10 Décembre 2002

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: née Lian (Yuping)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000000782321(source JORF)
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Giovannini (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000000782321(source JORF)
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Gilles (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000000782321(source JORF)
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Barreteau (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000000782321(source JORF)
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Kouame (Loukou Jacob)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000000782320(source JORF)
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Kaouadio Kouadio (Kan Raoul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000000782320(source JORF)
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Patris (Axel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000000782320(source JORF)
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Lefort (Matthieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000000782320(source JORF)
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Koua (Innocent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000000782320(source JORF)
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Bercher (Jérémy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000000782320(source JORF)
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Bale (Fernand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000000782320(source JORF)
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Martin (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000000782320(source JORF)
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Le Masson (Mathieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000000782320(source JORF)
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Laporte (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000000782320(source JORF)
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Baconat (Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000000782320(source JORF)
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Rakotoarison (Noely, Valisoa)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000000782320(source JORF)
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Lemble (Prisque)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000000782320(source JORF)
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Le Hir (Céline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000000782320(source JORF)
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Escher (Marie-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000000782320(source JORF)
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Farran (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président de la commission permanente des équipements de la route et président de la commission technique de la commission permanente
Remplace:M. Leger (Philippe)
Groupe:
Commission permanente des équipements de la route et président de la commission technique de la commission permanente
president
JORFTEXT000000782319(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Buès (Jacques)
attaché principal de 2e classe de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000782318(source JORF)
réintégration
10 Décembre 200210/12/2002
De: Buès (Jacques)
Objet:
JORFTEXT000000782318(source JORF)
cessation de fonction
10 Décembre 200210/12/2002
De: Schmitt (Guy)
université Strasbourg-II
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et des sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000782317(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Schmitt (Guy)
université Strasbourg-II
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et des sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000782317(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Durant (Juan Carlos)
université Strasbourg-II
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et des sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000782317(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Dessaigne (Michel)
université Strasbourg-II
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et des sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000782317(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Cugny (Laurent)
université Paris-IV
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et des sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000782317(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Lescourret (Marie-Anne)
université Strasbourg-II
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et des sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000782317(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Dykins (Helen), épouse Schnelzauer-Sontag
université Strasbourg-II
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et des sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000782317(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Val-de-Marne (Créteil)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000782316(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Loire (Lyon)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000782316(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Essonne (Versailles)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000782316(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Lefeuvre (Hervé)
(administration et vie scolaires)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Auverlot (Daniel)
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-10-01"
JORFTEXT000000782316(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Brison (Jean-Louis)
(administration et vie scolaires)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Duthy (Gérard)
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-10-01"
JORFTEXT000000782316(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Yvelines (Versailles)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000782316(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Var (Nice)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000782316(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Val-d'Oise (Versailles)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000782316(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Seine-Saint-Denis (Créteil)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000782316(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Rhône (Lyon)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000782316(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Oise (Amiens)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000782316(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Moselle (Nancy-Metz)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000782316(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Ille-et-Vilaine (Rennes)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000782316(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Alpes-Maritimes (Nice)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000782316(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Wassenberg (Christian)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000782316(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Petreault (Gilles)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000782316(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Moreau (Michel)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000782316(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Cristofari (Yves)
