Personnels de direction des établissements (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jacky Druesne
ingénieur hospitalier
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2006prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000609122(source JORF)
inscription
12 Février 200612/02/2006
De: Odile Jeandeau
inspectrice hors classe des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2006prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000609122(source JORF)
inscription
12 Février 200612/02/2006
De: Fatiha Zidane
directrice d'établissement sanitaire et social
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2006prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
II. - Au titre du I (2°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000609122(source JORF)
inscription
12 Février 200612/02/2006
De: Martine Beguin-Kerboul
directrice d'établissement sanitaire et social
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2006prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
II. - Au titre du I (2°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000609122(source JORF)
inscription
12 Février 200612/02/2006
De: Jean-Philippe Sajus
directeur d'établissement sanitaire et social
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre III (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Alexandre Mosca
attaché d'administration hospitalière
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre III (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Guy Ladeuix
cadre supérieur de santé
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre III (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Jean-Luc Juillet
cadre de santé
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre III (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Jean-Pierre Bebin
attaché d'administration hospitalière
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre III (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Pascal Schmit
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre II (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Yves Feuillerat
directeur d'établissement pénitentiaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre II (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Thierry Varignon
directeur d'établissement social et médico-social
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Michel Thumerelle
cadre supérieur de santé
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Robin Mathias
directeur d'établissement sanitaire et social
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Serge Foursans
directeur des soins
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Gérard Fernez
directeur d'établissement social et médico-social
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Patrick Desombre
directeur des soins
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Fabrice Laurain
directeur des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
II. - Au titre Ier (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: François Fievre
maître de conférences
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
II. - Au titre Ier (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Pierre Lesteven
praticien hospitalier
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. - Au titre Ier (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Joëlle Lavanant
directrice des services pénitentiaires
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
VI. - Au titre III (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Gisèle Calmes
attachée d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
VI. - Au titre III (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Marie-Christine Yrondy
attachée principale d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre II (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Françoise Le Bot
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre II (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Lydie Cornibe
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre II (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Carole Brision
secrétaire générale à l'Office national des anciens combattants
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre II (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Catherine Trinquier
ingénieure hospitalière en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Fabienne Tisnes
directrice des soins
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Evelyne Poupet
directrice d'établissement sanitaire et social
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Juliette Napol
directrice d'établissement sanitaire et social
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Evelyne Kerleo
directrice des soins
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Sabine Dupont
proviseure adjointe de lycée
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
II. - Au titre Ier (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Martine Guidt
praticienne hospitalière
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2005prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. - Au titre Ier (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000257496(source JORF)
inscription
17 Février 200517/02/2005
De: Taquin (Jean-Pierre)
attaché principal Ville de Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Morice-Morand (Olivier)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Duboc (Patrice)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Maillard (Jean-Marie)
directeur de soins
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Legourp (Bruno)
directeur de soins
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Gibelin (Jean-Luc)
cadre supérieur de santé
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Fernez (Gérard)
directeur d'établissement social hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Desjours (Jean-François)
ingénieur en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Wisler (Philippe)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
II. - Au titre du I (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Paris-Zucconi (Alain)
directeur services pénitentiaires
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
II. - Au titre du I (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Duboz (Henri)
inspecteur hors classe des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
II. - Au titre du I (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Andre (Michel)
praticien hospitalier
