Chevalier (grade)


De: Dalibot (Claude, Emile, François)
colonel, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Csicsova (Andras, Janos)
adjudant, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Morin (Pierre)
capitaine de frégate
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Briand (Hervé, Pierre)
capitaine de frégate
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Lebarbier (Jean, Roger)
lieutenant
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Dumas (Robert, Pierre)
colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Zimmermann (Eugène, Emile)
caporal-chef, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Vincent (Paul, Jean, François)
colonel, artillerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Vally (Patrick, Georges, Emile)
colonel, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Vallerie (Alain, Maurice, Marie)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Trévidic (Jean-Pierre, René, Marie)
lieutenant-colonel, corps des interprètes
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Toulemonde (Yves, Henry, Louis)
colonel, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Thomas (Jean, Albert)
adjudant, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Rohou (Raymond, Louis, Léon)
colonel, corps des interprètes
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Raymond (Albert, Joseph)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Raguenet (Guy, Léon, Gilbert)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Pougaud (Louis)
colonel, train
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Picot (Denis, Louis, Emile)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Petithomme (André, Amédé, Gustave)
adjudant-chef, groupe de spécialités d'état-major
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Perron (Georges, Mathurin)
capitaine, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Pasquier (Jean, Georges)
colonel, artillerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Ouvrard (Christian, Marcel, Alphonse)
adjudant, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Nobili (André, Marcel)
adjudant, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Merle (Michel, Jean, Paul)
colonel, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Maillet (Victor, Jean, Louis)
colonel, génie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Luccioni (Jean-Jacques, Claude)
capitaine, cadre spécial
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Le Moal (Jean-Claude, Guy)
colonel, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Le Menn (Jean, Paul)
colonel, matériel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Laval (Jean, Claude)
colonel, transmissions
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Latour (Robert, Gaston, Jules)
colonel, génie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Laspuertas (Antoine)
adjudant, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Lara (René, Gaëtan, Richard)
commandant, génie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Lambron (Paul, François, Eugène)
lieutenant-colonel, matériel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Jarry (Gérard, Guy, Edmond)
colonel, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Huber (Lucien, Louis)
adjudant, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Héry (Guy, Isidore, Augustin)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Herbaut (Jean-Pierre, Julien)
colonel, artillerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Guironnet (Jean, Emile)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Goret (Marcel, Joseph, Henri)
adjudant-chef, groupe de spécialités d'état-major
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Giudicelli (Ferdinand)
capitaine, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Faure (Jean-Pierre, Marie)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Daux (Jean-Pierre)
lieutenant-colonel, génie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Colinmaire (Jacques, Jean)
colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Cochet (Philippe, Jean)
colonel, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Chaton (Bernard, Robert)
colonel, artillerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Brossard (Albert, Jacques, Marcel)
colonel, artillerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Brigand (Didier, Gabriel)
major, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Braitmaier (Hans)
adjudant, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Brachet (Jacques, Henri, Paul)
lieutenant-colonel, matériel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Berger (Michel, Henri)
colonel, matériel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Baty (Louis-Michel, Luc)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Baraton (Pierre, Mariette)
chef de bataillon, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Balança (Jean-Marie, Simon)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Bailhache (Yves, Marie, Julien)
colonel, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Arias (Jésus, Maria)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Allamassey (Jacques, Abel, Paul)
lieutenant-colonel, matériel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Adrian (Jean-Claude, Marie, Raoul)
adjudant-chef, artillerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Adenot (Charles)
adjudant, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Vergnol (Michel, Pierre, Fernand)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Tron (Jean-Marc, Henri)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Serrano (Pierre, Raphaël)
commandant
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Sauvage (Jacques, Robert, Henri)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Repetto (Jean-Claude, Antoine, Marie)
colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Perrin (Jean-Marie, Camille)
capitaine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Pamart (Pierre, André)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Martin (Maurice, Robert, Auguste)
adjudant-chef
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Léonard (Georges, Jacques)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Legros (Lucien, Jean, Jules)
commandant
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Larroque (Pierre, Lucien)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Eschbach (Jean, Marc, Albert)
colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Damour (Jean, Pierre, Marcel)
commandant
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Cardinal (Fernand, Joseph)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Carbonnaux (André, Georges)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Carboni (René, Max)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Braconnier (Pierre, Fernand, Vincent)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Bonnet (Jean, Gustave, François)
commandant
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Prud'homme (René, Georges, Emile)
maître principal. Blessé
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Duroux (Michel, Alphonse, Eugène)
adjudant, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Debarge (André, Henri, Christian)
sergent, troupes de marine. Blessé
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Podeur (Janine, Marie, Pierrette)
épouse Genest, colonel, cadre spécial
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Leroux (Yvette, Marthe, Renée)
épouse Chesnel, adjudant, groupe de spécialités d'état-major
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Combette (Renée)
lieutenant-colonel, cadre spécial
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Dorée (Claude, Louis)
colonel, matériel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Drugy (Claude, Louis, René)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Coquereau (Joseph, Marie)
soldat de 1re classe, infanterie. Médaille militaire du 2 novembre 1983
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Delatouche (Lucien, Louis, Charles)
soldat, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Blanquart (Alfred, Léon)
soldat, infanterie. Médaille militaire du 18 novembre 1987
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Brûlé (Germain, Aurélien)
soldat, génie. Médaille militaire du 5 octobre 1981
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Mouychard (Jérôme, Adrien, Célestin)
soldat, artillerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaille militaire du
13 octobre 1982
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Moïse (Jean, Justin)
soldat, infanterie. Médaille militaire du 23 juin 1994
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaille militaire du
13 octobre 1982
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Hivert (François, Victor, Louis)
soldat, infanterie. Médaille militaire du 6 mai 1954
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaille militaire du
13 octobre 1982
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Mouflette (Maurice, François, Henri)
caporal, air. Médaille militaire du 23 juin 1994
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaille militaire du
13 octobre 1982
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Moreau (Jules)
soldat, infanterie. Médaille militaire du 28 juillet 1988
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaille militaire du
13 octobre 1982
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Legros (Robert, Maurice)
soldat, infanterie. Médaille militaire du 21 avril 1992
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaille militaire du
13 octobre 1982
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Duplaix (Jean)
soldat, arme blindée et cavalerie. Médaille militaire du 7 novembre 1990
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaille militaire du
13 octobre 1982
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Perroy (Jean, Albert)
soldat, infanterie. Médaille militaire du 7 juillet 1956
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaille militaire du
13 novembre 1991
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Passeron (Félix, Jean)
caporal, air. Médaille militaire du 23 juin 1994
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaille militaire du
13 novembre 1991
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Raboin (Constant, Emile)
caporal, infanterie. Médaille militaire du 30 octobre 1992
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaille militaire du
13 novembre 1991
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Triou (Marcel, Léon, Jacques)
caporal, infanterie. Médaille militaire du 16 mars 1921
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaille militaire du
13 novembre 1991
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Renaudon (Paul, Henri, Germain)
soldat, artillerie. Médaille militaire du 2 novembre 1983
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaille militaire du
13 novembre 1991
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Alberici (Isidore, Rodolphe)
Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Durepaire (Edmond, Pierre)
Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Bettazzi (Giovanni)
Médaille militaire du 31 décembre 1974
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Huber (Georg, Walter)
Médaille militaire du 16 juillet 1955
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Zschernig (Horst, Willy)
Médaille militaire du 31 décembre 1964
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Colombani (Edouard, Jean)
Médaille militaire du 3 février 1960
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Guillermain (René, Jean)
Médaille militaire du 3 novembre 1954
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Virion (Gilbert, Louis, Charles)
Médaille militaire du 18 novembre 1987
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Prigent (André, René)
Médaille militaire du 31 décembre 1962
Quilici (Paul, Louis), 25 septembre 1927. Médaille militaire du 18 décembre 1958
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Cortès (André, Marcel)
Médaille militaire du 22 juillet 1964
Courmont (André, Oscar), 10 juin 1924. Médaille militaire du 3 février 1960
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Croissant (Georges, Marcel, René)
Médaille militaire du 3 novembre 1954
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Roubaud (René, Auguste, Marius)
Médaille militaire du 25 mars 1955
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Barbier (Léon, Auguste, Louis)
Médaille militaire du 31 décembre 1955
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Gentil (Gilbert, Antoine)
Médaille militaire du 23 juillet 1956
Gonçalvès (Paul, Marcel), 16 septembre 1925. Médaille militaire du 31 décembre 1967
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Morain (Henri, Lucien)
Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Derouard (Jean, Jacques)
Médaille militaire du 2 novembre 1983
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Leca (Charles, Antoine)
Médaille militaire du 20 avril 1975
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Montalbano (Sergio, Bartoloméo, Luciano)
Médaille militaire du 23 juillet 1956
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Toulouse (Maurice, Robert)
Médaille militaire du 23 juillet 1956
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Parisel (Maurice, Jean, Alfred)
Médaille militaire du 5 juillet 1951
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Ondernard (Paul, Henry)
Médaille militaire du 30 décembre 1948
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Virriot (Jean, Théodule)
Médaille militaire du 23 juillet 1956
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Sigward (Joseph)
Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Bouloc (André, Henri, Justin)
Médaille militaire du 13 novembre 1991
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Roux (Guy, Gilles)
Médaille militaire du 21 décembre 1954
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Mauchamp (Henri, Eugène, Jean)
Médaille militaire du 17 mars 1961
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Lécalier (René, Albéric, Henri)
Médaille militaire du 7 novembre 1990
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Lange (Raymond, Jules, Emile)
Médaille militaire du 18 décembre 1958
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Vélut (Robert, Marie, François)
Médaille militaire du 13 novembre 1991
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Emmerich (Guy, Jean)
Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Barlatier (Martial, Jules)
Médaille militaire du 18 novembre 1987
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Poineau (Jacques, Gilbert)
Médaille militaire du 25 mars 1947
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Médina (Gilbert)
Médaille militaire du 5 novembre 1951
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Tripotin (René, Roger)
Médaille militaire du 31 décembre 1970
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Dubar (Arnoult)
Médaille militaire du 7 novembre 1962
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Beaujard (Jacques, Marie, Joseph)
Médaille militaire du 28 février 1949
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Sainsimon (Joseph)
Médaille militaire du 13 novembre 1991
Salis (Eugène, Sauveur), 6 avril 1922. Médaille militaire du 5 avril 1976
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Cayol (Léopold, Marius)
Médaille militaire du 6 novembre 1989
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Paruzza (Joseph, Antoine)
Médaille militaire du 17 février 1969
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Brial (Jean, Raphaël)
Médaille militaire du 16 mai 1952
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Cros (Jean, Félix)
Médaille militaire du 6 juillet 1951
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Leroy (André, Pierre)
Médaille militaire du 30 décembre 1956
Mallia (Lucien, Ernest), 8 janvier 1923. Médaille militaire du 14 juin 1946
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Horard (André, Léon, Gustave)
Médaille militaire du 20 mai 1953
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Herry (Roger, Jean)
Médaille militaire du 21 décembre 1954
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Sansonetti (François, Xavier)
Médaille militaire du 21 décembre 1954
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Fontanay (René, Jean, Francis)
Médaille militaire du 19 novembre 1945
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Migilla (Ferdinand)
Médaille militaire du 16 novembre 1991
Monot (Emile, René, Lucien), 28 mai 1923. Médaille militaire du 11 mai 1966
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Bizet (William, Maurice, Raoul)
Médaille militaire du 20 juillet 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Ledig (Joseph, Camille)
Médaille militaire du 31 décembre 1958
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Roy (Emile, Félix)
Médaille militaire du 6 février 1950
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Dodane (Michel, Jean, René)
Médaille militaire du 13 décembre 1950
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Ménagé (Auguste, Lucien)
Médaille militaire du 13 octobre 1982
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Martinez (Joseph, Alphonse)
Médaille militaire du 30 octobre 1992
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Lacroix (André, Louis, Paul)
Médaille militaire du 5 mars 1952
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Caillot (Pierre)
Médaille militaire du 26 avril 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Côme (Louis, Paul)
Médaille militaire du 12 décembre 1952
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Horvath (Jozsef)
Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Taerea (Taero, Marama)
Médaille militaire du 29 août 1953
Tanton (Georges, Emile, Jean), 7 décembre 1925. Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Guichard (Pierre, Jacques)
Médaille militaire du 31 décembre 1961
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Blessé et cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Richard (Robert, André)
Médaille militaire du 16 juillet 1955
Blessé et cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Blessé et cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Communal (Bernard, Paul, Barthélémy)
Médaille militaire du 16 octobre 1945
Blessé et cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Blessé et cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Delaborde (Pierre, Marcel)
Médaille militaire du 26 août 1953
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Blessé et cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Cité. Carcelen (Albert)
Médaille militaire du 28 juin 1958
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Penture (Clet, Justin)
Médaille militaire du 31 décembre 1957
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Blessé et cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Quentel (Jean, Yves, Jacques)
Médaille militaire du 10 octobre 1984
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Faye (Henri, Robert)
Médaille militaire du 29 août 1953
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Nallier (Marcel, Georges)
Médaille militaire du 18 novembre 1987
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Helfgott (Julien)
Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Kosloff (Marc)
Médaille militaire du 16 novembre 1964
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Ségard (Léon, Georges, Alexandre)
Médaille militaire du 11 avril 1962
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Bretté (Lucien, Joseph)
Médaille militaire du 18 novembre 1987
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Pittelioen (André, Ernest, Napoléon)
Médaille militaire du 13 octobre 1982
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Tripogney (Jules, Appolinaire)
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Lanciot (Mauricette, Lucienne)
épouse Nugues, 16 février 1921
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Jeanprost (Anne-Marie)
épouse Salmon, 17 novembre 1922. Médaille de la Résistance du 31 mars 1947
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Fournot (Simonne, Pierrette, Virginie)
épouse Deschamps, 14 septembre 1919
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Guillebaud (André)
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Mucchielli (Charles, Antoine)
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Garcia (Fernand)
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Spinosi (Jean-Marie)
Blessé et cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Souiry (Louis, Maurice, Adolphe)
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Griotteray (Andrée, Francine, Henriette)
épouse White, 29 août 1920. Médaille de la Résistance du 15 octobre 1945
Citée
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Chesnais (Marie, Berthe, Adèle)
épouse Archer, 18 juin 1921. Médaille de la Résistance du 24 avril 1946
Citée
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Poncet (Jeanne, Marie, Barbe)
Médaille de la Résistance du 31 mars 1947
Citée
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Riccardi (Eugène, Joseph)
capitaine
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Articles R. 39 et R. 40 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
Théâtres d'opérations extérieurs
Prisonniers du Viêt-Minh
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Gilbert de Gourville (Jean, Louis, Marie)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Articles R. 39 et R. 40 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
Théâtres d'opérations extérieurs
Prisonniers du Viêt-Minh
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Dafer (Mohamed)
en 1920, soldat. Médaille militaire du 25 janvier 1948
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Zarb (Robert)
soldat. Médaille militaire du 1er décembre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaille militaire du
8 août 1988
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Haas (Edwin, Mathias)
soldat. Médaille militaire du 26 juin 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaille militaire du
12 novembre 1986
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Delabre (Jean-Marie, Alexis, Gilbert)
adjudant. Médaille militaire du 26 juin 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Diaféria (Joseph)
soldat. Médaille militaire du 8 août 1988
Dombras (Jean, François, Honoré), 4 mai 1924, soldat. Médaille militaire du 12 novembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Caramella (Gabriel)
soldat. Médaille militaire du 12 novembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Brignon (François)
soldat. Médaille militaire du 26 juin 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Evrard (Pierre)
soldat. Médaille militaire du 4 mai 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Pedersoli (Germaine)
épouse Miltgen, 20 juillet 1922, soldat. Médaille militaire du 8 août 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaille militaire du
8 août 1988
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Le Bail (Marcelle, Marie, Yvonne)
veuve Baron, 14 juillet 1909, adjudant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaille militaire du
12 novembre 1986
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Gaudin (Marie, Anne, Célestine)
épouse Michel, 26 juillet 1909, soldat
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Jean-Baptiste (Saint-Rémy, Félix)
soldat. Médaille militaire du 28 mai 1954
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Pintos (Féliciana)
veuve Labrugère, 9 juin 1914, soldat. Médaille militaire du 1er décembre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaille militaire du
8 août 1988
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Laplaud (Claude, Félix)
soldat. Médaille militaire du 3 août 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaille militaire du
12 novembre 1986
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Demaegdt (Raymundus, Josephus)
soldat. Médaille militaire du 1er décembre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Khemiri (Hamed)
ex Hamed Ben Mohamed Ben Younes, ancien adjudant au 118e régiment de tirailleurs tunisiens. Médaille militaire du 30 décembre 1948
Objet:
dans la Légion d'honneur les étrangers ayant servi dans l'armée française
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Avril 199520/04/1995
De: Blanc Ibarz (José)
ex Blanch (Joseph), ancien sergent à la 13e demi-brigade de Légion étrangère. Médaille militaire du 9 novembre 1944
Objet:
dans la Légion d'honneur les étrangers ayant servi dans l'armée française
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Avril 199520/04/1995
De: Prungnaud (Thierry, Louis-Marie)
adjudant; 18 ans de services, 23 ans de bonifications
Objet:
à compter de la date de sa réception dans son grade le militaire appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="18"
annees_bonification="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
20 Avril 199520/04/1995
De: Ukeiwe (Dick, Kiamue)
ancien sénateur de la Nouvelle-Calédonie; 38 ans de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Faurent (Jean-Alexandre)
ancien administrateur d'une maison de retraite
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Viot (Michel, Gérard)
pasteur, président du consistoire luthérien de Paris; 29 ans d'activités pastorales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Mgr Fihey (Jacques, Louis, Marie)
évêque
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: de Fromont de Bouaille (Yves, François, Marie)
maire de Tiercé (Maine-et-Loire); 60 d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: de Coutances (Manche)
37 ans de services militaires et de ministère ecclésiastique
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Poperen (Jean, Maurice)
ancien ministre et ancien maître de conférences
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Savary (Jean, Jérôme)
directeur de théâtre, metteur en scène; 33 ans d'activités théâtrales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: de Broca (Philippe, Claude, Alex)
réalisateur de films; 36 ans d'activités cinématographiques
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Bourgeois (Louise, Joséphine), épouse Goldwater
artiste peintre, sculpteur; 50 ans d'activités artistiques
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Lavaux (Charles)
religieux de la congrégation des pères du Sacré-Coeur, curé de paroisse (Equateur); 64 ans de vie religieuse, d'activités sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="64"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Marie de Ficquelmont, née Langlade (Madeleine, Marie)
professeur de collège honoraire; 64 ans de services civils, d'activités associatives et culturelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="64"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Crousier (Robert, Ernest)
interné-résistant; 61 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Tanguy (Elie)
interné-résistant; 61 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Méré (Pierre, Victor)
déporté-résistant; 61 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Gaubert (Anciol, Armand)
chirurgien-dentiste; 59 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Chevalier du
8 novembre 1984
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Boutillier (Germain, Charles, Jules)
ancien professeur d'éducation physique et sportive, maire; 58 ans de services civils, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Millet (Ludovic, Ernest, Henri)
maire de Saint-Crépin-de-Richemont (Dordogne); 58 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Jardry (Henri, Pierre)
interné-résistant; 57 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Blasco (Jean-Baptiste)
membre actif de la société nationale “Les médaillés militaires”; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Blanc (Pierre, Louis, Joseph)
avoué et ancien président de la chambre des avoués près la cour d'appel d'Aix-en-Provence; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Duech (Raymond, Jean, Georges)
interné-résistant; 57 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Blank (Aristide, Blanck dit Patrice-Aristide)
président-directeur général d'un groupe de presse; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Rey (Pierre, Emile)
maire d'Entre-Deux-Guiers (Isère); 55 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Antoine (Serge)
déporté-résistant; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Champetier de Ribes Christofle (Philippe-Fernand, Maurice)
abbé dans un monastère au Sénégal; 54 ans de vie religieuse, de dévouement et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Grest (Gabriel, Charles)
président départemental de l'Association des anciens combattants du corps expéditionnaire français en Italie; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Gex (René, Louis)
président de l'Amicale des anciens combattants de Lyon et de la région; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Goudry (Charles, Léon, Jules)
interné-résistant; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Huyghues-Despointes (Marie, Joseph, Georges, Daniel)
président d'un groupement coopératif agricole à la Martinique; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Kritly, née Aubossu (Anne-Marie)
combattant volontaire de la Résistance; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: d'Andigné de Beauregard (Hubert, Marie, Joseph)
ancien sénateur, conseiller général de l'Orne, maire du Champ-de-la-Pierre; 53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Brochard (Albert, Adolphe, Marcel)
ancien transporteur de voyageurs; 53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Sogno (Alexandre, Louis)
président d'une fédération départementale pour la pêche et la protection du milieu aquatique; 53 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: de La Roche Aymon (Hély, Louis, Joseph)
président d'un syndicat de propriétaires forestiers sylviculteurs; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Chevalier du
16 février 1979
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Gelain, née Gaudfroy (Odette)
présidente départementale de l'Association nationale des croix de guerre et de la valeur militaire; 52 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Charrier, née François (Yvonne, Andrée)
déportée-résistante; 52 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Fleury (Guy, Emile, Edgard)
président d'une union départementale de combattants volontaires de la Résistance; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Winter, née Haithin (Judith dite Catherine)
membre fondateur de l'amicale de la 35e brigade “Marcel Langer” de Toulouse F.T.P.-M.O.I.; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Damel (Robert, Léon)
président d'honneur d'un groupement professionnel de lutte contre l'incendie; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Poindipenda (Baptiste, Kaekan)
petit chef de la tribu de Tiéti (Nouvelle-Calédonie); 51 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Thévenot (Lucien, Jacques)
ancien chef d'état-major de la sécurité civile des Bouches-du-Rhône; 51 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Saintigny (Stéphane, Marie)
maire de Massiac (Cantal); 51 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Bleuzet, née Julbin (Marie-Jeanne)
avocat au barreau de Nancy, ancien bâtonnier; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Remy (Joseph, Antoine)
ancien chef de service hospitalier, médecin consultant de l'Unesco; 51 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Chevalier du
8 novembre 1984
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Frébault (Jean-Marie, Alexis)
adjoint au maire de Piraé (Polynésie française); 50 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Frogier, née Dalmayrac (Josette, Elise, Marie)
présidente d'une association en faveur des handicapés en Nouvelle-Calédonie; 50 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Boitte (Hubert, René, Joseph)
maire de Tilly (Eure); 50 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Aubert (Georges, Emile)
ancien conseiller régional de Bretagne, conseiller municipal d'Hennebont (Morbihan); 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: de Sesmaisons (Donatien, Marie, Pierre)
président d'une fédération nationale de tourisme; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Vernes (Bertrand, Emile, Adolphe)
ancien président-directeur général, administrateur de sociétés; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Alvarez (José)
président d'honneur d'une union cyclotouriste; 50 ans d'activités professionnelles, sportives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Brun (Louis, Claude, Antoine)
président du comité d'économie montagnarde du Gard; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire, et collectivités locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Privat (Colette)
conseiller général de la Seine-Maritime, maire de Maromme; 49 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Métait (Pierre)
président d'une société d'économie mixte d'aménagement; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Rabut (René, Paul)
vice-président délégué de l'Association nationale des anciens prisonniers internés d'Indochine; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Lavergne (Marius)
premier adjoint au maire de Lamorlaye (Oise); 49 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Chabrand (Louis)
ancien vice-président du conseil général des Hautes-Alpes, ancien maire d'Arvieux; 49 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Hoca (Joseph, Michel)
ancien directeur de voyages dans une agence de tourisme; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Robin (André, Louis)
membre d'un comité d'expansion économique; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Pavec (Pierre)
vice-président du conseil général du Morbihan, maire de Vannes; 48 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Pomerol (Charles, Henri)
professeur émérite à l'université Paris-VI; 48 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Le Blanc (Fernand, Alexis, Auguste)
vice-président d'un conseil économique et social régional; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Frémiot (Henri, Alfred, Joseph)
directeur honoraire d'une banque; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Swiecznik (Raoul, Herman)
trésorier général de l'Amicale des déportés de Blechhammer-Auschwitz-III; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Harel (Jean, Pierre, Bernard)
premier vice-président du conseil général de la Charente-Maritime; 48 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Penot (Jacques, Olivier)
membre du centre ornithologique d'Ile-de-France; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Goetschy (Joseph, Jean-Paul)
ancien notaire à Mulhouse, ancien président de la chambre départementale des notaires du Haut-Rhin; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Alric (Albert, Casimir, Clément)
ancien président d'une société agroalimentaire; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Chevalier du
16 février 1979
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: August, née Terrier (Camille, Irène)
présidente d'un comité de la Croix-Rouge française; 47 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Couëdel (Armel, Alexandre, Vincent)
géomètre-expert honoraire; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Lacoste (Jean dit André-Jean)
ancien imprimeur typographe, écrivain; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Le Monies de Sagazan (Jean, Emilien)
maire de Senuc (Ardennes); 47 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Longé (Guy, Alexandre)
ancien vice-président de société; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Garnier (Pierre, Henri)
président d'un centre d'études techniques; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Castellani (Joseph)
président-directeur général de société et président du tribunal de commerce d'Ajaccio; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Piole (Jean-Marie, Robert)
avocat honoraire au barreau de Blois et ancien bâtonnier; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Paoletti (Vincent, Paul, Dominique)
directeur honoraire de collège d'enseignement général; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Bergeret (André)
directeur général honoraire d'une caisse primaire d'assurance maladie; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Compagnon (Michel, Lucien, Roger)
président-directeur général de sociétés et président du tribunal de commerce de Meaux; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Barbat du Closel (Alain, Raymond, Charles)
président-directeur général d'une société de transport; 46 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Guerrier de Dumast (Jacques, François, Marie)
conseiller représentant d'une banque, président du Centre national des professions financières; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Roy (Bernard, Marie, Paul)
ancien chirurgien, chef de service au centre hospitalier régional de Tours; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Beloucif (Ammar)
ancien sénateur, vice-président d'une association de rapatriés; 46 ans d'activités professionnelles, associatives, de fonctions électives, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: d'Arribehaude (Jacques)
écrivain; 45 ans d'activités littéraires et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Oudot (Georges, Edouard, Ernest)
sculpteur, professeur dans une école régionale des beaux-arts; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Giro (Maurice, René)
commerçant, maire, vice-président d'un conseil général; 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Aguettant (Maurice, Marie, Georges)
président d'un comité d'attribution d'aides aux créateurs d'entreprise; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Guilbert (André, Marcel, Henri)
directeur général d'une société; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Adenis (André, Christian, Daniel)
conseiller prud'homme; 44 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: De Léonardi (Daniel, Jean-Pierre, Lucien)
conseiller à la production dans une chaîne de télévision; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Martel-Baussant (Jean-Claude, Edouard)
maire d'Hautot-sur-Seine; 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Le Normand (Yves, Louis, René)
président de sociétés; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Blanchet (Théophile, Victorien)
ancien sapeur-pompier; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Faurie (Pierre, Maurice)
ancien président-directeur général d'une société de pêche; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Chevalier du
16 février 1979
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Lhorty (Claude, André)
trésorier-payeur général, agent comptable des services industriels de l'armement; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Delavault (Huguette, Marguerite)
ancienne présidente de l'Association française des femmes diplômées des universités; 43 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Gevrey (Michel, Jean, Charles)
professeur de collège honoraire, secrétaire général de la confédération Jeunesse au plein air; 43 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Fritsch (Jacques, Emile)
maire de Mittelhausbergen (Bas-Rhin); 43 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Feron (André, Gustave, Joseph)
président-directeur général de société; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Boudière (Claude, Charles, Louis)
conservateur des hypothèques; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Droulers (Daniel, Jean, Marie)
premier conseiller à l'ambassade de France au Vietnam; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Plat (Gilbert, Gabriel, Louis)
président d'un parc naturel régional; 42 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Malgorn (Séraphine)
président hors classe du tribunal administratif de Poitiers; 42 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Gaspard (André)
président d'une association de Français expatriés, délégué au Conseil supérieur des Français de l'étranger (Monaco); 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Bacher (Pierre)
directeur délégué dans un groupe industriel; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Schutz (Jean, Marie, André)
président du Port autonome de Marseille; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Nivet (Raymond, Louis, André)
ancien directeur dans une compagnie aérienne; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Leluan (Lucien, Ernest, Jean)
président de la section de Valognes de la société nationale “Les médaillés militaires”; 42 ans d'activités professionnelles et sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Bertrand (Joseph, Marcel)
ancien directeur adjoint au Centre national d'études spatiales; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Corazzini (François)
conservateur technique du mobilier à la direction des services administratifs et financiers au secrétariat général du Gouvernement; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Brun (André, Emile)
ancien consul général de France à Alexandrie (Egypte); 41 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Maillot (Denis, Romain, Roger)
pilote de bombardier d'eau de la sécurité civile; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Méléo (Roger, Charles, Augustin)
directeur à La Poste; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Alezra (Albert)
chef de la mission du patrimoine immobilier; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Combalat (Francis, Marie, Justin)
conseiller technique à Djibouti; 41 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Rodolphe (Fernand, Edouard)
ancien directeur d'école; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Boyer (Jacques, Marie)
directeur administratif et financier d'une société; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Martin (Jean-Claude, Paul)
directeur général de société; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Rivoir (Gilbert, Georges, Daniel)
avocat au barreau de Nice, ancien bâtonnier; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Boulanger (Robert, Victor, Georges)
ancien directeur général adjoint d'une société; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Salzmann (Miron)
ancien médecin généraliste; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: de Ghaisne de Bourmont (Joseph, Carle, Guy-René)
ancien aumônier, fondateur et secrétaire général du cercle international de l'Arc; 40 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Combes (Henry, Jean, Marcel)
premier conseiller à l'ambassade de France à Madagascar; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Deslandes (Michel, Fernand, Barthélémy)
directeur du groupement d'intérêt public social de La Poste et de France Télécom; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: François (Dominique, Edouard)
ingénieur-conseil au Commissariat à l'énergie atomique; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Delmas (Monique, Marie-Louise), épouse Colas
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Versailles; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Poulle (Emmanuel, Félix, Marie)
ancien directeur de l'Ecole nationale des chartes; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Vercellotti (Jean, Paul)
ancien conseiller général du Doubs, conseiller municipal de Quingey; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Pagazani (Roger, Louis, Auguste)
directeur dans une société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Westercamp (Bernard, Georges)
président d'une société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Pitous (Claude)
inspecteur général des affaires sociales; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Levêque (Pierre, Georges)
professeur émérite des universités; 39 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Gabet (Francis-Charles)
principal de collège honoraire; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Combelles (Jacques)
président de l'Association française pour le développement de l'enseignement technique; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Lefebvre (André, Raymond, Henri)
ancien secrétaire général du district urbain de Nancy; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Rodolphe (Jean, Philippe)
ancien directeur d'école; 39 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Schaison (Gérard, Simon)
chef de service hospitalier, professeur des universités; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Chevalier du
8 novembre 1984
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Dunglas (Jean, Raymond, Arthème)
chargé de mission d'études et d'inspections au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts; 39 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Chevalier du
16 février 1979
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Mahin (Max, Marcel, Henri)
président-directeur général de société; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Bussery (Henri)
secrétaire général de la commission sociale des évêques de France; 39 ans d'activités professionnelles, sacerdotales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Vandermarcq (Daniel, Pierre, Joseph)
président-directeur général de sociétés; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Gardinier (Xavier, René, Georges)
président-directeur général de société; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Cros (Robert, Henri, Amédée)
directeur du travail au ministère; 38 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Poquet, née Pons (Elisabeth, Anne, Françoise)
professeur des universités, vice-présidente de l'université de Pau et des Pays de l'Adour; 38 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Mazzocchi (Jean, Joseph)
sous-préfet de Briey; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Auliac (Daniel)
directeur général de société; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Jacquet (Michel, Antoine, Paul)
vice-président et trésorier général de la Fédération nationale des anciens combattants résidant hors de France; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Perrette (Jean, René, Marie)
directeur de sociétés, représentant d'une compagnie d'assurances (Etats-Unis); 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Le Page (Jean, Corentin, René)
directeur général dans un groupe pétrolier; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Gérard (Michel, Marie, Augustin)
directeur général dans un groupe industriel; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Jerphagnon (Jean)
directeur adjoint d'une direction technique dans une société; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Blanc (André, Georges, Alphonse)
directeur honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Barre (Philippe, Jean, Marie)
secrétaire général de la Fédération française des marchés d'intérêt national; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Chevalier du
16 février 1979
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Pulvermacher, née Landini (Hermine)
secrétaire générale d'un groupe parlementaire à l'Assemblée nationale; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Crépin-Leblond (Henri, Jacques)
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en mission à l'administration centrale; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Haeffelin (Françoise, Paule, Simone), épouse Cestac
ancien fonctionnaire international, ancien sous-secrétaire général à l'Organisation des Nations Unies; 37 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Bergeon (Paul, Henri, Raoul)
directeur du service interministériel de défense et de protection civile à la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Joutard (Philippe, Ernest, Adolphe)
recteur de l'académie de Toulouse; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Martin, née Kling (Geneviève, Yvonne, Raymonde)
professeur de sciences physiques au lycée Louis-le-Grand, à Paris; 37 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Barthoux (Alain, Jean, Léon)
directeur du centre essais de la direction des applications militaires; 37 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Lombard (Alain, Marie, Fernand)
chef d'orchestre; 37 ans d'activités musicales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Morand (Philippe, Marie, Jean)
praticien hospitalier, professeur des universités; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Chevalier du
8 novembre 1984
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Copé (Rolland, Maurice)
médecin-chef de service hospitalier; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Chevalier du
8 novembre 1984
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Goldstein (Marcel)
ancien médecin, conseiller auprès du président du conseil représentatif des institutions juives de France; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Larcher (Jean, Maurice)