(administration et vie scolaires), création de poste
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000782316(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Cirioni (Jean-Claude)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000782316(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Brillaud (Daniel)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000782316(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Bovier (Christian)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000782316(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Boullier (Denis)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000782316(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Salama (Linda)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000782316(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Hodin (Jeannie)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000782316(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Michel Bouchet Bert
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Orientales
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
Service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
date_debut="2002-11-01"
JORFTEXT000000781291(source JORF)
promotion
10 Décembre 200210/12/2002
De: Vivier (Jean-François)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Gouet (Michel)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000000781290(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Duranthon (Jean-Philippe)
inspecteur général de l'aviation civile
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Toffin (Yves)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000000781290(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Françoise Voelckel
chargée d'études documentaires
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2002-11-21"
JORFTEXT000000599670(source JORF)
admission
10 Décembre 200210/12/2002
De: Lindeckert (Robert, Emile, Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, affecté à l'Office national des forêts, service départemental du Gard
Groupe:
Office national des forêts, service départemental du Gard
date_debut="2003-02-24"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000599669(source JORF)
admission
10 Décembre 200210/12/2002
De: Aurejac (Jean-François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="2002-12-17"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000599668(source JORF)
admission
10 Décembre 200210/12/2002
De: Schaff (André)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole supérieure d'informatique et applications de Lorraine de l'université Nancy-I
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Université Nancy-I
duree="5 ans"
ecole="École supérieure d'informatique et applications de Lorraine de l'université Nancy-I"
JORFTEXT000000599667(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Mereau (Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Aix-Marseille-III
Groupe:
Université Aix-Marseille-III
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000599666(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Dominique Fauvel
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Calvados
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Manche
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Manche
date_debut="2002-12-01"
JORFTEXT000000599665(source JORF)
promotion
10 Décembre 200210/12/2002
De: Jean-Pierre Viola
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
administrateur civil
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2002-11-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000416595(source JORF)
réintégration
10 Décembre 200210/12/2002
De: Marguerite Allain-Launay
chargée d'études documentaires
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2002-12-01"
JORFTEXT000000416574(source JORF)
admission
10 Décembre 200210/12/2002
De: Bernard Landier
inspecteur du travail, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Languedoc-Roussillon pour exercer ses fonctions au service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2002-11-01"
JORFTEXT000000416573(source JORF)
promotion
10 Décembre 200210/12/2002
De: Jacques Prunet
technicien sanitaire (direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Cantal)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de technicien sanitaire principal
au titre de l'année 2002 les techniciens sanitaires nommés ci-après
JORFTEXT000000416572(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Patrick Mallard
technicien sanitaire (direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Cantal)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de technicien sanitaire principal
au titre de l'année 2002 les techniciens sanitaires nommés ci-après
JORFTEXT000000416572(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: René Leucart
technicien sanitaire (direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Moselle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de technicien sanitaire principal
au titre de l'année 2002 les techniciens sanitaires nommés ci-après
JORFTEXT000000416572(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Jean-Pierre Desnoyers
technicien sanitaire (direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Val-de-Marne)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de technicien sanitaire principal
au titre de l'année 2002 les techniciens sanitaires nommés ci-après
JORFTEXT000000416572(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Garric (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon
date_debut="2003-03-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000416571(source JORF)
admission
10 Décembre 200210/12/2002
De: Baux (Anne)
attachée d'administration centrale du ministère de la défense
Objet:
des contrôles du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
suite à sa nomination et titularisation dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2002-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000416569(source JORF)
radiation
10 Décembre 200210/12/2002
De: Chevalier (Claude)
avocat général près cette cour d'appel de Metz
titulaire
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
Remplace:M. Hartmann (Jean-Paul)
Groupe:
Cour d'appel de Metz
commissaire_gouvernement
cour_appel="Metz"
JORFTEXT000000416568(source JORF)
désignation
10 Décembre 200210/12/2002
De: Simoncello (Madeleine)
