13 Juillet 2017


De: Farid Yahiaoui
Objet:
Suppléant représentant la Confédération française de l'encadrement - CFE-CGC
Remplace:M. Michel Savattier
Groupe:
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
MENJ1700394A(source BOEN)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: René Chiche
Objet:
Titulaire représentant la Confédération française de l'encadrement - CFE-CGC
Remplace:M. Farid Yahiaoui
Groupe:
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
MENJ1700394A(source BOEN)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Samuel Cywie
Objet:
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - Peep
Zihar Zayet
Remplace:Mme Myriam Menez
Groupe:
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
suppleant
MENJ1700393A(source BOEN)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Élisabeth Payen
Objet:
Suppléant représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Remplace:Mme Lysiane Gervais
Groupe:
Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
suppleant
MENJ1700393A(source BOEN)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Gérard Pommier
Objet:
Titulaire représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - Peep
Remplace:Mme Valérie Marty
Groupe:
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
MENJ1700393A(source BOEN)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Lysiane Gervais
Objet:
Titulaire représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Remplace:Mme Isabelle Bourhis
Groupe:
Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
MENJ1700393A(source BOEN)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Martine Caffin-Ravier
Objet:
pour limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
date_debut="2017-10-31"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite
MENI1715135A(source BOEN)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Denis Toupry
directeur académique des services de l'éducation nationale du Loiret (groupe II)
Objet:
directeur académique des servIces de l'éducation nationale du Pas-de-Calais (groupe I)
Remplace:M. Jean-Yves Bessol
Groupe:
Direction académique des servIces de l'éducation nationale du Pas-de-Calais
directeur_academie
MENH1717338D(source BOEN)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Mathieu Sieye
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Corrèze (groupe II)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Drôme (groupe II)
Remplace:Mme Viviane Henry
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de la Drôme
directeur_academie
MENH1717338D(source BOEN)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Laurent Noe
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Seine-Saint-Denis (groupe III)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale du Gard (groupe II)
Remplace:M. Christian Patoz
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale du Gard
directeur_academie
MENH1717338D(source BOEN)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Arnaud Leclerc
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Var (groupe III)
Remplace:M. Xavier Papillon
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale du Var
directeur_academie
MENH1717338D(source BOEN)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Nicolas Feld-Grooten
personnel de direction hors classe
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Nord (groupe III)
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale du Nord
directeur_academie
MENH1717338D(source BOEN)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Thierry Aumage
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (groupe III)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées (groupe II)
Remplace:M. Hervé Cosnard
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées
directeur_academie
MENH1717338D(source BOEN)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Jean Hubac
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Val d'Oise (groupe III)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Somme (groupe II)
Remplace:M. Yves Delecluse
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de la Somme
directeur_academie
MENH1713776D(source BOEN)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Jean-Yves Bessol
directeur académique des services de l'éducation nationale du Pas-de-Calais (groupe I)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale du Nord (groupe I)
Remplace:M. Guy Charlot
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale du Nord
directeur_academie
MENH1713776D(source BOEN)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Loïc Bernard
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Val d'Oise (groupe III)
Remplace:M. Jean Hubac
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale du Val d'Oise
directeur_academie
MENH1713776D(source BOEN)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Viviane Henry
directrice académique des services de l'éducation nationale de la Drôme (groupe II)
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Isère (groupe I)
Remplace:Mme Dominique Fis
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de l'Isère
directeur_academie
MENH1713776D(source BOEN)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Catherine Albaric-Delpech
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale dans l'académie de Rouen
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de Seine-Saint-Denis (groupe III)
Remplace:Mme Françoise Moncada
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de Seine-Saint-Denis
directeur_academie
MENH1713776D(source BOEN)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Sandrine Ingremeau
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale de classe normale dans l'académie de Dijon
Objet:
afin d'occuper l'emploi de conseiller de vice-recteur - délégué académique au numérique (Dan) de Mayotte (groupe 2)
Groupe:
Conseil de vice-recteur - délégué académique au numérique (Dan) de Mayotte
date_debut="2017-08-01"
date_fin="2021-07-31"
MENH1700392A(source BOEN)
détachement
13 Juillet 201713/07/2017
De: Hervé Ferrière
Objet:
membre du conseil d'administration du Réseau Canopé
représentant des personnels suppléant
sur proposition de l'Unsa Éducation
au titre du 3° de l'article D. 314-74 du code de l'éducation
Groupe:
Réseau Canopé
suppleant
conseil_administration
MENF1700378A(source BOEN)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Corinne Imbert
rapporteur , sur le projet de loi n° 6 (AN - XVe législature) ratifiant
l'ordonnance n° 2017-31 du
12 janvier 2017
de mise en cohérence des textes au regard des dispositions de la loi n° 2016-41 du
26 janvier 2016
de modernisation de notre système de santé
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000035177570(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Christian Cambon
Objet:
président
Remplace:M. Jean-Pierre Raffarin
president
parlement="Sénat"
JORFTEXT000035177570(source JORF)
désignation
13 Juillet 201713/07/2017
De: Cédric Perrin
Objet:
vice-président
parlement="Sénat"
JORFTEXT000035177570(source JORF)
désignation
13 Juillet 201713/07/2017
De: Laurent Saint-Martin
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Damien Pichereau
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Didier Paris
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Pierre Morel-A-L'Huissier
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Eric Diard
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Olivier Damaisin
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Vincent Bru
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Zivka Park
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Mathilde Panot
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Fiona Lazaar
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Christelle Dubos
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Gisèle Biémouret
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Nathalie Bassire
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Laetitia Avia
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Emmanuelle Anthoine
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Pierre Cabaré
REM
Objet:
bureau de la délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Fiona Lazaar
REM
Objet:
bureau de la délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Valérie Boyer
LR
Objet:
bureau de la délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Marie-Noëlle Battistel
NG
Objet:
bureau de la délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Sophie Panonacle
REM
Objet:
bureau de la délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Secrétaires
Groupe:
Bureau de la délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Isabelle Florennes
MODEM
Objet:
bureau de la délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Secrétaires
Groupe:
Bureau de la délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Marie-Pierre Rixain
REM
Objet:
bureau de la délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Présidente
Groupe:
Bureau de la délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Alain Tourret
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Titulaires
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Jean-Charles Taugourdeau
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Titulaires
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Bernard Reynès
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Titulaires
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Jean-Michel Mis
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Titulaires
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Jean-Christophe Lagarde
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Titulaires
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Bastien Lachaud
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Titulaires
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Dimitri Houbron
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Titulaires
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Alexandre Holroyd
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Titulaires
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Raphaël Gauvain
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Titulaires
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: François Cormier-Bouligeon
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Titulaires
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Dino Cinieri
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Titulaires
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Cécile Untermaier
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Titulaires
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Naïma Moutchou
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Titulaires
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Caroline Janvier
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Titulaires
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Isabelle Florennes
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Titulaires
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035177554(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Edouard LEDUC
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
Autorité de la concurrence
date_debut="2017-08-07"
a_sa_demande
JORFTEXT000035177193(source JORF)
cessation de fonction
13 Juillet 201713/07/2017
De: Antonin Ferri
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
