Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel) (organisation)

De: Bergeron (André)
chef du service maritime et de navigation du Languedoc-Roussillon
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUP0410144S(source BODD)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Sauvage (Evelyne)
directrice départementale de l'équipement de la Côte-d'Or
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUP0410144S(source BODD)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Joigny (Michèle)
directrice départementale de l'équipement de la Somme
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUP0410144S(source BODD)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Dupont-Kerlan (Elisabeth)
directrice départementale de l'équipement de la Seine-et-Marne
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUP0410144S(source BODD)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Dorian (Claude)
directrice départementale de l'équipement de la Marne
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUP0410144S(source BODD)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Bacot (Marie-Anne)
chef du service de la navigation de la Seine
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUP0410144S(source BODD)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Hirsch (Denis)
directeur du centre d'études techniques de l'équipement de Lyon
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410144S(source BODD)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Lebeau (Martine)
directrice départementale de l'équipement de l'Ain
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410144S(source BODD)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Gay (Danièle)
directrice du centre interrégional de formation professionnelle de Toulouse
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410144S(source BODD)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Chaux-Debry (Geneviève)
directrice départementale de l'équipement du Finistère
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410144S(source BODD)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Evelyne Sauvage
directrice départementale de l'équipement de la Côte-d'Or
Objet:
représentant suppléant de l'administration
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUP0410096S(source BODD)
nomination
25 Avril 200425/04/2004
De: Dorian (Claude)
directrice départementale de l'équipement de la Marne
Objet:
représentant suppléante de l'administration
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUP0310341S(source BODD)
nomination
10 Janvier 200410/01/2004
De: Joigny (Michèle)
directrice départementale de l'équipement de la Somme
Objet:
représentant suppléant de l'administration
au titre des services déconcentrés
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUP0310078S(source BODD)
nomination
25 Mai 200325/05/2003
De: DupontKerlan (Elisabeth)
directrice départementale de l'équipement de la Seine-et-Marne
Objet:
représentant suppléant de l'administration
au titre des services déconcentrés
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUP0310077S(source BODD)
nomination
25 Mai 200325/05/2003
De: Bacot (Marie-Anne)
directrice départementale de l'équipement du Val-d'Oise
Objet:
représentant suppléant de l'administration
au titre des services déconcentrés
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUP0210194S(source BODD)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Chaux-Debry (Geneviève)
directrice départementale de l'équipement du Finistère
Objet:
représentant titulaire de l'administration
au titre des services déconcentrés
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210194S(source BODD)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Lebeau (Martine)
directrice départementale de l'équipement de l'Ain
Objet:
représentant titulaire de l'administration
au titre des services déconcentrés
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210059S(source BODD)
nomination
10 Mai 200210/05/2002
De: Vazelles (Jean-Michel)
chef du service maritime des ports de Boulogne-sur-Mer et de Calais
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUP0110099S(source BODD)
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Leblanc (Gilles)
chef du service de la navigation de la Seine
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUP0110099S(source BODD)
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Sauvage (Evelyne)
directrice départementale de l'équipement de l'Oise
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUP0110099S(source BODD)
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Joigny (Michèle)
directrice départementale de l'équipement de la Vendée
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUP0110099S(source BODD)
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Dorian (Claude)
directrice départementale de l'équipement de l'Yonne
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUP0110099S(source BODD)
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Bacot (Marie-Anne)
adjointe au directeur départemental de l'équipement des Yvelines
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUP0110099S(source BODD)
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Massin (Isabelle)
directrice de la sécurité et de la circulation routières
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110099S(source BODD)
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Marchand (Arlette)
directrice départementale déléguée de l'équipement de la Haute-Vienne
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110099S(source BODD)
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Lebeau (Martine)
directrice départementale de l'équipement de l'Ardèche
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110099S(source BODD)
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Gontier (Nicole)
directrice du centre d'études techniques de l'équipement de Bordeaux
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110099S(source BODD)
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Dodu (Dominique)
directrice du centre interrégional de formation professionnelle d'Aix-en-Provence
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110099S(source BODD)
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Bony (Martine)
directrice adjointe du transport maritime, des ports et du littoral
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110099S(source BODD)
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Leblanc (Gilles)
chef du service de la navigation de la Seine
Objet:
représentant suppléant de l'administration
au titre des services déconcentrés
Remplace:M. Chenevez (Bernard)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUP9910004S(source BODD)
nomination
10 Février 199910/02/1999