autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Dominique Sorain
secrétaire général
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
JORFTEXT000000790100(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200530/04/2005
De: François du Breuil-Hélion de la Guéronnière
directeur des affaires financières et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
JORFTEXT000000605710(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200530/04/2005
De: Damien Caze
directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que tous marchés, contrats et avenants
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
JORFTEXT000000424897(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200530/04/2005
De: Françoise Guilhemsans
directrice, chef du service des affaires juridiques
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, transactions et conventions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
JORFTEXT000000239314(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200530/04/2005
De: Jacques Benazet
secrétaire général du Conseil général vétérinaire
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, les documents
mentionnés à l'article 1er ci-dessus
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
JORFTEXT000000422468(source JORF)
délégation de signature
19 Mars 200519/03/2005
De: Paul Vialle
vice-président du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, toutes décisions permettant d'assurer le fonctionnement du conseil, et notamment des instances visées ci-dessous
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
JORFTEXT000000807772(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 200416/12/2004
De: Jacques Benazet
secrétaire général du Conseil général vétérinaire
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, les documents
mentionnés à l'article 1er ci-dessus
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
JORFTEXT000000624991(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 200416/12/2004
De: Dominique Sorain
directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que tous marchés, contrats et avenants
Groupe:
Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture (DPMA)
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
JORFTEXT000000810709(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 200415/12/2004
De: Sophie Villers
directrice générale de l'alimentation
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
JORFTEXT000000810708(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 200415/12/2004
De: Paul Latreille
haut fonctionnaire de défense mer
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, les documents
mentionnés à l'article 1er ci-dessus, en matière de défense relative aux domaines des pêches maritimes et des cultures marines
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
JORFTEXT000000624514(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 200415/12/2004
De: Michel Chazaud
chef de mission, adjoint au haut fonctionnaire de défense et chef de la mission de défense
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, les documents
mentionnés à l'article 1er ci-dessus
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
JORFTEXT000000624514(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 200415/12/2004
De: Claude Boitard
haut fonctionnaire de défense
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
JORFTEXT000000624514(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 200415/12/2004
De: Jean-Marie Aurand
directeur général de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
JORFTEXT000000443479(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 200415/12/2004
De: Yves Van Haecke
adjoint au chef du service de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux membres de l'inspection générale de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
JORFTEXT000000254419(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 200415/12/2004
De: Jean-François Merle
chef du service de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux membres de l'inspection générale de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
JORFTEXT000000254419(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 200415/12/2004
De: Yves Van Haecke
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux membres de l'inspection générale de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
JORFTEXT000000254419(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 200415/12/2004
De: Françoise Thevenon Le Morvan
secrétaire générale de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux membres de l'inspection générale de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
JORFTEXT000000254419(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 200415/12/2004
De: Michel Thibier
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
JORFTEXT000000254413(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 200415/12/2004
De: Bruno Hot
directeur des politiques économique et internationale
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
JORFTEXT000000254243(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 200415/12/2004
De: François du Breuil-Helion de La Gueronniere
directeur des affaires financières
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
JORFTEXT000000254242(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 200415/12/2004
De: Alain Moulinier
directeur général de la forêt et des affaires rurales
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
JORFTEXT000000254241(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 200415/12/2004
De: Thierry Baron
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
JORFTEXT000000810394(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 200414/12/2004
De: Michel Cadot
directeur de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
JORFTEXT000000443473(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 200414/12/2004
De: Alain Nourissier
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
JORFTEXT000000254062(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 200414/12/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.