conseiller marché intérieur, développement durable et politiques sociales
date_debut="2017-07-17"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035177160(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Thomas Hartog
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
conseiller parlementaire
date_debut="2017-06-30"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035177160(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Yannick Vanpoulle
université Claude Bernard Lyon-I, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. Laurent Beauvais
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000035177154(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Patrice Raffet
chargé de mission aux centres d'entraînement aux méthodes d'éducation Active (CEMEA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. Fabrice Deboeuf
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000035177154(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Luc Marchal
direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Grand Est, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. Fabrice Daumas
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000035177154(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Johann Cauët
Comité national olympique et sportif français (CNOSF), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Frédérique Marotte
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000035177154(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Isabelle Alexandre
Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-Luc Chalvidan
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000035177154(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Stéphane MOYENCOURT
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
c)
Sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de la construction d'équipements sportifs
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
date_debut="2017-07-01"
suppleant
JORFTEXT000035177152(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Christian BOULEAU
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
b)
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
date_debut="2017-07-01"
suppleant
JORFTEXT000035177152(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Guillaume DELCOURT
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
a)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membres suppléants
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
date_debut="2017-07-01"
suppleant
JORFTEXT000035177152(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Jean Claude HANON
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
c)
Sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de la construction d'équipements sportifs
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000035177152(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: David LAZARUS
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
b)
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000035177152(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Claude PERRUCHET
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
a)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membres titulaires
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000035177152(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Bernard PONCEBLANC
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
a)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000035177152(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Victoriano MELERO
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
a)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000035177152(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Yohan WAYOLLE
chef adjoint de cabinet, conseiller chargé des affaires réservées et de la transition écologique
Objet:
chef adjoint de cabinet, conseiller chargé des affaires réservées et de la transition écologique, du transport, de la mer et de la pêche
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000035177146(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Renaud JAUNE
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du conseil, de l'analyse stratégique et des affaires internationales à l'Agence française anticorruption
Groupe:
Agence française anticorruption
duree="un an"
JORFTEXT000035177143(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Norbert DEMÉ
Objet:
membre suppléant de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de la FGF-FO
Remplace:Mme Isabelle FLEURENCE
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000035177141(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: CHARLERY (Paul, Marie, Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
de la MASSELIERE, inspecteur en chef de santé publique vétérinaire, affecté à la direction départementale de la protection des populations de Maine-et-Loire
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations de Maine-et-Loire
date_debut="2017-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000035177138(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Bruno FERREIRA
Objet:
directeur adjoint de cabinet chargé de la politique agricole commune et des relations diplomatiques au cabinet du ministre de l'agriculture et de l'alimentation
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000035177133(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Yves BONNET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en activité
en application des dispositions de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2017-12-11"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000035177129(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Bruno ERPELDING
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
admis à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs des mines"
depart_retraite
JORFTEXT000035177127(source JORF)
réintégration
13 Juillet 201713/07/2017
De: PULMILIA (Giuseppe)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177120(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: RUSSO (Chiara), épouse FERRAIOLI
née 25 octobre 1980 à Gênes (Italie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177120(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: Miandrivazo (Madagascar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: LOUNIS (Yacine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: HAICHOUR (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: OURLISSENE (Slim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: YOUSFI (Abdelghani)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: REKIK (Omar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: KHEYAR (Abderahim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: OUHAB (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: CHEA (Abdelkader)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: MEKHICHE (Fateh)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: MONSEDJU KENFURI (Pithou)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: N'DIAYE (Mamadou)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: RATSIVALAKA (Faniry Désiré)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: CHERNANE (Samir)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: DJENNANE (Larbi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: MOHAGHEGHI (Mohsen)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: BENHADJ DJILALI MAGRAOUA (Mahmoud)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: KABACHI (Amar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: HAKIZIMANA (Jean-Marie Vianney)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: ANDRIANARIVELO (Hanitriniaina Haingomalala), épouse ANDRIANASOLO
née le 8 janvier
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: LAPORT DE FREITAS SILVA (Geisa)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: EL HADIRI (Hind), épouse EL BYED
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: AMRANI (Mariem), épouse ALJ
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: IMEDJADJ (Fairouz)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: HADJOUNI (Fatima Sarah Myriam), épouse IGGUI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: MILINAH (Zoelisoa Rita), épouse CANCIAN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: AMIRECHE (Malika), épouse MESSAOUDI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: ANRAFA (Célia), épouse VANTARA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: MUHORAKEYE (Georgette)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: RABEARIVO (Clémence Raharimalala)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: DIOP (Aminata Mar), épouse POMBO
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: BENNACER (Karima), épouse MOUHEB
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000035177117(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: Anne-Marie ARMANTERAS-DE SAXCE
Objet:
membre du collège de la Haute Autorité de santé, présidente de la commission de certification des établissements de santé
Remplace:M. Yvonnick MORICE
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
JORFTEXT000035177115(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: KHERIBET Abdelouahab
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000035177111(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: JEBAHI Abdelghani
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000035177111(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: CHERICHI Mohamed Amine
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000035177111(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: HOUHAT Sabrina, épouse BRAHMI
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000035177111(source JORF)
autorisation
13 Juillet 201713/07/2017
De: de Labelotterie de Boisseson (Camille, Marie, Pascale)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Trindade (Camille, Laura, Marie)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Schmitt (Guellys, Robert, Jacky)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Rixens (Aurélian, Matthias)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Ritaine (Charlie, Stéphanie, Valérie, Anne-Sophie)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Richard (Camille, Nathalie, Lydie)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Julienne (Camille, Eléonore, Clémence)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Kugler (Timothée, Maxime, Nicolas)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
3. Candidats relevant de l'arrêté du
23 février 2016
précité
Militaires non-officiers de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Prochot (Alexandre)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
2. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
précité et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
Militaires non-officiers de l'armée de terre
Groupe:
Minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Verchere (Thomas, Emile, Daniel)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Triano (Neil)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Sammut (Alexis, Bernard, Michel)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Rouyrenc (Nicolas)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Pageault (Romain)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Naim (Fabian, Jean, Chalon)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Lefevre (Marty, Franck, Pierre-Louis)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Lassausse (Etienne)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Kilindjian (François, Charles, Antoine)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Jolivel (Cyrille)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Hauser (Alexis, Serge, Jean)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Gourlaouen (Youn)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Gouenard (Romain, Pierre, Franck)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Garcia (Bastien)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Crignon (Pierre, Maxim)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Zordan (Chloé, Mathilde)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Velasco (Sabine, Annick)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Tariel (Maïlys, Alizé, Océane)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Sinegre (Marie)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Setiao Srisongfa (April, Lanhoa, Meyline)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Senechal (Mathilde)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Roy (Amandine)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Puech (Margot, Marie, Charlotte)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Poumeyrau (Morgane)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Portelette (Amandine)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Pittavino (Lucie)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Piquet (Célia, Sandra, Laurence)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
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École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Petit (Océane, Marie, Jocelyne)
Objet:
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(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Pepin (Elsa, Rose, Marie)
Objet:
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(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Pau (Floraine, Marie, Géraldine, Benoite)
Objet:
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(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Parisi (Marine, Maryline)
Objet:
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(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Nunes Da Costa (Anaïs, Dominique, Chantal)
Objet:
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(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Novo (Fanny, Chloé)
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1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Navarro (Pauline)
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1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Mucciarelli (Julie, Isabelle)
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1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Morot (Mélaine, Corinne, Simone)
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(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Loison (Delphine, Jacqueline, Denise)
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1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Lescazes (Laëtitia, Michele, François)
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1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Lemaitre (Emma, Evelyne, Ghislaine)
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1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Lefort (Marie-Pauline)
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1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Le Duff (Marie, Andrée)
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1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Le Deunff (Nolwenn, Céline, Annick, Monique)
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1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Le Brun (Inès)
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Lavalle (Nelcia)
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Lang (Lou-Anne, Magali)
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1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Lamy (Domitille, Rozenne, Marie)
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(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Laffargue (Lisa, Jeanny, Marie-Louise)
Objet:
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(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Knox (Amélie, Caitlin, Sheila)
Objet:
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(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Kergaravat (Alexandra)
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1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Kapusta (Mirella, Samantha, Héléna)
Objet:
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1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Joly (Valentine, Marie, Mathilde)
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1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Jean-Albert (Charlotte, Laurine)
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1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Jaulin (Jeanne, Anita, Emilie)
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(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Hollard (Lorène, Clarisse, Odile)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Helary (Mélanie)
Objet:
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(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Haute (Pauline, Océane)
Objet:
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1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Guivarch (Anne-Lise, Marie-Pierre)
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(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Guilard (Juliette, Marie, Véronique)
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(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Guemas (Karine, Estelle, Philicia)
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1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Gronnier (Albane, Romane, Annick)
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1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Grondin (Amélie, Louise)
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1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Gron (Noémie, Elise)
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1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Grillot (Charlotte, Marie, Magali)
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1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Gayraud (Mélanie, Chantal, Rina)
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13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Gaudichau (Justine, Corinne, Sandra)
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13 février 2007
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inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Fresse (Marjory, Bahia, Yvette)
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1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Estivalet (Salomé, Marielle)
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Escribe (Lisa)
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1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Escargueil (Elsa, Faustine)
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13 Juillet 201713/07/2017
De: El Haddari (Inès)
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Dulon (Alixia, Justine, Sylvia)
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précité
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École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Drion (Marina, Nicole, Jocelyne)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Dedieu (Clémentine, Chlotilde)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Dailly (Justine, Janine, Marie)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Coudrin (Anna, Dany, Laura)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Chamalet (Apolline, Perrine)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Cerf (Axelle)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Brungnet (Marion)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Brousset (Marion)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Bourillot (Laurène, Marguerite-Marie)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Bisror (Margaux, Michèle, Marie)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Benamouche (Nolwenn)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: André (Chloé, Louise, Marie)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Alvergnat (Flore, Eva, Anne, Marie)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Alibert-Bonnafous (Margot, Corine)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Alazet (Julie, Madeleine, Simone, Régine)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Ahmed-Yahia (Ilana)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
JORFTEXT000035177101(source JORF)
inscription
13 Juillet 201713/07/2017
De: Rakotoaridera (Tody, Hasina)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
4. Candidats relevant de l'arrêté du
23 février 2016
relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
b) Militaires non-officiers de la légion étrangère
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Rajaspera (Zo Roger)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
4. Candidats relevant de l'arrêté du
23 février 2016
relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
b) Militaires non-officiers de la légion étrangère
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Philibert (Sloane)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
4. Candidats relevant de l'arrêté du
23 février 2016
relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
b) Militaires non-officiers de la légion étrangère
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Rusin (Camille, Privat, Jacques)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Gayrard (Camille, Sandrine, Joëlle)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Danger (Nélise, Elizabeth)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Cellier (Jeanny, Clara, Marianne)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Arsel (Camille, Monique, Madeleine)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Rottier (Jean-Charles)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
4. Candidats relevant de l'arrêté du
23 février 2016
relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
b) Militaires non-officiers de la légion étrangère
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Pinzariu (Gabriel)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
4. Candidats relevant de l'arrêté du
23 février 2016
relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
b) Militaires non-officiers de la légion étrangère
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Philippot (Richard)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
4. Candidats relevant de l'arrêté du
23 février 2016
relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
a) Militaires non-officiers de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Gaudron (Laurent, Benoit)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
4. Candidats relevant de l'arrêté du
23 février 2016
relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
a) Militaires non-officiers de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Coulet (Mathias)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
