Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Éric PORTIER
suppléant, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
1. Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-François DUBOURG
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
1. Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1432-15
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Jean-Paul BAQUET
suppléant, désignés par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
1. Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1432-15
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Christine LECADET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Remplace:M. Patrick MAILLARD
Groupe:
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Marie-Paule JUVIN
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Remplace:Mme Christine LECADET
Groupe:
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Gérard MORLET
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Pascal CAUMEL
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Frédéric BOCHARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Mireille CURRIERI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Bertrand COUDERT
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Lucien LALO
suppléant. c) Au titre du I (4o, c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétence de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Pierre GAILLIAERDE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétence de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alain DUPRE
suppléant. b) Au titre du I (4o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétence de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Daniel CHAZOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétence de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Arnaud COCHET
préfet du département de l'Allier
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
1. Au titre du 1o (c) de l'article D. 1432-15 (I), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Christine LECADET
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Nathalie CAMPAL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Anne-Marie RIOU
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétence de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marilou CONSTENSOUS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétence de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Robert REICHERT
directeur général de CHU honoraire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jacques BONNET
secrétaire général adjoint à la Mutualité française Auvergne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Stéphanie TUBERT-JEANNIN
professeur, doyen de la faculté de chirurgie dentaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Françoise NOUHEN
première adjointe au maire de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Cyrille SERGERE
titulaire, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Sébastien L'HOSTE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Philippe FRONTIL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gilles FLICHY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pascal DEVOS
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jacques COCHEUX
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gilles CHIEPPA
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: David BARRAUD
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Maryse RENON
titulaire, désignée par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Martine BRANCHE
suppléante, désignés par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bertrand COUDERT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence du
18 février 2013
Groupe:
nomination
15 Juin 201315/06/2013
De: Christine LECADET
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence du
18 février 2013
Groupe:
nomination
15 Juin 201315/06/2013
De: Fatima BEZLI
seconde suppléante, désignée par le président du conseil régional
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
3. Au titre du c du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Juin 201315/06/2013
De: Raymond CERRUTTI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Au titre du d du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. Serge BAGEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201315/06/2013
De: Gérard MORLET
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. Frédéric BOCHARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201315/06/2013
De: Patrice LHERBIER
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:Mme Martine VINCENT
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201315/06/2013
De: Frédéric BOCHARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. Henri MARTINEZ
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201315/06/2013
De: Sophie DUPREZ
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Au titre du d du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:Mme Odile BARNAUD
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201315/06/2013
De: Guy DURANTIN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
Au titre du c du 4o de l'article D. 1432-15-I (représentants d'associations de personnes âgées désignés par la conférence régionale de la santé et de l'autonomie)
Remplace:M. Christophe SOUPIZET
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Monique BROUSSE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
Au titre du c du 4o de l'article D. 1432-15-I (représentants d'associations de personnes âgées désignés par la conférence régionale de la santé et de l'autonomie)
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Domi nique BOSSE
titulaire
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
Au titre du b du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. Pierre DECOMBAS
Groupe:
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De: Patrick MALLARD
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne, avec voix consul tative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
en remplacement des représentants désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Dominique BIDET
titulaire, désigné par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
1. Au titre du b (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Nathalie CAMPAL
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne, avec voix consul tative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
en remplacement des représentants désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Jean-Pierre GADONNEIX
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Christophe SOUPIZET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Bernard PIASTRA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Lucien LALO
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Michel LACOMBE
suppléant. b) Au titre du b du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-François DUBOURG
titulaire, désigné par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Au titre du c du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean MALLOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
1. Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Éric DUBOUR GNOUX
suppléant, désignés par le président du conseil régional
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
1. Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Patricia VILLATTE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Monique PIGEON-RABELLE
suppléante. c) Au titre du c du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Marilou CONSTENSOUS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Michel ROUVES
suppléant. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Denis CAILLAUD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Lucien BURON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: René BOUSQUET
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Yves BARDON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gérard ROCHE
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Paul DUFREGNE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Vincent DESCOEUR
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre DECOMBAS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Hervé VANLAER
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
1o Au titre du c du 1o de l'article D. 1432-15-I, représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Patricia VILLATTE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
Article 2
Participe au conseil de surveillance avec voix consultative
représentante du personnel, désignée par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Joëlle MOULINOUX
suppléante. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Philippe GOMBERT
administrateur région Auvergne de la Mutualité française
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bernard EUZET
président du conseil de la Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Auvergne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Philippe DULBECCO
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre BRENAS
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Luc VOISSIERE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bernard ROUAULT
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Henri MARTINEZ
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Paul GERLES
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gilles FLICHY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Daniel DEBOST
suppléant, désignés par l'Union profes sionnelle artisanale. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Albert COMPTOUR
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole. d) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o d)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jacques COCHEUX
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gilles CHOCHEYRAS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gilles CHIEPPA
suppléant, désignés par le Mouvement des entre prises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Frédéric BOCHARD
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: David BARRAUD
suppléant, désignés par la Confédération fran çaise des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Serge BAGEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Martine VINCENT
suppléante, désignés par la Confédé ration générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marie-Françoise PELLEGRINI
suppléante, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Sylvie LACHAIZE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Stéphanie DAIX
suppléante, désignées par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Mireille CURRIERI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Claude CUGNET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Odile BARNAUD
suppléante, désignés par le Régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.