française des courtiers d'assurances et de réassurances
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des courtiers d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Lechanoine (Jean-Claude)
président de la Fédération nationale des syndicats d'agents généraux d'assurance
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des agents généraux d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Denis (Dominique)
délégué général de la Fédération nationale des syndicats d'agents généraux d'assurance
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des agents généraux d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Revenu (Nicolas)
Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des assurés désignés
sur proposition du Conseil national de la consommation
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Mingaud (Francis)
Confédération nationale des associations familiales catholiques
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des assurés désignés
sur proposition du Conseil national de la consommation
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Lachappelle (Olivier)
Association pour le management des risques et des assurances de l'entreprise
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des assurés désignés
sur proposition du Conseil national de la consommation
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Guichard (Claude)
Confédération syndicale des familles
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des assurés désignés
sur proposition du Conseil national de la consommation
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Frybourg (Pierre)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des assurés désignés
sur proposition du Conseil national de la consommation
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Kullmann (Jérôme)
professeur à l'université de Rouen
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Durry (Georges)
président honoraire de l'université Paris-II
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Bigot (Jean)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Millot (Annie)
Union fédérale des consommateurs
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des assurés désignés
sur proposition du Conseil national de la consommation
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Crespel (Véronique)
Familles de France
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des assurés désignés
sur proposition du Conseil national de la consommation
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Tournez (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Remplace:M. Montant (Gérard)
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000201674(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Jannet (Chantal)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Remplace:Mme Juliot (Monique)
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000201674(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Montant (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Remplace:Mme Hutin (Jacqueline)
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000201674(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Doussin (Jean-Pierre)
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, mis à disposition de l'université de Nantes
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
professeur associé à l'université de Nantes pour exercer ses fonctions à l'Institut sur la qualité et la biologie des aliments (IQUABIAN)
professeur associé à l'Institut sur la qualité et la biologie des aliments (IQUABIAN) depuis le
1er novembre 1998
Groupe:
Université de Nantes
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1999-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000201673(source JORF)
détachement
05 Février 200005/02/2000
De: Delas
chargé de mission auprès de la direction scientifique environnement, forêt et agriculture de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
président de la commission des matières fertilisantes et supports de culture
Groupe:
Commission des matières fertilisantes et des supports de culture
president
JORFTEXT000000201632(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.