chef d'entreprise, conseiller d'un groupe de sociétés (Brésil); 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Lefeuvre (Yves, Victor, Fernand)
ancien directeur de société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Auburtin (Michel, Marie, Antoine)
président-directeur général de société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Boudon (Raymond, Christian, Pierre)
professeur des universités; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Perfetti (Joseph, Pierre, François)
conservateur des hypothèques; 36 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Nuss (Bernard, Jacques)
chef du service de presse de l'ambassade de France à Bonn; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: de Dampierre (Eliane, Marie, Frédérique)
consul général de France à Bruxelles; 36 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Castel (Jean, Louis, Joseph)
professeur des universités; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Blanc-Jouvan (Xavier, Marie, Lucien)
professeur des universités; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Camus (Max, Charles, Raymond)
sous-préfet de Castres; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Boiteux (Paul, Alexis, Emile)
secrétaire général du conseil général vétérinaire; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Chevalier du
16 février 1979
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Roy (Xavier, François, Robert)
président-directeur général de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Decker (Bernard, Pierre, Hubert)
directeur général de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Rosenberg (Pierre, Max)
président de l'Etablissement public du Grand Louvre; 35 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Roy (Jean, Michel, René)
chef des services fiscaux; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Kuntz (Daniel, Roland)
professeur des universités; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Vialadieu (Jacques, Emile)
substitut général honoraire près la cour d'appel d'Angers; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Batteux (Armand)
directeur général adjoint d'une société; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Delaunay (Hugues, Raoul, Joseph)
directeur dans un groupe industriel; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Festy (Bernard, Raymond)
président de la section des eaux au Conseil supérieur d'hygiène publique de France; 35 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Bonnin (André, Albert)
chef de service de radiologie d'un centre hospitalier universitaire; 34 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Mercet, née Ecrement (Paulette)
receveur-percepteur des finances; 34 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Dusserre, née Charignon (Liliane, Denise, France)
praticien hospitalier, professeur des universités; 34 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Cohen Jonathan (Gérard, Sema)
professeur agrégé de droit, conseiller d'associations humanitaires; 34 ans de services civils, militaires et d'activités humanitaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Maurice (René, Jean, Pierre)
préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon; 34 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Martinez (Jean, Eugène)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Riquois (Alain, Raymond, Pierre)
ingénieur général du génie rural, des eaux et forêts; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Lespinard (Georges, Marie, Félix)
professeur des universités; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Galibert (Francis, Lucien, Jean)
directeur de recherche; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Osmont d'Amilly, née Chandelier (Denise, Marie-Josèphe)
dite Flouzat, professeur d'université
membre du conseil de la politique monétaire de la Banque de France; 34 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Companyo (Louis, Jacques, François)
directeur général d'un groupe industriel international; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Drouin (Georges, Pierre, Louis)
président-directeur général d'un groupe de sociétés de transport; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Laurans (Jacques)
médecin psychiatre, chef du service médico-psychologique régional du centre pénitentiaire de Fresnes; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Blandin (Gérard, René)
président de la Fédération française de vol libre; 34 ans d'activités professionnelles, sportives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Orizet (Jean, Germain)
poète, éditeur, chroniqueur; 33 ans d'activités littéraires et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Berthezène (François, Roger, Auguste)
praticien hospitalier, professeur des universités; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Chevalier du
8 novembre 1984
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Tribondeau (Jean-François, André)
directeur de service à l'Assemblée nationale; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Dersy (José-Maria)
directeur général de sociétés; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Clappier (André, Roger)
président-directeur général de société, président d'une fédération régionale de travaux publics; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Puel (Henri, Paul, Antoine)
directeur général dans une société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Peissik (Michel, Yves)
ministre plénipotentiaire de 1re classe en mission à l'administration centrale; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Martin (Benoît)
contrôleur général de la police nationale; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Laplanche (Jean-Claude, Marc)
directeur général d'une société d'économie mixte d'aménagement et de développement économique; 32 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Lambotte (Gérard, Marius, Georges)
préfet des Alpes-de-Haute-Provence; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Jutant (Jean-Marie)
inspecteur d'académie, chargé d'une mission au ministère; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Michaux (Patrick, Marc, Pierre)
premier président de la cour d'appel d'Agen; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Boubli (Bernard, Jack, David)
conseiller à la Cour de cassation; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Verrey (Loïc, Michel)
juge dans un tribunal de commerce; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Cabaret (Bernard, André)
directeur général de société; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Rambosson (Jacques, André)
cadre supérieur d'un groupe bancaire, conseiller du commerce extérieur (GrandeBretagne); 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Ancian (André, Jean, Jacques)
journaliste, correspondant permanent d'une station radiophonique (Allemagne); 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Montagner (Philippe, Patrice)
directeur général dans un groupe de construction; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Hohl (Bertrand, Eugène, Jules)
avocat au barreau de Paris; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Fache (Jean-Louis)
directeur dans une société; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Gonnord (Yves, René, Marie)
président-directeur général d'un établissement agroalimentaire; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Chevalier du
16 février 1979
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Bonnard, née Jacquemard (Jacqueline)
directeur départemental de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre; 31 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Gervois (Jean-Pierre, François, Antoine)
cadre dirigeant à France Télécom; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Glucksmann (Joseph, André)
chargé de recherches au C.N.R.S., écrivain; 31 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Ghesquière (René, Noël)
ministre conseiller chargé de l'inspection générale des postes de l'expansion économique à l'étranger; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Foucart (Jacques, Marie, Charles)
conservateur général du patrimoine; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Clive-Worms (Robert, Nicholas)
associé gérant d'une compagnie bancaire; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Lehodey (Jean-François, Eugène)
président d'un groupe hôtelier (Etats-Unis); 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Court de Fontmichel (Hervé, Marie, Joseph)
conseiller régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur, conseiller général des Alpes-Maritimes, maire de Grasse; 31 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Jessua (Claude, Isaac)
professeur des universités; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Lepetit (Jean-François, Eugène, Alain)
vice-président de banque; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Andreau (Jean-Louis, André, Guy)
ancien secrétaire général du Syndicat national des agents de l'éducation nationale; 30 ans de services civils, militaires et d'activités syndicales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Gualezzi (Jean-Pierre)
secrétaire général de la Fédération générale autonome des fonctionnaires; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Zonta (Antony, Lucien)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Dordogne; 30 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Chevalier du
16 février 1979
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Baguet (Jean-Marie, Marcel)
vice-président délégué départemental d'une union patronale; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Gantoy (Simone, Justine, Léonie), épouse Bondoux
ancienne vice-présidente et directrice d'entreprises; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Barrat (Jacques, René)
professeur d'université, secrétaire général de l'office franco-québécois pour la jeunesse; 29 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Hagry (Geneviève, Henriette, Léontine)
greffier en chef de la cour d'appel de Paris; 29 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Champin (Jean-Claude)
inspecteur général de la jeunesse et des sports; 29 ans d'activités socioéducatives, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Fruchart (Jean-Charles, Baptiste, Ferdinand)
praticien hospitalier, professeur des universités; 29 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Chevalier du
8 novembre 1984
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Charton (Jean-Pierre, Louis, Bertin)
directeur d'un centre médico-psychopédagogique; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Lefevre (Georges, Fernand, Emile)
secrétaire général de la préfecture du Nord; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Etcheberry (Jean, Arnaud)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Lombard (Denys, Marius, Claude)
directeur de l'Ecole française d'Extrême-Orient; 28 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Pelt (Jean-Marie)
professeur émérite de l'université de Metz, président de l'Institut européen d'écologie; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Delafaye (Bernard, Yves, Ermond)
avocat général près la cour d'appel de Paris; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Canivet (Guy, Henri, Yvon)
conseiller à la Cour de cassation; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: de Lesquen du Plessis Casso (Jacques, Marie, Robert)
chef de la mission de coopération et d'action culturelle en Guinée-Bissau; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Deleu (Alain)
président d'une confédération syndicale; 28 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Morereau (Robert, Régis)
expert-comptable, commissaire aux comptes; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Gergorin (Jean-Louis)
conseiller du centre d'analyse et de prévision du ministère; 28 ans de services civils, d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Huguet (Jean-Claude)
administrateur général d'un groupement d'intérêt économique; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Cupa (Michel, Olivier)
directeur d'un service d'aide médicale urgente; 27 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Garcia (Ramon)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Delebarre (Michel)
ancien ministre, premier vice-président du conseil régional du Nord et maire de Dunkerque; 27 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Germinet (Robert, Jean)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement des Pays de Loire; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Kahn (Axel, Maurice, René)
directeur de recherche; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Thomas (Michel, Louis, René)
proviseur du lycée Faidherbe, à Lille; 27 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Bianco (Jean-Louis)
ancien ministre, conseiller d'Etat; 27 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Colardelle (Michel)
conservateur général du patrimoine; 27 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Brousseau (Alain, François, Lucien)
vice-président d'une association; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Chevalier du
8 novembre 1984
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Tourret (Jean-Louis, Paul)
gérant de sociétés; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Foucault (Jean-Paul, Pierre)
avocat; 27 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Polge de Combret (Bernard, Claude, Christophe)
directeur dans un groupe pétrolier; 27 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: d'Escatha (Yannick, Marie, Charles)
administrateur général adjoint d'un groupe industriel; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Chambon (Jean-Louis)
préfet, conseiller dans un groupe industriel; 27 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Bryden (Alan, John)
directeur général de société; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Rochet (Pierre-Louis)
directeur général d'une filiale de la S.N.C.F.; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Taddei (Jacques, Alfred, Simon)
ancien professeur de musique, directeur du conservatoire national de région de Rueil-Malmaison; 27 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Fleuriot (Dominique, Marie, Joseph)
avocat au barreau de Valence, ancien bâtonnier; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Guillon (André, Jean, Marie)
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Gérard (Yannick)
ministre plénipotentaire, directeur adjoint des affaires africaines et malgaches; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Herbst (Daniel, Jean, Alphonse)
contrôleur général de la police nationale; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Caprioli (Louis, Marcel)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Barthélémy (François, Léon, Marie)
membre du conseil général des mines; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Jantzen (Réal, Roger)
directeur de la jeunesse et de la formation à la Cité des sciences et de l'industrie; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Thélot (Claude, Jean, François)
directeur de l'évaluation et de la prospective au ministère; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Pierrelée (Marie-Danielle, Jacqueline, Thérèse)
proviseur du lycée professionnel Jules-Marey, à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis); 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Carle (Philippe, Marc, André)
président du directoire d'un groupe d'assurances; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Devevey (François, Yves, Marc)
directeur général d'une fédération de presse; 26 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Ferrand (André, Albert)
administrateur-directeur général d'une compagnie pétrolière (Belgique); 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Girault (Francis, Germain, Eugène)
vice-président du conseil général de la Vienne, maire de Jaunay-Clan; 26 ans de services civils, militaires, d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire, et collectivités locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Delzoide (Jean-Pierre)
président d'un tribunal de grande instance; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Casorla (Francis, Antoine)
président de chambre à la cour d'appel de Rennes; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Faivre d'Arcier (Bernard, François, Marie)
directeur du théâtre et des spectacles au ministère; 25 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Schittly (Marc, Joseph, Alphonse)
médecin, vice-président d'un conseil général; 25 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Louis-Victor (Christian, Dominique)
président fondateur de l'Union européenne des fédérations de constructeurs de maisons individuelles; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Francony (Michel, Charles)
directeur dans un groupe industriel; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Stoffaës (Christian, Daniel, Vital)
ingénieur en chef des mines, directeur dans une société; 25 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: de Pelet (Hubert, Joseph, Marie)
directeur général adjoint d'un établissement bancaire; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Chevalier du
16 février 1979
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Schoettl (Jean-Eric)
directeur au secrétariat général du Gouvernement; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Chadelat (Jean-François, Marie, Léon)
directeur du Fonds de solidarité vieillesse; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Lieure (Fernand, Antoine)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Lecourt (Dominique)
chercheur universitaire; 24 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Serieys (Guy)
conseiller culturel au Sénégal; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Lecomte, née Bonnet (Dominique)
praticien hospitalier, professeur des universités; 24 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Chevalier du
8 novembre 1984
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Colin (Jean-François)
directeur des ressources humaines dans une société industrielle; 24 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Bouton (Daniel, Maurice, Jacques)
inspecteur général des finances, directeur général de banque; 24 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Merle (Michel, Paul, Maurice)
chirurgien, directeur d'un institut industriel européen; 23 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Jaffré (Philippe, Serge, Yves)
président-directeur général d'un groupe pétrolier; 23 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Baudouin (Patrick)
avocat au barreau de Paris; 23 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Pouillieute (Antoine, François, Robert)
maître des requêtes au Conseil d'Etat; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Leyrit (Christian, Jean, Gérard)
directeur à l'administration centrale; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Cabane (Marc, Hervé)
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale au ministère; 21 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Robineau (Yves, Michel, Jacques)
conseiller d'Etat; 20 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Raysseguier (Christian, Jacques)
procureur général près la cour d'appel de Bastia; 20 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Gineste (Marie, Philomène)
en religion soeur Andrée, religieuse au Congo; 67 ans d'activités professionnelles, de vie religieuse et de dévouement
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="67"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Bossan (Paul, Jean-Marie)
président d'associations, ancien conseiller général, ancien maire; 52 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Grandchamp (Georges, Robert, Louis)
adjoint au maire d'Annecy (Haute-Savoie); 51 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire, et collectivités locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Klein, née Lieber (Liliane, Caroline)
présidente de la coopération féminine; 50 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Lingelser, née Denis (Geneviève, Louise, Cécile)
présidente d'honneur d'un syndicat national; 50 ans d'activités professionnelles et syndicales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Hugot (Pierre, Philippe, Joseph)
directeur de société; 49 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Coupé (Sébastien, Eugène, Jacques)
ancien président d'une coopérative agricole; 49 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Chevalier du
16 février 1979
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Duffaut (Guy)
dit Duffaud Nauze, chef d'entreprises, conseiller du commerce extérieur (Venezuela); 47 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Calvas (Jean)
délégué général d'une fédération syndicale; 46 ans d'activités professionnelles et syndicales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Gros, née Deville (Jeanine, Marie-Josèphe)
maire de Vosne-Romanée (Côte-d'Or); 46 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Raspail (Jean, Paul)
écrivain, journaliste; 45 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Morizon (Yves, Félix, Sylvain)
président et administrateur de sociétés, conseiller du commerce extérieur (Chili); 45 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Jourdan (Emile, Paul)
ancien député, conseiller général du Gard, ancien maire de Nîmes; 42 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Halliot (Guy, Fernand, André)
président du Syndicat national des fabricants de sucre de France; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Chevalier du
16 février 1979
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Lécureux (Bernadette, Anne-Marie), épouse Cerbelaud-Salagnac
ancienne archiviste-paléographe; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Bugis (Pierre, Léon)
avocat au barreau de Castres, ancien bâtonnier; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Boussely (Guy, Marie-Claude)
ancien conseiller général de la Haute-Vienne, maire de Bellac; 39 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Arthuis (André, Michel, Jean)
président-directeur général de sociétés; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Varaut (Jean-Marc)
avocat au barreau de Paris; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Mitrani, née Heuline (Monique, Georgette, Léonie)
ancienne commissaire générale des Guides de France; 39 ans d'activités professionnelles et socioéducatives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Kaspar (Jean)
ancien secrétaire général d'une confédération syndicale; 36 ans d'activités professionnelles et syndicales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Ghiron (Yves)
directeur territorial dans une entreprise de bâtiment et travaux publics; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Franck (Henry, Nephtalie)
cardiologue, vice-président régional d'un consistoire; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Kerjouan (Jean, Pierre, Félix)
directeur général de société; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Delachaux (François, Bernard, Philippe)
président-directeur général de société; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Mader, née Saussaye (Reine, Claude)
présidente du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Laureau (Jean-Louis, Régis)
président du Conseil national des administrateurs et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Hollande (Alain, Claude, Fernand)
avocat au barreau de Paris; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: de la Lande de Calan (Dominique)
secrétaire général de l'union des industries métallurgiques et minières; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Krammer (Georges)
directeur général de société; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Vacquin (Henri)
ingénieur-conseil; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Bastide (Pierre, André)
directeur général d'une caisse régionale de crédit agricole; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Chevalier du
16 février 1979
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Dieudonné (Michel, Jean, Paul)
président-directeur général de société; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Bourguignon (Philippe, Etienne, Marie)
président-directeur général de société; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Brovelli, née Zumelli (Lydia, Jacqueline, Madeleine)
secrétaire d'une confédération syndicale; 27 ans d'activités professionnelles et syndicales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Personne (Laurent, Christian, André)
