Comité consultatif de la diffusion cinématographique (organisation)


De: Leclerc (Jean-Pierre)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président du comité consultatif de la diffusion cinématographique
Groupe:
Comité consultatif de la diffusion cinématographique
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000635181(source JORF)
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Jacques Arrighi de Casanova
conseiller d'Etat
Objet:
président du comité consultatif de la diffusion cinématographique
Groupe:
Comité consultatif de la diffusion cinématographique
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000416679(source JORF)
nomination
13 Décembre 200213/12/2002
De: Robineau (Yves)
conseiller d'Etat
Objet:
président du comité consultatif de la diffusion cinématographique
Groupe:
Comité consultatif de la diffusion cinématographique
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000580453(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Auclaire (Alain)
Objet:
membre du comité consultatif de la diffusion cinématographique
expert
Remplace:M. Pheline (Christian)
Groupe:
Comité consultatif de la diffusion cinématographique
JORFTEXT000000186976(source JORF)
nomination
29 Avril 199829/04/1998
De: Robineau (Yves)
conseiller d'Etat
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir, au comité consultatif de la diffusion cinématographique
A titre de président
Remplace:M. Leclerc (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité consultatif de la diffusion cinématographique
JORFTEXT000000570317(source JORF)
nomination
30 Janvier 199830/01/1998
De: Favre (Claire)
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir, au comité consultatif de la diffusion cinématographique
A titre d'expert
Remplace:M. Canivet (Guy)
Groupe:
Comité consultatif de la diffusion cinématographique
JORFTEXT000000570317(source JORF)
nomination
30 Janvier 199830/01/1998
De: Leclerc (Jean-Pierre)
conseiller d'Etat
Objet:
président du comité consultatif de la diffusion cinématographique
Groupe:
Comité consultatif de la diffusion cinématographique
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000562353(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.