Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel) (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De: Chaudré (Fabien)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'UNSA
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Bon (Frédéric)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'UNSA
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Maume (Jean-Claude)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Guenin (Sébastien)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Combrouze (Francis)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Thorette (Jacques)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Noyon (Nicolas)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Morel (Régis)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Maynard (Jean-Jacques)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Keller (Denis)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Gascard (Daniel)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Sénégas (Philippe)
directeur régional de l'environnement Midi-Pyrénées
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Renoux (Alain)
directeur général adjoint de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Michel (Jean-Marc)
directeur adjoint de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Lefebvre (Philippe)
secrétaire général de l'Institu français de l'environnement
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Lagauterie (Philippe)
directeur régional de l'environnement Centre
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Henry (Jean-Pierre)
directeur adjoint de la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Forray (Nicolas)
directeur régional de l'environnement Basse-Normandie
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Février (Patrick)
adjoint au directeur de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Decoud (Jean-Michel)
directeur adjoint du parc national des Ecrins
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Decarre (Michel)
sous-directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Bégassat (Luc)
sous-directeur des personnels administratifs et contractuels au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Aubourg (Marc)
directeur administratif et financier du Conseil supérieur de la pêche
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Aeschimann (Anne)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'UNSA
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Zysberg (Claudine)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Bessis (Claude)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Janot (Sophie)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Toublanc (Véronique)
secrétaire générale du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Godfroid (Sandrine)
directrice régionale de l'environnement Languedoc-Roussillon
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Bobenriether (Odile)
adjointe au directeur général de l'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Gourdin (Eric)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'UNSA
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Céciliot (Eric)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'UNSA
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Martin (Pascal)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Berdayes (José)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Michel (Michel)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Houard (Thierry)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Hébert (Nicolas)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Faure (Laurent)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Doignon (Jannick)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Deluermoz (Gille)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Weiss (Jean-Pierre)
directeur du personnel, des services et de la modernisation du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Wahl (Thierry)
directeur général de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Tendron (Gérard)
directeur général de l'Office nationale de la chasse et de la faune sauvage
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Simon (Gilbert)
directeur général du Conseil supérieur de la pêche
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Pialat (Alain)
directeur régional de l'environnement Ile-de-France
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Moulinas (Gérard)
directeur du parc national des Cévennes
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Letourneux (François)
directeur du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Jacques-le-Seigneur (Vincent)
directeur du l'Institut français de l'environnement
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Gaillard-de-Lavernée (Christian)
directeur général de l'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Bureau (Dominique)
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Beseme (Jean-Louis)
directeur de l'agence de l'eau Loire-Bretagne
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Baudot (Bernard)
directeur de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Mora (Anne-Marie)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'UNSA
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Corneloup (Christiane)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Lallemand (Claudie)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Cazin-Verdier (Florence)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Carles (Christiane)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Hélias (Annick)
directrice régionale de l'environnement Bretagne
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Barret (Christiane)
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Thorette (Jacques)
Objet:
pour représenter le personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Remplace:M. Roch (Jérôme)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0100266A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Michel (Jean-Marc)
directeur adjoint de la nature et des paysages
Objet:
pour représenter l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Mégret (Alain)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0100266A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Guillard (Philippe)
directeur de l'agence de l'eau Artois-Picardie
Objet:
pour représenter l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Labat-Gest (Chantal)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0100266A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Duclaux (Thierry)
sous-directeur de la gestion des personnels d'encadrement au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
pour représenter l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Malmassari (Nicole)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0100266A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Decarre (Michel)
chargé de la sous-direction des ressources humaines
Objet:
pour représenter l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Davy (Marc)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0100266A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Janot (Sophie)
Objet:
pour représenter le personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Remplace:M. Boulengier (Jean-Luc)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0100266A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Malmassari (Nicole)
sous-directrice des affaires financières et de la logistique
Objet:
pour représenter l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. d'Escrivan (Arnaud)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0100266A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Alexandre (Richard)
Objet:
pour représenter le personnel
Membre titulaire
Au titre de la CFDT
Remplace:M. Brandy (Gérald)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100266A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Rousselle (Serge)
secrétaire général de l'agence de l'eau Loire-Bretagne
Objet:
pour représenter l'administration
membres suppléants
Remplace:M. Guillard (Philippe)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0090398A(source BODD)
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Lorre (Emile)
secrétaire général de l'office national de la chasse et de la faune sauvage
Objet:
pour représenter l'administration
membres suppléants
Remplace:Mme Koe (Jocelyne)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0090398A(source BODD)
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Lefebvre (Philippe)
secrétaire général de l'institut français de l'environnement
Objet:
pour représenter l'administration
membres suppléants
Remplace:M. Chatry (Christian)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0090398A(source BODD)
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Casal (François)
directeur adjoint de l'eau
Objet:
pour représenter l'administration
membres suppléants
Remplace:M. Février (Patrick)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0090398A(source BODD)
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Malmassari (Nicole)
chargée de mission pour la gestion des personnels d'encadrement, direction du personnel et des services du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
pour représenter l'administration
membres suppléants