directeur de cabinet du secrétaire perpétuel de l'Académie française; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Trigano (Serge, Raymond)
président-directeur général d'un club de tourisme; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Simonet, née Stirrup (Jacqueline, Puck)
fondatrice et présidente d'un club; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: du Parc (Jean, Marie, Maurice)
bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de Dijon; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Euvrard (Marie-Catherine)
directeur dans un groupe industriel; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: de Buday Goldberger (Francis)
directeur d'une usine de produits pharmaceutiques; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Deshayes (Guy)
sous-brigadier de la police nationale; 12 ans de services civils et militaires
Objet:
Avec effet du
4 janvier 1995
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="12"
grade="Chevalier"
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Delion (Daniel, Laurent, Jacques)
lieutenant; 4 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 12 janvier 1995
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Au grade de chevalier
Avec effet du
16 janvier 1995
Groupe:
legion_honneur
annees_service="4"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Janvier (Georges)
officier de paix de la police nationale; 12 ans de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 3 janvier 1995
Objet:
Avec effet du
4 janvier 1995
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="12"
grade="Chevalier"
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Brown (Serge)
officier de paix de la police nationale; 14 ans de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 22 décembre 1994
Objet:
Avec effet du
28 décembre 1994
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="14"
grade="Chevalier"
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Mermoz (Christian, Pierre)
capitaine de frégate; 28 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 24 janvier 1995
Objet:
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
26 janvier 1995
Groupe:
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Lauer (Romain)
capitaine de frégate; 26 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 24 janvier 1995
Objet:
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
26 janvier 1995
Groupe:
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Derrien (Jean-Marc, François)
capitaine de corvette; 23 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 24 janvier 1995
Objet:
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
26 janvier 1995
Groupe:
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Touchet (Stephen, François, Henri)
enseigne de vaisseau de 1re classe; 15 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 24 janvier 1995
Objet:
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
26 janvier 1995
Groupe:
legion_honneur
annees_service="15"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Tricot (Pierre)
capitaine, troupes de marine; 11 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 9 novembre 1994
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Au grade de chevalier
Avec effet du
9 décembre 1994
Groupe:
legion_honneur
annees_service="11"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Mars 199501/03/1995
De: Dunis (Gilles)
chef de cabine principal dans une compagnie aérienne; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Borderie (Jean-Paul)
officier pilote dans une compagnie aérienne; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Bossuat (Alain)
officier mécanicien navigant dans une compagnie aérienne; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Reinhardt (Nicole, Josette), épouse Bentz
adjoint administratif principal de chancellerie à l'ambassade de France en Algérie; 15 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Morin (Christophe)
steward dans une compagnie aérienne; 14 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
annees_activite_professionelle="14"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Chauvin, née Morales (Nicole)
hôtesse de l'air dans une compagnie aérienne; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Adenot (Christiane)
chef de cabine dans une compagnie aérienne; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Bidault, née Jeanmonod (Sylviane)
hôtesse de l'air dans une compagnie aérienne; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Burgniard (Claude)
hôtesse de l'air dans une compagnie aérienne; 21 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Beugnet (Yannick, Michel, Jean-Claude)
agent contractuel à l'ambassade de France en Algérie; 10 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires. Assassiné le 25 décembre 1994
lors de la prise d'otages d'Alger
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
28 décembre 1994
legion_honneur
annees_service="10"
annees_activite_professionelle="10"
grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Kim (Olivier, Georges)
capitaine; 9 ans de services
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Au grade de chevalier
Groupe:
ordre_merite
annees_service="9"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Tardy (Jean-François)
capitaine; 7 ans de services
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Au grade de chevalier
Groupe:
ordre_merite
annees_service="7"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Favier (Denis, Marie, Michel)
chef d'escadron; 13 ans de services
Objet:
à compter de la date de sa réception le militaire appartenant à l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec traitement
Groupe:
legion_honneur
annees_service="13"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Pustelnik (Alain, Denis)
adjudant; 15 ans de services. Cité. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 26 décembre 1994
Objet:
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
3 janvier 1995
Groupe:
legion_honneur
annees_service="15"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Janvier (Gilles, Jacques)
lieutenant-colonel; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de sa réception le militaire appartenant à l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec traitement
Groupe:
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Dhellemme (Bernard)
commandant de bord dans une compagnie aérienne; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de sa réception dans son grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Gilles Collet
brigadier-chef de la police nationale; 19 ans de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 23 octobre 1994
Objet:
avec effet du
27 octobre 1994
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
nomination
13 Janvier 199513/01/1995
De: Streiff (Philippe, Pierre)
ancien pilote automobile; 21 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199501/01/1995
De: Yoccoz (Jean-Christophe)
professeur des universités; 15 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199501/01/1995
De: Lions (Pierre-Louis)
professeur des universités; 15 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199501/01/1995
De: Jacob (Guy)
officier de paix de la police nationale; 12 ans de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 4 octobre 1994
Objet:
Avec effet du
5 octobre 1994
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="12"
grade="Chevalier"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Maymard (Thierry)
officier de paix de la police nationale; 9 ans 4 mois de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 4 octobre 1994
Objet:
Avec effet du
5 octobre 1994
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="9"
grade="Chevalier"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Gérard (Laurent)
officier de paix de la police nationale; 3 ans 9 mois de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 4 octobre 1994
Objet:
Avec effet du
5 octobre 1994
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="3"
grade="Chevalier"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Martin (Jacques)
président-fondateur d'une association caritative; 43 années d'activités professionnelles et associatives
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Luthi (Jean-Jacques)
universitaire et écrivain; 37 années d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schwimann (Hanns)
gérant d'une société; 30 années d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Culot (Maurice)
responsable du département Histoire et archives à l'Institut français d'architecture; 29 années d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Assa (Marc)
président du directoire d'une société; 27 années d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Briner (Kurt)
président d'un groupe pharmaceutique; 26 années d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Freriks (Philip)
journaliste et présentateur de télévision; 25 années d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Heinzel (Hermann)
biologiste et ornithologue, peintre animalier; 20 années d'activités professionnelles et artistiques
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mgr Valdrini (Patrick, Maurice)
recteur de l'Institut catholique de Paris; 22 ans d'activités sacerdotales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guyon, née Jacques (Marie-Thérèse)
responsable d'une association; 18 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonaccorsi, née Delorme (Laure, Lucie)
présidente d'une association à caractère social; 27 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blanc (Jacques, Marie)
secrétaire général d'un groupement professionnel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hotahota (Jean)
animateur d'un groupe folklorique en Polynésie française; 31 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sanford (Jessie, Tutu)
présidente d'une association en faveur d'handicapés en Polynésie française; 20 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Simon (Maurice, Calixte, Jules)
président départemental de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bordier, née Deo-Thi-Toi
membre d'une association d'anciens combattants; 21 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Wohlfarth, née Lind (Ariane)
vice-présidente d'un comité de la Croix-Rouge française; 45 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rulmont, née Besnier (Anne-Marie)
présidente d'une union départementale des associations familiales; 20 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Romond, née Norot (Marie-Josèphe)
secrétaire d'une association de lutte contre la drogue; 23 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Paris, née Cavoit (Catherine)
présidente d'association d'accueil; 20 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Matéossian (Alice)
directrice du service comptable d'une association; 40 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jaillais, née Dyckhoff (Geneviève)
présidente d'une association; 44 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hepp, née Bachelard (Gisèle)
maire adjoint, chargé des affaires sociales; 23 ans d'activités sociales et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Decarroux, née Schlick (Micheline)
présidente d'une union de donneurs de sang; 21 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chezeaubernard, née Boudet (Marguerite)
présidente d'un organisme à caractère social; 27 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bollinger, née Luciani (Mireille)
présidente-fondatrice d'une association; 23 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mertz (Marcel, Joseph)
ancien directeur de collège (Thaïlande); 50 ans d'enseignement et de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Soeur Basely (Marie-Josèphe, Marcelle)
religieuse enseignante (Tunisie); 44 ans de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Noury (Paule, Marie)
en religion soeur Marie Charles, enseignante (Chypre); 63 ans de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leduc (Annick, Marie)
en religion soeur Marie-Charlotte, infirmière (Australie); 38 ans de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boyon (Victorine)
en religion soeur Antoinette, infirmière; 61 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boyon (Catherine)
en religion soeur Auxilia, infirmière; 62 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Assémat (David, Joseph)
ingénieur au Centre national d'études spatiales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Belaman (Pierre, Henri)
directeur d'un comité départemental de tourisme
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ripka (Jiri dit Georges)
chercheur au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Silie (Monique, Marie), épouse Fournier-Montgieux
responsable d'un bureau de documentation et d'orientation; 31 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Charroin (Marie-Noëlle, Régine)
en religion soeur Marie-Noëlle, religieuse au palais de justice de Paris; 41 ans de vie sacerdotale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fonquernie (Bernard, René)
architecte en chef des Monuments historiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Berry, née Balaskovic
dite Balasko (Josiane), comédienne, auteur, metteur en scène; 24 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De:
Doriot
dite Marion (Madeleine, Augustine), comédienne, professeur au Conservatoire national d'art dramatique; 39 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bois (Léa, Simone)
responsable du standard à l'administration centrale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cros (Paul)
Abbé
président d'une association; 45 ans d'activités sociales et de ministère ecclésiastique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pascal (Victoria, Baptistine)
en religion soeur Marie-Mathilde, religieuse dominicaine; 49 ans d'activités sociales et de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gilardino, née Bories (Marcelle, Yvette)
présidente d'une amicale de rapatriés; 51 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chassard (Marcel, René)
artiste-peintre; 68 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="68"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delmotte, née Ghesquiere (Marguerite)
trésorière d'une section du mouvement de résistance La Voix du Nord; 67 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="67"
annees_activite_professionelle="67"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hamann (Joseph)
ancien moniteur d'éducation physique et sportive; 65 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
annees_activite_professionelle="65"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Clabaut (Maurice)
président d'un syndicat des eaux; 63 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bargès (Edouard)
président d'honneur d'un comité de pêches maritimes; 63 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rohmer (Alphonse, Jean)
président national adjoint de l'Association des anciens combattants de la ligne Maginot; 62 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Arnoux (Edouard, Jean)
adjoint au maire de Villeneuve-Loubet (Alpes-Maritimes); 61 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dingli (Louis)
ancien surveillant dans une caisse d'allocations familiales; 60 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ribouleau (André, René, Charles)
ancien inspecteur général dans une compagnie d'assurances; 59 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boudon (Fernand dit Michel)
ancien président d'un groupement de commerçants; 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Banchet (Henri, Louis)
ancien maire de Biol (Isère); 58 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chapuis (Albert, Henri)
commissaire national d'une fédération sportive; 58 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Besnard (Guy, Raymond, Camille)
président départemental de l'Union nationale des combattants U.N.C.-U.N.C./A.F.N.; 57 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mallet (Pierre, Emile, Joseph)
président d'une union départementale d'anciens combattants; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duboscq (Justin, Fernand)
président départemental de la Fédération nationale des blessés du poumon; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peyronnon (Joannès)
vice-président d'un organisme de sécurité sociale; 57 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Aubry (Robert, Daniel)
fondé de pouvoirs d'une compagnie de navigation (Belgique); 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rondepierre (Louis, Félix)
vice-président d'un comité départemental olympique et sportif; 57 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Picheyre (François)
maire honoraire; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Loiseau, née Julien (Pierrette)
vice-présidente d'association; 56 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Doucet (Henri, Pierre)
maire de Vailly-sur-Sauldre (Cher); 56 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Plossard (Paul, Jean-Baptiste)
ancien agriculteur, ancien maire; 56 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gardunel (François, Marie)
administrateur départemental de l'Union fédérale des anciens combattants; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bossetti (Roger)
secrétaire général départemental de l'Union nationale des évadés de guerre; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Béneult (Gaston, Hugues)
conseiller municipal de Nogent-sur-Seine (Aube); 56 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fruitiere (Antonin)
président d'une coopérative agricole; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Raison (Louis)
maire de Domagné (Ille-et-Vilaine); 56 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schmidt (Jean, Celse)
ancien maître imprimeur papetier; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Carreno-Fernandez (Denis)
trésorier de section d'une association d'anciens combattants et victimes de guerre; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rigaut (Roger)
ancien chef comptable d'une société sucrière; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lievaux (Camille, Gustave, Eugène)
ancien président fondateur d'un club municipal sportif; 55 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ajas (Maurice, René)
président d'un comité départemental de rugby; 55 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boulin (Roger, Toussaint)
cofondateur d'une association; 54 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Capelle (Maurice, Eugène)
ancien agriculteur, maire; 54 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Caloni (Jean, Edouard)
ancien éditeur, maire; 54 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Berjot (Pierre)
trésorier départemental de l'Association des retraités de la gendarmerie; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Simon (Jean-Claude)
président d'honneur d'une fédération départementale de chasseurs; 54 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rol (Gaston)
président d'une caisse de mutuelles agricoles; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Christophe (Emile)
ancien assistant technique des travaux publics de l'Etat; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cazemages (Edouard, René, Dominique)
secrétaire général d'une section de la Société nationale Les Médaillés militaires; 53 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lecot (Serge, Ferdinand, Emile)
vice-président de la Fédération nationale des médaillés de la jeunesse et des sports; 53 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Contat (Robert, François)
président d'une amicale départementale des anciens de l'armée secrète; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Caserta (Robert)
président régional adjoint de l'Union nationale des anciens combattants d'Indochine, des T.O.E. et d'Afrique du Nord; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baillaut (Alfred, Julien, Louis, dit Jacques)
directeur et éditeur de journal (Canada); 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baro (Paul)
président d'une caisse régionale de crédit agricole; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lesage (Jack, Lazare, Henri)
reporter-cinéaste sportif; 53 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Davignon (Léon, Emile, Valentin)
ancien maître de conférences à l'université Paris-VI; 53 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delorme, née Puyraimond (Yvonne)
ancienne institutrice, vice-présidente d'une banque alimentaire; 52 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Flori (Marcel)
président départemental de l'amicale de la 1re division française libre; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Louzoun (Sion, Maatouk)
conseiller national d'une organisation cultuelle; 52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bes (René, Roger)
maire de Clansayes (Drôme); 52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Georget (Robert)
président d'une fédération de coopératives d'utilisation de matériel agricole; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: de Lary de Latour (Christian)
président d'un syndicat de propriété agricole; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Morvan (Roger, Georges, Maurice)
sécrétaire général adjoint de la Fédération des internationaux du sport français; 52 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sige (André, Jean, Pascal)
ancien agriculteur, ancien maire adjoint de Sérignan; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lacour, née Winninger (Yvonne)
présidente d'une section de la Croix-Rouge française; 52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Michaud (Georges, Henri)
secrétaire départemental de l'Association nationale des médaillés de la Résistance française; 51 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gonzalez (Victor)
ancien vice-président départemental d'une association d'anciens combattants; 51 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Apicella (Georges, Michel)
administrateur national d'une mutuelle; 51 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chevreux (Jean, Paul)
maire adjoint; 51 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonafé (Georges, Emile)
administrateur de centres sociaux; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delhomme (Jean, Emile)
président-directeur général d'une société immobilière; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gambier (Elie, Marcel)
président d'une section de la Société nationale Les Médaillés militaires; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: du Puy-Montbrun (Paul, Jean, François)
membre d'une amicale nationale d'anciens combattants; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dumond (Pierre)
trésorier du mouvement national des prisonniers de guerre déportés et résistants; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bouvier (Antony)
membre de l'Association nationale des pionniers et combattants volontaires du Vercors; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guillon (Georges)
vice-président départemental de la Croix-Rouge française; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chettab (Salim)
responsable d'une association de rapatriés; 51 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ségura (Joseph, Erminio)
président d'honneur d'un club; 51 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ropiquet (Pierre, Yvon)
président départemental de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus; 50 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Courtines (Henri, Firmin)
maire de Pibrac (Haute-Garonne); 50 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perrin (Pierre, Fernand)
délégué départemental de l'éducation nationale; 50 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lignon (Henri, Louis)
ancien maire; 50 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Irigoin-Guichandut (Jacques, Marie)
responsable d'une association; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lemetayer (Louis, Roger, Michel, Prosper)
ancien agriculteur en Guyane; 50 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Forestier (Jean, Alfred)
secrétaire général de la Fédération nationale des combattants de moins de vingt ans; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brante (Francis, Marie, Joseph)
président de section de l'Association Rhin et Danube; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernier (René, Jacques)
vice-président de section de l'Association Rhin et Danube; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dezellus (Claude)