2. Candidats élèves médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des écoles du service de santé des armées ou anciens élèves ayant quitté ces mêmes écoles depuis moins d'un an à la date du concours et âgés de vingt-quatre ans au plus
Groupe:
Service de santé des armées ou anciens élèves ayant quitté ces mêmes écoles depuis moins d'un an à la date du concours et âgés de vingt-quatre ans au plus
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Testa (Matthieu, Louis)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Terrisse (Christophe, Jean-Pierre)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Rousselet (Antonin)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Pegoraro (Jule, Marie)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Mavel (Thibaut, Jean, Michaël)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Malécot (Martin, Antoine, Louis)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Lize (Vivien)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Lepelletier (Hugo, Christophe, Jacques)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Lemetayer (Matthieu, Raymond, Eugène)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Landois (Eric, Laurent, Henri)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Laborde (Lukas)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Hidalgo (Bruno, Jean, André)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Goyat (Floriant, Patrice)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
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admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Goenvec (Stanislas, Michel, François)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Gay (Julien, Adrien)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
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concours
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Fortune (Thomas)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Broudoux (Clovis, Xuân, Lucien)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
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concours
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Boutard (Mathias, Laurent, Charlie)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Andrade (Lilian)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
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admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Venet (Claire, Ségolène)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
2. Candidats élèves médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des écoles du service de santé des armées ou anciens élèves ayant quitté ces mêmes écoles depuis moins d'un an à la date du concours et âgés de vingt-quatre ans au plus
Groupe:
Service de santé des armées ou anciens élèves ayant quitté ces mêmes écoles depuis moins d'un an à la date du concours et âgés de vingt-quatre ans au plus
concours
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admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Perot (Manon)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
2. Candidats élèves médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des écoles du service de santé des armées ou anciens élèves ayant quitté ces mêmes écoles depuis moins d'un an à la date du concours et âgés de vingt-quatre ans au plus
Groupe:
Service de santé des armées ou anciens élèves ayant quitté ces mêmes écoles depuis moins d'un an à la date du concours et âgés de vingt-quatre ans au plus
concours
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admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Zatar (Célia, Zahra, Chantal)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Vion (Anna, Odile, Chantal)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Rubio (Yoana, Anne, Céline)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Routier (Julia, Christine)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Piérard (Manon)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Piffer (Manon)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Parrot (Clémence)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Muscat (Marine, Manon, Fanny)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Mout Ham (Caroline, Mélissa, Gabrielle)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Michalak (Sophie, Marie-Joseph, Aude)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Meyer (Cécile, Alexandrine, Gabrielle)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Merle (Madeleine, Christiane, Marie-Claude)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Martins (Amélie, Léana)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Mangiacotti (Romane)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Lozac'h (Amélie, Jeanne, Marceline)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
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admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Leprettre (Lisa, Liliane, Simone)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
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admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Lebrun (Mathilde, Marie, Gisèle)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
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admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Le Martelot (Mallaury, Roseline)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
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admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Lamour (Elise, Marie, Angeline)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Lafargue (Marie, Claudine, Nicole)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Herveaux (Mélanie, Charlène)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Hernandez (Margaux, Michelle, Ignacia)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Gurgey (Célestine, Claude, Marie, Thérèse)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
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concours
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admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Guerin (Marie, Monique)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Goubault (Chloé, Michelle, Liliane)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
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concours
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admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Godart (Valentine, Justine, Christelle)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
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13 Juillet 201713/07/2017
De: Dupont (Pauline, Mathilde, Alice)
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(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
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École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Duffau (Julie, Annie)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
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admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Collin (Pauline, Christiane, Melissa)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
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admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Coeuret (Claire, Françoise, Josette)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
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admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Chouieb (Safia)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
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admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Chatard (Salomé, Léonore, Marie)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
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admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Castay (Marion, Jeanette, Isabelle)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
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admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Bonkoski (Maëllys)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
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admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Blanchet (Marine, Raymonde, Jeanne)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
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admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Beltran--Disparti (Océane, Claire, Marie-Josée)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Barnier (Florence, Anne, Xavière)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
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admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Artieres (Caroline, Elfi)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Abt (Apolline, Valérie)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier
concours
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Teyras (Sandy)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
3. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
relatif aux concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
d) Militaires non-officiers du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
concours
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire"
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Gouin (Dany)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
3. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
relatif aux concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
d) Militaires non-officiers du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
concours
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire"
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Delchie (Cédric)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
3. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
relatif aux concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
d) Militaires non-officiers du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
concours
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire"
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Granello (Cédric, Ellen, Mathieu, Constant)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
3. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
relatif aux concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
c) Militaires non-officiers de l'armée de l'air
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
concours
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire"
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Sinquin (Yann, Alexis, Georges)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
3. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
relatif aux concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
b) Militaires non-officiers de la marine nationale
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
concours
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire"
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Lourec (Reynald)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
3. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
relatif aux concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
a) Militaires non-officiers de l'armée de terre
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
concours
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire"
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Maniey (Stéphanie, Marie)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
3. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
relatif aux concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
c) Militaires non-officiers de l'armée de l'air
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
concours
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire"
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Sauerbeck (Roxane, Christine)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
3. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
relatif aux concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
a) Militaires non-officiers de l'armée de terre
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
concours
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire"
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Duriez (Séverine, Marcelle, Josette)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
3. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
relatif aux concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
a) Militaires non-officiers de l'armée de terre
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
concours
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire"
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Blain (Bérénice, Eloïse)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
3. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
relatif aux concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
a) Militaires non-officiers de l'armée de terre
Groupe:
École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
concours
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire"
JORFTEXT000035177101(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: Bégin (Saint-Mandé)
Praticien des armées, médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission de subdivision lorsqu'elle statue en formation en vue de la répartition des postes offerts au choix semestriel et lorsqu'elle statue en formation en vue de l'agrément des terrains de stage
Pour l'interrégion et subdivision d'Ile-de-France
Suppléant
Groupe:
Commission de subdivision
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Robert-Picqué (Bordeaux)
Praticien des armées, assurant la fonction d'adjoint au médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission de subdivision lorsqu'elle statue en formation en vue de la répartition des postes offerts au choix semestriel et lorsqu'elle statue en formation en vue de l'agrément des terrains de stage
Pour l'interrégion Sud-Ouest, subdivision de Bordeaux
Suppléant
Groupe:
Commission de subdivision
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Laveran (Marseille)
Praticien des armées, médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission de subdivision lorsqu'elle statue en formation en vue de la répartition des postes offerts au choix semestriel et lorsqu'elle statue en formation en vue de l'agrément des terrains de stage
Pour l'interrégion Sud, subdivision de Marseille
Suppléant
Groupe:
Commission de subdivision
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Desgenettes (Lyon)
Praticien des armées, assurant la fonction d'adjoint au médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission de subdivision lorsqu'elle statue en formation en vue de la répartition des postes offerts au choix semestriel et lorsqu'elle statue en formation en vue de l'agrément des terrains de stage
Pour l'interrégion Rhône-Alpes, subdivision de Lyon
Suppléant
Groupe:
Commission de subdivision
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Clermont-Tonnerre (Brest)
Praticien des armées, assurant la fonction d'adjoint au médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission de subdivision lorsqu'elle statue en formation en vue de la répartition des postes offerts au choix semestriel et lorsqu'elle statue en formation en vue de l'agrément des terrains de stage
Pour l'interrégion Ouest, subdivision de Brest
Suppléant
Groupe:
Commission de subdivision
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Legouest (Metz)
Praticien des armées, assurant la fonction d'adjoint au médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission de subdivision lorsqu'elle statue en formation en vue de la répartition des postes offerts au choix semestriel et lorsqu'elle statue en formation en vue de l'agrément des terrains de stage
Pour l'interrégion Nord-Est, subdivision de Nancy
Suppléant
Groupe:
Commission de subdivision
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Bégin (Saint-Mandé)
Praticien des armées, médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
Pour l'interrégion et subdivision d'Ile-de-France
Suppléant
Groupe:
Commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Robert-Picqué (Bordeaux)
Praticien des armées, assurant la fonction d'adjoint au médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
Pour l'interrégion Sud-Ouest, subdivision de Bordeaux
Suppléant
Groupe:
Commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Laveran (Marseille)
Praticien des armées, médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
Pour l'interrégion Sud, subdivision de Marseille
Suppléant
Groupe:
Commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Desgenettes (Lyon)
Praticien des armées, assurant la fonction d'adjoint au médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
Pour l'interrégion Rhône-Alpes, subdivision de Lyon
Suppléant
Groupe:
Commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Clermont-Tonnerre (Brest)
Praticien des armées, assurant la fonction d'adjoint au médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
Pour l'interrégion Ouest, subdivision de Brest
Suppléant
Groupe:
Commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Legouest (Metz)
Praticien des armées, assurant la fonction d'adjoint au médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
Pour l'interrégion Nord-Est, subdivision de Nancy
Suppléant
Groupe:
Commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Bégin (Saint-Mandé)
Praticien des armées, chef du service de biologie de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix consultative, lorsque cette commission traite de la spécialité de biologie médicale
Pour l'interrégion et subdivision d'Ile-de-France
Suppléant
Groupe:
Commission d'évaluation des besoins de formation avec voix consultative
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Robert-Picqué (Bordeaux)
Praticien des armées, adjoint du chef du service de biologie de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix consultative, lorsque cette commission traite de la spécialité de biologie médicale
Pour l'interrégion Sud-Ouest, subdivision de Bordeaux
Suppléant
Groupe:
Commission d'évaluation des besoins de formation avec voix consultative
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Laveran (Marseille)
Praticien des armées, chef du service de biologie de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix consultative, lorsque cette commission traite de la spécialité de biologie médicale
Pour l'interrégion Sud, subdivision de Marseille
Suppléant
Groupe:
Commission d'évaluation des besoins de formation avec voix consultative
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Desgenettes (Lyon)
Praticien des armées, adjoint du chef du service de biologie de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix consultative, lorsque cette commission traite de la spécialité de biologie médicale
Pour l'interrégion Rhône-Alpes, subdivision de Lyon
Suppléant
Groupe:
Commission d'évaluation des besoins de formation avec voix consultative
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Clermont-Tonnerre (Brest)
Praticien des armées, adjoint du chef du service de biologie de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix consultative, lorsque cette commission traite de la spécialité de biologie médicale
Pour l'interrégion Ouest, subdivision de Brest
Suppléant
Groupe:
Commission d'évaluation des besoins de formation avec voix consultative
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Percy (Clamart)
Praticien des armées, médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission de subdivision lorsqu'elle statue en formation en vue de la répartition des postes offerts au choix semestriel et lorsqu'elle statue en formation en vue de l'agrément des terrains de stage
Pour l'interrégion et subdivision d'Ile-de-France
Titulaire
Groupe:
Commission de subdivision
duree="cinq ans"
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Robert-Picqué (Bordeaux)
Praticien des armées, médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission de subdivision lorsqu'elle statue en formation en vue de la répartition des postes offerts au choix semestriel et lorsqu'elle statue en formation en vue de l'agrément des terrains de stage
Pour l'interrégion Sud-Ouest, subdivision de Bordeaux
Titulaire
Groupe:
Commission de subdivision
duree="cinq ans"
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Sainte Anne (Toulon)
Praticien des armées, médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission de subdivision lorsqu'elle statue en formation en vue de la répartition des postes offerts au choix semestriel et lorsqu'elle statue en formation en vue de l'agrément des terrains de stage
Pour l'interrégion Sud, subdivision de Marseille
Titulaire
Groupe:
Commission de subdivision
duree="cinq ans"
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Desgenettes (Lyon)
Praticien des armées, médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission de subdivision lorsqu'elle statue en formation en vue de la répartition des postes offerts au choix semestriel et lorsqu'elle statue en formation en vue de l'agrément des terrains de stage
Pour l'interrégion Rhône-Alpes, subdivision de Lyon
Titulaire
Groupe:
Commission de subdivision
duree="cinq ans"
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Clermont-Tonnerre (Brest)
Praticien des armées, médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission de subdivision lorsqu'elle statue en formation en vue de la répartition des postes offerts au choix semestriel et lorsqu'elle statue en formation en vue de l'agrément des terrains de stage
Pour l'interrégion Ouest, subdivision de Brest
Titulaire
Groupe:
Commission de subdivision
duree="cinq ans"
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Legouest (Metz)
Praticien des armées, médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission de subdivision lorsqu'elle statue en formation en vue de la répartition des postes offerts au choix semestriel et lorsqu'elle statue en formation en vue de l'agrément des terrains de stage
Pour l'interrégion Nord-Est, subdivision de Nancy
Titulaire
Groupe:
Commission de subdivision
duree="cinq ans"
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Percy (Clamart)
Praticien des armées, médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
Pour l'interrégion et subdivision d'Ile-de-France
Titulaire
Groupe:
Commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
duree="cinq ans"
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Robert-Picqué (Bordeaux)
Praticien des armées, médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
Pour l'interrégion Sud-Ouest, subdivision de Bordeaux
Titulaire
Groupe:
Commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
duree="cinq ans"
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Sainte Anne (Toulon)
