Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes (organisation)


De: Guichard (Christian)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2° Membres suppléants
représentants des salariés
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000778004(source JORF)
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Stromboni (Michel)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2° Membres suppléants
représentants des employeurs
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000778004(source JORF)
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Lamoussiere (Marc)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2° Membres suppléants
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000778004(source JORF)
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Cambournac (Hugues)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2° Membres suppléants
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000778004(source JORF)
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Bercy (Claude)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2° Membres suppléants
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000778004(source JORF)
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Sauzeau (Jean-Michel)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1° Membres titulaires
représentants des salariés
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000778004(source JORF)
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Hazan (Emile)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1° Membres titulaires
représentants des employeurs
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000778004(source JORF)
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Le Metayer (Jean)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1° Membres titulaires
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000778004(source JORF)
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Keller (Olivier)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1° Membres titulaires
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000778004(source JORF)
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Henry (Serge)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1° Membres titulaires
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000778004(source JORF)
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Aupy (André)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1° Membres titulaires
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000778004(source JORF)
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Pinson (Marie-Dominique)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2° Membres suppléants
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000778004(source JORF)
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Honig (Max)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2o Membres suppléants
salariés
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000740503(source JORF)
nomination
24 Mai 199824/05/1998
De: Ducrest (Marcel)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2o Membres suppléants
employeurs
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000740503(source JORF)
nomination
24 Mai 199824/05/1998
De: Guichard (Christian)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2o Membres suppléants
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000740503(source JORF)
nomination
24 Mai 199824/05/1998
De: Cambournac (Hugues)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2o Membres suppléants
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000740503(source JORF)
nomination
24 Mai 199824/05/1998
De: Sauzeau (Jean-Michel)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
salariés
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000740503(source JORF)
nomination
24 Mai 199824/05/1998
De: Keller (Jacques)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
employeurs
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000740503(source JORF)
nomination
24 Mai 199824/05/1998
De: Le Métayer (Jean)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000740503(source JORF)
nomination
24 Mai 199824/05/1998
De: Henry (Serge)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000740503(source JORF)
nomination
24 Mai 199824/05/1998
De: Bagrel (Claude)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000740503(source JORF)
nomination
24 Mai 199824/05/1998
De: Aupy (André)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000740503(source JORF)
nomination
24 Mai 199824/05/1998
De: Pinson (Marie-Dominique)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2o Membres suppléants
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000740503(source JORF)
nomination
24 Mai 199824/05/1998
De: Honig (Max)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2o Membres suppléants
salariés
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000566082(source JORF)
nomination
29 Avril 199729/04/1997
De: Sardin (Pierre)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2o Membres suppléants
employeurs
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000566082(source JORF)
nomination
29 Avril 199729/04/1997
De: Guichard (Christian)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2o Membres suppléants
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000566082(source JORF)
nomination
29 Avril 199729/04/1997
De: Faucqueur (Robert)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2o Membres suppléants
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000566082(source JORF)
nomination
29 Avril 199729/04/1997
De: Sauzeau (Jean-Michel)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
salariés
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000566082(source JORF)
nomination
29 Avril 199729/04/1997
De: Le Métayer (Jean)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
employeurs
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000566082(source JORF)
nomination
29 Avril 199729/04/1997
De: Henry (Serge)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000566082(source JORF)
nomination
29 Avril 199729/04/1997
De: Bietz (Bernard)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000566082(source JORF)
nomination
29 Avril 199729/04/1997
De: Aupi (André)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000566082(source JORF)
nomination
29 Avril 199729/04/1997
De: Honig (Max)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membre titulaire et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2o Membres suppléants
salariés
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000356186(source JORF)
nomination
15 Mars 199215/03/1992
De: Sardin (Pierre)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membre titulaire et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2o Membres suppléants
employeurs
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000356186(source JORF)
nomination
15 Mars 199215/03/1992
De: Guichard (Christian)
Objet:
membre titulaire et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2o Membres suppléants
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000356186(source JORF)
nomination
15 Mars 199215/03/1992
De: Faucqueur (Robert)
Objet:
membre titulaire et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2o Membres suppléants
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000356186(source JORF)
nomination
15 Mars 199215/03/1992
De: Beyssac (Roland)
membre du corps des tribunaux administratifs
Objet:
membre titulaire et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2o Membres suppléants
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000356186(source JORF)
nomination
15 Mars 199215/03/1992
De: Lefoulon (Joëlle)
membre du corps des tribunaux administratifs
Objet:
membre titulaire et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membre titulaire
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000356186(source JORF)
nomination
15 Mars 199215/03/1992
De: Van de Putte (Jacques)
conseiller d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2o Membres suppléants
salarié
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000344866(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Rabate (Jean-Louis)
conseiller d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2o Membres suppléants
employeur
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000344866(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Sauzeau (Jean-Michel)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
salariés
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000344866(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Saurin (André)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
employeurs
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000344866(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Le Métayer (Jean)
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000344866(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Henry (Serge)
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000344866(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Bietz (Bernard)
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000344866(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Aupy (André)
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000344866(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.