maire d'Honguemare-Guenouville (Eure); 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Desmaizières (Jean, Charles)
conseiller municipal de Clichy (Hauts-de-Seine); 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Corbiat (Guy)
maire de Lunéville (Meurthe-et-Moselle); 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cateau (Marcel, Louis)
adjoint au maire du Mesnil-Saint-Denis (Yvelines); 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Deceuninck (Michel, Hector)
président de centre culturel; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lefebvre (Jean)
maire de Cretteville (Manche); 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brun (Paul)
maire de Bransat (Allier); 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blin (Jean, Louis)
ancien maire adjoint; 49 ans de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bruch (Mathilde)
assistante sociale à l'Association Rhin et Danube; 49 ans d'activités sociales et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Azuelos (Maurice)
délégué départemental de l'éducation nationale; 49 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Goud (Bernard)
adjoint au directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron; 49 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Carbonnier (Jacques, Emile, Hector)
technicien; 49 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Monsalut (Jean)
ancien chef technicien d'agriculture; 49 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Castaldini (Raoul)
président-directeur général de société; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Selot (Roland)
président départemental de l'Association des chars et blindés; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gelis (Francis)
secrétaire départemental de la Fédération nationale des combattants de moins de vingt ans; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delvoye (Georges, Lucien, René)
membre du comité directeur national d'une association d'anciens combattants; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Corre (Jean, Jacques)
ancien expert; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Steinbach (Daniel)
juge consulaire honoraire au tribunal de grande instance de Strasbourg; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maunoury (François, Marie)
président de chambre au tribunal de commerce de Paris; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Coatalem (François)
président d'un conseil à l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dopff (Julien, Pierre)
maire de Riquewihr (Haut-Rhin); 49 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Segons (André, Jean)
vice-président de centres hospitaliers, 48 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vernhes (Robert, Henri)
président d'une association; 48 ans d'activités socio-éducatives, de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leroux (Gérard, Roland)
ancien agent immobilier; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Riviere (Jean-Ernest)
chef d'entreprise; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Ray (Pierre)
président honoraire d'une association; 48 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Charpenne (Raoul)
président du conseil d'administration d'une caisse d'allocations familiales; 48 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Apparailly (Jean)
maire de Courlay (Deux-Sèvres); 48 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Danet (Jacques)
président de sociétés ostréicoles; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Girier-Dufournier, née Célénice (Amante, Eugénie)
adjoint au maire de Case-Pilote (Martinique); 47 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Verneuil (Paul, Jean, Edouard)
président d'un comité de donneurs de sang; 47 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lasagna (Jean, Jacques)
attaché d'administration scolaire et universitaire; 47 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cochod (Robert)
professeur honoraire d'éducation physique et sportive; 47 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tschinschang (Paul)
responsable d'un foyer pour personnes âgées; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grand (André)
responsable d'une oeuvre caritative; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chabrier (Jean, Baptiste)
vice-président du conseil général de la Loire, conseiller municipal de Cuinzier; 47 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mariani (Antoine, Mathieu)
ancien directeur d'école privée; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lesueur (Jean, Louis, Dominique)
ancien directeur dans une compagnie d'assurances; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bertrand (Régis, Jean, Marie)
président du conseil d'administration d'une association; 47 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gorry (Louis)
président d'une caisse de mutualité sociale agricole; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bouteruche (André)
président d'une union de coopératives agricoles laitières; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Papin (André, Elie)
ancien directeur de société; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Calvez (Louis, Yves, René)
ancien chef de centre principal d'exploitation de France Télécom; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grelier (Joseph)
maire de Saint-Laurent-de-la-Plaine (Maine-et-Loire); 47 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chetanneau (Roger, Yves)
secrétaire général départemental de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Méchouk (Abdelaziz)
ancien administrateur civil; 46 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grelet (Pierre)
ancien inspecteur central des transmissions; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Druez (Jean, Léon)
ancien menuisier-charpentier; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Di Vita (Jean, Louis)
président d'un organisme de sécurité sociale; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bédier (Pierre)
membre d'oeuvres sociales; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Thomas (Lucien, Bernard)
directeur de société (Belgique); 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lavielle (Max)
représentant local d'une oeuvre humanitaire; 46 ans d'activités professionnelles, humanitaires et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delecroix (Roland, Gabriel)
maire de Blaringhem (Nord); 46 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bourrée (Jacques, Marcel, Jean)
vice-président d'une ligue régionale d'athlétisme; 46 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bourgue (Gabriel, Emile)
président d'une association de parents d'élèves; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boudjenah (Judas, Germain)
principal de collège, 45 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dicharry (Julien, Eugène)
receveur principal des douanes à Paris; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Théodose (Charles)
technicien d'études et de fabrications; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bontemps (Georges, Henri)
chef de cuisine; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Alekan (Pierre)
ancien correcteur dans un quotidien; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pellat-Finet (Roger)
chef d'entreprise; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baudet (Jean)
menuisier-ébéniste; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schambourg, née Zonzon (Nestor, Anne, Marie)
ancienne directrice d'une école de sages-femmes à la Martinique; 45 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Adrian (Léon)
secrétaire de la mairie de Simiane-la-Rotonde (Alpes-de-Haute-Provence); 45 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lamy-Ryziger (Christiane)
conseiller honoraire à la cour d'appel d'Amiens; 45 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sevestre (Bernard)
ancien médecin spécialiste; 45 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Houdeletk (Jean)
ancien médecin spécialiste; 45 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cormier (Rita, Aimable, Marcelle)
secrétaire dans un organisme financier à Saint-Pierre-et-Miquelon; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Arnaud (Jean)
chef de section principal des travaux publics de l'Etat à la direction départementale de l'équipement du Var; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Verny (René, Jacques)
professeur honoraire; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maire (André, Léon)
délégué départemental de l'éducation nationale; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marot (Jean, Camille)
conseiller de chambre régionale des comptes, commissaire du Gouvernement; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marguet (Claude, Paul, Henri)
technicien supérieur d'études et de fabrications; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lombardo (Vincent)
vice-président d'une mutuelle; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lefevre (François, Joseph)
professeur honoraire de lycée; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dole (Georges)
ancien directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Touzet (Liliane)
ancien receveur-percepteur des finances; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tomasini (Grégoire, Ulysse)
gérant d'une entreprise de bâtiment; 44 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Menetret (Marc, Esophe)
ancien directeur général de sociétés; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Poncin (Henri)
président d'une union départementale des associations familiales; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guitard (André, Fernand, Marcel)
président d'un organisme d'aide sociale; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chaufette (Francis, Louis)
président d'organisme à caractère social; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pascal (Guy, Raoul)
ancien directeur de société (Australie); 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Colson (Maurice, Auguste)
maire de Longvic (Côte-d'Or); 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Angelaud (Claude, Michel)
chef surveillant à la préfecture de la Haute-Vienne; 44 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Champenois (Edouard, Léopold)
président d'honneur d'une association; 44 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lallemant (Michel, André)
avocat honoraire au barreau de Dijon, ancien bâtonnier; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bucher (Michel, Maurice)
vice-président au tribunal de grande instance de Versailles; 44 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Verhaeghe (Jean)
vice-président de la Fédération nationale bovine; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leroy (Jean)
ancien directeur d'une société agroalimentaire; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Koenig (Jean-Daniel)
conseiller technique dans une société; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maur (Jean)
ancien médecin; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cagnat (Roger)
maire de Parly (Yonne); 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Graziano (Marie, Thérèse)
responsable des services généraux de l'annexe de la préfecture de Paris; 44 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Simon (Jean-Marie)
ancien directeur d'école, maire adjoint; 43 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perreau (Michel)
chef de service hospitalier; 43 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chazy (Guy, François)
officier mécanicien d'hélicoptères de la sécurité civile; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rossi (Claude)
sous-directeur à l'Office national interprofessionnel des céréales; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Razanatsimba (Victor)
agent sur contrat; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Martinez (Raymond)
agent sur contrat; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Largenton (Paul, Bernard)
secrétaire administratif en chef; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sardain (Guy)
responsable départemental de l'Association des auditeurs de l'Institut des hautes études de défense nationale; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Trouvé (Jacques, Guy, Maurice)
président d'une fédération sportive; 43 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Narbey, née Tallone (Amalia)
membre d'oeuvres sociales; 43 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Martin (Etienne)
préparateur en pharmacie, maire; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dour (Georges)
ancien agent technique, conseiller municipal; 43 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fernagut (Jean, Pierre)
chef d'entreprise; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cousty (Jean-Claude)
membre d'une chambre de commerce et d'industrie; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laurent (Grandpré, Joseph, Félix, Marcel)
ancien pharmacien à la Réunion; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Basset (Michel, Ferdinand)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat; 43 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Décimo (Barthélémy, Alexandre)
aide de laboratoire honoraire; 43 ans d'activités professionneelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Serré (Pierre, Louis)
président de chambre au tribunal de commerce de Paris; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Horent (Denise, Jeanne), épouse Gérard
conseiller à la cour d'appel de Douai; 43 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pichaud (André)
président d'un syndicat intercommunal à vocation multiple; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bohr (Alfred)
président d'une coopérative agricole; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Gagneur, née Badenas (Nathalie)
gestionnaire comptable au service des nouvelles des marchés; 43 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Larrouy (René, Bernard)
président national d'une association de rapatriés; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lissenko (Constantin)
ancien athlète et dirigeant sportif; 43 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hameau (Robert, Fernand, Camille)
vice-président d'une ligue régionale de football; 43 ans d'activités sportives, professionnelles, et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Quin (Rodolphe)
ancien maire de Berstett (Bas-Rhin); 43 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Burnatowski, née Dandumont (Hélène, Emma)
secrétaire général d'une mairie; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Josse (Louis, Paul)
chef des services fiscaux à Amiens; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guichard (Pierre, Jacques)
receveur particulier des finances de Quimper; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fargearel, née Faure (Marie, Madeleine)
attaché principal d'administration centrale; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hoarau (André, Antoine, Albert)
agent contractuel à l'ambassade de France à Lilongwe; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boivert (Jean)
maire de Saint-Setiers (Corrèze); 42 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dubuisson (Jacques, Yves)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire à l'inspection académique de la Dordogne; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chartrel (Claude, Georges)
proviseur de lycée à Paris; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Basuyaux (Marcel, Alfred)
délégué départemental de l'éducation nationale; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Déclide (Jeanne, Marie, Aimée)
principal de collège à Courbevoie; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ginouves (Jean)
ancien chef de service régional de statistique agricole; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mitjaville, née Seiller (Claude)
conseillère technique de service social; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pierron (Michel)
ancien directeur de mairie; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fourré (Jean-Michel)
ancien médecin inspecteur régional de la jeunesse et des sports; 42 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fischbach (Gilbert, Michel)
directeur d'un centre régional d'information en faveur de la jeunesse; 42 ans d'activités socio-éducatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Verilhac (Henri, Emile)
ancien receveur des postes et télécommunications; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Galtie (Alphonse, Géraud)
professeur honoraire de collège; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Clement (Georges, Eugène)
ancien directeur départemental adjoint à France Télécom; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Uhlrich (Charles, Joseph, Louis)
ancien conseiller général du Haut-Rhin; 42 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Banderier (Jacques, Marie)
président-directeur général de société; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Testevuide (Guy, Henry)
président d'un office d'H.L.M.; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pommeau (Guy, René)
grand reporter dans un quotidien; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Selmer (Jacques)
directeur général de société; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Landreau (Joseph, Louis)
directeur général de société; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bioux (Albert, René)
directeur de société; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jourdin (Guy, Ferdinand)
président du tribunal de commerce de Laval; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moinet, née Gachet (Paulette, Yvonne, Camille)
conseillère technique de direction d'action sociale; 42 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Prugnaud (Robert, Louis)
ancien pharmacien; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Catarina (Jean, François)
conseiller honoraire d'un district départemental de football; 42 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Camilleri, née Paget (Michèle, Jacqueline)
chef des services fiscaux à Boulogne-Billancourt; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cottereau (Serge, Régis)
président d'association; 41 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Terrier (Anne-Marie, Elisabeth, Jacqueline), épouse Pearson
ancien agent contractuel; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cohen (Roger)
conseiller technique auprès du préfet de la zone de défense Sud-Est; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Meynet (Pierre, André)
inspecteur de l'enseignement technique au rectorat de l'académie de Lyon; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Micallef (Joseph)
directeur départemental adjoint de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Crétinon (Bernard)
contrôleur général des haras; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vaillant de Guélis (Jehan, Marie, Raymond)
aumônier; 41 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Soler (Jean-Claude)
technicien supérieur d'études et de fabrications; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vilmain (Renée, Marcelle)
ancienne secrétaire; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lelièvre (Claude, Denise)
secrétaire administratif; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dutertre (Maurice)
ancien secrétaire général de mairie; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Meunier (Claudette, Jeannine), épouse Vacheret
secrétaire à l'institut régional d'administration de Lyon; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lamarre (Janine, Marie)
ancien attaché de préfecture; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pardon (Roger)
ancien ingénieur; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Meunier (Pierre, Lucien)
directeur général d'associations d'entraide; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marguery (Robert, Octave)
ancien agent de la Banque de France; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chambon (Félix, Léon)
président-directeur général de société; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duffau (Maurice, Claude)
adjoint au maire de Bégole (Hautes-Pyrénées); 41 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Wust (Jacques)
proviseur de lycée à Paris; 41 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Berté (André)
conseiller forestier d'une chambre départementale d'agriculture; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Antoniotti (Sextus, François)
ancien secrétaire administratif; 41 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Clément (Romain, Robert)
responsable du parc automobile de la préfecture du Jura; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Piqué (Jean)
membre du comité de direction d'une fédération sportive; 41 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonafos (Paul, Jean, Pierre)
ancien comptable à la caisse de sécurité sociale de Nice; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Séquier (Jacques, Paul)
chef des services fiscaux à Créteil; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rouaix (Jean)
receveur-percepteur des finances à la paierie générale auprès de l'ambassade de France à Alger; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bouheben (Jean, Georges)
receveur principal des douanes à Strasbourg; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hoareau (Joseph, Marie)
éducateur à la Réunion; 40 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nguyen-Huu (Christian, Thanh)
consul adjoint à l'ambassade de France à Wellington; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Clozel, née Fenot (Georgette)
attaché à la préfecture de la Haute-Marne; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dupont (Bernard)
ancien maître de conférences; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lespinasse (Jean, Paul)
inspecteur honoraire de l'éducation nationale; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hutin (René, Séraphin)
inspecteur d'académie à compétence pédagogique dans l'académie de Lille; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hillaire (René, Pierre)
ancien attaché d'administration centrale; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ferretti (Olivier, Marie)
conseiller de chambre régionale des comptes, commissaire du Gouvernement; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Godin (Serge, Georges, René)
ancien ingénieur d'études et de fabrications; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Castan (Jean-Louis)
chef de secteur au Palais-Bourbon; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Chevalier du
29 février 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kister (Robert)
conseiller à la direction départementale de la jeunesse et des sports de la Moselle; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rottier (André, Alexandre)
ancien agent d'exploitation de La Poste; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jeanne-Rose (Stanislas, Gérard)
président d'une amicale de travailleurs; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jallet (Bernard, Cyrille)
président-directeur général de société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Du Lac (Marc, Marie)
président-directeur général de société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Balmelli (Albert, Pierre)
ancien agent administratif; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grandet (Paul, Germain)
directeur d'organismes en faveur de l'amélioration de l'habitat; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laxenaire (Georges, François)
expert-comptable, commissaire aux comptes; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brugere (Georges)
commerçant; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Césaire, née Mola-Francisque (Amélie, Odette, Raymonde)
adjoint administratif à la préfecture de la Guadeloupe; 40 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perrier (Yves, Albert)
délégué à l'exportation dans une compagnie (Libye); 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kaub (Marceau, Ferdinand)
directeur de sociétés (Suisse); 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Orlowski (Serge, Michel)
ancien chef de division à la Commission européenne; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Strack (Jacques, Louis)
directeur dans une société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mathieu (Claude, Marcel)