Praticien des armées, médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
Pour l'interrégion Sud, subdivision de Marseille
Titulaire
Groupe:
Commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
duree="cinq ans"
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Desgenettes (Lyon)
Praticien des armées, médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
Pour l'interrégion Rhône-Alpes, subdivision de Lyon
Titulaire
Groupe:
Commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
duree="cinq ans"
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Clermont-Tonnerre (Brest)
Praticien des armées, médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
Pour l'interrégion Ouest, subdivision de Brest
Titulaire
Groupe:
Commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
duree="cinq ans"
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Legouest (Metz)
Praticien des armées, médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
Pour l'interrégion Nord-Est, subdivision de Nancy
Titulaire
Groupe:
Commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
duree="cinq ans"
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Percy (Clamart)
Praticien des armées, chef du service de biologie de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix consultative, lorsque cette commission traite de la spécialité de biologie médicale
Pour l'interrégion et subdivision d'Ile-de-France
Titulaire
Groupe:
Commission d'évaluation des besoins de formation avec voix consultative
duree="cinq ans"
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Robert-Picqué (Bordeaux)
Praticien des armées, chef du service de biologie de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix consultative, lorsque cette commission traite de la spécialité de biologie médicale
Pour l'interrégion Sud-Ouest, subdivision de Bordeaux
Titulaire
Groupe:
Commission d'évaluation des besoins de formation avec voix consultative
duree="cinq ans"
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Sainte Anne (Toulon)
Praticien des armées, chef du service de biologie de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix consultative, lorsque cette commission traite de la spécialité de biologie médicale
Pour l'interrégion Sud, subdivision de Marseille
Titulaire
Groupe:
Commission d'évaluation des besoins de formation avec voix consultative
duree="cinq ans"
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Desgenettes (Lyon)
Praticien des armées, chef du service de biologie de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix consultative, lorsque cette commission traite de la spécialité de biologie médicale
Pour l'interrégion Rhône-Alpes, subdivision de Lyon
Titulaire
Groupe:
Commission d'évaluation des besoins de formation avec voix consultative
duree="cinq ans"
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Clermont-Tonnerre (Brest)
Praticien des armées, chef du service de biologie de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix consultative, lorsque cette commission traite de la spécialité de biologie médicale
Pour l'interrégion Ouest, subdivision de Brest
Titulaire
Groupe:
Commission d'évaluation des besoins de formation avec voix consultative
duree="cinq ans"
JORFTEXT000035177096(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Desbieys (Julien)
sergent-chef
Objet:
régisseur d'avances et de recettes de la régie auprès de la direction du commissariat d'outre-mer des éléments français au Sénégal
Remplace:M. Seveno (Jérôme)
Groupe:
Direction du commissariat d'outre-mer du Cap-Vert à Dakar
date_debut="2017-07-21"
JORFTEXT000035177094(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Wybon (Angélique)
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu
Groupe:
Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000035177092(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Le Garrec (Dominique)
Objet:
au ministère des armées
admis à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications en position de détachement
date_debut="2017-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000035177090(source JORF)
réintégration
13 Juillet 201713/07/2017
De: Le Garrec (Dominique)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications en position de détachement
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000035177090(source JORF)
radiation
13 Juillet 201713/07/2017
De: Valérie LUEBKEN
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
à compter de la date de passation de services
régisseuse intérimaire d'avances auprès de la représentation permanente de la France auprès du Conseil de l'Europe à Strasbourg
Groupe:
Conseil de l'Europe
JORFTEXT000035177083(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Bruno FOUCHER
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République libanaise
Remplace:M. Emmanuel Bonne
Groupe:
République libanaise
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Liban"
JORFTEXT000035177080(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Maryse Bossière
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
inspectrice générale des affaires étrangères
Remplace:M. Xavier Driencourt
date_debut="2017-07-17"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires étrangères"
JORFTEXT000035177071(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Marie-Astrid Nicolazo de Barmon
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
au titre de la mobilité
directrice des affaires juridiques
Groupe:
Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
Direction des affaires juridiques
Conseil d'État
date_debut="2017-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000035177068(source JORF)
détachement
13 Juillet 201713/07/2017
De: Cécile Chaduteau-Monplaisir
maître des requêtes, maintenue dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035177066(source JORF)
réintégration
13 Juillet 201713/07/2017
De: Alexandre Lallet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du groupe La Poste
au titre de la mobilité
afin de continuer à exercer les fonctions de directeur juridique et de la conformité
Groupe:
La Poste
Conseil d'État
date_debut="2017-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000035177064(source JORF)
détachement
13 Juillet 201713/07/2017
De: Jean-Philippe Thiellay
conseiller d'Etat
Objet:
auprès de l'Opéra national de Paris
directeur général adjoint
Groupe:
Opéra national de Paris
Conseil d'État
date_debut="2017-08-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000035177062(source JORF)
détachement
13 Juillet 201713/07/2017
De: Bernos (Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000035177060(source JORF)
réintégration
13 Juillet 201713/07/2017
De: Bernos (Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
Tribunal administratif de Toulouse
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
JORFTEXT000035177060(source JORF)
affectation
13 Juillet 201713/07/2017
De: DURBANO (André, Alain)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre GARCIA, Thérèse LIPRENDY, Virginie LACHKAR HALIMI, André DURBANO, Eve CATILLON MANACH huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000035177058(source JORF)
cessation de fonction
13 Juillet 201713/07/2017
De: SAGNES (Dominique)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bertrand GUILBERT, Guy BIGOT, François GAILLOT, Thomas WUHRMANN et Anne-Sophie AGUESSY, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000035177056(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: BARRAS (Paul, Emmanuel, Louis)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bertrand GUILBERT, Guy BIGOT, François GAILLOT, Thomas WUHRMANN et Anne-Sophie AGUESSY, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000035177056(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: REBUFFAUD (Diane, Claude, Josette), épouse BREMOND
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Nathalie FIORA, Frédéric DISDIER, Olivier REBUFAT et Nicolas PRUDHOMME, notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000035177054(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: BLANCHET (Florence, Céline, Odette)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Nathalie FIORA, Frédéric DISDIER, Olivier REBUFAT et Nicolas PRUDHOMME, notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000035177054(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: JOINT (Alexandra, Virginie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Vermand (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000035177052(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: HERBEL (Julie, Claudine), épouse SCARTABELLI
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Mes Gérard Marcel CIAVALDINI et Marie Louise CIAVALDINI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Calenzana (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
JORFTEXT000035177050(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: MONCADE (Thomas, Bernard, Michel)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. DALET (Guy, Albert, René)
huissier
huissier_residence="Saint-Affrique (Aveyron)"
huissier_residence_departement_code="12"
JORFTEXT000035177046(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: TESSIER (Valérie, Louisa, Anne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christophe LAINE, notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Mêle-sur-Sarthe (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000035177044(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: MALCUIT (Rodolphe, Noël, Jean, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bertrand GROSGEORGE et Laurent LOYTIER, notaires
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000035177042(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: MALCUIT (Rodolphe, Noël, Jean, Jacques)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bertrand GROSGEORGE et Laurent LOYTIER, notaires
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000035177042(source JORF)
cessation de fonction
13 Juillet 201713/07/2017
De: CASTELAIN (Antoine, René, Gilles)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bernard CHARDON, Jean TARRADE, Thierry LE PLEUX, Adeline MOISY-NAMAND, Pierre TARRADE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle VH 15 NOTAIRES, société civile professionnelle de notaires
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000035177040(source JORF)
reprise de fonctions
13 Juillet 201713/07/2017
De: SOCQUET-JUGLARD (Fanny, Alice)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000035177038(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: URSO (Amélie, Isabelle), épouse MEHIDEB
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Eybens (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000035177036(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: CHARLES (Florent, Jean, Christophe)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000035177034(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: CARREL (Audrey, Pascale, Odette), épouse DUBIARD
