Tourisme, à l'exclusion des décrets (inspecteur_general)

De: Jean-Luc Michaud
chef du service de l'inspection générale du tourisme
Objet:
au nom du ministre délégué au tourisme, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants relatifs à l'inspection générale du tourisme, à l'exclusion des décrets
inspecteur_general="Tourisme, à l'exclusion des décrets"
autorite_delegation="Ministre délégué au tourisme"
JORFTEXT000000810131(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 200528/07/2005
De: Jean-Luc Michaud
chef du service de l'inspection générale du tourisme
Objet:
au nom du ministre délégué au tourisme, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants relatifs à l'inspection générale du tourisme, à l'exclusion des décrets
inspecteur_general="Tourisme, à l'exclusion des décrets"
autorite_delegation="Ministre délégué au tourisme"
JORFTEXT000000251724(source JORF)
délégation de signature
06 Mai 200406/05/2004
De: Jean-Luc Michaud
chef du service de l'inspection générale du tourisme
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants relatifs à l'inspection générale du tourisme, à l'exclusion des décrets
inspecteur_general="Tourisme, à l'exclusion des décrets"
JORFTEXT000000408297(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Jean-Luc Michaud
chef du service de l'inspection générale du tourisme
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants relatifs à l'inspection générale du tourisme, à l'exclusion des décrets
inspecteur_general="Tourisme, à l'exclusion des décrets"
JORFTEXT000000226988(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200217/02/2002
De: Micheline Figuereau
chef du service de l'inspection générale du tourisme
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants relatifs à l'inspection générale du tourisme, à l'exclusion des décrets
inspecteur_general="Tourisme, à l'exclusion des décrets"
JORFTEXT000000755751(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 199816/05/1998
De: Jacques Mougey
chef du service de l'inspection générale du tourisme
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants relatifs à l'inspection générale du tourisme, à l'exclusion des décrets
inspecteur_general="Tourisme, à l'exclusion des décrets"
JORFTEXT000000749749(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199725/06/1997
De: Jacques Mougey
chef de l'inspection générale du tourisme
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants relatifs à l'inspection générale du tourisme, à l'exclusion des décrets
inspecteur_general="Tourisme, à l'exclusion des décrets"
JORFTEXT000000741324(source JORF)
délégation de signature
18 Février 199618/02/1996
De: Jean-Pierre Harris
chef du service de l'inspection générale du tourisme
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants relatifs à l'inspection générale du tourisme, à l'exclusion des décrets
inspecteur_general="Tourisme, à l'exclusion des décrets"
JORFTEXT000000356611(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 199525/11/1995
De: Jean-Pierre Harris
chef du service de l'inspection générale du tourisme
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants relatifs à l'inspection générale du tourisme, à l'exclusion des décrets
inspecteur_general="Tourisme, à l'exclusion des décrets"
JORFTEXT000000554743(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 199507/07/1995
De: Jean-Pierre Harris
chef du service de l'inspection générale du tourisme
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants relatifs à l'inspection générale du tourisme, à l'exclusion des décrets
inspecteur_general="Tourisme, à l'exclusion des décrets"
JORFTEXT000000162359(source JORF)
délégation de signature
01 Mai 199301/05/1993