Remplace:M. Duclaux (Thierry)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0090398A(source BODD)
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Labat-Gest (Chantal)
secrétaire générale de l'agence de l'eau Artois-Picardie
Objet:
pour représenter l'administration
membres suppléants
Remplace:Mme Gallot (Michèle)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0090398A(source BODD)
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Weiss (Jean-Pierre)
directeur du personnel et des services du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
pour représenter l'administration
membre titulaire
Remplace:M. Chantereau (Pierre)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090398A(source BODD)
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Jacques le Seigneur (Vincent)
directeur de l'Institut français de l'environnement
Objet:
pour représenter l'administration
membre suppléant
Remplace:M. Morel (Bernard)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0030397A(source BODD)
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Moulinas (Gérard)
directeur du parc national des Cévennes
Objet:
pour représenter l'administration
membres titulaires
Remplace:M. de Guillebon (Emmanuel)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0030397A(source BODD)
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Barret (Christiane)
directrice de la nature et des paysages
Objet:
pour représenter l'administration
membres titulaires
Remplace:Mme Guth (Marie-Odile)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0030397A(source BODD)
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Roch (Jérôme)
Objet:
représentants du personnel
au titre de la CFDT
Membre suppléant
Remplace:M. Duhautois (Laurent)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0090034A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Robbe (Daniel)
chef du bureau de l'orientation de l'action des services déconcentrés (direction de l'eau)
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Février (Patrick)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0090034A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Megret (Alain)
directeur adjoint de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Mazenc (Louis)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0090034A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Duclaux (Thierry)
sous-directeur de la gestion des personnels d'encadrement au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Malmassari (Nicole)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0090034A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Cuvelier (Bernard)
directeur des ressources humaines de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Guillard (Philippe)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0090034A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Brandy (Gérald)
Objet:
représentants du personnel
au titre de la CFDT
Membre titulaire
Remplace:M. Romieux (Christian)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090034A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. d'Ornellas (Christian)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090034A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Letourneux (François)
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090034A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Legrain (Dominiqtie)
directeur adjoint du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090034A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Hermeline (Daniel)
directeur du personnel et des ressources humaines de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Beseme (Jean-Louis)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090034A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Casal. (François)
directeur adjoint de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Roussel (Pierre)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090034A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Mazenc (Louis)
chef du bureau des agences de l'eau à la direction de l'eau
Objet:
représentants de l'administration :, Membre titulaire
Membres suppléants
Remplace:M. Mégret (Alain)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9980357A(source BODD)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Malmassari (Nicole)
chargée de mission pour le corps des administrateurs civils au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration :, Membre titulaire
Membres suppléants
Remplace:M. Duclaux (Thierry)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9980357A(source BODD)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: d'Ornellas (Christian)
sous-directeur du milieu aquatique et de la pêche à la direction de l'eau
Objet:
représentants de l'administration :, Membre titulaire
Remplace:M. Vesseron (Philippe)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980357A(source BODD)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Horn (Michel)
Objet:
représentant du personnel
au titre de la CGT
Membre titulaire
Remplace:M. Lafosse (Jean)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980357A(source BODD)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Mégret (Alain)
directeur adjoint de la direction de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Lerat (François)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9980330A(source BODD)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Lagauterie (Philippe)
directeur régional de l'environnement Centre
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Bobenriether (Odile)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9980330A(source BODD)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Duclaux (Thierry)
sous-directeur de la gestion des personnels d'encadrement au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Malmassari (Nicole)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9980330A(source BODD)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Boudy (Jean-François)
adjoint au directeur général de l'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Helleisen (Anne-Marie)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9980330A(source BODD)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Mme. Gallot (Michèle)
directrice régionale de l'environnement Franche-Comté
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Baticle (Philippe)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9980330A(source BODD)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Tendron (Gérard)
directeur de l'Office national de la chasse
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Ballu (Jean-Marie)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980330A(source BODD)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Simon (Gilbert)
directeur général du Conseil supérieur de la pêche
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Tendron (Gérard)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980330A(source BODD)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Roussel (Pierre)
directeur de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Février (Patrick)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980330A(source BODD)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Chantereau (Pierre)
directeur du personnel et des services du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:Mme Bacot (Marie-Anne)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980330A(source BODD)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Hélias (Annick)
directrice régionale de l'environnement Bretagne
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Lagauterie (Philippe)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980330A(source BODD)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Godfroid (Sandrine)
directrice régionale de l'environnement Languedoc-Roussillon
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Boulnois (Daniel)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980330A(source BODD)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Duhautois (Laurent)
Objet:
représentants du personnel
Membre suppléant
Au titre de la CFDT
Remplace:Mme Dobre (Michèle)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9980079A(source BODD)
nomination
25 Mars 199925/03/1999
De: Casal (François)
directeur adjoint de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Fevrier (Patrick)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9980079A(source BODD)
nomination
25 Mars 199925/03/1999
De: Mme.Helleisen (Anne-Marie)
sous-directrice des personnels des services déconcentrés au ministère de l'agriculture et de la pêché
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Boudy (Jean-François)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9980079A(source BODD)
nomination
25 Mars 199925/03/1999
De: Malmassari (Nicole)
chef du bureau des personnels d'encadrement de l'administration centrale au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Duclaux (Thierry)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9980079A(source BODD)
nomination
25 Mars 199925/03/1999
De: Houard (Thierry)
Objet:
représentants du personnel
Membre titulaire
Au titre de la CFDT
Remplace:Mme Perfus (Monique)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980079A(source BODD)
nomination
25 Mars 199925/03/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.