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. - Au titre du I (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Bouthau (Frédérique)
inspectrice des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
VI. - Au titre du III (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Boucard (Véronique)
directrice services extérieurs de l'administration pénitentiaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
VI. - Au titre du III (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Perez (Tina)
attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Pallies-Marechal (Catherine)
attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Hache (Marie-Christine)
attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Gusatto (Michèle)
attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Crespin (Jocelyne)
chef de projet informatique
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Lepretre (Elisabeth)
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Galli (Catherine)
directrice territoriale
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Chenail (Véronique)
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Carli (Monique)
conseillère d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Picard (Christine)
directrice de soins
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Meyer (Huguette)
directrice d'établissement sanitaire et social hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Guibert (Martine)
directrice de soins
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Gaudron (Marie-Christine)
directrice de soins
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Derisbourg (Thérèse)
directrice de soins
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Aune (Bernadette)
cadre supérieure de santé
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Guidt (Martine)
praticien hospitalier
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. - Au titre du I (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000244352(source JORF)
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Spitoni (Pierre)
inspecteur des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
VI. - Au titre du III (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Defour (Jean-Mathieu)
directeur d'établissement sanitaire et social, classe normale
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Tabutiaux (Patrice)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Guillaume (Dominique)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Gauthier (Benoît)
conseiller principal d'éducation
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Benaben (Michel)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Flecher (Dominique)
cadre supérieur de santé
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Fiore (Georges)
ingénieur en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Coll (Jean-Pierre)
ingénieur en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Salerno (Marc)
directeur des services pénitentiaires
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
II. - Au titre du I (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Saudray (Patrick)
ingénieur en chef hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Le Floch-Heurtel (Elisabeth)
inspectrice des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
VI. - Au titre du III (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Tilmant (Marie-José)
attachée d'administration hospitalière
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: de Bonnay (Patricia)
cadre supérieur de santé
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Alba (Sabine)
directrice d'établissement sanitaire et social, classe normale
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Vaslin (Fabienne)
directrice territoriale
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Paoli (Isabelle)
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Garnier (Jeanne)
directrice de soins
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Albin-Cailly (Yveline)
directrice de soins
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Mischlich (Danièle)
médecin générale de santé publique
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
II. - Au titre du I (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Cordier (Fabrice)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
VI. - Au titre du III (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Viaud (Pierre)
ingénieur subdivisionnaire
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Tournevache (Bruno)
directeur d'hôpital de 4e classe
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Bouvier (Jean-Yves)
ingénieur subdivisionnaire
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Perrin (Olivier)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Dendooven (Claude)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Pessemesse (Jean-Pierre)
directeur d'établissement sanitaire et social hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Pernigotto (Serge)
infirmier général de 1re classe
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Ginel (Yannick)
ingénieur en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Courrier (Christian)
infirmier général de 1re classe
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Barel (Roland)
ingénieur, chef de projet
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Cheminet (Alain)
directeur des services pénitentiaires
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
II. - Au titre du I (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Menuet (Gérard)
ingénieur en chef hors classe de 1re catégorie
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Guy (Patrick)
ingénieur en chef hors classe de 1re catégorie
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Perin-Chafai (Nadine)
attachée de la ville de Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
VI. - Au titre du III (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Loza'ch (Anne)
directrice d'établissement sanitaire et social de 2e classe
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Rulfo (Catherine)
directrice de 4e classe
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Massartic (Paulette)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Loriaux (Brigitte)
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Blard (Janine)
attachée principale territoriale
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Benoit-Rigeot (Martine)
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Bouilly (Dominique)
infirmière générale de 1re classe
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Berthod-Kalck (Viviane)
