17 Février 2002

De: Senecal (Frédéric)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000776015(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Matteucci (Bruno)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000776015(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Le Strat (Jean-François)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000776015(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Denion (Yvan)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000776015(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Delrieu (Serge)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000776015(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Videux (Corinne)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000776015(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Goutard (Laurence)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000776015(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Jean Zavani
sapeur-pompier professionnel, caporal-chef au centre d'intervention de Propriano (Corse-du-Sud), d'une grande conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire, mort le
11 février 2002
des suites de ses blessures contractées dans l'accomplissement de sa mission
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000776014(source JORF)
citation
17 Février 200217/02/2002
De: de Montaigne de Poncins (Carl)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Wendling (Christophe)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Vandamme (Matthieu)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Thea (Eric)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Tabert (Vincent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Susplugas (Vincent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Sugitani (André)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Stoltz (Gabriel)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Stagnara (Tancrede)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Siquier (Julien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Sicart (Julien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Serrano (Matthieu)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Seguineau (Marc)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Saada (Mikaël)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Romieux (Laurent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Rohart (Nicolas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Rohart (Christophe)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Rogeaux (Cédric)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Rodrigues (Léonard)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Rhinn (Hervé)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Requin (Olivier)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Renaud (Tom)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Rathelot (Roland)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Quinchon (Matthieu)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Pétriat (Guillaume)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Potier (Thomas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Popineau-Dehaullon (Maxime)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Poncin (Guillaume)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Pionnier (Pierre-Alain)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Pennel (Régis)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Parisot (Alexandre)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Pairault (Sylvain)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Onzon (Thomas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Omont (Nicolas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Nizard (Laurent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Moster (Benoît)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Morello (Yoann)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Montagné (Fabrice)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Monnier (Antoine)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Monnet (Jean-Matthieu)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Milléquant (Matthieu)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Michelin (Sébastien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Michard (Romain)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Mesqui (Arnauld)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Mercier (Guillaume)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Marx (Pierre)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Martin (Stéphane)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Marchal (David)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Marandin (Jean)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Macresy (Ludovic)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: M'Bengue (Lamine)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Loussier (Matthieu)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Lerey (Pierrick)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Lefort (Eymeric)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Leconte (Laurent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Lecarpentier (Benoit)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Le Viët (Stéphane)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Le Vert (Alexandre)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Le Tallec (Yann)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Le Saint (Jérôme)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Le Mouëllic (Mikaël)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Lasue (Jérémie)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Lartigue (Thibault)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Laroche (Jean-Baptiste)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Lamy (Laurent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Lambert (Nicolas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Lafosse Marin (Arnaud)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Kauffmann (Nicolas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Jullien de Pommerol (Nicolas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Jameson (Robert)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Jacques (Laurent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Jacquemart (Quentin)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Hermon (Sylvain)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Haddad (Julien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Gérardin (Benoit)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Guirao (Boris)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Guichard (Nicolas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Guegan (Alan)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Gros (Charles-Henri)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Gorgues (Vincent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Glanois (Frédéric)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Gautier (Fabrice)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Fusy (Eric)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Funfschilling (Michel)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: François (Olivier)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Fournié (Laurent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Fournier (Bastien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Ferré (Grégoire)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Fernet (Guillaume)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: El Fassi (Mehdi)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Edmond (Pierre)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Durot (Maxime)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Dumas (Nicolas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Donjon de Saint Martin (Bruno)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Desportes (Pierre-Henri)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Demailly (Damien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Delzant (François)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: De Lesquen du Plessis-Casso (François)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: D'Avezac de Castera (Pol)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Cousot (Laurent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Cossa (Paul-François)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Cordier (Philippe)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Clin (Julien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Chavanne (Grégoire)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Chaumin (Philippe)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Cave (François-Xavier)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Causse (Philippe)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Béguin (Cédric)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Béchade (Renaud)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Burte (Pierre-Olivier)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Burry (Pierre)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Burin des Roziers (Emeric)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Bucelle (Romain)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Briere (Jean-Jacques)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Bouzigues (Cédric)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Bonnetous (Thierry)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Bois (Pierre)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Blain (Jérôme)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Bernard (Jean)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Baubion (Charles)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Barnard (Bryan)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Balderelli (Fabien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Avril (Emmanuel)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Annan (Rachid)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Agopian (Olivier)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Aeberhardt (Romain)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Abou-Jaoudé (Wassim)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Vigué (Hélène)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Spadone (Rosine)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Perrier (Séverine)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Maquere (Valérie)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Kaltwasser (Perrine)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Juillet (Barbara)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: De Julien de Zélicourt (Diane)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000593717(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Raymond Thupako
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Vincent Provoost
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Yves Pierre dit Bocquet
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Robert-Yves Kollen
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Jean Berthomier
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Jean Berthomier
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Laura Uregei
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Henriette Sapio, épouse Debels
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Béatrice Brouard, épouse Chedemaille
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Béatrice Brouard, épouse Chedemaille
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Eufenio Takala
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Mata-Utu
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Mata-Utu
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Heneliko Kavaheeaga
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Mata-Utu
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Mata-Utu
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Heneliko Kavaheeaga
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Mata-Utu
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Mata-Utu
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Alefeleto Ikasa
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Mata-Utu
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Mata-Utu
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Salote Tuulaki, épouse Tuugahala
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Mata-Utu
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Mata-Utu
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Salote Tuulaki, épouse Tuugahala
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Mata-Utu
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Mata-Utu
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Toimanu Tuifua, épouse Keletaona
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Mata-Utu
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Mata-Utu
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Malia Tuhimutu
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Mata-Utu
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Mata-Utu
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Jacob Waheo
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Kéciehni Wagada
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Elia Taine
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Elia Taine
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Georges Runikian Wadrawane
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Pierre Haeweng
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Pierre Haeweng
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Gogny Dieno
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Félix Dounezek
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Jean-Pierre Carre
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Thomas Carlen
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Lucien Boeareu
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Brigitte Palasso, épouse Xuma
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Marguerite Hnyela Wabet, épouse Saulia
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Estelle Kavivioro
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Estelle Kavivioro
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Touriya Kandoussi, épouse Tidjine
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Théophila Aramoto, épouse Paola
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Théophila Aramoto, épouse Paola
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Muriel Abel, épouse Revol
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000593615(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Villard (Laurent)
centre hospitalier universitaire de Lyon (hôpital Edouard-Herriot)
