grade_precedent_date="1996-11-16" (tag) - JORFSearch

grade_precedent_date="1996-11-16" (tag)

De:	Raffin (Jean-Pierre) président d'honneur d'une association de protection de la nature. Officier du 16 novembre 1996
Objet:	pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-11-16"

JORFTEXT000033385452 (source JORF)

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15 Novembre 2016 15/11/2016

De:	Métais (Michel, Philippe) directeur d'une ligue pour la protection animale. Chevalier du 16 novembre 1996
Objet:	pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-11-16"

JORFTEXT000027408485 (source JORF)

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15 Mai 2013 15/05/2013

De:	Borne (Gérard, René) directeur d'un établissement d'enseignement français, consul honoraire de France à Jacmel (Haïti). Chevalier du 16 novembre 1996
Objet:	pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-11-16"

JORFTEXT000026630695 (source JORF)

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15 Novembre 2012 15/11/2012

De:	Anzani (Martine, Germaine, Louise) conseillère à la Cour de cassation. Chevalier du 16 novembre 1996
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la justice Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-11-16"

JORFTEXT000000456787 (source JORF)

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01 Janvier 2006 01/01/2006

De:	Virel (Emile) maire adjoint honoraire. Chevalier du 16 novembre 1996
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la fonction publique Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-11-16"

JORFTEXT000000264951 (source JORF)

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15 Novembre 2005 15/11/2005

De:	Maisonneuve (Christian, Jean, Claude) lieutenant. Chevalier du 16 novembre 1996
Objet:	à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMÉE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-11-16"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000264055 (source JORF)

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01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Rigutto, née Bertrand (Geneviève, Jeanne) maire honoraire de Châtillon-en-Michaille (Ain). Chevalier du 16 novembre 1996
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la fonction publique Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-11-16"

JORFTEXT000000632772 (source JORF)

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14 Juillet 2005 14/07/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.