président adjoint d'une fédération professionnelle; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fages (Maurice)
président d'une fédération d'organismes de défense sanitaire; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Meaume (René, Georges, Michel)
président-directeur général d'une société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cadat (Gabriel)
ancien technicien supérieur de la navigation aérienne; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vesco (Antoine)
ancien directeur adjoint des douanes; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Odru (Pierre, Fernand)
chef des services fiscaux à Rennes; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Deseuzes (Annie, Laurence)
trésorier principal à Neuilly-sur-Seine; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fontimpe (Suzanne)
ancien directeur adjoint dans une direction départementale des affaires sanitaires et sociales; 39 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Desmesures (René)
ancien adjoint au maire de Corgnac-sur-l'Isle (Dordogne); 39 ans de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ambroise (Guy, Yves)
chef du service départemental des transmissions et de l'informatique à Orléans; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ader (Marie, Gérard)
président d'un comité de sauvegarde des sites; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernable, née Désombres (Monique, Adèle)
rédacteur principal territorial au tribunal administratif de Rouen; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernard (Michel)
professeur des universités; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leynaud (André, Henri)
inspecteur de l'éducation nationale au rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Campan (Gilbert, Joseph)
inspecteur de l'information et de l'orientation à l'inspection académique de la Haute-Garonne; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bourel (Jean-Claude, Henri)
directeur du cabinet du recteur de l'académie d'Amiens; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonnery (Albert)
secrétaire départemental d'une association des pupilles de l'enseignement public; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vignau (Denise, Henriette), épouse Ibrac
directrice d'école à Lourdes; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bunlet (Françoise), épouse Bernard
secrétaire administrative en chef d'administration centrale; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lugand (Louis, Gaston)
ingénieur; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Faure (Andrée, Irène)
secrétaire administratif chef de section; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Valet (Pierre, Jean)
commissaire honoraire de la police nationale; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonnelle (Raymond)
ancien ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Many (Louis)
secrétaire général du conseil régional d'Auvergne; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Monore, née Gautun (Marie-Françoise)
ancien professeur d'arts, ancien secrétaire d'association; 39 ans d'activités sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Crete (Christian, Henri)
agriculteur, ancien conseiller municipal; 39 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brunet (Jean-Louis)
président d'un conseil général, maire; 39 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Piot (Georges, François)
président-directeur général de sociétés; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jacottin (Michel, Claude)
conseiller d'une union de fédérations d'organismes d'H.L.M.; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernard (Jacques, Pierre)
reporter-photographe dans un quotidien; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Beaudouin (Placide, Victor)
ancien directeur d'une société laitière; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hamon (René, Alexandre)
vice-président départemental de l'Union nationale des combattants U.N.C.-U.N.C./A.F.N.; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonnaud (Michel)
membre du comité de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nithard (Yves)
directeur d'un organisme de sécurité sociale; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Daburon (Guy)
administrateur d'un organisme de sécurité sociale; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kern (Claude, Jean)
proviseur honoraire de lycée professionnel; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cappelaere (Jean-Jacques, Augustin)
directeur dans un organisme bancaire; 39 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Philippoteaux (François)
directeur d'une société de champagne; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perrot (Jacques, André)
directeur dans une société; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonnet (Claude)
médecin; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rogier (Pierre, Elie)
ancien ingénieur principal à la Société nationale des chemins de fer français; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lafond (Jean-Pierre)
conseiller régional, maire de Genillé (Indre-et-Loire); 39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vallery-Masson (Bertrade)
assistante parlementaire; 39 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Chevalier du
29 février 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Viau (Claude)
maître ouvrier principal à la direction des services administratifs et financiers; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Loustau-Chartez (Marc, Louis)
ancien médecin spécialiste; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pomies (Georges, Gérard)
receveur principal régional des douanes à Perpignan; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mornas (Christian)
chef des services fiscaux à la direction des vérifications de la région d'Ile-de-France Ouest; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Darracq (Lucienne, Charlotte)
surveillante-chef de laboratoire hospitalier; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bijaoui (Joseph, Hubert)
secrétaire général de la mairie de Gagny (Seine-Saint-Denis); 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Patin (Michel, Luc)
conseiller d'administration scolaire et universitaire; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Quilghini (Janine)
inspecteur honoraire de l'éducation nationale; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chrétien (Christiane, Huguette) épouse Malfilatre
adjoint administratif principal au Conseil d'Etat; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Poilverd (Alain, Ernest)
ingénieur d'études et de fabrications; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bavière (Michel)
ingénieur sur contrat; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tartière (Hubert, Blaise)
chef de service régional d'économie agricole; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ruffo (Roger, Gérard)
chef de subdivision maritime et de navigation; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mourgues (Jacques, Robert, Paul)
professeur certifié honoraire; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Aupy (Claude, Camille)
commandant honoraire de la police nationale; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Coutrot (Claudette, Germaine), épouse Cotter
chef de service à la sous-préfecture de Grasse; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pedretti (Jean)
maire, directeur des relations du travail dans une entreprise; 38 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leverrier (Pierre, Jules)
président-directeur général de sociétés; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Barrier (Claude, Charles)
président d'une association de commerçants et d'artisans; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Alagnou (Lucienne)
agent administratif au service juridique et technique de l'information; 38 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Couly (Pierre)
délégué consulaire d'une chambre de commerce; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Buchet (Emile, Gaston)
secrétaire général adjoint d'une union départementale d'anciens combattants; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Reichart (Jean-Michel)
président de société (Canada); 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: de la Burgade (Michel, Henri)
ingénieur-chercheur; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bréart (Yves, Gabriel)
agent général d'assurances; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sammut (Claude)
adjoint au directeur régional des services pénitentiaires de Lyon; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Richard (Jean)
directeur technique d'enseignement professionnel à l'administration pénitentiaire; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Broquière (Claude)
conseiller à la cour d'appel de Toulouse; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Monomakhoff (Pierre)
directeur général de la fédération nationale des communes forestières de France; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moerman (Bernard)
directeur général d'une société d'intérêt collectif agricole; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Villanné (Jean-François)
directeur général d'une association départementale pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chabaud, née Olivier (Jeanne)
ancien professeur; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Naël (Claude)
chef d'atelier à l'Imprimerie nationale; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brun, née Boyer (Marie, Marcelle)
sage-femme à la Réunion; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Muscat (Germain)
directeur départemental de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schramm (André)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vallon (Jeannette), épouse Elain
consul adjoint au consulat général de France à Dakar; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Eisenbeis (Jean, Othon)
inspecteur général de l'éducation nationale; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dencausse (Michel, Louis)
conseiller technique du recteur de l'académie de Nantes; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Caillot (Jacques)
inspecteur de l'éducation nationale adjoint à l'inspecteur d'académie des Vosges; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fenaillon (Thérèse)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire au rectorat de l'académie de Poitiers; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dubief (Suzanne), épouse Souilhe
directrice d'école maternelle à Neuilly-sur-Seine; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lippens (Jacques)
directeur des haras du Lion d'Angers; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kasbarian (Michel, Justin)
praticien hospitalier, professeur des universités; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ginisty (Jean)
président de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire; 37 ans d'activités sportives, socio-éducatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rouxel (Joseph, Francis, Louis)
commandant honoraire de la police nationale; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Menier (Gilbert)
ancien instituteur; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Frasez (Colette)
chef de bureau à la préfecture des Landes; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Montrichard (Bernard)
adjoint administratif dans une direction régionale des affaires sanitaires et sociales; 37 ans d'activités professionnelles, de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Geutier (Camille, Claude)
chef d'entreprise, conseiller municipal; 37 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Franc (Jean-Louis, Claudius)
délégué départemental de l'Agence nationale pour l'emploi; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Déroussis (Michel, Eugène)
directeur de sociétés; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delsol (Paul)
directeur dans une société de télévision; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Biron (Jean, Honoré)
président d'une fédération professionnelle; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schwartz (Paul)
président-directeur général d'une entreprise; 37 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lebrun (Jacquie, Roger)
vice-président d'une chambre de commerce et d'industrie; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Wild (Jean-Claude)
directeur général d'une association; 37 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Séguin (Claude)
président d'un conseil de l'ordre des chirurgiens-dentistes; 37 ans de services civils, militaires, d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Piot (Bernard, Jean-Pierre)
directeur central dans un organisme de crédit; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Douel (André)
président d'une association; 37 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duchemin (Philippe)
président-directeur général d'une société (Arabie Saoudite); 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Biasini (Sauveur)
chef de la police municipale de Calvi; 37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bastide (Jean-Pierre)
adjoint au maire de Levallois-Perret (Hauts-de-Seine); 37 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bauve (Jean-Pierre, Léon)
président du tribunal de grande instance de Charleville-Mezières; 37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gouérou (Pierre)
directeur d'un hebdomadaire agricole; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boithiot (Emile, Gérard, Antoine)
président d'un syndicat intercommunal à vocation multiple; 37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chauveau (Gérard, Gilbert, Stéphane)
ancien directeur général adjoint dans une société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bloch (Maurice)
président-directeur général d'une société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ségura (Jean, Louis, Augustin)
médecin; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Courcelle (Francis)
directeur dans une société pharmaceutique; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nicol (Pierre, Léon)
directeur d'un centre d'accueil; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ranger (Jean, Louis)
trésorier-payeur général du Jura; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Basson (Claude, Louis)
inspecteur des douanes à Saint-Louis; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Deplace, née Bick (Marie-Françoise, Yvonne)
chef des services fiscaux à Paris; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Michel (Jean, Henri)
consul adjoint chef de chancellerie à Conakry; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Coste (Anne-Marie)
secrétaire administratif, chef de section de la police nationale; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Robinson (Raphaël, Alphonse)
principal de collège en Guyane française; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cauquil (Gérard, Marie)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale dans l'académie de Bordeaux; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Capet (Bernard, Pierre)
inspecteur de l'éducation nationale dans les Hauts-de-Seine; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bort (Antoine)
proviseur au rectorat de l'académie de Caen; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Podvin, née Pellet (Marcelle)
proviseur de lycée à Neuilly-sur-Seine; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bertron (Jeannine, Françoise), épouse Bruneau
attaché d'administration scolaire et universitaire à l'inspection académique de la Mayenne; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sicherman (Georges)
contrôleur d'Etat; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Voyeux, née Lesneven (Pierrette, Huguette)
secrétaire administratif au ministère; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Servant (Daniel)
président-directeur général de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Morin (Jean-Jacques, Pierre)
président-directeur général de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fricker (Jacques, Guito)
notaire; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baudet (Philippe, Jacques)
délégué à la formation professionnelle d'un organisme; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pitance (Jacques, Marie)
président-directeur général de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vaurs (Paul, Emile)
président-directeur général de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Labalette (Jean-Pierre, Gérard)
président-directeur général de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rouyer (Jean-Louis)
président de section de l'Union nationale des combattants U.N.C.-U.N.C./A.F.N.; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sandrault (Eric)
directeur général d'un groupe pharmaceutique (Espagne); 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De:
Assayah
dit Bernier (Jean-Louis), chargé de communication dans un groupe de presse (Suisse); 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lermigeaux (Claude, Albert)
géomètre-expert; 36 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Merle d'Aubigné (Yves)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 36 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Reveau (Jean-Marie)
directeur d'école privée; 36 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Causse (Raymond, André)
avocat au barreau d'Evry; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernuz (Rolland, Henri)
ingénieur chef de groupe dans une société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nouvion (Philippe, Jean-Claude)
trésorier-administrateur d'une association de rapatriés; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Descamps (Maurice, Daniel)
trésorier principal à Croix; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Senesi (Simon, Jean)
directeur d'école à la Réunion; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bourdon (Camille, Joseph, Jean)
ancien principal de collège à la Réunion; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Picas (Yves)
proviseur du lycée français de San Salvador; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Puren (Colette, Jeanne), épouse Akli
directrice d'école honoraire; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Criquebec (Françoise, Hélène, Juliette)
conservateur de bibliothèque en chef; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Groux (Fernand)
ancien sous-directeur d'hôpital; 35 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lopez (Claude, Louis, Yves)
commissaire principal honoraire de la police nationale; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Janicot (Louis, Joseph)
chef inspecteur divisionnaire honoraire de la police nationale; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Galhac (Rose, Jane)
directeur des services du secrétariat général de la préfecture des Alpes-Maritimes; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Soulié (Sylvette, Irène)
chef adjoint du service central des rapatriés; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Finkelstein (Charles, Marius)
avocat; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Wicky (Claude)
président-directeur général de banque; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Viale (Jean, Michel)
président d'un syndicat hospitalier; 35 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pandaredattil (Revindranadin)
agent administratif de chancellerie à l'ambassade de France à Damas; 35 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mazoyer (Raymond)
chauffeur à l'ambassade de France à Alger; 35 ans ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marchisio (Jean-Claude, Luc)
journaliste; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dova (Jean-Paul)
vice-président du conseil général des Hauts-de-Seine, adjoint au maire d'Antony; 35 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cantat (Jean-Paul)
chef inspecteur divisionnaire de la police nationale; 35 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Camberlin (Gérard, Jean, Jacques)
maire de Fleurey-sur-Ouche (Côte-d'Or); 35 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bichot (Serge, Roger)
commandant de sapeurs-pompiers, chef du corps du centre de secours d'Yvetot; 35 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mercier (Marc)
vice-président d'un comité de pêches maritimes; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hourton (René, Jean-Jacques)
administrateur d'une société; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moullière (Robert, Michel)
président national adjoint de l'Association des cheminots anciens combattants; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Besseghier (Ahmed)
vice-président d'une union départementale d'anciens combattants; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Abbal (Michel, Pierre)
directeur interrégional des douanes à Lyon; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maupeou d'Ableiges (Xavier, Gilles)
Abbé de
recteur du séminaire interdiocésain du Maranhao (Brésil); 34 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lecornu (Jean-Marie, Maurice)
Abbé
curé de la paroisse de Fatima de Sao Luis (Brésil); 34 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Antomarchi (Gilbert)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Camborde, née Caussade (Nicole, Pierrette)
assistante sociale chef à la préfecture de police; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moret (Roger, Pierre)
professeur des universités; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gautier (François, Léon)
directeur d'un institut de recherche; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Debourse (Jean-Pierre, Georges)
professeur des universités; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Candau (Sauveur, Pierre)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Landy, née Houillon (Isabelle, Renée)
maître de conférences; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fevre, née Gabizon (Arlette, Madeleine)
chef de bureau au ministère; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Panart (Jean, Claude, Alain)
proviseur de lycée à Biarritz; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Morel (Gérard, Christian)
directeur d'école honoraire; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lemaitre (Jacques, Jean)
inspecteur de l'éducation nationale à Chambéry; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Plaire (Jean-Gabriel)
chef inspecteur divisionnaire honoraire de la police nationale; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hohly (Jean-Pierre)
directeur général d'un comité interprofessionnel du logement; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Passek de Stakelberg (Marie-Loup, Jean)
dit Passek (Jean-Loup), rédacteur dans une société d'éditions; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Touret (Jean)
président-directeur général de société; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Meyer (Daniel)
président d'une union de groupements artisanaux; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blanc (Jean-François, Joseph)
administrateur de société; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Savoyé (Jacques)
directeur d'un organisme de lutte contre le cancer; 34 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jungblut (Henri, Jean)
directeur commercial d'une société (Egypte); 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernadac (Georges)
maire d'Arignac (Ariège); 34 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Antolinos (Joseph)
brigadier-chef de la police nationale; 34 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maly (Charles-Henri, Claude, Marc)
ancien inspecteur du Parc national de la Vanoise; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De:
Bernard-Doutrelandt
dit Bernard (Pierre, Paul), éditeur; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mautret (Yvon, Christian, François)
vice-président d'une fédération sportive; 34 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Claudel (Gaston)
fondateur de centres d'accueil; 33 ans de ministère pastoral et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Stiffel (André, Louis)
chef de bureau au ministère; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Alletz (Maurice, Paul)
chef des services fiscaux à Blois; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hellot, née Auguste (Danielle, Jeanne)
contrôleur du Trésor à Saint-Etienne; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vachette (Bernard)
