Comité de décentralisation (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Coquet (Bernard)
préfet
Objet:
au comité de décentralisation
Remplace:M. Herman (Jean-Noël)
Groupe:
Comité de décentralisation
JORFTEXT000000217383(source JORF)
nomination
13 Juillet 200013/07/2000
De: Coquet (Bernard)
préfet
Objet:
président du comité de décentralisation
Remplace:M. Herman (Jean-Noël)
Groupe:
Comité de décentralisation
president
JORFTEXT000000217383(source JORF)
nomination
13 Juillet 200013/07/2000
De: Herman (Jean)
Objet:
président du comité de décentralisation
Groupe:
Comité de décentralisation
president
JORFTEXT000000393960(source JORF)
nomination
12 Mars 199912/03/1999
De: Pierre Sanson
Objet:
membres du comité de décentralisation
personnalités choisies en fonction de leur compétence ou de leur connaissance des problèmes d'aménagement du territoire
Suppléants
Groupe:
Comité de décentralisation
suppleant
JORFTEXT000000209374(source JORF)
nomination
12 Mars 199912/03/1999
De: Jacques Moulinier
Objet:
membres du comité de décentralisation
personnalités choisies en fonction de leur compétence ou de leur connaissance des problèmes d'aménagement du territoire
Suppléants
Groupe:
Comité de décentralisation
suppleant
JORFTEXT000000209374(source JORF)
nomination
12 Mars 199912/03/1999
De: Pierre Lahoche
Objet:
membres du comité de décentralisation
personnalités choisies en fonction de leur compétence ou de leur connaissance des problèmes d'aménagement du territoire
Suppléants
Groupe:
Comité de décentralisation
suppleant
JORFTEXT000000209374(source JORF)
nomination
12 Mars 199912/03/1999
De: Xavier Chinaud
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du comité de décentralisation
élus des collectivités territoriales
Suppléants
Groupe:
Comité de décentralisation
suppleant
JORFTEXT000000209374(source JORF)
nomination
12 Mars 199912/03/1999
De: Maurice Charrier
maire de Vaulx-en-Velin
Objet:
membres du comité de décentralisation
élus des collectivités territoriales
Suppléants
Groupe:
Comité de décentralisation
suppleant
JORFTEXT000000209374(source JORF)
nomination
12 Mars 199912/03/1999
De: Jean-François Caron
vice-président du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du comité de décentralisation
élus des collectivités territoriales
Suppléants
Groupe:
Comité de décentralisation
suppleant
JORFTEXT000000209374(source JORF)
nomination
12 Mars 199912/03/1999
De: Jean Herman
Objet:
membres du comité de décentralisation
personnalités choisies en fonction de leur compétence ou de leur connaissance des problèmes d'aménagement du territoire
Titulaires
Groupe:
Comité de décentralisation
JORFTEXT000000209374(source JORF)
nomination
12 Mars 199912/03/1999
De: François de Wissocq
Objet:
membres du comité de décentralisation
personnalités choisies en fonction de leur compétence ou de leur connaissance des problèmes d'aménagement du territoire
Titulaires
Groupe:
Comité de décentralisation
JORFTEXT000000209374(source JORF)
nomination
12 Mars 199912/03/1999
De: Hubert Haenel
vice-président du conseil régional d'Alsace, maire de Lapoutroie
Objet:
membres du comité de décentralisation
élus des collectivités territoriales
Titulaires
Groupe:
Comité de décentralisation
JORFTEXT000000209374(source JORF)
nomination
12 Mars 199912/03/1999
De: Jean Auroux
maire de Roanne
Objet:
membres du comité de décentralisation
élus des collectivités territoriales
Titulaires
Groupe:
Comité de décentralisation
JORFTEXT000000209374(source JORF)
nomination
12 Mars 199912/03/1999
De: Françoise Lavallard
Objet:
membres du comité de décentralisation
personnalités choisies en fonction de leur compétence ou de leur connaissance des problèmes d'aménagement du territoire
Titulaires
Groupe:
Comité de décentralisation
JORFTEXT000000209374(source JORF)
nomination
12 Mars 199912/03/1999
De: Myriam Constantin
conseillère régionale d'Ile-de-France
Objet:
membres du comité de décentralisation
élus des collectivités territoriales
Titulaires
Groupe:
Comité de décentralisation
JORFTEXT000000209374(source JORF)
nomination
12 Mars 199912/03/1999
De: Herman (Jean-Noël)
Objet:
membre titulaire du comité de décentralisation
au titre de personnalité qualifiée
Remplace:M. Chemain (Jean)
Groupe:
Comité de décentralisation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000187093(source JORF)
nomination
05 Mai 199805/05/1998
De: Dominati (Philippe)
Objet:
membre suppléant du comité de décentralisation
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
Remplace:M. Guerard (François-Marie)
Groupe:
Comité de décentralisation
suppleant
JORFTEXT000000564822(source JORF)
nomination
08 Janvier 199708/01/1997
De: Voisard (Jacques)
Objet:
président du comité de décentralisation
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
Groupe:
Comité de décentralisation
president
JORFTEXT000000737797(source JORF)
nomination
03 Octobre 199503/10/1995
De: Voisard (Jacques)
titulaire
Objet:
membres du comité de décentralisation
personnalités choisies en fonction de leur compétence ou de leur connaissance des problèmes d'aménagement du territoire
Groupe:
Comité de décentralisation
JORFTEXT000000555675(source JORF)
nomination
