Une mission temporaire auprès du ministre délégué à la famille (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gérard Longuet
sénateur de la Meuse
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre délégué à la famille
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre délégué à la famille
JORFTEXT000000249310
(source JORF)
charge
13 Janvier 2004
13/01/2004
De:
Louis de Broissia
sénateur de la Côte-d'Or
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre délégué à la famille
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre délégué à la famille
JORFTEXT000000249299
(source JORF)
charge
06 Janvier 2004
06/01/2004
De:
Marie-Thérèse Hermange
représentante au Parlement européen
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre délégué à la famille
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre délégué à la famille
JORFTEXT000000600968
(source JORF)
charge
28 Janvier 2003
28/01/2003
De:
Françoise de Panafieu
députée de Paris
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre délégué à la famille
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre délégué à la famille
JORFTEXT000000775057
(source JORF)
charge
29 Octobre 2002
29/10/2002