substitute du procureur général près cette cour d'appel de Metz
suppléante
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
Remplace:M. Chevalier (Claude)
Groupe:
Cour d'appel de Metz
commissaire_gouvernement
cour_appel="Metz"
JORFTEXT000000416568(source JORF)
désignation
10 Décembre 200210/12/2002
De: Pierre Fabre
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Vienne
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Indre
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Indre
date_debut="2002-12-31"
JORFTEXT000000416567(source JORF)
promotion
10 Décembre 200210/12/2002
De: Emmanuel Tiberghien
ingénieur d'études, responsable logistique
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles de Roubaix
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT)
ecole
suppleant
JORFTEXT000000234672(source JORF)
désignation
10 Décembre 200210/12/2002
De: Serge Gauger
professeur de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers, responsable des projets de fin d'études
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles de Roubaix
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT)
ecole
suppleant
JORFTEXT000000234672(source JORF)
désignation
10 Décembre 200210/12/2002
De: Eric Devaux
professeur des universités, responsable du laboratoire Gemtex
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles de Roubaix
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT)
ecole
suppleant
JORFTEXT000000234672(source JORF)
désignation
10 Décembre 200210/12/2002
De: Serge Bourbigot
professeur des universités, directeur de la recherche
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles de Roubaix
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT)
ecole
suppleant
JORFTEXT000000234672(source JORF)
désignation
10 Décembre 200210/12/2002
De: Patrick Boulais
attaché d'administration scolaire et universitaire, directeur des ressources humaines
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles de Roubaix
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT)
ecole
suppleant
JORFTEXT000000234672(source JORF)
désignation
10 Décembre 200210/12/2002
De: Stéphan Benquet
attaché d'administration scolaire et universitaire, chef du service scolarité
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles de Roubaix
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT)
ecole
suppleant
JORFTEXT000000234672(source JORF)
désignation
10 Décembre 200210/12/2002
De: Pierre-Yves De Poorter
conseiller d'administration scolaire et universitaire, chef des services financiers
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles de Roubaix
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT)
ecole
JORFTEXT000000234672(source JORF)
désignation
10 Décembre 200210/12/2002
De: Jean-Marie Castelain
professeur des universités, directeur
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles de Roubaix
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT)
ecole
JORFTEXT000000234672(source JORF)
désignation
10 Décembre 200210/12/2002
De: Jean-Pierre Bajart
professeur de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers, directeur des études
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles de Roubaix
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT)
ecole
JORFTEXT000000234672(source JORF)
désignation
10 Décembre 200210/12/2002
De: Sandrine Pesse
ingénieure d'études, responsable bibliothèque
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles de Roubaix
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT)
ecole
JORFTEXT000000234672(source JORF)
désignation
10 Décembre 200210/12/2002
De: Marie-Claude Parent
secrétaire général des établissements publics d'enseignement supérieur, secrétaire général
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles de Roubaix
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT)
ecole
JORFTEXT000000234672(source JORF)
désignation
10 Décembre 200210/12/2002
De: Anne-Marie Jolly
professeure des universités, directrice adjointe
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles de Roubaix
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT)
ecole
JORFTEXT000000234672(source JORF)
désignation
10 Décembre 200210/12/2002
De: Jean-Paul Metzger
professeur des universités, responsable du DESS en ingénierie documentaire
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
suppleant
JORFTEXT000000234671(source JORF)
désignation
10 Décembre 200210/12/2002
De: Bernard Hirsch
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, responsable du service des affaires budgétaires
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
suppleant
JORFTEXT000000234671(source JORF)
désignation
10 Décembre 200210/12/2002
De: Sandra Maury
ingénieure d'études, département de l'informatique et de l'ingénierie documentaire
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
suppleant
JORFTEXT000000234671(source JORF)
désignation
10 Décembre 200210/12/2002
De: Marie-Noëlle Laroux
conservatrice en chef des bibliothèques, responsable de site et coresponsable de la cellule des nouvelles technologies éducatives
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
suppleant
JORFTEXT000000234671(source JORF)
désignation
10 Décembre 200210/12/2002
De: Sylvie Chevillotte
conservatrice en chef des bibliothèques, coresponsable du service « formation à l'information scientifique et technique »
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
suppleant
JORFTEXT000000234671(source JORF)
désignation
10 Décembre 200210/12/2002
De: Jean-Claude Migraine-George
secrétaire général
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
JORFTEXT000000234671(source JORF)
désignation
10 Décembre 200210/12/2002
De: Mohamed Hassoun
professeur des universités, directeur du département de la recherche
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
JORFTEXT000000234671(source JORF)
désignation
10 Décembre 200210/12/2002
De: François Dupuigrenet Desroussilles
directeur
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
JORFTEXT000000234671(source JORF)
désignation
10 Décembre 200210/12/2002
De: Raymond Berard
conservateur général des bibliothèques, directeur du département des études
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
JORFTEXT000000234671(source JORF)
désignation
10 Décembre 200210/12/2002
De: Jacqueline Lavandier
ingénieure de recherche, directrice du département de l'informatique et de l'ingénierie documentaire
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
JORFTEXT000000234671(source JORF)
désignation
10 Décembre 200210/12/2002
De: Nicole Bensoussan
rectrice de l'académie de Rouen
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « institut bilingue interuniversitaire de la Seine »
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Institut bilingue interuniversitaire de la Seine »
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000234670(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Paul Desneuf
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « institut bilingue interuniversitaire de la Seine »