directrice d'établissement sanitaire et social hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Aitziane (Zeneb)
chef de centre informatique
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Jean-Pierre Stellitano
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Nicolas Davard
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Jean-Luc Montagne
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Louis-Marie Margot
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Jean-Pierre Fardeau
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Serge Dordain
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Thierry Boissinot
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Henri Badell
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Estelle Sicard
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Delphine Maurel
placée
en position de disponibilité
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Michelle Maloigne
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Emeline Lacroze
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Isabelle Gabalda
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Béatrice Brelle
placée
en position de disponibilité
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Corinne Bonvalot
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Delphine Natu
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Sultana Hayoun
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Rachel Gueguen
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Martine Felices-Pacaud
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Psylvia Dewas
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Catherine Comte
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Muriel Boher
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Vouillé (Vienne)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Thorens-Glières (Haute-Savoie)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Herbault (Loir-et-Cher)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Dole (Jura)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: de Villepinte (Seine-Saint-Denis)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: de Forcalquier (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Brétigny-sur-Orge (Essonne)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Salernes (Var)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Niort (Deux-Sèvres)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Montélimar (Drôme)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Menton (Alpes-Maritimes)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Les Abymes (Guadeloupe)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Grand-Champ (Morbihan)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: de Périgueux (Dordogne)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: de Mayenne (Mayenne)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: de Cahors (Lot)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Champhol (Eure-et-Loir)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Brantôme (Dordogne)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Sladek (Joseph)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
IV. - Au titre du II (2o) de l'article 10 précité
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000220469(source JORF)
inscription
09 Janvier 200109/01/2001
De: Fort (Philippe)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
IV. - Au titre du II (2o) de l'article 10 précité
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000220469(source JORF)
inscription
09 Janvier 200109/01/2001
De: Burckel (Laurent)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
IV. - Au titre du II (2o) de l'article 10 précité
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000220469(source JORF)
inscription
09 Janvier 200109/01/2001
De: Brault (Sylvain)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
IV. - Au titre du II (2o) de l'article 10 précité
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000220469(source JORF)
inscription
09 Janvier 200109/01/2001
De: Plantard (Thierry)
directeur d'établissement sanitaire et social
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
III. - Au titre du II (1o) de l'article 10 du décret précité
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000220469(source JORF)
inscription
09 Janvier 200109/01/2001
De: Olivetti (Jean-Claude)
directeur d'établissement social et médico-social
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
III. - Au titre du II (1o) de l'article 10 du décret précité
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000220469(source JORF)
inscription
09 Janvier 200109/01/2001
De: Brandeho (Daniel)
directeur d'établissement social et médico-social
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
III. - Au titre du II (1o) de l'article 10 du décret précité
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000220469(source JORF)
inscription
09 Janvier 200109/01/2001
De: Perrin-Cocon (Roland)
chef de projet informatique
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
I. - Au titre du I (1o) de l'article 10 du décret précité
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000220469(source JORF)
inscription
09 Janvier 200109/01/2001
De: Scherrer (Marie-Agnès)
attachée principale d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
IV. - Au titre du II (2o) de l'article 10 précité
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000220469(source JORF)
inscription
09 Janvier 200109/01/2001
De: Harlet (Françoise)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
IV. - Au titre du II (2o) de l'article 10 précité
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000220469(source JORF)
inscription
09 Janvier 200109/01/2001
De: Toupe (Marie-Françoise)
infirmière générale
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
III. - Au titre du II (1o) de l'article 10 du décret précité
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000220469(source JORF)
inscription
09 Janvier 200109/01/2001
De: Lesieur (Pierrette)
infirmière générale
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
III. - Au titre du II (1o) de l'article 10 du décret précité
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000220469(source JORF)
inscription
09 Janvier 200109/01/2001
De: Forestier (Annie)
infirmière générale
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
III. - Au titre du II (1o) de l'article 10 du décret précité
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000220469(source JORF)
inscription
09 Janvier 200109/01/2001