chef de service à l'Office des migrations internationales; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bader (Jacques)
commandant de la police nationale; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mazeran (Jacques, Léon)
directeur d'un institut universitaire de technologie; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Menard, née Duffar (Monique)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Héritier, née Lupin (Jacqueline, Yvette)
sous-directeur au ministère; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Renaut (Zacharie, Jean)
conseiller technique au rectorat de l'académie de Rennes; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Poirot (Alain, Georges)
professeur à Auxerre; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kraemer (Hugues, Joseph)
directeur d'école à Seltz; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cortyl (Dominique, Maurice)
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guillaume, née Carrasco (Geneviève, Juliette)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Béziers; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Belloc (Raymond)
professeur dans une école supérieure d'agriculture; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Coz (Jacques, Hervé)
proviseur adjoint d'un lycée; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hermann (Paul, Louis, Charles)
ingénieur; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Albertini (Pierre, Dominique)
président d'une fédération sportive; 33 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ousset (Henri, Noël)
chef inspecteur divisionnaire honoraire de la police nationale; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Melikoff (Irène)
professeur émérite à l'université de Strasbourg; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Henriot (Marc, Antoine)
directeur général de société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Seurot (Bernard)
président d'une confédération professionnelle; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Annino (Salvatore, Robert)
président-directeur général d'une société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hoatau (Soane, Kafoa)
sculpteur sur bois à Wallis-et-Futuna; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guillaud Rollin (Marie, Ange)
président d'une union de donneurs de sang; 33 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moyen, née Lebegue (Françoise)
chargée de mission dans un organisme à caractère social; 33 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tassel (Claude, Michelle), épouse Daniel
présidente d'une association humanitaire; 33 ans de services civils, d'activités professionnelles et humanitaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Balzano (Ange, François)
responsable des secteurs de reprographie à l'administration centrale; 33 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ambialet (Janine, Françoise), épouse Gelineau-Larrivet
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre; 33 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peyronnet (Jacques)
président-directeur général d'une entreprise maraîchère; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nouat (Jean-Louis)
chef de service dans une caisse de mutualité sociale agricole; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mestriès (André)
secrétaire général d'un organisme en faveur de la rénovation agricole; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Malherbe (André, Georges)
ingénieur dans une société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vincent (Michel, Maurice, Jean)
chef inspecteur divisionnaire honoraire de la police nationale; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Broussolle (Lou, Jean, Roger)
ingénieur en chef honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Richard, née Bouissou (Jacqueline)
adjoint au responsable du centre de documentation du service d'information et de diffusion; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Durr (Oscar)
adjudant de sapeurs-pompiers à la direction des services d'incendie et de secours du Haut-Rhin; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Deschamps (Alain, André)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Breard (Yves)
brigadier-chef de la police nationale; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jousset (Jean-Claude, Victor)
délégué régional à la recherche et à la technologie; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Edelbloute (Claude)
sous-directeur au ministère; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laurent (Serge)
directeur du centre départemental de documentation pédagogique des Landes; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Douris (Jacqueline, Josette)
proviseur de lycée à Paris; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gomez (Charles)
directeur des services vétérinaires de la ville de Paris; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mouchel (Alain, Raoul, Auguste)
directeur technique national d'une fédération sportive; 32 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Erviti (Jean-Pierre)
ancien champion du monde de pelote basque; 32 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De:
Pigeon
dit Schneider (Gilles), journaliste; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De:
Guyot
dit Guyot-Gambart (Gilles, Louis), inspecteur du Trésor; 32 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dannaud, née Deburge (Maryvonne, Annick)
chef de service dans une chambre de commerce et d'industrie; 32 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grimaux (Alain)
membre d'un conseil de l'ordre des pharmaciens; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Arfeuillere (Jacques)
président de la commission administrative d'un centre d'action sociale; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ochsner (Michel, Roger)
directeur de société (Suisse); 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Georgel (Jean-Marie)
président-directeur général d'une compagnie minière (Pérou); 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chodron de Courcel (Patrick)
président de la chambre française de commerce et d'industrie de Belgique; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duron (Maurice, Paul)
conseiller régional de la Basse-Normandie, conseiller général de l'Orne, maire d'Athis-de-l'Orne; 32 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chopin (Gérard)
sous-brigadier de la police nationale; 32 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Patat (Jean-Pierre, Raoul)
directeur de service à la Banque de France; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kessler (Claude, Auguste)
directeur général de banque; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Janot (Michel, Jean, Louis)
directeur d'une caisse de crédit municipal; 32 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Colin de Verdière (Jean-François, Marie)
secrétaire général de banque; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jouannin (Robert)
vice-président d'un syndicat intercommunal d'aménagement; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cassan (Alain)
président d'une coopérative agricole; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Herrenschmidt (Etienne)
pilote d'essais dans une société; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bixio (Jacques)
responsable départemental d'une association de rapatriés; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Monteil (Henri, André)
président d'un comité départemental olympique et sportif; 32 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schahmameche (Elisabeth)
ancienne surveillante-chef de service dans une maternité; 32 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maset (Lucien, Marie, Antoine, Joseph)
directeur d'un organisme financier à Saint-Pierre-et-Miquelon; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dublange (Paulette, Germaine)
directrice d'un centre d'hébergement et de réadaptation sociale; 31 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leclere (Jean, Pierre, Jacques)
secrétaire général de l'université de Reims; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mathorel (François)
aumônier à Nantes; 31 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dubost (Jean-Paul)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Loire; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mourey (François, Jean, Jules)
professeur agrégé; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: d'Albis (Antoine, Hippolyte)
chef du laboratoire de la Manufacture nationale de Sèvres; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bresson (Jacques, Edmond)
président-directeur général de société; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gaydu (Victor)
ancien surveillant principal de l'administration pénitentiaire à la Guadeloupe; 31 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Droin (Maurice, Joseph, Louis)
directeur à la chambre de commerce et d'industrie de la Nouvelle-Calédonie; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sadouni (Brahim)
membre d'une association; 31 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Romieu (Michel)
président-directeur général d'une société pétrolière (Grande-Bretagne); 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Breton (Jean-Claude)
directeur général d'un groupe pétrolier (Pays-Bas); 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Granboulan (Paul, René)
commissaire contrôleur en chef des assurances, chef de brigade; 31 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernat (Jacques)
président d'une caisse de mutualité sociale agricole; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Riveron (Alain, Léon, Jules)
directeur dans une société; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Herment (Antoine, Léopold)
délégué général dans un office; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Daval (Michel)
professeur, maire; 30 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Genty, née Faure (Arlette)
adjoint administratif principal à la sous-direction des affaires financières et de l'informatique; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Font (Alain, Sauveur)
chef de bureau au ministère; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cordeau (Jean-Paul, Maurice)
sous-directeur au ministère; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marianne (Moïse, Théophile)
secrétaire général de mairie à la Réunion; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonvallot (Jacques, Albert)
directeur de recherche dans un organisme scientifique; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baillif (René, Yves)
directeur général des services du département de la Réunion; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peignon, née Livat (Alice)
présidente d'une association en faveur d'handicapés; 30 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Carrolaggi (François, Philippe)
proviseur du lycée de Meknès (Maroc); 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boillot (François, Claude)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maurin (Jules, Raymond)
président d'université; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lebouché (Michel, Lucien)
professeur des universités; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Klein (Jean, Eugène)
professeur; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gross (Maurice, Charles)
professeur des universités; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fieu (André, Louis)
proviseur de lycée à Albi; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boulenc (Jacques, Clément)
chef du service académique d'information et d'orientation de Montpellier; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Thomas, née Medaille (Colette, Anne)
directrice d'école à Thiais; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moreau, née Raynaud (Christine)
chef de bureau au ministère; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gely, née Entrada (Liliane, Camille)
chef de section à l'Institut national de la statistique et des études économiques à Paris; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Albertini (Jean)
aumônier; 30 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guerbe (Jean-Paul, Roland)
chef d'agents adjoint à l'Assemblée nationale; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Chevalier du
29 février 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kral (Hugues, François)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fournier (Claude, Jean)
président d'un comité territorial olympique et sportif; 30 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gay (Jean-Pierre)
secrétaire général d'une compagnie d'assurances; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Amyot d'Inville (Philippe, Marie)
directeur général adjoint dans un quotidien régional; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Garbet (Bernard, Jean)
chef d'agence d'une société de bâtiment et de travaux publics; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Quéméner (Jean, Jacques)
professeur des universités; 30 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: de La Seiglière (Benoît, François)
président-directeur général de banque; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Langendorff (François)
président-directeur général d'une société d'éditions horticoles; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Berlie (Jacques, Jean-Marie)
maire adjoint délégué aux affaires culturelles; 30 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gay (Bernard, Fleury)
directeur général d'une chambre régionale de commerce et d'industrie; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Briard, née Guillemot (Marie-Louise)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Coudert (Alain, Daniel)
inspecteur du Trésor, chef de poste à Saignes; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Salamagne, née Tabourdeau (Michèle-Hélène, Andrée)
médecin hospitalier; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Raynaud, née Courvil (Josette)
directeur général d'un organisme de sécurité sociale; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Monteil (Jean-Marc, Jacques)
président d'université; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Charvolin (Jean, Henri)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Derbez (Guy, Albert)
chef de la mission académique des personnels de l'éducation nationale de l'académie d'Aix-Marseille; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pierre (Marie, Danielle), épouse Besse
secrétaire d'administration scolaire et universitaire, chef de section au rectorat de l'académie de Limoges; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Iturbide (Colette), épouse Gaboriau
adjoint administratif au rectorat de l'académie de Bordeaux; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bouchardy, née Marty (Anne-Marie, Thérèse)
ingénieur dans un office national; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mounier (Jean-Louis, Roger)
directeur territorial de la jeunesse et des sports; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ferchaud (Pierre, André)
directeur d'hôtel; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Auvray, née Fouillen (Marcelle)
responsable d'un centre d'insertion; 29 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Quéguiner (Jean, Michel)
président-directeur général de société; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Tallec (Yves, Edouard, Allain)
président d'une association pour la sauvegarde de l'environnement; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blatry (Guy)
chargé de mission dans un organisme financier; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pierrel (Jean-Claude, Alain)
président d'un organisme professionnel près les tribunaux du ressort de la cour d'appel de Paris; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Martin (Jean-Claude)
avocat au barreau de Versailles; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laurent (André, Gabriel)
ancien vice-président de la Ligue nationale de football; 29 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Royer (Guy)
agent contractuel à la direction de la documentation française; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Muller (Jean-François)
professeur d'université; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hulic (René, Jules)
officier de paix principal de la police nationale en Guyane; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jaccoulet (Emmanuel)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales; 28 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cassagnes (Jean)
praticien hospitalier, professeur des universités; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Albin (Michel)
inspecteur divisionnaire de la police nationale; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hauser (Jean, Georges)
professeur des universités; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chamley (Hervé, François)
directeur scientifique au ministère; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Archer (Raymond, Henri)
professeur des universités; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peyroux (Christian, Jean)
secrétaire général de l'académie d'Orléans-Tours; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Larbaut (Christian)
chef du service académique d'information et d'orientation de la Réunion; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lacabanne (Christian, Philippe)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Loire; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Viricel (Michèle, Léa)
professeur agrégé au rectorat de l'académie de Besançon; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Greff (Camille, Marie)
président de chambre à la cour d'appel de Metz; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delarue (Jean-Marie)
maître des requêtes au Conseil d'Etat; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Verdelet (Evelyne, Huguette), épouse Collomp
conseiller à la cour d'appel de Paris; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roche (François)
chef technicien des travaux forestiers à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Morbihan; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Truong (Daniel, Patrick)
ingénieur d'études et de fabrications; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Montade (Georges, Louis)
aumônier concordataire; 28 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Massias Jurien de la Gravière (Marcel, René, Xavier)
directeur d'un centre d'études; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Decherf (Bernard, Roger)
chef de service dans un organisme en faveur des rapatriés; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Charlon (Monique, Nicole)
chef de section au secrétariat général de la questure; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bouvet (Marie-Françoise), épouse Ranvier
secrétaire administratif à la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ancé (Bernard)
directeur d'un centre pour l'emploi; 28 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mossot (Daniel, Fernand)
vice-président d'une chambre syndicale professionnelle; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lernould (Jean-Marc, Marceau, Edmond)
directeur d'un parc zoologique et botanique; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chollet (Jean-Claude, René)
directeur général adjoint dans un groupe d'assurances; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Gal (Yves)
notaire à Melun, président du conseil régional des notaires de Paris; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gillot (Paul, François)
ingénieur, responsable de l'antenne régionale de l'équipement à la cour d'appel de Rennes; 28 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernard (Michèle, Jeannine), épouse Requin
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris, 28 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tiengou (Jean-Noël)
président d'un conseil départemental de l'ordre des médecins; 28 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Beaulieu (Jean, Claude, Roger)
médecin spécialiste; 28 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Félix-Théodose (Raymond, Gervais)
directeur adjoint à la direction interrégionale de la sécurité sociale des Antilles-Guyane; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mansuy (Daniel, Albert)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Reguigne (Régis, Jean-Luc)
professeur de lycée à Orléans; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dupuis (Jean-Yves)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duchène (Denise), épouse Rinderknech
professeur de chaire supérieure à Toulouse; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rossignol (Philippe, Jacques)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Bohec (Bertrand, Marie, François)
chef de bureau au ministère; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Colas (Brigitte, Antoinette), épouse Burdeau
président de chambre à la cour d'appel de Rennes; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bugeaud-Dorlin (Danielle)
administrateur civil au ministère; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Coudert (Daniel, Jean-Marie)
attaché de direction dans une mutuelle; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Manelfe (Claude)
praticien hospitalier; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Viton (Christian, Emile)
directeur du cabinet du préfet de Paris; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Patrzynski (Roland, Guillaume, Albert)
vice-président d'une fédération sportive; 27 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mermet (Paul, André)
délégué général d'une union interprofessionnelle du logement; 27 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guimet (Joseph)
directeur d'une fédération d'associations familiales; 27 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delille (Daniel)
commissaire de la police nationale; 27 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Thiry (Bruno, Marie)
secrétaire général et administrateur d'une association; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Morize (Jean-Pierre)
agent contractuel à la direction de la Documentation française; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Attuel (Jean-Claude)
doyen d'une faculté; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sihazé (Paul, Clément, Okeineso)
grand chef du district de Wetr (Nouvelle-Calédonie); 26 ans de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bru (Bernard, Marie, François, Georges)
chef de section principal des travaux publics de l'Etat en Polynésie française; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Diatta (Christine)
attaché principal d'administration centrale; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laurand (Gérard)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guillermou (Jean-Marie, Louis)
proviseur du Lycée français de Madrid (Espagne); 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Carrière (Jean-Marie)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cardron (Alain)
directeur général des services du conseil général de l'Aveyron; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Piquet (Jean, René)
professeur des universités; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Malvache (Noël, Bernard)
professeur des universités; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dupont-Roc (Jacques, Auguste)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duplessy (Jean-Claude, André)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Clin (Bernard, François)
délégué régional à la recherche et à la technologie; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pistone, née Colle (Danièle, Marie)
professeur des universités; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chazal (Jean-Claude, Henri)
professeur à Langogne; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Silvani (Marie, Marguerite), épouse Brunel
déléguée académique à la formation continue au rectorat de l'académie de la Corse; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cizniar, née Winkler (Elisabeth, Marguerite)
proviseur de lycée à Vincennes; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bellin (Jean-Louis)
agent technique contractuel à l'administration centrale; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Aillagon (Jean-Jacques, Claude)
directeur des affaires culturelles de la ville de Paris; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonenfant (Lucien, Maurice)
maire; 26 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bibas (Marcel, Albert)
