Une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur (organisation)


De: Sébastien PIETRASANTA
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur
JORFTEXT000030290143(source JORF)
charge
27 Février 201527/02/2015
De: Malek BOUTIH
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur
JORFTEXT000030290138(source JORF)
charge
27 Février 201527/02/2015
De: Hugues Fourage
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur
JORFTEXT000028051383(source JORF)
charge
10 Octobre 201310/10/2013
De: François Pillet
sénateur
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur
JORFTEXT000028048657(source JORF)
charge
09 Octobre 201309/10/2013
De: Mathias Fekl
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur
JORFTEXT000026887602(source JORF)
charge
04 Janvier 201304/01/2013
De: Jacques Fleury
député de la Somme
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur
JORFTEXT000000567958(source JORF)
charge
22 Décembre 199922/12/1999
De: Alain Danilet
député du Gard
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur
JORFTEXT000000730234(source JORF)
charge
08 Février 199608/02/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.