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Commission paritaire nationale visée à l'article 18 du décret n° 85-384 modifié portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics
suppleant
JORFTEXT000000593614(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Souchon (Bruno)
centre hospitalier universitaire de Nîmes (Gard)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Bali (Jean-Pierre)
Groupe:
Commission paritaire nationale visée à l'article 18 du décret n° 85-384 modifié portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics
suppleant
JORFTEXT000000593614(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Marcou (Thierry)
centre hospitalier de Sèvres (Hauts-de-Seine)
Objet:
membre titulaire
membre suppléant
Remplace:M. Rokacz (Henri)
Groupe:
Commission paritaire nationale visée à l'article 18 du décret n° 85-384 modifié portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics
suppleant
JORFTEXT000000593614(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Hussein-Agha (Abdul)
centre hospitalier de Melun (Seine-et-Marne)
Objet:
membre titulaire
membre suppléant
Remplace:M. Zmit (Kamel)
Groupe:
Commission paritaire nationale visée à l'article 18 du décret n° 85-384 modifié portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics
suppleant
JORFTEXT000000593614(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Houin (Georges)
centre hospitalier universitaire de Toulouse, hôpital Rangueil (Haute-Garonne)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Lapointe (Alain)
Groupe:
Commission paritaire nationale visée à l'article 18 du décret n° 85-384 modifié portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics
suppleant
JORFTEXT000000593614(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Capdeville (Christian)
centre hospitalier de Thuir
Objet:
membre titulaire
membre suppléant
Remplace:M. Nordmann (Frédéric)
Groupe:
Commission paritaire nationale visée à l'article 18 du décret n° 85-384 modifié portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics
suppleant
JORFTEXT000000593614(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Burnier (Jean-Pierre)
directeur du centre hospitalier de Gonesse (Val-d'Oise)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Rose (Jean-Claude)
Groupe:
Commission paritaire nationale visée à l'article 18 du décret n° 85-384 modifié portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics
suppleant
JORFTEXT000000593614(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Aulas (Jean-Jacques)
centre hospitalier spécialisé Le Vinatier, à Bron (Rhône)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Capdeville
Groupe:
Commission paritaire nationale visée à l'article 18 du décret n° 85-384 modifié portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics
suppleant
JORFTEXT000000593614(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Disdet-Gauthier (Monique)
centre hospitalier Sainte-Anne (Paris)
Objet:
membre titulaire
membre suppléant
Remplace:Mme Fabre (Lise), épouse Brisebat
Groupe:
Commission paritaire nationale visée à l'article 18 du décret n° 85-384 modifié portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics
suppleant
JORFTEXT000000593614(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Marchais (Marie-Christine), épouse Bertholet
centre hospitalier de Chambéry (Savoie)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Aulagnier (Georges)
Groupe:
Commission paritaire nationale visée à l'article 18 du décret n° 85-384 modifié portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics
JORFTEXT000000593614(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Levasseur (Michel)
professeur de gestion à l'université Lille-II
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre des membres représentatifs de la communauté scientifique
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000593587(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Bornancin (Michel)
professeur de physiologie à l'université de Nice
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre des membres représentatifs de la communauté scientifique
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000593587(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Ruiz-Fabri (Hélène)
professeure de droit international à l'université Paris-I
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre des membres représentatifs de la communauté scientifique
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000593587(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Gauvard (Claude)
professeure d'histoire médiévale à l'université Paris-I
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre des membres représentatifs de la communauté scientifique
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000593587(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Walter (Jean-Louis)
secrétaire général de la CFE-CGC
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
2° Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence en matière d'économie et de recherche
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000593587(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Pinaud (Michel)
secrétaire général de l'action sociale de Force ouvrière
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
2° Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence en matière d'économie et de recherche
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000593587(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Demons (Charles)
responsable du service documentation à la CGT
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
2° Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence en matière d'économie et de recherche
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000593587(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Morin (Jean-Marc)
magistrat du premier grade
Objet:
sous-directeur du droit privé à la direction des affaires juridiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction des affaires juridiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000593582(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Jean-Luc Matthieu
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
par les membres de droit
Ces deux personnalités
le cas échéant
par les membres suppléants ci-après qui
Groupe:
Droit
suppleant
JORFTEXT000000411038(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Francis Assié
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
par les membres de droit
Ces deux personnalités
le cas échéant
par les membres suppléants ci-après qui
Groupe:
Droit
suppleant
JORFTEXT000000411038(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Jean-Pierre Gastinel
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
par les membres de droit
Groupe:
Droit
JORFTEXT000000411038(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Marie-Louise Desgrange
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
par les membres de droit
Groupe:
Droit
JORFTEXT000000411038(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Hugues Tranchant
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (examen professionnel) est fixé
au titre de 2001
JORFTEXT000000410264(source JORF)
inscription
17 Février 200217/02/2002
De: Philippe Naas
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (examen professionnel) est fixé
au titre de 2001
