Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (organisation)


De: David Habib
Objet:
commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Groupe:
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049538440(source JORF)
cessation de fonction
16 Mai 202416/05/2024
De: Michel Sala
Objet:
commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Le groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale
Groupe:
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)
groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049535924(source JORF)
nomination
15 Mai 202415/05/2024
De: Damien Maudet
Objet:
commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Groupe:
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049535924(source JORF)
cessation de fonction
15 Mai 202415/05/2024
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049534650(source JORF)
nomination
14 Mai 202414/05/2024
De: Raphaël Gérard
Objet:
commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Groupe:
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049534650(source JORF)
cessation de fonction
14 Mai 202414/05/2024
De: Sandrine Rousseau
Objet:
commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Groupe:
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049534650(source JORF)
cessation de fonction
14 Mai 202414/05/2024
De: Farida Amrani
Objet:
commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Groupe:
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049534650(source JORF)
cessation de fonction
14 Mai 202414/05/2024
De: Farida Amrani
Objet:
commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Le groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale
Groupe:
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)
groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049502999(source JORF)
nomination
04 Mai 202404/05/2024
De: Martine Etienne
Objet:
commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Groupe:
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049502999(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 202404/05/2024
De: Martine Etienne
Objet:
commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Le groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale
Groupe:
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)
groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049402665(source JORF)
nomination
11 Avril 202411/04/2024
De: Louis Boyard
Objet:
commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Groupe:
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049402665(source JORF)
cessation de fonction
11 Avril 202411/04/2024

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