groupe Écologiste et Social (Assemblée nationale) (organisation)

De: Nicolas Bonnet
Objet:
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LE COÛT RÉEL DES AIDES SOCIALES ET LES EFFETS DE DÉSINCITATION AU TRAVAIL ENGENDRÉS PAR LEUR CUMUL
Le groupe Écologiste et Social
Groupe:
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LE COÛT RÉEL DES AIDES SOCIALES ET LES EFFETS DE DÉSINCITATION AU TRAVAIL ENGENDRÉS PAR LEUR CUMUL
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LE COÛT RÉEL DES AIDES SOCIALES ET LES EFFETS DE DÉSINCITATION AU TRAVAIL ENGENDRÉS PAR LEUR CUMUL (Assemblée nationale)
groupe Écologiste et Social (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LE COÛT RÉEL DES AIDES SOCIALES ET LES EFFETS DE DÉSINCITATION AU TRAVAIL ENGENDRÉS PAR LEUR CUMUL (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000054834309(source JORF)
nomination
12 Septembre 202612/09/2026
De: Tristan Lahais
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉSILIENCE, DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ
Le groupe Écologiste et Social
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉSILIENCE, DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ
COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉSILIENCE, DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ (Assemblée nationale)
groupe Écologiste et Social (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉSILIENCE, DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051767605(source JORF)
nomination
20 Juin 202520/06/2025