De: Dollet (Christine)
directrice d'établissement sanitaire et social
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
III. - Au titre du II (1o) de l'article 10 du décret précité
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000220469(source JORF)
inscription
09 Janvier 200109/01/2001
De: Ah-Kang (Denise)
infirmière générale
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
III. - Au titre du II (1o) de l'article 10 du décret précité
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000220469(source JORF)
inscription
09 Janvier 200109/01/2001
De:
Coquisart
infirmière générale
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
III. - Au titre du II (1o) de l'article 10 du décret précité
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000220469(source JORF)
inscription
09 Janvier 200109/01/2001
De: Karimet (Geneviève)
vétérinaire inspectrice en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
II. - Au titre du I (2o) de l'article 10 du décret précité
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000220469(source JORF)
inscription
09 Janvier 200109/01/2001
De: Lea-Bataille (Marie-Claire)
chef de centre informatique
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
I. - Au titre du I (1o) de l'article 10 du décret précité
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000220469(source JORF)
inscription
09 Janvier 200109/01/2001
De: Caillier (Isabelle)
praticienne hospitalière
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
I. - Au titre du I (1o) de l'article 10 du décret précité
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000220469(source JORF)
inscription
09 Janvier 200109/01/2001
De: Memougamadou (Meïdine)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue aux articles 10-I et 10-II et 11 du chapitre II du décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 2000
Au titre du II (2o) de l'article 10 dudit décret : emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000205961(source JORF)
inscription
11 Juillet 200011/07/2000
De: Poulain (Bernard)
directeur d'établissement sanitaire et social
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue aux articles 10-I et 10-II et 11 du chapitre II du décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 2000
Au titre du II (1o) de l'article 10 dudit décret : emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000205961(source JORF)
inscription
11 Juillet 200011/07/2000
De: Farant (Francis)
directeur d'établissement social et médico-social
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue aux articles 10-I et 10-II et 11 du chapitre II du décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 2000
Au titre du II (1o) de l'article 10 dudit décret : emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000205961(source JORF)
inscription
11 Juillet 200011/07/2000
De: Aullen (Jean-Patrice)
médecin général de santé publique
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue aux articles 10-I et 10-II et 11 du chapitre II du décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 2000
Au titre du I (2o) de l'article 10 dudit décret : emploi de 1re classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000205961(source JORF)
inscription
11 Juillet 200011/07/2000
De: Gondran (Jean-Pierre)
ingénieur hospitalier en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue aux articles 10-I et 10-II et 11 du chapitre II du décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 2000
Au titre du I (1o) de l'article 10 dudit décret : emplois de 1re classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000205961(source JORF)
inscription
11 Juillet 200011/07/2000
De: Vanwersch-Cot (Ghislaine)
directrice de 1re classe des services pénitentiaires
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue aux articles 10-I et 10-II et 11 du chapitre II du décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 2000
Au titre du II (2o) de l'article 10 dudit décret : emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000205961(source JORF)
inscription
11 Juillet 200011/07/2000
De: Samson (Anne-Marie)
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue aux articles 10-I et 10-II et 11 du chapitre II du décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 2000
Au titre du II (2o) de l'article 10 dudit décret : emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000205961(source JORF)
inscription
11 Juillet 200011/07/2000
De: Drouhin (Agnès)
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue aux articles 10-I et 10-II et 11 du chapitre II du décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 2000
Au titre du II (2o) de l'article 10 dudit décret : emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000205961(source JORF)
inscription
11 Juillet 200011/07/2000
De: Chavand (Dominique)
directrice adjointe du travail
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue aux articles 10-I et 10-II et 11 du chapitre II du décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 2000
Au titre du II (2o) de l'article 10 dudit décret : emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000205961(source JORF)
inscription
11 Juillet 200011/07/2000
De: Torremocha (Nelly)
infirmière générale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue aux articles 10-I et 10-II et 11 du chapitre II du décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 2000
Au titre du II (1o) de l'article 10 dudit décret : emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000205961(source JORF)
inscription
11 Juillet 200011/07/2000
De: Sartori (Claudette)
infirmière générale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue aux articles 10-I et 10-II et 11 du chapitre II du décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 2000
Au titre du II (1o) de l'article 10 dudit décret : emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000205961(source JORF)
inscription
11 Juillet 200011/07/2000
De: Pelloux (Colette)
directrice d'établissement sanitaire et social
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue aux articles 10-I et 10-II et 11 du chapitre II du décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 2000
Au titre du II (1o) de l'article 10 dudit décret : emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000205961(source JORF)
inscription
11 Juillet 200011/07/2000
De: Merlhe (France)
directrice d'établissement social et médico-social
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue aux articles 10-I et 10-II et 11 du chapitre II du décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 2000