03 Octobre 199503/10/1995
De: Ligot (Maurice)
suppléant
Objet:
membres du comité de décentralisation
personnalités choisies en fonction de leur compétence ou de leur connaissance des problèmes d'aménagement du territoire
Groupe:
Comité de décentralisation
JORFTEXT000000555675(source JORF)
nomination
03 Octobre 199503/10/1995
De: de Wissocq (François)
titulaire
Objet:
membres du comité de décentralisation
personnalités choisies en fonction de leur compétence ou de leur connaissance des problèmes d'aménagement du territoire
Groupe:
Comité de décentralisation
JORFTEXT000000555675(source JORF)
nomination
03 Octobre 199503/10/1995
De: Colot (Michel)
suppléant
Objet:
membres du comité de décentralisation
personnalités choisies en fonction de leur compétence ou de leur connaissance des problèmes d'aménagement du territoire
Groupe:
Comité de décentralisation
JORFTEXT000000555675(source JORF)
nomination
03 Octobre 199503/10/1995
De: Chemain (Jean)
titulaire
Objet:
membres du comité de décentralisation
personnalités choisies en fonction de leur compétence ou de leur connaissance des problèmes d'aménagement du territoire
Groupe:
Comité de décentralisation
JORFTEXT000000555675(source JORF)
nomination
03 Octobre 199503/10/1995
De: Cartier (Michel)
suppléant
Objet:
membres du comité de décentralisation
personnalités choisies en fonction de leur compétence ou de leur connaissance des problèmes d'aménagement du territoire
Groupe:
Comité de décentralisation
JORFTEXT000000555675(source JORF)
nomination
03 Octobre 199503/10/1995
De: Pandraud (Robert)
conseiller régional d'Ile-de-France, titulaire
Objet:
membres du comité de décentralisation
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
élus des collectivités territoriales
Groupe:
Comité de décentralisation
JORFTEXT000000555675(source JORF)
nomination
03 Octobre 199503/10/1995
De: Guerard (François-Marie)
conseiller régional d'Ile-de-France, suppléant; c)
Objet:
membres du comité de décentralisation
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
élus des collectivités territoriales
Groupe:
Comité de décentralisation
JORFTEXT000000555675(source JORF)
nomination
03 Octobre 199503/10/1995
De: Goldfeil (Alain)
suppléant
Objet:
membres du comité de décentralisation
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
élus des collectivités territoriales
Groupe:
Comité de décentralisation
JORFTEXT000000555675(source JORF)
nomination
03 Octobre 199503/10/1995
De: Bussereau (Dominique)
titulaire
Objet:
membres du comité de décentralisation
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
élus des collectivités territoriales
Groupe:
Comité de décentralisation
JORFTEXT000000555675(source JORF)
nomination
03 Octobre 199503/10/1995
De: Auroux (Jean)
titulaire
Objet:
membres du comité de décentralisation
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
élus des collectivités territoriales
Groupe:
Comité de décentralisation
JORFTEXT000000555675(source JORF)
nomination
03 Octobre 199503/10/1995
De: Donnefort (Simone)
suppléante
Objet:
membres du comité de décentralisation
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
élus des collectivités territoriales
Groupe:
Comité de décentralisation
JORFTEXT000000555675(source JORF)
nomination
03 Octobre 199503/10/1995
De: Voisard (Jacques)
Objet:
président du comité de décentralisation
Groupe:
Comité de décentralisation
date_debut="1992-09-01"
president
JORFTEXT000000541835(source JORF)
renouvellement
26 Août 199226/08/1992
De: Uhrich (René)
directeur de l'association pour le développement et l'industrialisation du Bas-Rhin
Objet:
membres du comité de décentralisation
Groupe:
Comité de décentralisation
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000360037(source JORF)
renouvellement
26 Août 199226/08/1992
De: Debos (Pierre)
trésorier-payeur général des Ardennes
Objet:
membres du comité de décentralisation
Groupe:
Comité de décentralisation
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000360037(source JORF)
renouvellement
26 Août 199226/08/1992
De: Corbiere (Adrien)
directeur de Nice-Côte d'Azur
Objet:
membres du comité de décentralisation
Groupe:
Comité de décentralisation
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000360037(source JORF)
renouvellement
26 Août 199226/08/1992
De: Colot (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité de décentralisation
Groupe:
Comité de décentralisation
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000360037(source JORF)
renouvellement
26 Août 199226/08/1992
De: Chemain (Jean)
directeur général des services de la chambre de commerce et d'industrie de Lyon
Objet:
membres du comité de décentralisation
Groupe:
Comité de décentralisation
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000360037(source JORF)
renouvellement
26 Août 199226/08/1992
De: Cartier (Michel)
directeur adjoint de l'aménagement et des équipements à la chambre de commerce et d'industrie de Paris
Objet:
membres du comité de décentralisation
Groupe:
Comité de décentralisation
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000360037(source JORF)
renouvellement
26 Août 199226/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.