31 Mai 1996

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De: Perillat (Emmanuelle)
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile, 1er échelon, avec une ancienneté conservée au
1er avril 1995
date_debut="1996-04-01"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Alogninouwa (Théodore)
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe et affecté à l'Etablissement national vétérinaire de Lyon
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
maitre_de_conference
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Treilhou (Michel)
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
9 novembre 1994
affecté à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1995-11-09"
maitre_de_conference
titularisation
31 Mai 199631/05/1996
De: Thomas (Yves)
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Pays de la Loire
Remplace:Mme Pouplard-Barthelaix (Annick)
date_debut="1996-05-13"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Marin (Christine)
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile stagiaire, 1er échelon
dans le corps des attachés d'administration de l'aviation civile (concours interne)
date_debut="1996-05-01"
corps="Attachés d'administration de l'aviation civile"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Fons (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, échelon fonctionnel
date_debut="1996-10-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Mai 199631/05/1996
De: Valarcher (Jean-François)
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres-assistants d'école nationale vétérinaire depuis le
1er décembre 1992
affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
maître-assistant d'école nationale vétérinaire de 2e classe
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
ecole="École nationale vétérinaire de 2e classe"
titularisation
31 Mai 199631/05/1996
De: Cerutti (Jean)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="1996-04-19"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Leduc (Etienne)
administrateurs financiers de 1re classe
Objet:
à la hors-classe de leur grade
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
promotion
31 Mai 199631/05/1996
De: Allemand (Robert)
Objet:
à la hors-classe de leur grade
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
promotion
31 Mai 199631/05/1996
De: Plesel (Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Pindado Carrion (Carlos)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Perez Fanjul (José)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Mahjoub (Mohamed, Saber)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Lopez Sanchez (Joaquin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Loffler (Martin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Hernandez (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Guillot de Suduiraut (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Golder (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Feray (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Dupuis (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Decugis (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Daeschner (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Cochin (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Attali (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Alliot (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Vergriete (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Pecastaings (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Jullien de Pommerol (Alexis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Germa (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Fournet (Cédric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Bazin (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Bamas (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Marnet (Pierre)
maître-assistant d'école supérieure de 1re classe
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration
date_debut="1995-10-16"
maitre_de_conference
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Penalva (Pierre)
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Peignier (Bernard)
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Hilmoine (Jean-Jacques)
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Boisrame (Bernard)
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Zimmermann (Jacques)
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres titulaires
Groupe:
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Wattiaux (Valère)
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres titulaires
Groupe:
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Riffault (René)
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres titulaires
Groupe:
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Pian (Eugène)
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres titulaires
Groupe:
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Lapeyre (Jacques)
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres titulaires
Groupe:
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Boulaud (Didier)
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres titulaires
Groupe:
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Blondel (Paul)
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres titulaires
Groupe:
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Benetiere (Jean-Jacques)
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres titulaires
Groupe:
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Milovanovitch (Pierre)
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
Objet:
du corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1989-06-16"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
radiation
31 Mai 199631/05/1996
De: Louis Besson
Objet:
président du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
duree="trois ans"
president
renouvellement
31 Mai 199631/05/1996
De: Frédéric Pascal
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
renouvelable une fois
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Raymond Etienne
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
renouvelable une fois
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Patrick Doutreligne
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
renouvelable une fois
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Jérôme Bignon
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
renouvelable une fois
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Françoise Hostalier
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
renouvelable une fois
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Marie Dumas
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
renouvelable une fois
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Mesquite (Alain)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, intégré dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="1995-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
radiation
31 Mai 199631/05/1996
De: Gauthier (Anne)
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile stagiaire, 1er échelon
dans le corps des attachés d'administration de l'aviation civile (concours externe)
date_debut="1996-03-01"
corps="Attachés d'administration de l'aviation civile"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Laudrin (Isabelle), épouse Seiller
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
9 novembre 1994
affectée à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1995-11-09"
maitre_de_conference
titularisation
31 Mai 199631/05/1996
De: Janitza (Jean)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Paris
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: El Maari (Michel)
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile stagiaire, 1er échelon
dans le corps des attachés d'administration de l'aviation civile (concours externe)
date_debut="1996-03-01"
corps="Attachés d'administration de l'aviation civile"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Rouvreau (Alain)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Prevel (Jean-François)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="1996-04-19"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Bassères (Jean)
inspecteur des finances de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Grezel (Delphine)
maître assistant d'école nationale vétérinaire de 2e classe
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe par intégration
date_debut="1996-03-25"
maitre_de_conference
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Denhez (Aline)
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile
date_debut="1996-04-01"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Fombeur (Pascale)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près du Conseil supérieur de l'aide sociale et de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale
Remplace:
Mme Jodeau-Grymberg
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Jimenez (Juan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à l'ingénieur-élève et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Ivackovic (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à l'ingénieur-élève et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Benjelloun (Yassine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à l'ingénieur-élève et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Leclerc (Ronan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à l'ingénieur-élève et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieur-élève
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
31 Mai 199631/05/1996
De: Musca (Xavier)
inspecteur des finances de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Ladefroux (Marc)
suppléant
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse (formation Agences de presse)
représentant des entreprises de presse
Remplace:M. Barbe (Hugues-Vincent)
Groupe:
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Leduc (Etienne)
Objet:
au grade d'administrateur financier hors classe pour l'année 1995
Groupe:
promotion
31 Mai 199631/05/1996
De: Allemand (Robert)
Objet:
au grade d'administrateur financier hors classe pour l'année 1995
Groupe:
promotion
31 Mai 199631/05/1996
De: Riffiod (Gérard)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="1996-05-03"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Lambert (Philippe)
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile stagiaire, 1er échelon
dans le corps des attachés d'administration de l'aviation civile (concours externe)
date_debut="1996-03-01"
corps="Attachés d'administration de l'aviation civile"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Labourdette (Marie-Christine)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir à la commission de l'Union européenne à Budapest
Groupe:
date_debut="1995-04-08"
date_fin="1995-12-31"
détachement
31 Mai 199631/05/1996
De: Labourdette (Marie-Christine)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès du ministère de la culture dans un emploi d'administrateur civil
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1995-04-07"
détachement
31 Mai 199631/05/1996
De: Diskier (Christine)
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile stagiaire, 1er échelon
dans le corps des attachés d'administration de l'aviation civile (concours interne)
date_debut="1996-03-01"
corps="Attachés d'administration de l'aviation civile"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Lemoine (Thierry)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
ville de Paris
date_debut="1995-09-01"
date_fin="1995-12-03"
mise à disposition
31 Mai 199631/05/1996
De: Lemoine (Thierry)
administrateur civil
Objet:
ville de Paris
date_debut="1995-12-04"
date_fin="1997-08-31"
détachement
31 Mai 199631/05/1996
De: Renaud (Gilbert)
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
stagiaire et affecté à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:
date_debut="1995-12-15"
maitre_de_conference
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Moravie (Rosemarie)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie des Antilles-Guyane
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Mousnier (Mireille)
professeur des universités
Objet:
terme de leur durée
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie des Antilles-Guyane
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
cessation de fonction
31 Mai 199631/05/1996
De: Bacquaert (Gilles)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Vire
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vire"
sous-prefecture_departement_code="14"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Alain (Yvon)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Largentière
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Largentière"
sous-prefecture_departement_code="07"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Azam-Pradeilles (Anne)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet d'Argelès-Gazost
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Argelès-Gazost"
sous-prefecture_departement_code="65"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Vauquelin (Gil)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de Meurthe-et-Moselle et, en outre, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
sous-prefet
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Perissat (Frédéric)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Haut-Rhin
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Haut-Rhin"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Inglebert (Xavier)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Côtes-d'Armor
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Côtes-d'Armor"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Caila (Philippe)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Vendée
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Vendée"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Rigoulet-Roze (Fabrice)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Ain
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Ain"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Solly (Laurent)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Lot-et-Garonne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Lot-et-Garonne"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Vircoulon (Thierry)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Loir-et-Cher
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Loir-et-Cher"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Julliard (David)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet d'Indre-et-Loire
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet d'Indre-et-Loire"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Barbu-Auclair (Frédérique)
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile, 1er échelon, avec une ancienneté conservée au
1er avril 1995
date_debut="1996-04-01"
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Bertrand Gautier
administrateur civil hors classe
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires économiques et financières, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
31 Mai 199631/05/1996
De: Christian de Wandel
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, les engagements comptables, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes afférentes aux crédits inscrits au budget de l'industrie et des postes et télécommunications.”
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications"
délégation de signature
31 Mai 199631/05/1996
De: Marc Lapierre
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, les engagements comptables, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes afférentes aux crédits inscrits au budget de l'industrie et des postes et télécommunications.”
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications"
délégation de signature
31 Mai 199631/05/1996
De: Bertrand Gautier
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, les engagements comptables, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes afférentes aux crédits inscrits au budget de l'industrie et des postes et télécommunications.”
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications"
délégation de signature
31 Mai 199631/05/1996
De: Alain Delmestre
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, les engagements comptables, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes afférentes aux crédits inscrits au budget de l'industrie et des postes et télécommunications.”
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications"
délégation de signature
31 Mai 199631/05/1996
De: Philippe Debet
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, les engagements comptables, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes afférentes aux crédits inscrits au budget de l'industrie et des postes et télécommunications.”
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications"
délégation de signature
31 Mai 199631/05/1996
De: Jean-Raymond Cattenoz
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, les engagements comptables, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes afférentes aux crédits inscrits au budget de l'industrie et des postes et télécommunications.”
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications"
délégation de signature
31 Mai 199631/05/1996
De: Yvette Hue
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, les engagements comptables, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes afférentes aux crédits inscrits au budget de l'industrie et des postes et télécommunications.”
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications"
délégation de signature
31 Mai 199631/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.