Au titre du II (1o) de l'article 10 dudit décret : emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000205961(source JORF)
inscription
11 Juillet 200011/07/2000
De: Brandon (Annie)
infirmière générale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue aux articles 10-I et 10-II et 11 du chapitre II du décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 2000
Au titre du II (1o) de l'article 10 dudit décret : emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000205961(source JORF)
inscription
11 Juillet 200011/07/2000
De: Boyard (Danielle)
chef de projet informatique
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue aux articles 10-I et 10-II et 11 du chapitre II du décret no 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 2000
Au titre du I (1o) de l'article 10 dudit décret : emplois de 1re classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000205961(source JORF)
inscription
11 Juillet 200011/07/2000
De: Plassais (Patrick)
ingénieur en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1998
Article 10-I
Emplois de 1re classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000341247(source JORF)
inscription
28 Avril 199828/04/1998
De: Laramas (Jean-Claude)
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1998
Article 10-I
Emplois de 1re classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000341247(source JORF)
inscription
28 Avril 199828/04/1998
De: Dubourg (Yves)
ingénieur en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1998
Article 10-I
Emplois de 1re classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000341247(source JORF)
inscription
28 Avril 199828/04/1998
De: Bourdon (Didier)
ingénieur divisionnaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1998
Article 10-I
Emplois de 1re classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000341247(source JORF)
inscription
28 Avril 199828/04/1998
De: Bougaud (André)
ingénieur en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1998
Article 10-I
Emplois de 1re classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000341247(source JORF)
inscription
28 Avril 199828/04/1998
De: Bernard (Yves)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1998
Article 10-I
Emplois de 1re classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000341247(source JORF)
inscription
28 Avril 199828/04/1998
De: Toussaint (Roland)
ingénieur subdivisionnaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1998
Article 10-11
Emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000341247(source JORF)
inscription
28 Avril 199828/04/1998
De: Richez (Yves)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1998
Article 10-11
Emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000341247(source JORF)
inscription
28 Avril 199828/04/1998
De: Hebrard (Patrice)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1998
Article 10-11
Emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000341247(source JORF)
inscription
28 Avril 199828/04/1998
De: Graffin (Jean-Pierre)
attaché d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1998
Article 10-11
Emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000341247(source JORF)
inscription
28 Avril 199828/04/1998
De: Gleasterman (Roger)
directeur d'établissement sanitaire et social
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1998
Article 10-11
Emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000341247(source JORF)
inscription
28 Avril 199828/04/1998
De: Ferrari (Raynald)
attaché principal territorial
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1998
Article 10-11
Emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000341247(source JORF)
inscription
28 Avril 199828/04/1998
De: Ferrandis (Gérard)
ingénieur en organisation
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1998
Article 10-11
Emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000341247(source JORF)
inscription
28 Avril 199828/04/1998
De: Damie (Philippe)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1998
Article 10-11
Emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000341247(source JORF)
inscription
28 Avril 199828/04/1998
De: Conan (Pascal)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1998
Article 10-11
Emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000341247(source JORF)
inscription
28 Avril 199828/04/1998
De: Autissier (Christian)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1998
Article 10-11
Emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000341247(source JORF)
inscription
28 Avril 199828/04/1998
De: Alexia (Christian)
ingénieur en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1998
Article 10-11
Emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000341247(source JORF)
inscription
28 Avril 199828/04/1998
De: Rouch (Françoise)
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1998
Article 10-I
Emplois de 1re classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000341247(source JORF)
inscription
28 Avril 199828/04/1998
De: Wesolek (Thérèse)
infirmière générale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1998
Article 10-11
Emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000341247(source JORF)
inscription
28 Avril 199828/04/1998
De: Gerinier (Joële)
infirmière générale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1998
Article 10-11
Emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000341247(source JORF)
inscription
28 Avril 199828/04/1998
De: Clemente (Martine)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1998
Article 10-11
Emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000341247(source JORF)
inscription
28 Avril 199828/04/1998
De: Billot (Marie-Josèphe)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1998
Article 10-11
Emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000341247(source JORF)
inscription
28 Avril 199828/04/1998
De: Auburtin (Anne)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1998
Article 10-11
Emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000341247(source JORF)
inscription
28 Avril 199828/04/1998
De: Vidal (Dominique)
infirmier général
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1998
Article 10-11
Emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000341247(source JORF)
inscription
28 Avril 199828/04/1998
De: Sede (Claude)
inspecteur des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1998
Article 10-11
Emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000341247(source JORF)
inscription
28 Avril 199828/04/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.