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000035177032(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: BOURGEOIS (Claire, Marie)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000035177030(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: HUMBERT (Audrey, Marie, Isabelle)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Gauchy (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000035177028(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: GUILLAUME (Nicolas)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Laurence DIOT-DUDREUILH et Anne-Elisabeth REY, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lalinde (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000035177026(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: REY (Anne-Elisabeth, Marie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Laurence DIOT-DUDREUILH et Anne-Elisabeth REY, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lalinde (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000035177026(source JORF)
cessation de fonction
13 Juillet 201713/07/2017
De: REY (Anne-Elisabeth, Marie)
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Pouget (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000035177024(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: DIVO (Véronique)
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Pouget (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000035177024(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Stéphane HARDOUIN
magistrat du premier grade
Objet:
inspecteur de la justice
JORFTEXT000035177022(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Henri de LAROSIERE de CHAMPFEU
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
des fonctions de premier président de la cour d'appel de Cayenne
Groupe:
Cour d'appel de Cayenne
date_debut="2017-10-08"
cour_appel="Cayenne"
JORFTEXT000035177020(source JORF)
décharge
13 Juillet 201713/07/2017
De: François PION
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
des fonctions de premier président de la cour d'appel d'Orléans
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_debut="2017-09-01"
cour_appel="Orléans"
JORFTEXT000035177020(source JORF)
décharge
13 Juillet 201713/07/2017
De: Bruno CATHALA
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
des fonctions de premier président de la cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2017-09-01"
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000035177020(source JORF)
décharge
13 Juillet 201713/07/2017
De: Géraldine Charles
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès des services du Premier ministre
dans le corps des administrateurs civils
cheffe de département, adjointe au chef de service de la législation et de la qualité du droit au secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="2017-06-01"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000035177018(source JORF)
détachement
13 Juillet 201713/07/2017
De: Jacques BOUDY
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
secrétaire général
Groupe:
Grande chancellerie de la légion d'honneur
date_debut="2017-08-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000035177016(source JORF)
détachement
13 Juillet 201713/07/2017
De: Adeline HAZAN
magistrate du premier grade
Objet:
Contrôleure générale des lieux de privation de liberté
date_debut="2017-07-17"
duree="trois ans"
JORFTEXT000035177014(source JORF)
détachement
13 Juillet 201713/07/2017
De: Christèle HERENGUEL
vice-présidente au tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Conseillères
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JORFTEXT000035177009(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Véronique BLANQUE-JEAN
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Albi
Objet:
COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Conseillères
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JORFTEXT000035177009(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Louisa AIT HAMOU
vice-présidente chargé de l'instruction audit tribunal
Objet:
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Tribunal de grande instance de Montpellier
Première vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
JORFTEXT000035177009(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Béatrice VERNHET-HEINRICH
vice-présidente au tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Conseillères
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JORFTEXT000035177009(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Véronique DUCHARNE
vice-présidente au tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde
Objet:
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Conseillères
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JORFTEXT000035177009(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Jean-Michel PEREZ
vice-président au tribunal de grande instance de Montpellier chargé du service du tribunal d'instance de Montpellier
Objet:
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Tribunal de grande instance de Montpellier
Premier vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Montpellier
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Montpellier
Tribunal d'instance de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
tribunal_instance="Montpellier"
JORFTEXT000035177009(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Louise LAGOUTTE
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Angoulême chargée du service du tribunal d'instance d'Angoulême
Objet:
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
JORFTEXT000035177009(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Marie-Christine DELAUBIER
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Angers chargée du service du tribunal d'instance d'Angers
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2017-09-01"
date_fin="2020-08-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000035177006(source JORF)
disponibilité
13 Juillet 201713/07/2017
De: Suzanne GOUTAILLER
vice-présidente au tribunal de grande instance de Colmar chargée du service du tribunal d'instance de Guebwiller
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2017-09-01"
date_fin="2018-08-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000035177003(source JORF)
disponibilité
13 Juillet 201713/07/2017
De: Anne-Clémence COSTA de BEAUREGARD
vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2017-09-01"
date_fin="2018-08-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000035177000(source JORF)
disponibilité
13 Juillet 201713/07/2017
De: Grégoire AMAND
juge des enfants au tribunal de grande instance de Caen
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2017-09-01"
date_fin="2018-08-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000035176997(source JORF)
disponibilité
13 Juillet 201713/07/2017
De: Bernard RABATEL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonction
procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_debut="2017-12-30"
date_fin="2018-06-30"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000035176995(source JORF)
admission
13 Juillet 201713/07/2017
De: VATIN Thierry
Objet:
à l'échelon spécial d'architecte et urbaniste général de l'Etat
date_debut="2017-01-01"
JORFTEXT000035176992(source JORF)
promotion
13 Juillet 201713/07/2017
De: Isabelle EPAILLARD
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur
Conseillère chargée des déplacements, du protocole et du suivi des fonctions soutien du cabinet
date_debut="2017-07-10"
cabinet="Ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035176986(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Julien AUTRET
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur
Conseiller parlementaire
date_debut="2017-07-05"
cabinet="Ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035176986(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Adrien BAYLE
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur
Conseiller chargé des finances locales
date_debut="2017-07-05"
cabinet="Ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035176986(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Thierry BONNIER
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur
Directeur du cabinet
date_debut="2017-06-27"
cabinet="Ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000035176986(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Agnès CALLOU
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur
Conseillère presse et communication
date_debut="2017-06-26"
cabinet="Ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035176986(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Anne-Caroline BERTHET
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur
Cheffe de cabinet
date_debut="2017-06-22"
cabinet="Ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000035176986(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Pauline PANNIER
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseillère libertés publiques, cultes, asile, immigration et intégration
date_debut="2017-06-22"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035176981(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Stéphane FRATACCI
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Directeur du cabinet
date_debut="2017-06-21"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000035176981(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Nicolas LERNER
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Directeur adjoint du cabinet
date_debut="2017-06-21"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000035176981(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Jonathan GUEMAS
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseiller stratégie, prospective et discours
date_debut="2017-06-21"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035176981(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Grégoire DULIN
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseiller justice
date_debut="2017-06-21"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035176981(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Frédéric JUNG
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseiller diplomatique
date_debut="2017-06-21"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035176981(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Arthur EMPEREUR
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseiller communication digitale et affaires réservées
date_debut="2017-06-21"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035176981(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Simon FETET
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseiller budgétaire, modernisation, administration territoriale de l'Etat et collectivités locales
date_debut="2017-06-21"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035176981(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Sophie DULIBEAU
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseillère presse, responsable du pôle communication
date_debut="2017-06-21"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035176981(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Jean-Marie GIRIER
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Chef de cabinet, conseiller spécial
date_debut="2017-06-21"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000035176981(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Laurent BUCHAILLAT
sous-directeur de l'administration territoriale à la direction de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant du ministère de l'intérieur
Remplace:M. Yves SEGUY
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000035176979(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Paul-Marie CLAUDON
directeur des services pénitentiaires hors classe détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de l'Ardèche
Groupe:
Préfecture d'Ardèche