docteur en médecine; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lacondemine (Jean, Michel)
directeur général d'une association en faveur d'handicapés; 26 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Armengaud (Thierry, Marcel)
directeur général d'une société (Espagne); 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Huignard (Jean, Pierre)
ingénieur-chercheur dans une société; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boussemart (Jean, Michel)
économiste, directeur adjoint d'un centre de recherches; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Zitoun (Rachel), épouse Touitou
adjoint administratif principal à l'administration centrale; 26 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Anxionnaz (Denise, Marie), épouse N'Diaye
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre; 26 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delafosse (Michel, Guy)
directeur régional d'un organisme financier; 26 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Durand (Pierre-Louis)
commissaire de la police nationale; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dhénin (Christian, Jacques)
secrétaire général de l'observatoire juridique des technologies de l'information; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Darthout (Marcel)
inspecteur des postes et télécommunications, maire; 25 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delarue (François, Pierre)
sous-directeur au ministère; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leroux (Gérard)
consul général de France à Montréal; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blin (Michel)
commandant de la police nationale; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Raynaud (Dominique, Philippe)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dann (Gaston, René)
professeur d'enseignement général de collège; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mayer (Francis, Pierre)
chef de service au ministère; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ploux (Louis, Marc)
conseiller à la cour d'appel de Rennes; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blandin (Gérard)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny, 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Julien (Jean-Pierre)
attaché de service administratif; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Eude (Françoise)
conseiller-chef de division à l'Assemblée nationale; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Chevalier du
29 février 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bier, née Dautan (Geneviève, Marthe, Camille)
attaché principal d'administration centrale; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jasiak (Henri)
sous-brigadier de la police nationale; 25 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Metz, née Coolen (Marie-Agnès)
adjoint administratif principal; 25 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gicquel (Roger)
directeur délégué à la gestion d'une chaîne de télévision; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Didier (Philippe, Robert)
contrôleur financier; 25 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: de Mestier du Bourg (Hubert, Jean, Marie)
représentant pour l'Asie du Nord-Est d'une société pétrolière; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Audouin, née Jamet (Dominique, Jacqueline)
secrétaire générale d'une école d'architecture; 25 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pagni (Patrick, Robert)
directeur général de banque; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Coutris (Jean-François, André)
directeur dans une société; 25 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pays (Bernard, André)
sous-directeur au ministère; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Caïlachon (Jack, Eugène, Albert)
directeur d'un centre d'information et de formation à la Guadeloupe; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Velsch (Nadine, Simone)
adjoint administratif principal au ministère; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Paris (Claudie, Gisèle, Germaine)
chiffreur de classe principale à l'administration centrale; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Corrieu (Louis, Joseph)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Desmonts (Bernadette, Micheline)
administrateur civil au ministère; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Doly (Michel, Louis)
président d'université; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sebeyran (Jean, Marie-Paul)
chef de service à la Caisse des dépôts et consignations; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Zanghellini (François)
conseiller à la cour d'appel d'Orléans; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Raybaud (Jacques, Jean-Claude)
substitut à l'administration centrale; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dulin (Dominique)
président de chambre à la cour d'appel de Lyon; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brunel (Joseph, Marie)
avocat général près la cour d'appel de Douai; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Quarcy (Marie-France, Mauricette), épouse Jacquemet
conseiller à la cour d'appel de Versailles; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Garnier (Claudine, Françoise)
président de la chambre d'accusation à la cour d'appel de Paris; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cloud (François)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Seine-et-Marne; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Orain (Jean)
administrateur civil; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roncier (Michel, Jack)
directeur départemental de la jeunesse et des sports; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cosquer (Henri, François)
directeur-fondateur d'une société de plongée sous-marine; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bourdet (Claude, Joseph)
directeur de régies d'électricité, maire adjoint; 24 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pélegrin (François, Marc)
architecte, urbaniste; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Payet (Serge, Boris)
président d'agence pour l'insertion des travailleurs d'outre-mer; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guinard (Samuel, Fernand, Paul)
directeur d'un organisme à caractère social; 24 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Donsimoni (Jean-Marie)
médecin hospitalier; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: de Montgolfier (Pierre)
conseiller du président d'une société (Chine); 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lavedrine (Olivier, Jean)
directeur général adjoint dans une banque; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bucher (Francis, Henri)
directeur d'un groupe de caisses d'épargne; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brand (Pierre, Georges)
directeur régional adjoint de banque; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De:
Lévy
dit Garboua (Vivien, Joseph), directeur général adjoint dans une banque; 24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rivet (Bertrand, Félix)
avocat au barreau de Pau; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bolling (Didier)
avoué près la cour d'appel de Paris, ancien président de la chambre des avoués près la cour d'appel de Paris; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Berger-Perrin (Bruno)
bâtonnier de l'ordre des avocats au barreau de Nanterre; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Geiger (Jean-Louis, Victor)
professeur d'université, conseiller régional; 23 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ducros (Didier, Fernand)
directeur général dans une mairie; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vitton, née Franchini (Christine)
chef de service à la Direction des Journaux officiels; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Foucheyrand (Gabriel, Jean)
inspecteur du Trésor à Tain-l'Hermitage; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rousseau (Michel)
chef de bureau à l'administration centrale; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Messerschmitt (Paul, Louis)
praticien hospitalier; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Deforge (Bernard, Jean-Paul)
professeur des universités; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bachat (Charles)
maître de conférences; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perret (François)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale à Paris; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jochum (Jean-Pierre, François)
chef de service et de mission à la Commission des opérations de bourse; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De:
L.-Bordowsky
dit Lado-Bordowsky (Serge, Georges), chef de bureau au ministère; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Abeille (Christine, Marie)
aide de documentation à l'Institut international d'administration publique; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Martineau (François, Jacques)
avocat; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pelletier (Philippe, Marie)
président d'une union professionnelle; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gasztowtt (Guillaume, Pierre)
directeur général administratif et financier; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boussiquet (Jean-Vincent)
chef d'entreprise artisanale; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ibrahim (Abassi)
directeur de société à Mayotte; 23 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marion (Jean, Marie)
directeur général d'une banque (Taïwan); 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dubois (Laurent, François)
avocat (Japon); 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dessaigne (Raoul)
directeur général d'une entreprise de travaux publics (Hong-kong); 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Aube-Martin (Philippe, Marc)
inspecteur des finances, président de société; 23 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perrotin (Jacques, Francis)
directeur général d'un centre communal d'action sociale; 23 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Buisson, née Pujos (Annick)
directeur de cabinet d'un président de conseil général; 23 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Chevalier du
29 février 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Giret (André, Roger)
responsable de recherche géologique pour les Terres australes et antarctiques françaises; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mostacchi (Jean-Charles, Marcel)
chiffreur-contrôleur à l'administration centrale; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Berg (Eugène)
consul général de France à Leipzig; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bon (Bernard, Félix)
secrétaire général de la sous-préfecture de Dieppe; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baetche (Alexandre)
adjoint au maire du 5e arrondissement de Paris; 22 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guilhaudin (Patrick)
ancien directeur d'une agence de l'eau; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Renaudineau (Pierre)
secrétaire général d'académie; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chouard (Martine, Simone)
conseiller d'administration scolaire et universitaire au rectorat de l'académie de Créteil; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Durand (Jean-Jacques, Yves)
professeur d'université; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Woehrling (Jean-Marie)
président du tribunal administratif de Strasbourg; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vallens (Jean-Luc)
conseiller à la cour d'appel de Colmar; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fournier (Dominique, Marie)
conseiller à la cour d'appel de Grenoble; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Defos du Rau (Jacques, Louis)
avocat général près la cour d'appel de Bordeaux; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ouvray (Marie-Françoise), épouse Marais
conseiller à la cour d'appel de Paris; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Goënaga (Michel)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Doubs; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dubol (Maurice)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du territoire de Belfort; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lataillade (Jean-Luc, Michel)
maire; 22 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tanche (Bruno, Paul, Marie)
directeur d'une association de prévention des toxicomanies; 22 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chartier (Philippe)
chef de service dans une clinique; 22 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perrin, née Mathelin (Annette, Marie)
chef de département à la Cité des sciences et de l'industrie; 22 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gillette (Alain, Denis)
conseiller maître à la Cour des comptes; 22 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fourcade (Pierre-Paul, Henri)
administrateur civil, secrétaire général d'une commission; 22 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Billard (Guy, Michel)
sous-directeur au service des pensions à Nantes; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Palasz, née Ruoz (Marie-José, Henriette)
sous-directeur au ministère; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Abdullah (Saïd, Ali)
infirmier-kinésithérapeute à Mayotte; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fontaine (Pascal, Claude)
administrateur au parlement européen; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bailly (Martine, Blanche)
secrétaire adjoint principal à l'administration centrale; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Antona (François)
inspecteur divisionnaire de la police nationale; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chardron (Jean-Claude, André)
ingénieur des travaux des eaux et forêts; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Noctulle (Michel, Maurice)
conseiller d'administration scolaire et universitaire; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Minster (Jean-François)
physicien; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Frisch-Schiffmann (Uriel)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Armand (Michel, Bernard)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chambon, née Vanderborght (Françoise)
adjointe au chef de la mission scientifique et technique du ministère; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Daboudet (Jacques, Lucien)
attaché principal d'administration centrale; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bastien (Gérard, Marcel)
directeur diocésain de l'enseignement catholique; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dory (Guy, René)
premier vice-président au tribunal de grande instance de Nancy; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delmas-Goyon (Pierre, Etienne)
président du tribunal de grande instance d'Evreux; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tallon (Jean, Bernard)
praticien hospitalier; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Aubry (Philippe)
président d'une société immobilière; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Deslandes (Jean-Claude)
commandant de sapeurs-pompiers à la direction des services d'incendie et de secours du Gard; 21 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Almeras (Roland)
contrôleur des travaux publics de l'Etat à la direction départementale de l'équipement de Vaucluse; 21 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Frémaux (Christian)
avocat au barreau de Paris; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Krainik (François)
médecin; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cornet, née Vaudeville (Claire)
directeur d'un centre interdépartemental de gestion de la région parisienne; 21 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Wachtel (Claude)
agent contractuel au secrétariat général de la défense nationale; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sanchez (Ghislain)
inspecteur du Trésor à Lodève; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sinewami (Buama, David)
grand chef du district de La Roche-Maré (Nouvelle-Calédonie); 20 ans de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Spira (Alfred)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Halos (Joseph, Henri, Albert)
directeur d'un centre hospitalier; 20 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Catta (Elisabeth)
chargé de mission au ministère; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Szybowicz (André, François)
directeur du Fonds français pour la nature et l'environnement; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Launay (Gérard, Pierre)
maître de conférences; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cadet (Daniel, Léon)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chaix (Nicole, Christiane)
maître de conférences; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Moullec (Michel, Yves)
inspecteur des impôts, délégué départemental des services sociaux du ministère; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hirchenhan, née Provostic (Marie, Hélène)
secrétaire administratif à la Cour des comptes; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Velly (Daniel, Marie)
président du tribunal de grande instance de Laon; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernard (Pierre, Philippe)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Toulouse; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lecoeur (Constant)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aube; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dannaud (Paul)
conseiller-chef de division à l'Assemblée nationale; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Chevalier du
29 février 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fabre (René, André)
secrétaire des débats au Sénat; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Touchard (Nicole, Germaine, Pierrette), épouse Charon
ancienne directrice de la musique à la maison d'éducation de la Légion d'honneur de Saint-Denis; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laffoucriere (Yves, Lucien)
directeur général d'un office d'aménagement et de construction; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Malaurie (Guillaume)
rédacteur en chef dans un hebdomadaire; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vacher (Jean, Luc, Yves)
agent de recouvrement principal du Trésor à Saint-Etienne; 20 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernabé (Georges, Harold, dit Joby)
artiste à la Martinique; 20 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: di Tullio (Bernard)
président de société (Malaisie); 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonnafé (Jean-Claude, René)
délégué du conservatoire du littoral pour la Méditerrannée; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mongin (Philippe)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 20 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chavanne (Paul, Marie)
inspecteur des finances, directeur général adjoint de société; 20 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Aubert (Jean-Yves)
vice-président du conseil national des administrateurs et des mandataires judiciaires, 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lemesle (Laurent, Marie)
sous-directeur dans un ministère; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Palisson (Xavier, Marie)
sous-directeur des chambres de commerce et d'industrie; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fleury (Daniel)
chef de bureau au ministère; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marlaud (Jean-Michel, Pierre)
ambassadeur de France en Bolivie; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Couanon (Alain, Claude, André)
consul général de France à Houston; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jeannin (Philippe, Marie)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Meaux; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bertrand (Philippe, Roland)
président du tribunal de grande instance d'Ajaccio, 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Beraud (Jean-François)
conseiller à la cour d'appel de Paris, 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kedadouche (Zaïr)
président d'une association sportive; 19 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nayaradou (Wenceslas, Stanislas)
sous-brigadier de la police nationale en Guyane; 19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Berger (Alain, Marcel)
chef de service dans un quotidien; 19 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Veauvy (Nicolas)
président d'un syndicat de propriétaires agricoles; 19 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Puech (Denis, Pierre)
médecin psychiatre à la préfecture de police; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gautier (Jean, Marie)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, directeur de l'architecture de la ville de Paris; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vo Dinh (Serge, Dam-Thuy)
directeur d'un organisme social à la Réunion; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Thiebaud (Philippe, Charles)
conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roudaut (René, Louis)
conseiller culturel, scientifique et de coopération à l'ambassade de France à Rabat; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vachia (Jean-Philippe, Marie)
conseiller référendaire, secrétaire général adjoint de la Cour des comptes; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Stoll (Jean-François, Robert)
chef de service au ministère; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Obez (Anne), épouse Vosgien
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Andreassier (Dominique, Marie)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leleu (Patrick, Henri)
directeur général de société; 18 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Raccah (Salomon)
secrétaire général d'une chambre de métiers; 18 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Berbizier (Pierre, Eugène, Marie)
entraîneur de l'équipe de France de rugby; 18 ans d'activités sportives, professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chaubon (Jean, Pierre)
délégué du Médiateur de la République; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chalaux (Michel)
administrateur délégué du musée et du domaine national de Versailles et de Trianon; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Piton, née Gorsse (Paulette)
secrétaire administratif, chef de section au ministère; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lacroix (Dominique, Jacques)
directeur du cabinet du préfet de la Réunion; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rousseau (Emmanuel, Claude, Léon)
secrétaire adjoint principal de 2e classe à l'administration centrale; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bodin (Jean-Luc, Louis)
premier secrétaire à l'ambassade de France à La Havane; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Besancenot (Bertrand, Jean-Claude, Jacques)
représentant de la France à la conférence du désarmement à Genève; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bayle (Pierre, Marie)
secrétaire général de la préfecture des Bouches-du-Rhône; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Holz (Jean-Paul, Robert)
directeur adjoint au ministère; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Molins (François, Gérard)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Lyon; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Darbeda (Pierre, Fernand)
premier substitut à l'administration centrale; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Segade (Jean-Paul)
directeur d'un centre hospitalier; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pain (Jean-Luc, André)
directeur adjoint au ministère; 17 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Monet (Philippe, Dominique)
délégué général d'une société (Iran); 17 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Quiniou (Joël)
arbitre professionnel de football; 16 ans de services civils, militaires et d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peaucellier (Patrick, Jean-Pierre)
ministre des finances et des réformes administratives d'un territoire d'outre-mer; 16 ans de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
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J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.