Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense (organisation)


De: de Hingray (Frédéric)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
officiers généraux
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
suppleant
JORFTEXT000031602367(source JORF)
nomination
13 Décembre 201513/12/2015
De: Combel (Thierry)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
officiers généraux
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
suppleant
JORFTEXT000031602367(source JORF)
nomination
13 Décembre 201513/12/2015
De: Baratchart (Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
officiers généraux
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
JORFTEXT000031602367(source JORF)
nomination
13 Décembre 201513/12/2015
De: Wattecamps (Hervé)
Objet:
membre de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
JORFTEXT000031602367(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201513/12/2015
De: Rouceau (Alain)
Objet:
membre de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
JORFTEXT000031602367(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201513/12/2015
De: Chalmel (Philippe)
Objet:
membre de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
JORFTEXT000031602367(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201513/12/2015
De: de Briançon (Marc)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
officiers généraux
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
JORFTEXT000029804871(source JORF)
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Wattecamps (Hervé)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
officiers généraux
le général de division
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
JORFTEXT000029804871(source JORF)
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Chalmel (Philippe)
membre suppléant du général de division
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
officiers généraux
le général de division
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
JORFTEXT000029804871(source JORF)
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Tuot (Thierry)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
1°
président suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
suppleant
JORFTEXT000029413742(source JORF)
nomination
31 Août 201431/08/2014
De: Audouin (Jean-Yves)
préfet honoraire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
3°
personnalité qualifiée
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029413742(source JORF)
nomination
31 Août 201431/08/2014
De: Wattecamps (Hervé)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
4°
officier généraux
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
JORFTEXT000029413742(source JORF)
nomination
31 Août 201431/08/2014
De: Ermeneux (Jean-François)
membre suppléant du vice-amiral d'escadre Raffaëlli (Loïc)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
4°
officier généraux
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
JORFTEXT000029413742(source JORF)
nomination
31 Août 201431/08/2014
De: Dutac (Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
4°
officier généraux
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
JORFTEXT000029413742(source JORF)
nomination
31 Août 201431/08/2014
De: Picon-Dupré (René)
administrateur civil hors classe
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
3°
personnalité qualifiée
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029413742(source JORF)
nomination
31 Août 201431/08/2014
De: Laroche de Roussane (Jean-Pierre)
membre titulaire désigné
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
officier général
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
a_sa_demande
JORFTEXT000029413742(source JORF)
cessation de fonction
31 Août 201431/08/2014
De: Artur (Dominique)
membre suppléant du commissaire général de 1re classe Laroche de Roussane (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
a_sa_demande
JORFTEXT000029413742(source JORF)
cessation de fonction
31 Août 201431/08/2014
De: Gesnot (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Aubert (Patrick)
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
JORFTEXT000029382349(source JORF)
nomination
21 Août 201421/08/2014
De: François (Bertrand)
suppléant
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Matthéos (Nicolas)
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
JORFTEXT000029382349(source JORF)
nomination
21 Août 201421/08/2014
De: Cuénod (Anne-Chantal)
épouse Le Noan
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
membres du contrôle général des armées
Membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029097907(source JORF)
nomination
17 Juin 201417/06/2014
De: Roche (Louis-Alain)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
officiers généraux
Membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029097907(source JORF)
nomination
17 Juin 201417/06/2014
De: S) Plane (Denis)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
officiers généraux
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
duree="trois ans"
JORFTEXT000029097907(source JORF)
nomination
17 Juin 201417/06/2014
De: Hamel (Philippe)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
membres du contrôle général des armées
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
duree="trois ans"
JORFTEXT000029097907(source JORF)
nomination
17 Juin 201417/06/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.