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Institut bilingue interuniversitaire de la Seine »
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000234670(source JORF)
cessation de fonction
10 Décembre 200210/12/2002
De: Ratte (Evelyne)
conseillère référendaire à la Cour des comptes, secrétaire générale pour l'administration du ministère de la défense
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale immobilière
Remplace:M. Hébert (Jean-François)
Groupe:
CDC Habitat
conseil_administration
JORFTEXT000000234669(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Vuillemenot (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
JORFTEXT000000234600(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Vervoitte (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
JORFTEXT000000234600(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Thireau (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
JORFTEXT000000234600(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Santigny (Jean-Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
JORFTEXT000000234600(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Ricou (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
JORFTEXT000000234600(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Reaute (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
JORFTEXT000000234600(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Py (Roland)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
JORFTEXT000000234600(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Piriou (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
JORFTEXT000000234600(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Pascaud (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
JORFTEXT000000234600(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Pancher (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
JORFTEXT000000234600(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Lebreton (Hubert)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
JORFTEXT000000234600(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Lassauzay (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
JORFTEXT000000234600(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Joly (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
JORFTEXT000000234600(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Guillois (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
JORFTEXT000000234600(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Dudon (Jean-Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
JORFTEXT000000234600(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Ducret (Noël)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
JORFTEXT000000234600(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Degoutte (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
JORFTEXT000000234600(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Degaugue (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
JORFTEXT000000234600(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Colardelle (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
JORFTEXT000000234600(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Varnier (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste complémentaire
JORFTEXT000000234600(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Lemarchand (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste complémentaire
JORFTEXT000000234600(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Joudou (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste complémentaire
JORFTEXT000000234600(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Gasser (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste complémentaire
JORFTEXT000000234600(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Duprey (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste complémentaire
JORFTEXT000000234600(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Barbe-Barrailh (Marie-Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
JORFTEXT000000234600(source JORF)
inscription
10 Décembre 200210/12/2002
De: Michel Navers
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2003-03-22"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000234599(source JORF)
admission
10 Décembre 200210/12/2002
De: Salles (Pierre)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Muret
Objet:
sous-préfet de Castres (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture - Castres
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Castres"
sous-prefecture_departement_code="81"
JORFTEXT000000234544(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Bacot (Marie-Anne)
directrice départementale de l'équipement du Val-d'Oise
Objet:
représentant suppléant de l'administration
au titre des services déconcentrés
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUP0210194S(source BODD)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Chaux-Debry (Geneviève)
directrice départementale de l'équipement du Finistère
Objet:
représentant titulaire de l'administration
au titre des services déconcentrés
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210194S(source BODD)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Le Dall (Jean)
administrateur civil chargé du bureau des études, des métiers et des rémunérations à la sous-direction des personnels administratifs et contractuels de la direction du personnel, des services et de la modernisation
Objet:
représentant titulaire de l'administration au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports
Remplace:M. Leblanc (Sylvain)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports
inspecteur_general="Travail des transports"
EQUP0210193A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Pelletier (Jacques)
Fédération nationale des promoteurs constructeurs
Objet:
à la commission d'agrément des contrôleurs techniques
les personnes
représentants des maîtres d'ouvrage privés
membre suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
EQUE0210189A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Terrassoux (Christian)
Fédération nationale des promoteurs constructeurs
Objet:
à la commission d'agrément des contrôleurs techniques
les personnes
représentants des maîtres d'ouvrage privés
membre titulaire
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques
duree="trois ans renouvelable"
EQUE0210189A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Hubert du Mesnil
Objet:
président du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), représentant le chef d'établissement
du directeur général adjoint et du directeur des ressources humaines, les fonctions de président du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), représentant le chef d'établissement, sont exercées par le chef du département du personnel
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
president
EQUA0210192S(source BODD)
désignation
10 Décembre 200210/12/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.