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000035176977(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Sébastien LANOYE
conservateur du patrimoine détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet
JORFTEXT000035176975(source JORF)
réintégration
13 Juillet 201713/07/2017
De: Sébastien LANOYE
conservateur du patrimoine détaché
Objet:
sous-préfet de Castelsarrasin
sous-préfet
Groupe:
Sous-préfecture de Castelsarrasin
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Castelsarrasin"
sous-prefecture_departement_code="82"
JORFTEXT000035176975(source JORF)
cessation de fonction
13 Juillet 201713/07/2017
De: Laurent LENOBLE
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Ardèche
Groupe:
Préfecture d'Ardèche
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000035176973(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Sylvie CENDRE
sous-préfète
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de l'Aube
Groupe:
Préfecture de l'Aube
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000035176971(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Ségolène CAVALIERE
administratrice civile
Objet:
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet d'Indre-et-Loire
Groupe:
Préfecture d'Indre-et-Loire
sous-prefet
cabinet="Préfet d'Indre-et-Loire - Mme CAVALIERE "
JORFTEXT000035176969(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Loïc GROSSE
administrateur civil détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet d'Indre-et-Loire
Groupe:
Préfecture de Guadeloupe
Préfecture d'Indre-et-Loire
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe - M. GROSSE "
grade="Directeur"
JORFTEXT000035176967(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Alexis BEVILLARD
sous-préfet
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
Groupe:
Préfecture de Guadeloupe
a_sa_demande
cabinet="Préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe - M. BEVILLARD "
grade="Directeur"
JORFTEXT000035176965(source JORF)
cessation de fonction
13 Juillet 201713/07/2017
De: Hélène BRISSET
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du numérique
directrice de cabinet
date_debut="2017-06-21"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000035176959(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Mathieu MAUCORT
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du numérique
directeur de cabinet adjoint et conseiller économie numérique
date_debut="2017-06-21"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000035176959(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Côme BERBAIN
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du numérique
conseiller transformation numérique de l'Etat et sécurité numérique
date_debut="2017-06-21"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035176959(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Naomi PERES
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du numérique
conseillère innovation publique et inclusion numériques
date_debut="2017-06-21"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035176959(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Layla RAHHOU
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du numérique
cheffe de cabinet chargée de la communication et du Parlement
date_debut="2017-06-21"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000035176959(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Bruno FERREIRA
directeur adjoint de cabinet chargé de la politique agricole commune et des relations diplomatiques
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de l'alimentation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de l'alimentation"
JORFTEXT000035176806(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 201713/07/2017
De: France Assos Santé (UNAASS)
Objet:
à délivrer la formation de base des représentants d'usagers du système de santé, les associations agréées suivantes
JORFTEXT000035176682(source JORF)
habilitation
13 Juillet 201713/07/2017
De: Thierry BONNIER
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000035176590(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 201713/07/2017
De: Anne-Caroline BERTHET
cheffe de cabinet
Objet:
au nom de la ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000035176590(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 201713/07/2017
De: Marc Phalippou
ingénieur général des mines détaché
Objet:
directeur général de l'Institut polytechnique de Bordeaux
professeur des universités
Groupe:
Institut polytechnique de Bordeaux (Bordeaux INP)
date_debut="2017-08-18"
duree="quatre ans"
ESRS1700068A(source BOESR)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Stanislas Hommet
Objet:
directeur de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Caen au sein de l'Université de Caen Normandie
Groupe:
Académie de Caen
ecole="École supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Caen au sein de l'Université de Caen Normandie"
ESRS1700033A(source BOEN)
cessation de fonction
13 Juillet 201713/07/2017
De: Nathalie Vincent
Objet:
directeur général des services de l'université Paul Valéry - Montpellier 3 (groupe II)
pour une première période de quatre ans
Groupe:
Direction générale des services de l'université Paul Valéry - Montpellier 3
date_debut="2017-09-01"
date_fin="2021-08-31"
ESRH1700075A(source BOESR)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Gilles Guichard
Objet:
directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC172316DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
13 Juillet 201713/07/2017
De: Patricia Dulor
directrice administrative
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC172316DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
13 Juillet 201713/07/2017
De: Anne Horain
responsable administrative
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC172293DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
13 Juillet 201713/07/2017
De: Gilles Guichard
Objet:
directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC172275DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
13 Juillet 201713/07/2017
De: Patricia Dulor
Objet:
directrice administrative
DEC172275DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
13 Juillet 201713/07/2017
De: Sophie Lecomte
directrice de l'UMR5248
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC172275DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
13 Juillet 201713/07/2017
De: Anne Horain
Objet:
responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC172274DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
13 Juillet 201713/07/2017
De: Marc-Alexandre Senegas
directeur de l'UMR5113
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC172274DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
13 Juillet 201713/07/2017
De:
Mme
Objet:
directeurs adjoints du groupement de recherche intitulé Imagerie et
Groupe:
Groupement de recherche intitulé Imagerie et
DEC172221INSIS(source BOCNRS)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De:
M
Objet:
directeurs adjoints du groupement de recherche intitulé Imagerie et
Groupe:
Groupement de recherche intitulé Imagerie et
DEC172221INSIS(source BOCNRS)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Serge Monneret DR2 CNRS
Objet:
directeurs adjoints du groupement de recherche intitulé Imagerie et
Groupe:
Groupement de recherche intitulé Imagerie et
DEC172221INSIS(source BOCNRS)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Sandrine Lévêque-fort DR2 CNRS
Objet:
directeurs adjoints du groupement de recherche intitulé Imagerie et
Groupe:
Groupement de recherche intitulé Imagerie et
DEC172221INSIS(source BOCNRS)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Julien Bras
professeur à l'institut polytechnique de Grenoble
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2017-07-01"
DEC172220INSIS(source BOCNRS)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Anamaria Falaus
chargée de recherche de fée classe au CNRS
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de recherche n°6310 intitulée Laboratoire de Linguistique de Nantes-LLING, jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche n°6310 intitulée Laboratoire de Linguistique de Nantes-LLING
date_debut="2017-08-01"
DEC172219INSHS(source BOCNRS)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Philippe BSNIER
DR2 CNRS
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la durée fixée dans la décision DEC161216DGDS portant renouvellement de l'unité UMR6164
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2017-07-01"
DEC172214INSIS(source BOCNRS)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Jamal Daafouz
professeur des universités
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'INS2I en charge de l'automatique, l'image, la productique, la robotique et le signal
Groupe:
Direction scientifique de l'INS2I en charge de l'automatique, l'image, la productique, la robotique et le signal
DEC172126DAJ(source BOCNRS)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Wilfrid Perruquetti
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'INS2I en charge de l'automatique, et de la robotique
Groupe:
Direction scientifique de l'INS2I en charge de l'automatique, et de la robotique
date_debut="2017-10-01"
a_sa_demande
DEC172126DAJ(source BOCNRS)
cessation de fonction
13 Juillet 201713/07/2017
De: Olivier Cappé
directeur de recherche
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'INS2I en charge des projets scientifiques transverses
Groupe:
Direction scientifique de l'INS2I en charge des projets scientifiques transverses
DEC172125DAJ(source BOCNRS)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Jean Mairesse
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'INS2I en charge des projets scientifiques transverses
Groupe:
Direction scientifique de l'INS2I en charge des projets scientifiques transverses
date_debut="2017-09-01"
DEC172125DAJ(source BOCNRS)
cessation de fonction
13 Juillet 201713/07/2017
De: Bruno Senger
chargé de recherche
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2017-06-07"
duree="5 ans"
DEC171692DR10(source BOCNRS)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Nicolas BAUMBERGER
Ingénieur de recherche
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 07/06/2017
duree="5 ans"
DEC171689DR10(source BOCNRS)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Gounassegarin VIRAPIN
Objet:
technicien de classe supérieure
aux fins
mentionnées à l'article 15, Article 3
DEC171168DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
13 Juillet 201713/07/2017
De: Evelyne LUCAS
Objet:
ingénieure d'études, et à
DEC171168DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
13 Juillet 201713/07/2017
De: Daniel SCHERMAN
directeur de l'UMR8258
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC171168DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
13 Juillet 201713/07/2017
De: Stéphane BUFFAT
Objet:
ingénieur d'études 286 classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC171167DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
13 Juillet 201713/07/2017
De: Manouëlle NORDEY
Objet:
technicienne de classe normale, et à
DEC171167DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
13 Juillet 201713/07/2017
De: Pierre-Paul VIDAL
directeur de l'UMR8257
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC171167DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
13 Juillet 201713/07/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.