JORFTEXT000000410264(source JORF)
inscription
17 Février 200217/02/2002
De: Olivier Marfaing
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (examen professionnel) est fixé
au titre de 2001
JORFTEXT000000410264(source JORF)
inscription
17 Février 200217/02/2002
De: Stéphane Mainguy
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (examen professionnel) est fixé
au titre de 2001
JORFTEXT000000410264(source JORF)
inscription
17 Février 200217/02/2002
De: Alain Gradot
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (examen professionnel) est fixé
au titre de 2001
JORFTEXT000000410264(source JORF)
inscription
17 Février 200217/02/2002
De: Patrice Gabelle
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (examen professionnel) est fixé
au titre de 2001
JORFTEXT000000410264(source JORF)
inscription
17 Février 200217/02/2002
De: Aïcha Hamdi
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (examen professionnel) est fixé
au titre de 2001
JORFTEXT000000410264(source JORF)
inscription
17 Février 200217/02/2002
De: Frédérique Barbu-Auclair
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (examen professionnel) est fixé
au titre de 2001
JORFTEXT000000410264(source JORF)
inscription
17 Février 200217/02/2002
De: Givelet (Xavier)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Sens
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
Sous-préfecture de Sens
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sens"
sous-prefecture_departement_code="89"
JORFTEXT000000410263(source JORF)
cessation de fonction
17 Février 200217/02/2002
De: Perez (Salvador)
administrateur territorial détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Vendée
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Yssingeaux
Groupe:
Préfecture de Vendée
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Yssingeaux"
sous-prefecture_departement_code="43"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000410262(source JORF)
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Alain Gradot
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 2e échelon (ancienneté 21 septembre 2000)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-03-01"
JORFTEXT000000227109(source JORF)
promotion
17 Février 200217/02/2002
De: Hugues Tranchant
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 1er échelon (ancienneté 6 février 1999)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000227109(source JORF)
promotion
17 Février 200217/02/2002
De: Philippe Naas
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 4e échelon (ancienneté 27 décembre 2000)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000227109(source JORF)
promotion
17 Février 200217/02/2002
De: Olivier Marfaing
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 2e échelon (ancienneté 19 juin 1999)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000227109(source JORF)
promotion
17 Février 200217/02/2002
De: Stéphane Mainguy
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 11 juin 2000)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000227109(source JORF)
promotion
17 Février 200217/02/2002
De: Patrice Gabelle
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 4e échelon (ancienneté 17 octobre 1999)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000227109(source JORF)
promotion
17 Février 200217/02/2002
De: Aïcha Hamdi
attachée principale d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 11 mars 2000)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000227109(source JORF)
promotion
17 Février 200217/02/2002
De: Frédérique Barbu-Auclair
attachée principale d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 1er échelon (ancienneté 1er avril 2000)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000227109(source JORF)
promotion
17 Février 200217/02/2002
De: Jean-François Théry
président de la section du rapport et des études du Conseil d'Etat, président du comité des publications
Objet:
pour représenter le ministre
Groupe:
Comité de l'édition pour l'éducation nationale
JORFTEXT000000227106(source JORF)
désignation
17 Février 200217/02/2002
De: Senecal (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 2001
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000227105(source JORF)
inscription
17 Février 200217/02/2002
De: Matteucci (Bruno)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 2001
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000227105(source JORF)
inscription
17 Février 200217/02/2002
De: Le Strat (Jean-François)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 2001
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000227105(source JORF)
inscription
17 Février 200217/02/2002
De: Denion (Yvan)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 2001
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000227105(source JORF)
inscription
17 Février 200217/02/2002
De: Delrieu (Serge)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 2001
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000227105(source JORF)
inscription
17 Février 200217/02/2002
De: Videux (Corinne)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 2001
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000227105(source JORF)
inscription
17 Février 200217/02/2002
De: Goutard (Laurence)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 2001
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000227105(source JORF)
inscription
17 Février 200217/02/2002
De: Olivier Piron
chefs de service, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000226989(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200217/02/2002
De: Manuel Leconte
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000226989(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200217/02/2002
De: Colas Durrleman
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000226989(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200217/02/2002
De: Delarue
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000226989(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200217/02/2002
De: Pierre-Denis Coux
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000226989(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200217/02/2002
De: François Delarue
directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction, et à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000226989(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200217/02/2002
De: Brigitte Phémolant
sous-directrices
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000226989(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200217/02/2002
De: Klein
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000226989(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200217/02/2002
De: Aude Debreil
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000226989(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200217/02/2002
De: Nicole Klein
directrice, adjointe au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000226989(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200217/02/2002
De: Jean-Luc Michaud
chef du service de l'inspection générale du tourisme
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants relatifs à l'inspection générale du tourisme, à l'exclusion des décrets
inspecteur_general="Tourisme, à l'exclusion des décrets"
JORFTEXT000000226988(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200217/02/2002